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Mot de bienvenue

À l’UQAC, le respect de la Loi sur le droit d’auteur et des règlements, des politiques et des conventions qui en découlent est primordial. La question du droit d’auteur est complexe et faite d’exceptions et, en cela, elle mérite la plus grande attention de la part de tous.

Ce site a pour but de sensibiliser les membres de la communauté universitaire aux responsabilités qui leur incombent en matière de droit d’auteur, particulièrement dans le cadre des activités d’enseignement, d’apprentissage et de recherche. Il contient des informations ayant pour but de favoriser l’adoption de bonnes pratiques en cette matière.

  • Qu’est-ce que le droit d’auteur ?
  • Quelles sont les œuvres susceptibles de faire l’objet d’un droit d’auteur ?
  • Quelles sont les conséquences de la violation d’un droit d’auteur ?

Nous vous invitons à parcourir les sections de ce site et ses liens qui tentent de répondre à ces questions et qui sauront, nous l’espérons, mieux vous informer en matière de droit d’auteur.

Nous tenons à remercier l’Université du Québec à Trois-Rivières (UQTR) qui nous a permis de fortement nous inspirer du contenu de leur site, Le droit d’auteur, c’est l’affaire de tous et les membres du Groupe de travail sur le droit d’auteur.

Me Martin Côté, Vice-rectoreur aux affaires étudiantes et secrétaire général.

Réalisé par les membres du
Groupe de travail sur le droit d'auteur

  • Marie-Eve Ruest, Coordonnatrice du groupe
  • Mélanie Grenon, Représentante du STI
  • Mylène Potvin, Représentante du secrétariat général
  • Marie-Josée Lepage, Représentante du CPU
  • Nadia Villeneuve, Représentante de la bibliothèque