Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 24 avril 2018 CAD-11647 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 18 décembre 2020 CAD-12384 Article 7 Révision Tous les cinq (5) ans Responsable Le recteur ou la rectrice 1. Dispositions générales L’Université du Québec à Chicoutimi est une personne morale de droit public légalement constituée le … Continuer la lecture de Règlement relatif à la mission, à la vision et aux valeurs de l’UQAC →
ADOPTION Instance Date Décision Conseil d’administration 21 mai 2024 CAD-13305 MODIFICATION Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 24 septembre 2024 CAD-13373 Conseil d’administration 18 février 2025 CAD-13451 RÉVISION Aux trois (3) ans Responsable Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite Parties prenantes Bureau de l’international … Continuer la lecture de POLITIQUE RELATIVE À L’ADMISSION →
Adoption Instance Date Décision Comité exécutif 6 avril 1982 CEX-1009 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 25 mars 1997 CAD-6081 Révision Aux trois (3) ans Responsable Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Parties prenantes 1. Dispositions générales 1.1 Préambule Établir les modalités relatives à l’admission, à … Continuer la lecture de Procédure relative à l’admission, à l’inscription et à la gestion des dossiers des étudiants →
Approbation Instance Date Régie du Rectorat 18 octobre 2021 Modification Instance Date Commentaires Régie du Rectorat (ce qui a été modifié) Révision Une (1) fois par année (à chaque mois d’octobre) Responsable La direction du Bureau de l’international Parties prenantes Bureau du registraire, Service des ressources financières, Services aux étudiants 1. Dispositions générales … Continuer la lecture de Directive relative aux Programmes de bourses pour les étudiantes et étudiants en provenance de l’international à titre régulier/déréglementé diplômant dans un programme de 1er cycle et de 2e cycle – volet professionnel →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 22 mai 2018 CAD-11715 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Partie prenante Service des immeubles et équipements (Secteur de l’approvisionnement) 1. Dispositions générales Le Règlement sur l’approvisionnement établit le cadre régissant les … Continuer la lecture de Règlement relatif à l’approvisionnement →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 22 mai 2018 CAD-11720 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 18 février 2020 CAD-12139 Modification de la structure organisationnelle Conseil d’administration 18 février 2025 CAD-13480 Intégration gouvernance en protection des renseignements personnels Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Partie … Continuer la lecture de Règlement relatif aux ressources informationnelles →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 22 mai 2018 CAD-11719 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Partie prenante Service des immeubles et équipements 1. Dispositions générales L’Université du Québec à Chicoutimi dispose d’un parc mobilier et immobilier pour … Continuer la lecture de Règlement relatif à la gestion des biens meubles et immeubles →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 19 juin 2018 CAD-11748 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Partie prenante Service des ressources financières 1. Dispositions générales Le présent règlement définit les paramètres liés aux processus relatifs aux affaires financières. … Continuer la lecture de Règlement relatif aux affaires financières →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 19 juin 2018 CAD-11750 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Partie prenante Service des ressources humaines et Décanat des affaires départementales 1. Dispositions générales Ce règlement s’applique à l’ensemble du personnel travaillant … Continuer la lecture de Règlement relatif aux ressources humaines →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 22 mai 2018 CAD-11717 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 1er juillet 2020 CAD-12286 Modification de la structure organisationnelle Conseil d’administration 23 avril 2024 CAD-13269 Abrogation de la section concernant la Politique encadrant l’accès aux données du fichier Balsac à des fins de recherche Révision Aux cinq (5) ans … Continuer la lecture de Règlement relatif à la recherche, à la création et à l’innovation →
