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Recherche en partenariat
et recherche commanditée

Vous avez un problème précis à résoudre, vous recherchez une expertise en recherche de fine pointe, une innovation technique ou sociale pour développer votre produit?

Collaborer avec l’Université en matière de recherche et de transfert technologique peut répondre à vos besoins. De plus, cette collaboration peut s’avérer avantageuse pour votre compagnie sur le plan fiscal.

Il existe plusieurs moyens d’accéder à l’expertise des chercheurs universitaires.

La recherche commanditée ou contractuelle

Dans le cas de la recherche commanditée, vous octroyez un mandat à un chercheur universitaire pour répondre à votre besoin précis et financez son projet de recherche. La recherche est ciblée et les conditions de réalisation du projet sont bien définies : échéancier de réalisation, budget, livrables, etc. L’aspect technique du mandat doit être discuté avec le chercheur, tandis que l’aspect contractuel est discuté avec les instances universitaires.

La recherche commanditée est encadrée par un contrat de recherche entre votre compagnie et l’Université. Ce contrat peut être préparé et sera négocié par le Vice-rectorat aux affaires étudiantes et Secrétariat général (VRAESG). Il prévoit, entre autres, les conditions d’utilisation des résultats et la propriété intellectuelle.

La recherche subventionnée en partenariat

Les gouvernements fédéral et provincial favorisent la collaboration entre les Universités et les partenaires externes (publics, privés, OSBL, etc.) à travers divers programmes de subvention, en vue de permettre l’acquisition de nouvelles connaissances et de l’expérience et d’en assurer le transfert vers les organismes canadiens. La nature et l’orientation du projet de recherche sont définies par le chercheur de manière générale. Les conditions de réalisation du projet impliquent généralement la participation d’étudiants. Selon le programme de subvention concerné, la contribution gouvernementale dépend de la contribution du ou des partenaires externes au projet de recherche.

Voici une liste non exhaustive de subventions disponibles pour financer la recherche et l’innovation en partenariat.

  • Subvention de recherche :
    • CRSNG-stratégique
    • CRSNG-RDC
    • CRSNG-PCI
    • FQRNT
  • Subvention de maturation et pré-commercialisation :
    • CRNSG-INNOV
    • MDEIE-PSVT
    • IRSC-démonstration de principe
  • Subvention à l’entreprise :
    • CNRC-PARI

Pour accéder à la liste des organismes subventionnaires : liens utiles

Pour plus de renseignements, veuillez contacter l’agent de valorisation ou le Décanat des études de cycles supérieurs et de la recherche (DECSR).

Crédits d’impôt RS&DE

Collaborer avec l’Université pour effectuer de la R&D peut s’avérer avantageux sur le plan fiscal pour votre compagnie. En effet, les deux paliers gouvernementaux offrent des crédits d’impôts, sous certaines conditions, aux entreprises effectuant des contrats de recherche avec une Université.

Pour plus d’information, veuillez consulter les liens suivants :

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