Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 20 mai 2025 CAD-13569 Modification Instance Date Décision Commentaires Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Parties prenantes Service des immeubles et équipements Service des finances Secteur de l’approvisionnement 1. Dispositions générales 1.2 Objectifs La présente procédure vise … Continuer la lecture de Procédure concernant la valorisation et la disposition des biens meubles de l’UQAC →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 29 avril 2025 CAD-13506 Modification Instance Date Décision Commentaires Révision Tous les cinq (5) ans Responsable La personne vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite Parties prenantes Bureau du registraire, Décanat des études, Formation continue, Unités pédagogiques 1. PRÉAMBULE La présente politique vise à … Continuer la lecture de Politique relative à la reconnaissance des acquis et des compétences →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 29 avril 2025 CAD-13536 Modification Instance Date Décision Commentaires Révision Tous les cinq (5) ans Responsable La personne secrétaire générale TABLE DES MATIÈRES 1. Dispositions générales 1.1. Objectifs 1.2. Cadre de référence 1.3. Champ d’application 1.4. Personne responsable 1.5. Définitions … Continuer la lecture de Procédure relative au cheminement des documents normatifs →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 29 avril 2025 CAD-13522 Modification Instance Date Décision Commentaires Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-rectorat aux études, à la formation et à la réussite Parties prenantes Formation continue et Centres hors campus, Services de la bibliothèque, Service des immeubles et équipements, Personnes apprenantes de … Continuer la lecture de Politique concernant l’Université du troisième âge («UTA») →
ADOPTION Instance Date Décision Conseil d’administration 29 avril 2025 CAD-13508 MODIFICATION Instance Date Décision Commentaires RÉVISION Aux cinq (5) ans Responsable Vice-rectorat aux études, à la formation et à la réussite Personnes déléguées codirection du Carrefour Parties prenantes Vice-rectorat à la recherche, à la création, à l’innovation et aux partenariats, Décanat des … Continuer la lecture de Politique relative au Carrefour de l’enseignement et de l’apprentissage →
ADOPTION Instance Date Décision Conseil d’administration 25 mars 2025 CAD-13488 MODIFICATION Instance Date Décision Commentaires RÉVISION Aux cinq (5) ans Responsable La personne vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite Parties prenantes Décanat des études, Décanat des affaires départementales, Services de la Bibliothèque, Carrefour de l’enseignement et de l’apprentissage, Comités … Continuer la lecture de Politique relative aux modalités d’enseignement →
Adoption Instance Date Décision Modification Instance Date Décision Commentaires Révision Tous les cinq (5) ans Responsable La personne responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels Parties prenantes Secrétariat général Service des technologies de l’information Services de la bibliothèque 1. Dispositions générales 1.1 Préambule Dans le cadre de ses activités, … Continuer la lecture de Directive concernant les évaluations de facteurs relatifs à la vie privée →
Procédure de signalement et de traitement des incidents de confidentialité Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 18 février 2025 CAD-13482 Modification Instance Date Décision Commentaires Révision 5 ans Responsable La personne responsable de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels Parties prenantes Secrétariat général Service des technologies … Continuer la lecture de Procédure de signalement et de traitement des incidents de confidentialité →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 18 février 2025 CAD-13481 Modification Instance Date Décision Commentaires Révision 5 ans Responsable La personne responsable de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels Parties prenantes Secrétariat général Service des technologies de l’information Services de la bibliothèque 1. Dispositions générales 1.1. … Continuer la lecture de Procédure d’exercice des droits et de traitement des plaintes relatives à la protection des renseignements personnels →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 18 février 2025 CAD-13480 Modification Instance Date Décision Commentaires Révision 5 ans Responsable La personne responsable de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels Parties prenantes Secrétariat général Service des technologies de l’information Services de la bibliothèque 1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES … Continuer la lecture de Politique relative à la protection des renseignements personnels →
