Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 13 juin 2006 CAD-8399 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 18 février 2025 CAD-13457 Conseil d’administration 12 décembre 2023 CAD-13176 – Refonte importante-Dénonciation possible Conseil d’administration 15 mars 2016 CAD-10972 Conseil d’administration 4 février 2014 CAD-10397 Conseil d’administration 12 décembre 2006 CAD-8462 Révision … Continuer la lecture de Politique sur les infractions relatives aux études et sanctions →
ADOPTION Instance Date Décision Conseil d’administration 24 mars 2024 CAD-13230 MODIFICATION Instance Date Décision Commentaires RÉVISION Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice à la recherche, à la création et à l’innovation Parties prenantes Décanat de la recherche, de la création et de l’innovation 1. Dispositions générales 1.1 Énoncé de principe Le … Continuer la lecture de Procédure relative au dépôt et à la gestion des allégations d’inconduite en recherche et en création →
*** À noter qu’il est possible que cet outil n’est exhaustif et qu’il est possible qu’il ne soit pas tout à fait à jour. Il est préférable de vous en remettre au Secrétariat général pour connaître tous les documents normatifs applicables à une situation précise, mais l’index analytique peut quand même servir de base de … Continuer la lecture de Index analytique →
Chapitre 1 – Le Manuel Règlement relatif au Manuel de gestion Procédure relative au cheminement des documents normatifs Chapitre 2 – L’Institution Règlement relatif à la mission, à la vision et aux valeurs de l’UQAC Politique relative à la planification stratégique institutionnelle Procédure relative à la planification stratégique institutionnelle Guide d’éthique et de déontologie Code … Continuer la lecture de Table des matières →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 14 octobre 2008 CAD-8927 Modification Instance Date Décision Commentaires Révision Aux trois (3) ans Responsable Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Parties prenantes Direction des infrastructures 1. Dispositions générales 1.1 Préambule Préciser les principes et les normes de gestion relatifs … Continuer la lecture de Procédure sur les transports avec un véhicule lourd →
Sans être exhaustive, cette annexe présente une liste des principales lois et politiques en matière de conduite responsable en recherche et en création. Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche (trois Conseils de recherche fédéraux); Politique sur la conduite responsable en recherche (Fonds de recherche du Québec); Entente sur … Continuer la lecture de Annexe 1 – Références →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 21 mai 2019 CAD-11937 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 1er juillet 2020 CAD-12286 Modification de la structure organisationnelle Révision Aux trois (3) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite Parties prenantes Décanat des études 1. Dispositions générales 1.1 Préambule … Continuer la lecture de Procédure relative à la composition d’une unité pédagogique et aux responsabilités du comité et de la direction de l’unité pédagogique →
Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 23 septembre 2025 CAD-13663 Revue majeure intégrant tous les aspects relatifs au bien-être, à la santé et à la sécurité Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 22 mai 2018 CAD-11718 Révision Aux cinq (5) ans Personne responsable La personne rectrice Partie prenante Les personnes cadres supérieures … Continuer la lecture de Règlement relatif au milieu de vie, à la santé et à la sécurité →
Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 1er juillet 2020 CAD-12286 Modification de la structure organisationnelle Conseil d’administration 13 juin 2023 CAD-13091 Modification au régime des études Conseil d’administration 24 octobre 2023 CAD-13144 Ajout de particularités pédagogiques et administratives du programme Conseil d’administration 10 décembre 2024 CAD-13418 Conseil d’administration 25 mars 2025 CAD-13488 Modalités … Continuer la lecture de Règlement relatif aux études →
