Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 13 juin 2006 CAD-8399 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 15 mars 2016 CAD-10972 Conseil d’administration 4 février 2014 CAD-10397 Conseil d’administration 12 décembre 2006 CAD-8462 Conseil d’administration 12 décembre 2023 CAD-13176 – Refonte importante -Dénonciation possible Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur … Continuer la lecture de Politique sur les infractions relatives aux études et sanctions →
ADOPTION Instance Date Décision Conseil d’administration 24 mars 2024 CAD-13230 MODIFICATION Instance Date Décision Commentaires RÉVISION Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice à la recherche, à la création, à l’innovation et aux partenariats Parties prenantes Décanat de la recherche, de la création et de l’innovation 1. Dispositions générales 1.1 Énoncé de … Continuer la lecture de Procédure relative au dépôt et à la gestion des allégations d’inconduite en recherche et en création →
*** À noter qu’il est possible que cet outil n’est exhaustif et qu’il est possible qu’il ne soit pas tout à fait à jour. Il est préférable de vous en remettre au Secrétariat général pour connaître tous les documents normatifs applicables à une situation précise, mais l’index analytique peut quand même servir de base de … Continuer la lecture de Index analytique →
Chapitre 1 – Le Manuel Règlement relatif à l’organisation, à la révision et à la standardisation du Manuel de gestion Chapitre 2 – L’Institution Règlement relatif à la mission, à la vision et aux valeurs de l’UQAC Politique relative à la planification stratégique Procédure relative à la planification stratégique Guide d’éthique et de déontologie Code … Continuer la lecture de Table des matières →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 14 octobre 2008 CAD-8927 Modification Instance Date Décision Commentaires Révision Aux trois (3) ans Responsable Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Parties prenantes Service des immeubles et équipements 1. Dispositions générales 1.1 Préambule Préciser les principes et les normes de … Continuer la lecture de Procédure sur les transports avec un véhicule lourd →
ADOPTION Instance Date Décision Conseil d’administration 31 octobre 2017 CAD-11498 MODIFICATION Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 18 février 2020 CAD-12139 Modification de la structure organisationnelle RÉVISION Aux trois (3) ans Responsable Le secrétaire général ou la secrétaire générale Partie prenante Rectorat 1. Dispositions générales 1.1 Préambule La présente procédure vise à établir les modalités entourant … Continuer la lecture de Procédure relative au traitement des divulgations d’actes répréhensibles →
ADOPTION Instance Date Décision Conseil d’administration 31 octobre 2017 CAD-11498 MODIFICATION Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 18 février 2020 CAD-12139 Modification de la structure organisationnelle RÉVISION Aux cinq (5) ans Responsable Le secrétaire général ou la secrétaire générale Partie prenante Rectorat 1. Dispositions générales 1.1 Préambule L’établissement d’un mécanisme facilitant la divulgation des actes répréhensibles … Continuer la lecture de Politique relative à la divulgation des actes répréhensibles commis à l’égard de l’Université du Québec à Chicoutimi →
Sans être exhaustive, cette annexe présente une liste des principales lois et politiques en matière de conduite responsable en recherche et en création. Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche (trois Conseils de recherche fédéraux); Politique sur la conduite responsable en recherche (Fonds de recherche du Québec); Entente sur … Continuer la lecture de Annexe 1 – Références →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 21 mai 2019 CAD-11937 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 1er juillet 2020 CAD-12286 Modification de la structure organisationnelle Révision Aux trois (3) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite Parties prenantes Décanat des études 1. Dispositions générales 1.1 Préambule … Continuer la lecture de Procédure relative à la composition d’une unité pédagogique et aux responsabilités du comité et de la direction de l’unité pédagogique →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 22 mai 2018 CAD-11718 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Partie prenante Service des immeubles et équipements, Service des ressources humaines, Services aux étudiants 1. Dispositions générales L’UQAC offre un milieu … Continuer la lecture de Règlement relatif au milieu de vie et à la sécurité →
