Volet 1 – Subvention de démarrage:

• Les professeurs bénéficiant d’un fonds de démarrage comme prévu à l’article 7.15, paragraphe C de la convention collective des professeures et professeurs de l’UQAC ne sont pas admissibles au dépôt d’une demande de subvention à ce volet. Cependant, la doyenne pourra apporter un soutien ad hoc à un projet de recherche ou un programme de recherche à partir de sa réserve;
• Modification de la date de dépôt de la demande : le 1^er novembre de chaque année dans le but de permettre une harmonisation avec les dates de concours des organismes subventionnaires. Également, cette date permet aux professeurs dont les recherches se déroulent l’été, de recruter à l'avance des étudiants avec l’assurance qu’ils auront des fonds pour les embaucher;
• Les demandes seront étudiées dorénavant par le comité aviseur de la recherche au lieu du CAFRE qui, s’il le juge à propos, peut former un sous-comité pour l’analyse des demandes. Par ailleurs, ce comité participera au processus d’attribution des fonds.

Volet 5 : Dégagement d’enseignement aux fins de recherche :

Une mise à jour des informations a été effectuée pour concorder avec celles énoncées dans la convention collective des professeures et professeurs de l’UQAC en vigueur depuis juin 2008.

Volet 6 – Subvention spéciale de soutien :

• Précisions quant aux dépenses admissibles;
• Ajout d’un formulaire de demande.

Volet 8 – Subvention pour la diffusion de travaux de recherche ou de création : colloques, séminaires, expositions :

• Instauration de 2 concours annuels :
  1^er novembre et 1^er avril de chaque année;
• Les demandes seront traitées seulement à l’occasion des deux (2) concours du 1^er novembre et 1^er avril;
• Les demandes doivent être soumises aux départements au plus tard 1 mois avant chacune des dates ci-haut mentionnées;
• Étude des demandes par le comité aviseur de la recherche qui peut former un sous-comité s’il le juge à propos, pour l’analyse des demandes et participation au processus d’attribution des fonds.