Le contenu des autres

Dans la plupart des cas, un enseignant doit obtenir toutes les autorisations requises avant d’utiliser un contenu en classe ou en ligne, de le diffuser à ses étudiants ou au monde entier, de l’échanger avec des collègues du même établissement ou de différents établissements.

Texte

Si nous souhaitons réutiliser un texte imprimé protégé par le droit d’auteur, un article de revue par exemple, nous devons d’abord vérifier s’il fait partie du catalogue géré par la société de gestion Copibec. Actuellement, la licence consentie par Copibec aux universités québécoises ne couvre que les textes imprimés (format papier) et ne s’applique pas au format numérique.

Toute reproduction papier qui dépasse les limites permises par la licence Copibec ou toute reproduction numérique d’une œuvre doivent faire l’objet d’une demande écrite au titulaire des droits; ce dernier est souvent un éditeur et, autrement, l’auteur ou son représentant, à l’exception des documents en libre accès sous des licences Creative Commons.

Il est possible d’utiliser des documents en libre accès qui sont publiés dans des périodiques en libre accès ou des dépôts institutionnels tel que Constellation, le dépôt institutionnel de l’UQAC. Vous pouvez consulter la liste des outils avec les liens ci-dessous.

Images numérisées

Mentionnons, en premier lieu, que l’image numérisée peut être celle d’un texte, d’un graphique, d’un tableau, d’une photo, d’une œuvre d’art, etc. Tout emprunt ou toute reproduction d’une image numérisée doivent faire l’objet d’une demande écrite à l’éditeur ou à l’agence photographique ou au musée ou au titulaire des droits sur l’œuvre, s’il y a lieu ou, autrement, à l’auteur ou à son représentant, à l’exception des images en libre accès sous des licences Creative Commons.

Documents audio et vidéo

Diffuser en classe une vidéo (film ou autre sur support VHS ou DVD) louée dans un club vidéo ou achetée dans un magasin ou dans une librairie est illégal.

Tout emprunt ou toute reproduction d’un document audio ou vidéo doit faire l’objet d’une demande écrite à l’éditeur ou à l’Union des artistes ou à la compagnie de disque ou au titulaire des droits sur la séquence, s’il y a lieu, sinon à l’auteur lui-même ou à son représentant, à l’exception des documents audio et vidéo en libre accès sous des licences Creative Commons. La permission se présente sous forme de licence et entraîne des coûts qui peuvent parfois être importants.

Pour demander l’acquisition d’une licence de diffusion publique pour un document audio ou vidéo, adressez-vous au service de l’audiovidéothèque de la bibliothèque de l’UQAC. Pour connaître les documents possédant déjà une telle licence, consultez la liste des documents audiovisuels.

Documents numériques

Le service de la bibliothèque de l’UQAC offre des milliers de documents électroniques à la communauté universitaire via de nombreuses plateformes. Pour permettre leur utilisation, le service de la bibliothèque signe des licences avec les fournisseurs de contenu. Ces ententes autorisent certaines pratiques et en limitent d’autres. Parmi les restrictions courantes figure l’interdiction de déposer des documents électroniques des fournisseurs sur une plateforme d’enseignement.

Par contre, l’utilisation d’URL respecte le droit d’auteur et les licences. Il est possible de créer un lien URL direct vers un document précis sur la plateforme Moodle ou sur Site de cours. Ces documents vous aideront à créer des liens facilement, tout en respectant le droit d’auteur et en assurant la consultation.

Le Service de la bibliothèque offre le service de créations de liens URL dans les plans de cours. Consultez le conseiller en information documentaire de votre discipline.

Contenu ou extrait de contenu d’un site Web

Il est aisé de croire que tout ce qui est accessible gratuitement et librement sur un site Web fait partie du domaine public et n’est ainsi pas protégé par le droit d’auteur. Or l’information contenue sur un site peut être considérée, au sens de la Loi sur le droit d’auteur, comme une œuvre ou une compilation d’œuvres. Donc, seul le titulaire des droits d’une œuvre diffusée sur un site peut en reproduire le contenu.

L’accessibilité et la diversité des ressources numérisées sur un site Web attirent les enseignants qui souhaitent enrichir leur contenu pédagogique. L’idée n’est pas de mettre un frein à la réutilisation du contenu diffusé sur un site Web, mais plutôt de développer des pratiques efficaces permettant aux enseignants de tirer profit de cette technologie tout en respectant le droit d’auteur.

Sur certains sites non commerciaux, les auteurs demandent à être informés de l’utilisation des différents éléments de leur site et exigent, dans certains cas, de préciser clairement que ces éléments proviennent de leur site.

Tout emprunt ou toute reproduction de ce type de contenu doivent faire l’objet d’une demande de consentement auprès de l’auteur ou du titulaire des droits sur le site Web en question, à moins que la notice légale n’indique explicitement que cela n’est pas nécessaire. En pratique cette demande peut être acheminée par courriel au webmestre, à l’éditeur ou à l’auteur du site ou à son représentant.

Certains sites Web contiennent une autorisation permettant la projection de leur contenu ou un plus large usage à des fins éducationnelles. Pour les autres, la loi C-11 modifiant la loi sur le droit d’auteur, permet la reproduction de contenu tiré d’un site Web. Pour les détails, consultez la section «Site Web» de la page «En classe».

Référence à un site Web

De façon générale, une référence par hyperlien à un site Web ne nécessite pas une demande de consentement de l’auteur. Il est cependant fortement conseillé de faire un lien vers la page d’accueil du site en question afin de permettre aux internautes de bien identifier le site et de pouvoir accéder facilement aux différentes rubriques ayant trait à la confidentialité, au droit d’auteur, etc. Certains sites indiquent qu’ils souhaitent être informés des références dont ils font l’objet.[1]

Liens :

Documents :


[1] Université du Québec. Respecter le droit d’auteur – un préalable : Le contenu des autres (n’est plus en ligne)