Politique et procédure


Politique sur la formation à distance et l’utilisation des technologies de l’information et des communications (TIC) dans l’enseignement

1.   Dispositions générales

1.1.     Préambule

Les technologies de l’information et des communications (TIC) sont déjà largement utilisées en salle de classe ou en enseignement multisite à des fins de présentation ou de diffusion hors campus. Dans ce dernier cas, elles constituent l’un des moyens à la disposition de l’Université pour desservir les collectivités distantes et améliorer leur accès à l’enseignement supérieur. Elles permettent finalement d’offrir des formules pédagogiques alternatives pour les étudiants vivant à proximité afin de concilier leur projet d’études et leur horaire.

Par la présente politique, l’Université désire exprimer son engagement à soutenir l’innovation misant sur les possibilités offertes par les TIC en pédagogie universitaire, et ce, dans le respect des rapports sociaux qui doivent s’établir entre l’enseignant et l’apprenant. Elle veut également améliorer les conditions et les opportunités d’apprentissages offertes à tous les étudiants, de même que l’accessibilité à distance des cours et des programmes d’enseignement qu’elle offre.

1.2.     Objectifs

  • Préciser la terminologie et les principes mis de l’avant par l’Université en matière de formation à distance et de l’utilisation des technologies dans la pédagogie;
  • Préciser les responsabilités académiques et administratives des programmes de formation à distance;
  • Préciser le rôle des intervenants dans le déploiement des TIC en enseignement et de la formation à distance de l’Université;
  • Préciser le rôle et les mandats du Bureau de soutien technopédagogique (BST);
  • Assurer la constitution et le maintien d’une offre de formation de qualité accessible à distance.

1.3.     Champ d’application

La présente politique s’applique à tous les programmes de l’UQAC. Elle concerne l’enseignement dans un cadre de formation initiale ou continue, et ce, à tous les cycles, dispensé à distance, et/ou qui utilise les TIC pour permettre l’apprentissage en favorisant l’interaction enseignant/étudiant/contenu.

1.4.     Références

  • Règlement général 2 « Les études de premier cycle »
  • Règlement général 3 « Les études de cycles supérieurs »
  • Politique relative aux études de premier, deuxième et troisième cycles
  • Procédure relative à l’offre de programmes d’études hors campus
  • Politique relative à l’offre hors campus d’un programme d’études de cycles supérieurs
  • Procédure relative à l’évaluation de l’apprentissage d’un étudiant dans un cours
  • Politique relative aux études de cycles supérieurs
  • Politique institutionnelle relative aux droits d’auteur
  • Procédure relative au plan de cours
  • Procédure en matière de distribution et de vente des notes de cours
  • Politique relative à l’utilisation des équipements et des services informatiques et des télécommunications

1.5.     Responsable de l’application

Le responsable de l’application de la présente politique est le vice-recteur à l’enseignement, à la recherche et à la création.

1.6.     Définitions

Aux fins d’application de la présente politique, les termes suivants se définissent comme suit :

« Activités asynchrones » (Mode asynchrone) :

Activités de formation à distance qui se déroulent en temps différé, à l’intérieur d’un trimestre.

« Activités synchrones » (Mode synchrone) :

Activités de formation à distance offertes à l’aide d’un outil de communication en temps réel et qui supposent la présence simultanée de l’enseignant et des étudiants.

« Bureau de soutien technopédagogique »

Le Bureau de soutien technopédagogique (BST) est une équipe multidisciplinaire regroupant des intervenants du Décanat des études et du Service des technologies de l’information et dont les responsabilités sont précisées à l’article 2.2.5 de la présente politique.

« Comité de pédagogie universitaire »

Le Comité de pédagogie universitaire relève du vice-recteur à l’enseignement, à la recherche et à la création. Il est destiné à aider les enseignants de l’UQAC et à y faire la promotion des bonnes pratiques pédagogiques.

« Enseignement » :

Selon les conventions collectives en vigueur pour le personnel enseignant, l’enseignement inclut les activités suivantes : la préparation; la prestation de l’activité d’enseignement créditée dispensée sous diverses formes (cours, séminaire, laboratoire, atelier, tutorat, leçon, enseignement individualisé, supervision de stages, activité de synthèse ou d’apprentissage programmé) ou selon toute autre formule pédagogique approuvée par les instances universitaires compétentes; l’évaluation des étudiants qui en découle; l’encadrement rattaché à ces activités qui assure leur prolongement hors cours et la disponibilité en réponse aux demandes des étudiants dans le cadre général d’un cours, d’un séminaire; l’encadrement d’étudiants de cycles supérieurs dans la réalisation de leurs travaux de mémoire ou de thèse ainsi que des travaux de recherche requis par les étudiants des programmes d’études de cycles supérieurs; l’élaboration de méthodes et d’instruments pédagogiques ou didactiques.

« Formation à distance » :

Formule pédagogique utilisée dans le cadre d’un cours qui implique que les étudiants et l’enseignant sont géographiquement distants dans une proportion variable.

« Technologies de l’information et des communications » (TIC) » :

L’ensemble des outils informatiques utilisés dans la pédagogie. À titre d’exemple, l’avis du Conseil supérieur de l’éducation désigne les logiciels de présentation, le courrier électronique, les forums de discussion, les plateformes d’apprentissage et la mise en ligne de documents numériques, quand ils sont utilisés afin de générer de nouvelles possibilités sur le plan pédagogique.

2.   Principes et responsabilités

2.1      Principes

L’université convient que :

  • L’enseignement est la responsabilité de l’enseignant, qu’il soit professeur, maître de français ou chargé de cours, et ce, conformément aux conventions collectives en vigueur. L’Université considère toutefois que les enseignants doivent également être au fait de l’évolution de la pédagogie universitaire et la considérer dans leur pratique. Ils doivent également respecter les objectifs des programmes et des cours et les modalités associées à ceux-ci.
  • L’enseignant a un rôle essentiel dans la préparation, la prestation de l’activité, l’évaluation des étudiants qui en découle, l’encadrement rattaché à ces activités, l’élaboration de méthodes et d’instruments pédagogiques ou didactiques et la mise à jour de tout contenu de cours, incluant celui utilisé pour l’enseignement à distance.  En conséquence, même si les cours (activités et matériel) ou portions de cours sont rendus accessibles à distance afin de permettre, par exemple, un autoapprentissage en mode asynchrone, les modalités de la Politique relative aux droits d’auteur s’appliquent.
  • Le comité de programme ou le conseil de module est responsable de la création, de la modification et de l’évaluation des programmes et cours offerts à distance.  Il en supervise également le déploiement avec le soutien du Décanat des études.

Comme pour les formations régulières, les formations à distance sont soumises au même processus d’approbation et de vérification du Décanat des études ainsi qu’aux politiques et procédures qui y sont rattachées. Les particularités du processus d’approbation relié aux programmes et aux cours à distance sont prévues dans la Procédure relative à la formation à distance et l’utilisation des technologies de l’information et des communications dans l’enseignement.

  • Le plan de cours doit préciser les modalités d’intégration et d’utilisation des TIC dans la méthode pédagogique, et ce, conformément à la Procédure relative au plan de cours ainsi qu’à la Procédure relative à l’élaboration et à l’utilisation du plan de cours des activités des programmes d’études de cycles supérieurs.
  • Les objectifs du programme et des cours offerts à distance sont la responsabilité du comité de programme ou du conseil de module.
  • Le matériel pédagogique original relatif à un cours sous forme matérielle ou électronique (dont les notes de cours), les recueils de textes et autres documents produits pour l’enseignement, le matériel didactique multimédia, sont soumis à la Loi sur le droit d’auteur (RLRQ, c. C-42), et la Politique relative aux droits d’auteur du personnel enseignant.
  • La direction de programme régissant un programme dont les règles prévoient que les cours sont offerts en ligne ou que l’enseignement mise sur une formule pédagogique faisant une large place aux TIC, doit en informer les étudiants à l’admission et à l’inscription, ainsi que les enseignants qui désirent y œuvrer. Elle doit également l’afficher dans la description du programme et des cours qui le constituent.

2.2      Responsabilités

  • L’Université

Afin d’assurer la mise en œuvre de cette politique, elle entend, par l’intermédiaire du vice-recteur à l’enseignement, à la recherche et à la création :

  • Mandater le doyen des études et mobiliser l’ensemble des programmes pour l’élaboration et la diffusion d’une offre d’enseignement à distance;
  • Rendre disponible une diversité appropriée d’outils pour les enseignants, tout en maintenant un niveau d’uniformité acceptable pour les étudiants et les services;
  • Déployer des services de soutien technologique et de conseil pédagogique adapté destinés aux enseignants et aux programmes désireux d’accroître l’intégration des TIC dans l’enseignement ainsi que l’offre d’enseignement en ligne.

Le doyen des études

  • Le doyen des études a la responsabilité d’approuver ou non la création d’offre de formations à distance, tout comme les formations traditionnelles, et ce, conformément aux politiques et procédures de l’UQAC ainsi qu’aux règlements généraux de l’Université du Québec;
  • Il reçoit les demandes de création de formation à distance ou de modification de formule pédagogique de la part de la direction de programmes;
  • Il conserve un rôle de soutien aux programmes, mais peut également faire valoir une opportunité ou une obligation institutionnelle à un programme et recommander l’utilisation des TIC lorsque ces dernières représentent un moyen pédagogique adéquat.

Il doit également :

  • Contribuer au maintien de l’adéquation de l’ensemble de la réglementation relative aux études de premier cycle et aux cycles supérieurs avec le contexte de l’enseignement utilisant les TIC et l’enseignement en ligne;
  • Collaborer à la veille concernant l’évolution de l’offre d’enseignement universitaire et l’évolution de la pédagogie universitaire;
  • Répertorier les analyses d’opportunité et assurer le suivi des obligations de l’Université envers les collectivités qu’elle dessert, ainsi que les étudiants admis dans un programme offert hors campus;
  • Collaborer avec les programmes désireux d’accroître l’utilisation des TIC dans leur pédagogie;
  • S’assurer que l’offre de formation à distance est correctement siglée et identifiée comme telle et que cette information soit diffusée sur les plateformes officielles de l’UQAC.

La direction de programme

La direction de programme est responsable de considérer et d’explorer la faisabilité d’une utilisation accrue des technologies pour des raisons d’amélioration des apprentissages ou d’amélioration de l’accès pour un nouvel effectif étudiant. De telles réflexions doivent impliquer le Décanat des études qui approuvera la création de formation à distance ou la modification de la formule pédagogique ainsi que le Bureau de soutien technopédagogique (BST) qui lui déterminera quel est le moyen le plus approprié pour sa mise en œuvre.

La direction de programme doit également :

  • Accueillir et donner suite avec le comité de programme ou le conseil de module et les enseignants à une demande du doyen des études concernant l‘utilisation des TIC pour contribuer à l’amélioration de l’accès à un programme pour un nouveau bassin d’étudiants;
  • Soutenir, dans la mesure du possible, les démarches des enseignants qui oeuvrent à l’intégration des TIC dans leur pédagogie et les programmes;
  • S’assurer, en consultant le conseiller pédagogique en technologies éducatives du Bureau de soutien technopédagogique (BST), que l’environnement technologique est disponible pour les enseignants et les étudiants impliqués dans l’activité.

L’enseignant

  • L’enseignant doit respecter les modalités et la formule pédagogique à distance établies lors de la création du cours en ligne qui est siglé et identifié comme tel;
  • Pour ce qui a trait aux autres aspects de la pédagogie utilisée en classe, il est celui qui décide ultimement de l’utilisation des TIC qui est faite dans le cours qu’il dispense. Il doit toutefois respecter les règles du programme dans lequel il œuvre ou les exigences de l’enseignement multisite, le cas échéant.

Il doit également :

  • Assumer seul la responsabilité qu’il pourrait encourir dans la reproduction de documents, notamment en ce qui concerne, les exigences de la Politique relative aux droits d’auteurs. Il s’engage également à respecter la convention concernant la reproduction d’œuvres littéraires dans les établissements d’enseignement d’ordre universitaire (Copibec);
  • Respecter les modalités d’utilisation des TIC ou d’accès en ligne qui sont énoncées dans la description et la codification d’un cours, de même que dans le plan de cours;
  • Profiter des occasions qui lui sont offertes par l’Université, notamment par le comité de la pédagogie universitaire et le Bureau de soutien technopédagogique (BST), afin de contribuer à l’intégration des TIC dans l’enseignement, et décider de l’utilisation de ces dernières dans son enseignement et pour l’évolution du programme dans lequel il intervient;
  • Collaborer avec le conseiller pédagogique en technologies éducatives du BST pour le choix de stratégies et de moyens d’intégration et d’utilisation des TIC, de même qu’avec l’ensemble des intervenants pour la préparation du matériel pédagogique afférent.

Le Bureau de soutien technopédagogique (BST)

L’Université constitue le Bureau de soutien technopédagogique (BST) dont les membres et les règles de fonctionnement sont déterminées par le Décanat des études.

Il a la responsabilité de :

  • soutenir le processus de création des formations à distance sur le plan administratif et académique;
  • s’assurer de l’accompagnement technopédagogique de tous les enseignants;
  • offrir un service de veille informationnelle sur les TIC pouvant guider les programmes et les enseignants;
  • fournir un plan de cheminement à distance pour chacun des cours siglés comme étant dispensés à distance.

L’étudiant

Lorsqu’il est inscrit à un cours identifié comme offert à distance ou dont la pédagogie fait une large place aux TIC, l’étudiant doit, afin de cheminer de façon appropriée :

  • se conformer à l’horaire et aux modalités d’utilisation des TIC inscrites dans le plan de cours et dans la Politique relative à l’utilisation du matériel et des services informatiques et des télécommunications;
  • s’assurer de disposer de l’équipement requis pour une participation adéquate au cours;
  • dans le cas d’activités en ligne ou à distance, s’assurer de disposer d’un lieu approprié à l’apprentissage;
  • utiliser le matériel à sa disposition afin d’effectuer les apprentissages associés au cours;
  • contribuer activement aux échanges avec les autres étudiants et avec l’enseignant.

Le Comité de pédagogie universitaire

Le Comité de pédagogie universitaire contribue aux objectifs de la présente politique par :

  • la sensibilisation du personnel enseignant et de l’ensemble des programmes à la valeur ajoutée pédagogique et institutionnelle de l’utilisation des TIC;
  • la collaboration avec le conseiller pédagogique en technologie éducative et le Bureau de soutien technopédagogique (BST) pour l’offre de formation et de soutien aux enseignants.

Le conseiller pédagogique en technologies éducatives

Le conseiller pédagogique en technologies éducatives a la responsabilité de :

  • guider les enseignants dans la conception, la préparation du matériel didactique de leurs cours, ainsi que dans la communication de ces cours, soit en salle de classe, soit en enseignement à distance ou en mode autonome via Internet;
  • collaborer avec les autres intervenants pour le choix, l’implantation et la mise en place de règles d’utilisation des outils technopédagogiques;
  • évaluer les besoins de l’enseignant et établir un échéancier conjointement avec les personnes impliquées;
  • agir comme personne-ressource auprès des enseignants en vue de contribuer à la qualité pédagogique des cours, des programmes et des projets de formation en conformité avec la mission de l’Université;
  • recevoir et analyser les demandes de ressources technologiques liées à l’enseignement;
  • sur demande, participer à la l’élaboration ou la révision de programmes d’études, à la conception, la structuration et l’évaluation des activités d’enseignement et en superviser l’organisation;
  • initier ou participer à la conception, la production, la réalisation, la diffusion et l’évaluation de projets pédagogiques impliquant l’utilisation systématique des TIC.

Le Service des technologies de l’information

Le Service des technologies de l’information (STI) a la responsabilité de :

  • soutenir le déploiement des TIC en enseignement par des activités de veille technologique, l’offre de services en intégration multimédia, le soutien et le maintien d’un environnement technologique adéquat en fonction des moyens mis à sa disposition;
  • s’assurer du respect des normes touchant la sécurité de l’information;
  • privilégier la standardisation et l’uniformatisation des outils de base mis à la disposition de la communauté de manière à pouvoir en assurer le soutien et l’évolution et contribuer, dans la mesure de ses moyens, à des projets d’innovation;
  • collaborer avec le conseiller pédagogique en technologies éducatives du BST et les autres intervenants pour le choix, l’implantation et la mise en place de règles d’utilisation des outils technopédagogiques.

3.   Mise à jour

La présente politique peut être mise à jour au besoin, ou minimalement, tous les trois (3) ans.

4.   Dispositions finales

La présente politique entre en vigueur au moment de son adoption par le Conseil d’administration.

 

Procédure relative à la formation à distance et à l’utilisation des technologies de l’information et des communications (TIC) dans l’enseignement

1.  Dispositions générales

1.1   Préambule

La présente procédure précise les processus d’approbation en termes de formation à distance ainsi que de l’accompagnement technopédagogique.

1.2   Objectifs

-Déterminer le processus d’approbation des formations dispensées à distance;

-Énoncer les modalités de création d’une offre de formation à distance;

-Énoncer les modalités du soutien offert par l’Université aux programmes, aux directions, aux enseignants et aux étudiants.

1.3   Référence

-Politique sur la formation à distance et l’utilisation des technologies de l’information et des communications dans l’enseignement.

1.4   Responsable de l’application

Le responsable de l’application de la présente procédure est le vice-recteur à l’enseignement, à la recherche et à la création.

1.5   Définitions

Aux fins d’application de la présente procédure, les termes suivants se définissent comme suit :

« Bureau de soutien technopédagogique »

Le Bureau de soutien technopédagogique (BST) est une équipe multidisciplinaire regroupant des intervenants du Décanat des études et du Service des technologies de l’information.

« Enseignement » :

Selon les conventions collectives en vigueur pour le personnel enseignant,  l’enseignement inclut les activités suivantes : la préparation; la prestation de l’activité d’enseignement créditée dispensée sous diverses formes (cours, séminaire, laboratoire, atelier, tutorat, leçon, enseignement individualisé, supervision de stages, activité de synthèse ou d’apprentissage programmé) ou selon toute autre formule pédagogique approuvée par les instances universitaires compétentes; l’évaluation des étudiants qui en découle; l’encadrement rattaché à ces activités qui assure leur prolongement hors cours et la disponibilité en réponse aux demandes des étudiants dans le cadre général d’un cours, d’un séminaire; l’encadrement d’étudiants de cycles supérieurs dans la réalisation de leurs travaux de mémoire ou de thèse ainsi que des travaux de recherche requis par les étudiants des programmes d’études de cycles supérieurs; l’élaboration de méthodes et d’instruments pédagogiques ou didactiques.

« Formation à distance » :

Formule pédagogique utilisée dans le cadre d’un cours qui implique que les étudiants et l’enseignant sont géographiquement distants, dans une proportion variable.

« Plan de cheminement à distance » :

Document constitué, pour chaque cours dispensé dans une formule pédagogique à distance, d’une analyse des besoins, de la clientèle visée et du contexte de formation ainsi qu’une spécification des cibles et des stratégies d’apprentissage. Il comprend également l’élaboration d’un scénario pédagogique, d’une sélection de médias, de même qu’un plan de réalisation et de diffusion.

« Technologies de l’information et des communications » (TIC) :

L’ensemble des outils informatiques utilisés dans la pédagogie. À titre d’exemple, l’avis du Conseil supérieur de l’éducation désigne les logiciels de présentation, le courrier électronique, les forums de discussion, les plateformes d’apprentissage et la mise en ligne de documents numériques, quand ils sont utilisés afin de générer de nouvelles possibilités sur le plan pédagogique.

1.6   Lexique

Dans un souci d’uniformité, dans le domaine des technologies de l’information et des communications (TIC), l’Université se réfère aux définitions prévues à l’Annexe A de la présente procédure.

2.  Processus d’approbation

2.1   Volet formation à distance

-La direction de programme dépose une demande de création de formation à distance ou de modification de la formule pédagogique, approuvée par résolution par le comité de programme ou le conseil de module, au Décanat des études.

-Le Décanat des études analyse la demande et l’approuve, le cas échéant. Il est soutenu par le Bureau de soutien technopédagogique (BST) dans l’analyse des besoins et de la faisabilité.

-Le Décanat des études est responsable de l’analyse financière des projets de création de formation à distance.

-Le Décanat des études fait adopter la création de formation à distance ou de modification de la formule pédagogique par les instances concernées (CERC, CAD, BCI, UQ)

-Le réseau UQ produit une siglaison destinée au nouveau programme ou cours à distance.

-Le BST soutient l’implantation de la formation en ligne ainsi que l’enseignant qui dispensera la formation.

 

NOTE IMPORTANTE: L’enseignant qui accepte la charge d’un cours en formule à distance doit obligatoirement en respecter le Plan de cheminement à distance établi par le BST lors de la création ou de la modification dudit cours.

 

2.2   Volet accompagnement technopédagogique

-L’enseignant qui souhaite obtenir du soutien technopédagogique lors d’un trimestre doit en faire la demande auprès du BST en remplissant le formulaire en ligne prévu à cet effet.

-L’accompagnement technopédagogique n’inclut pas la création de formations exclusivement en ligne qui relève du comité de programme ou du conseil de module.

 

3.  Responsabilités

Les responsabilités des différents intervenants académiques dont le Décanat des études, la direction de programme, l’enseignant, le Bureau de soutien technologique, le Comité de pédagogie universitaire et le conseiller pédagogique en technologies éducatives sont prévues à la Politique sur la formation à distance et l’utilisation des technologies de l’information et des communications (TIC) dans l’enseignement.

 

4.  Mise à jour

La présente procédure est mise à jour au besoin, ou minimalement, tous les trois (3) ans. La mise à jour est adoptée par la Commission des études, de la recherche et de la création.

 

5.  Dispositions finales

La présente procédure entre en vigueur à compter de son adoption par le Conseil d’administration.

 

 

 

Annexe A – Lexique

« Formation autoportante » :

Système de formation en autoapprentissage avec des activités entièrement formatées, c’est- à-dire pour lesquelles le matériel fourni aux étudiants couvre toute la matière du cours et comprend tous les exercices et les travaux à réaliser.

« Formation hybride en ligne » (Volet formation à distance) :

Système de formation qui propose de l’enseignement mixte combinant, en proportion variable, des activités d’enseignement offertes en présence des étudiants et de l’enseignant (en visioconférence) ainsi que des activités de formation en ligne, synchrones ou asynchrones.

« Formation hybride en présentiel » (Volet accompagnement technopédagogique) :

Système de formation qui propose de l’enseignement mixte combinant, en proportion variable, des activités d’enseignement offertes en présence des étudiantes et étudiants et de l’enseignant (mode présentiel) ainsi que des activités de formation en ligne, synchrones ou asynchrones.

« Formation en ligne » (e-Learning) :

On entend par enseignement en ligne (e-Learning) toutes formules pédagogiques dispensées à l’aide des TIC. Elles peuvent être offertes en formats synchrone ou asynchrone.

« Formation en présentiel » :

Le contenu de cours est présenté, dans sa totalité dans le cadre de rencontres en salle, en présence, entre l’étudiant et l’enseignant. Les TIC peuvent être utilisées en mode synchrone et en mode asynchrone.

« Formation multisite » :

Enseignement à distance s’adressant à des participants répartis dans plus d’un emplacement.

« MOOC » :

De l’anglais Massive Open Online Courses, un MOOC est un cours offert en ligne de façon asynchrone. L’inscription à ce cours est accessible gratuitement et sans condition d’admission (ni possibilité d’obtention de crédits) à un nombre illimité de personnes. En français, l’acronyme CLOM est également utilisé (cours en ligne offerts aux masses).