Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 16 juin 2026 CAD-13858 Modification Instance Date Décision Commentaires Révision Tous les cinq (5) ans Personne responsable Personne vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite Personne déléguée Personne directrice du Centre des Premières Nations Nikanite Partie(s) prenantes(s) Conseil des sages, Conseil pédagogique, Table … Continuer la lecture de Politique relative au Centre des Premières Nations Nikanite →
Adoption Instance Date Décision Modification Instance Date Décision Commentaires Révision À tous les cinq (5) ans Personne responsable La personne vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Personne déléguée La personne directrice des infrastructures 1. Dispositions générales 1.1. Objectifs La présente directive vise à déterminer les principes et modalités relativement à l’utilisation des … Continuer la lecture de Directive sur l’utilisation des bicyclettes et autres équipements récréatifs à roues à l’Université →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 24 février 2026 CAD-13749 Révision Aux cinq (5) ans Personne responsable La personne secrétaire générale Personne déléguée La personne vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Partie prenante Directrice ou directeur des infrastructures 1. Dispositions générales 1.1. Objectifs La présente procédure vise à : Prévenir les blessures en … Continuer la lecture de Procédure relative à la prévention des chutes →
Modification Instance Date Décision Commentaires Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 28 octobre 2025 CAD-16372 Révision Tous les cinq (5) ans Personne responsable Personne vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite Personne déléguée Personne doyenne du développement académique et départemental Partie(s) prenantes(s) Directions de cliniques … Continuer la lecture de Politique relative à la création et au renouvellement d’une clinique universitaire et à son mode de fonctionnement →
Adoptée par le SG – 7 octobre 2025 Politique [1] / Procédure [2] Adoption Instance Date Décision Modification Instance Date Décision Commentaires RÉVISION Aux cinq ans Personne responsable Personne déléguée (le cas échéant) Partie(s) prenante(s) (le cas échéant) Table des matières (au besoin)[3] NOTE : Le présent gabarit est un outil … Continuer la lecture de Directive concernant le gabarit des documents normatifs →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 23 septembre 2025 CAD-13661 Révision Aux cinq (5) ans Personne responsable La personne vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Personne déléguée La personne directrice des infrastructures Parties prenantes Personne vice-rectrice à la recherche, à la création et à l’innovation Personne vice-rectrice aux études, à la formation et … Continuer la lecture de Politique sur la gestion des locaux et autres espaces de l’UQAC →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 20 mai 2025 CAD-13569 Modification Instance Date Décision Commentaires Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Parties prenantes Direction des infrastructures Direction des ressources financières Secteur de l’approvisionnement 1. Dispositions générales 1.2 Objectifs La présente procédure vise à … Continuer la lecture de Procédure concernant la valorisation et la disposition des biens meubles de l’UQAC →
Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration 24 mars 2026 CAD-13774 Ajustements terminologiques liés au Règlement relatif au Manuel de gestion; Correctifs mineurs; Précisions apportées au processus d’appel Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 29 avril 2025 CAD-13506 Révision Tous les cinq (5) ans Personne responsable Personne vice-rectrice aux études, à la formation et … Continuer la lecture de Politique relative à la reconnaissance des acquis et des compétences →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 29 avril 2025 CAD-13536 Modification Instance Date Décision Commentaires Révision Tous les cinq (5) ans Responsable La personne secrétaire générale TABLE DES MATIÈRES 1. Dispositions générales 1.1. Objectifs 1.2. Cadre de référence 1.3. Champ d’application 1.4. Personne responsable 1.5. Définitions … Continuer la lecture de Procédure relative au cheminement des documents normatifs →
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration 29 avril 2025 CAD-13522 Modification Instance Date Décision Commentaires Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-rectorat aux études, à la formation et à la réussite Parties prenantes Direction de la formation continue et des centres hors campus, Direction de la bibliothèque, Direction des infrastructures, Personnes … Continuer la lecture de Politique concernant l’Université du troisième âge (« UTA ») →
