Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 24 février 2026 CAD-13747 Refonte majeure Conseil d’administration 23 septembre 2025 CAD-13663 Revue majeure intégrant tous les aspects relatifs au bien-être, à la santé et à la sécurité   Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 22 mai 2018 CAD-11718   Révision Aux cinq (5) ans Personne responsable La … Continuer la lecture de Règlement relatif au milieu de vie, à la santé et à la sécurité →

  Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 27 mars 2018 CAD-11617   Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration  23 septembre 2025  CAD-13648 Conseil d’administration  1er juillet 2020  CAD-12286  Modification de la structure organisationnelle   Révision Aux cinq (5) ans Responsable La personne secrétaire générale Parties prenantes Rectorat, vice-rectorats, décanats, directions et services TABLE DES … Continuer la lecture de Politique relative à la validation juridique, à l’autorisation et à la signature des contrats →

  Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 10 décembre 2024 CAD-13428 Conseil d’administration 1er juillet 2020 CAD-12286 Modification de la structure organisationnelle Conseil d’administration 18 février 2020 CAD-12139 Modification de la structure organisationnelle Conseil d’administration 12 février 2019 CAD-11879 Annexe III   Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 27 mars 2018 CAD-11617   Révision … Continuer la lecture de Procédure relative au fonctionnement des organismes statutaires →

Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 27 mars 2018 CAD-11617   Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 23 septembre 2025 CAD-13667 Modification de l’article 4.3 Conseil d’administration 10 décembre 2024 CAD-13427 Conseil d’administration 29 octobre 2024 CAD-13383 Modification à la structure organisationnelle Conseil d’administration 22 février 2022 CAD-12684 Modification de la structure organisationnelle Conseil … Continuer la lecture de Politique relative aux organismes statutaires et à la régie interne →

Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 8 mars 2011 CAD-9656 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 27 mars 2018 CAD-11617 Libellé du titre Conseil d’administration 1er juillet 2020 CAD-12286 Modification de la structure organisationnelle Révision Aux trois (3) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite Parties prenantes Régie … Continuer la lecture de Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat du doyen ou de la doyenne du développement académique et départemental →

Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 23 août 2017 CAD-11444   Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 1er juillet  2020  CAD-12286  Modification de la structure organisationnelle   Révision Aux trois (3) ans Responsables Vice-recteur ou la vice-rectrice à la recherche, à la création et à l’innovation Vice-recteur ou vice-rectrice aux études, à la formation … Continuer la lecture de Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat du doyen ou de la doyenne des études et du doyen ou de la doyenne de la recherche, de la création et de l’innovation →

ADOPTION Instance Date Décision Conseil d’administration 24 avril 2018 CAD-11649 MODIFICATION Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 1er juillet 2020 CAD-12286 Modification de la structure organisationnelle RÉVISION Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite Parties prenantes Direction des services aux étudiants Service des activités et des … Continuer la lecture de Règlement relatif aux services aux étudiants et à la communauté →

Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 22 mai 2018 CAD-11720 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 18 février 2020  CAD-12139  Modification de la structure organisationnelle Conseil d’administration 18 février 2025 CAD-13480 Intégration gouvernance en protection des renseignements personnels   Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Partie … Continuer la lecture de Règlement relatif aux ressources informationnelles →

Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 19 juin 2018 CAD-11748   Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration   Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Partie prenante Direction des ressources financières 1.  Dispositions générales Le présent règlement définit les paramètres liés aux processus relatifs aux affaires financières. … Continuer la lecture de Règlement relatif aux affaires financières →

Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 19 juin 2018 CAD-11750 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration   Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Partie prenante Direction des ressources humaines et Décanat du développement académique et départemental 1.  Dispositions générales Ce règlement s’applique à l’ensemble du … Continuer la lecture de Règlement relatif aux ressources humaines →