Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 23 août 2017 CAD-11444 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 1er juillet 2020 CAD-12286 Modification de la structure organisationnelle Révision Aux trois (3) ans Responsables Vice-recteur ou la vice-rectrice à la recherche, à la création, à l’innovation et aux partenariats Vice-recteur ou vice-rectrice aux études, à … Continuer la lecture de Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat du doyen ou de la doyenne des études et du doyen ou de la doyenne de la recherche, de la création et de l’innovation →
ADOPTION Instance Date Décision Conseil d’administration 24 avril 2018 CAD-11649 MODIFICATION Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 1er juillet 2020 CAD-12286 Modification de la structure organisationnelle RÉVISION Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite Parties prenantes Services aux étudiants Service des activités et des aménagements sportifs … Continuer la lecture de Règlement relatif aux services aux étudiants et à la communauté →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 22 mai 2018 CAD-11720 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 18 février 2020 CAD-12139 Modification de la structure organisationnelle Conseil d’administration 18 février 2025 CAD-13480 Intégration gouvernance en protection des renseignements personnels Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Partie … Continuer la lecture de Règlement relatif aux ressources informationnelles →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 19 juin 2018 CAD-11748 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Partie prenante Service des ressources financières 1. Dispositions générales Le présent règlement définit les paramètres liés aux processus relatifs aux affaires financières. … Continuer la lecture de Règlement relatif aux affaires financières →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 19 juin 2018 CAD-11750 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Partie prenante Service des ressources humaines et Décanat du développement académique et départemental 1. Dispositions générales Ce règlement s’applique à l’ensemble du … Continuer la lecture de Règlement relatif aux ressources humaines →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 22 mai 2018 CAD-11717 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 1er juillet 2020 CAD-12286 Modification de la structure organisationnelle Conseil d’administration 23 avril 2024 CAD-13269 Abrogation de la section concernant la Politique encadrant l’accès aux données du fichier Balsac à des fins de recherche Révision Aux cinq (5) ans … Continuer la lecture de Règlement relatif à la recherche, à la création et à l’innovation →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 22 mai 2018 CAD-11716 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 1er juillet 2020 CAD-12286 Modification de la structure organisationnelle Conseil d’administration 29 octobre 2024 CAD-13397 Modification de la structure organisationnelle Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice à la recherche, à la création, l’innovation et … Continuer la lecture de Règlement relatif aux unités administratives et pédagogiques et au soutien aux activités d’enseignement →
Document précisant les éléments que comporte la description d’un cours et faisant état des formules pédagogiques utilisées, des modalités d’encadrement et d’évaluation des apprentissages.
Exposé écrit issu de travaux effectués dans le cadre d’activités de recherche, de création ou d’intervention démontrant que l’étudiant a acquis la compétence et les attributs requis pour l’obtention d’une maîtrise.
Exposé écrit faisant état des résultats d’un travail réalisé dans le cadre d’activités de recherche, de création ou d’intervention.
