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Règlement relatif à la mission, à la vision et aux valeurs de l’UQAC

  Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 18 décembre 2020 CAD-12384 Article 7 Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 24 avril 2018 CAD-11647   Révision Tous les cinq (5) ans Responsable La personne rectrice 1.  Dispositions générales L’Université du Québec à Chicoutimi est une personne morale de droit public légalement constituée le 19 mars … Continuer la lecture de Règlement relatif à la mission, à la vision et aux valeurs de l’UQAC →

Politique relative à l’admission

  ADOPTION Instance Date Décision Conseil d’administration 21 mai 2024 CAD-13305   MODIFICATION Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 24 septembre 2024 CAD-13373 Conseil d’administration 18 février 2025 CAD-13451   RÉVISION Aux trois (3) ans Responsable Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite Parties prenantes Bureau de l’international  … Continuer la lecture de Politique relative à l’admission →

Procédure relative à l’admission, à l’inscription et à la gestion des dossiers des étudiants

  Adoption Instance Date Décision Comité exécutif 6 avril 1982 CEX-1009   Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 25 mars 1997 CAD-6081   Révision Aux trois (3) ans Responsable Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Parties prenantes 1.        Dispositions générales 1.1    Préambule Établir les modalités relatives à l’admission, à … Continuer la lecture de Procédure relative à l’admission, à l’inscription et à la gestion des dossiers des étudiants →

Directive relative aux Programmes de bourses pour les étudiantes et étudiants en provenance de l’international à titre régulier/déréglementé diplômant dans un programme de 1er cycle et de 2e cycle – volet professionnel

  Approbation Instance Date Régie du Rectorat 18 octobre 2021 Modification Instance Date Commentaires Régie du Rectorat   (ce qui a été modifié) Révision Une (1) fois par année (à chaque mois d’octobre) Responsable La direction du Bureau de l’international Parties prenantes Bureau du registraire, Service des ressources financières, Services aux étudiants 1.   Dispositions générales … Continuer la lecture de Directive relative aux Programmes de bourses pour les étudiantes et étudiants en provenance de l’international à titre régulier/déréglementé diplômant dans un programme de 1er cycle et de 2e cycle – volet professionnel →

Règlement relatif à l’approvisionnement

Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 20 mai 2025 CAD-13570   Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 22 mai 2018 CAD-11715   Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Partie prenante Service des immeubles et équipements (Secteur de l’approvisionnement) Secrétariat général 1. Dispositions générales Le Règlement sur … Continuer la lecture de Règlement relatif à l’approvisionnement →

Règlement relatif au milieu de vie, à la santé et à la sécurité

Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 23 septembre 2025 CAD-13663 Revue majeure intégrant tous les aspects relatifs au bien-être, à la santé et à la sécurité   Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 22 mai 2018 CAD-11718   Révision Aux cinq (5) ans Personne responsable La personne rectrice Partie prenante Les personnes cadres supérieures … Continuer la lecture de Règlement relatif au milieu de vie, à la santé et à la sécurité →

Règlement relatif aux ressources informationnelles

Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 22 mai 2018 CAD-11720 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 18 février 2020  CAD-12139  Modification de la structure organisationnelle Conseil d’administration 18 février 2025 CAD-13480 Intégration gouvernance en protection des renseignements personnels   Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Partie … Continuer la lecture de Règlement relatif aux ressources informationnelles →

Règlement relatif à la gestion des biens meubles et immeubles

Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 22 mai 2018 CAD-11719   Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration     Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Partie prenante Service des immeubles et équipements 1.  Dispositions générales L’Université du Québec à Chicoutimi dispose d’un parc mobilier et immobilier pour … Continuer la lecture de Règlement relatif à la gestion des biens meubles et immeubles →

Règlement relatif aux affaires financières

Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 19 juin 2018 CAD-11748   Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration   Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Partie prenante Service des ressources financières 1.  Dispositions générales Le présent règlement définit les paramètres liés aux processus relatifs aux affaires financières. … Continuer la lecture de Règlement relatif aux affaires financières →

Règlement relatif aux ressources humaines

Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 19 juin 2018 CAD-11750 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration   Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Partie prenante Service des ressources humaines et Décanat du développement académique et départemental 1.  Dispositions générales Ce règlement s’applique à l’ensemble du … Continuer la lecture de Règlement relatif aux ressources humaines →