Creative Commons

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Creative Commons est un organisme sans but lucratif qui favorise la mise en commun et la libre circulation des œuvres. À cet égard, les licences offrent gratuitement aux créateurs des licences-type de droit d’auteur connues sous le nom de «licences Creative Commons»

Ces licences permettent aux auteurs d’autoriser à l’avance l’utilisation de leur œuvre, que ce soit avec ou sans conditions, et d’en informer le public. Les auteurs qui optent pour des licences Creative Commons acceptent de partager librement le fruit de leur travail, tout en ayant la possibilité d’assortir ces licences de quatre (4) conditions, soit :

Ces quatre (4) conditions peuvent faire l’objet de plusieurs combinaisons de telle sorte qu’il existe six (6) licences-type Creative Commons, soit :

Lorsque le titulaire du droit d’auteur renonce à ses droits d’auteur, l’œuvre est alors libre de droit et le logo CC0 est apposé sur l’œuvre.

Lorsque les droits sur une œuvre sont périmés (habituellement 50 ans après le décès de l’auteur), l’œuvre appartient alors au domaine public. Le logo Domaine Public y est habituellement apposé. Cependant, on peut aujourd’hui vouloir inciter d’autres personnes à partager ou remixer une œuvre en apposant des logos à cet effet. Le tableau ci-dessous présente ces possibilités :

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