{"id":1949,"date":"2020-10-09T09:50:03","date_gmt":"2020-10-09T13:50:03","guid":{"rendered":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion-dev\/?page_id=1949"},"modified":"2025-03-10T15:40:31","modified_gmt":"2025-03-10T19:40:31","slug":"procedure-relative-a-lapprobation-dun-programme-de-doctorat-sur-mesure","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/chapitre-3\/reglement-sur-les-programmes-detudes\/procedure-relative-a-lapprobation-dun-programme-de-doctorat-sur-mesure\/","title":{"rendered":"Proc\u00e9dure relative \u00e0 la cr\u00e9ation d’un programme de cycles sup\u00e9rieurs sur mesure"},"content":{"rendered":"

<\/p>\n\n\n\n\n\n
Adoption<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Instance<\/strong><\/td>\n Date<\/strong><\/td>\n Décision<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Commission des études, de la recherche et de la création<\/td>\n 6 octobre 2020<\/td>\n CERC-8433<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n\n\n\n\n\n\n
Modification<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Instance<\/strong><\/td>\n Date<\/strong><\/td>\n Décision<\/strong><\/td>\n Commentaires<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Commission des études, de la recherche et de la création<\/td>\n 13 avril 2021<\/td>\n CERC-8477<\/td>\n Ajout : création de programmes de maîtrise sur mesure<\/td>\n<\/tr>\n
Conseil d’administration<\/a><\/td>\n 10 décembre 2024<\/td>\n CAD-13420<\/td>\n <\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n
Révision<\/strong><\/td>\n Aux trois (3) ans<\/td>\n<\/tr>\n
Responsable<\/strong><\/td>\n Doyen ou doyenne des études<\/td>\n<\/tr>\n
Parties prenantes<\/strong><\/td>\n Vice-rectorat aux études, à la formation et à la réussite, Bureau du registraire<\/td>\n<\/tr>\n
<\/td>\n <\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
<\/u>1.   <\/strong>Dispositions générales<\/strong><\/h2>\n
1.1    Préambule<\/strong><\/h3>\n
Le programme de cycles supérieurs sur mesure répond à des besoins ponctuels de formation en permettant à une étudiante ou un étudiant ou à un groupe d’étudiantes ou d’étudiants la réalisation d’un plan de formation original et cohérent, et ce, lorsque l’étudiante ou l’étudiant ne peut réaliser son plan de formation dans un autre programme actuellement offert, mais pour lequel l’UQAC dispose des ressources et de la capacité d’accueil nécessaires. Le programme sur mesure vise le développement d’une expertise avancée dans une discipline ou un champ d’études<\/a> spécialisé.<\/p>\n
1.2    Objectifs<\/strong><\/h3>\n\n
Établir les règles et les procédures selon lesquelles les diverses composantes peuvent être liées et approuvées pour la création d’un programme de cycles supérieurs sur mesure.<\/li>\n
Préciser la procédure de demande d’admission<\/a> à un programme sur mesure.<\/li>\n<\/ul>\n
1.3    Références<\/strong><\/h3>\n
Texte habilitant:<\/strong><\/p>\n
\n
Règlement relatif aux études<\/a><\/li>\n<\/ul>\n
Documents connexes ou nécessaires à l’interprétation de la présente procédure:<\/strong><\/p>\n
\n
Règlement général 3 « Les études de cycles supérieurs »<\/a> de l’Université du Québec<\/li>\n
Règlement des études<\/a><\/li>\n<\/ul>\n
1.4    Responsable de l’application<\/strong><\/h3>\n
Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite (VRÉFR) est responsable de l’application de la présente procédure, et mandate le doyen ou la doyenne des études pour son opérationnalisation. À cet effet, le doyen ou la doyenne des études accomplit les fonctions suivantes :<\/p>\n
\n
soutient le ou la VRÉFR à toutes les étapes de la création des programmes de cycles supérieurs sur mesure;<\/li>\n
assure une veille de l’environnement interne et externe (législatif et politique) afin d’assurer une saine gestion de l’Université et soulève ces enjeux à la ou au VRÉFR;<\/li>\n
dirige l’élaboration des programmes sur mesure;<\/li>\n
travaille en étroite collaboration avec les unités pédagogiques et les services concernés par l’élaboration d’un programme de cycles supérieurs sur mesure.<\/li>\n<\/ul>\n
2.   <\/strong>Modalités<\/strong><\/h2>\n
Le programme sur mesure prévoit un plan de formation dont la structure est préétablie en fonction du domaine ou des domaines ciblés par l’étudiante ou l’étudiant. De par la nature du programme, les objectifs spécifiques sont propres à chaque programme sur mesure et définis par la direction de recherche lors de l’élaboration du projet de création de programme.<\/p>\n
2.1    Structure du programme et plan de formation<\/strong><\/h3>\n2.1.1 Maîtrise sur mesure<\/strong><\/h4>\n
La maîtrise sur mesure comporte des activités de formation obligatoires dont la valeur totale est de quarante-cinq (45) crédits répartis comme suit :<\/p>\n
\n
Méthodologie de la recherche[1]: 3 crédits<\/li>\n
Activités en lien avec le projet d’études : 9 ou 12 crédits<\/li>\n
Recherche (mémoire<\/a>) : 33 ou 30 crédits<\/li>\n<\/ul>\n
L’octroi du grade de ce programme est maîtrise ès sciences (M. Sc.) ou maîtrise ès arts (M.A.).<\/p>\n
L’expression « sur mesure » fait partie du nom officiel du programme suivi de l’axe intégrateur et ils apparaissent au libellé du diplôme.<\/p>\n
2.1.2 Doctorat sur mesure <\/strong><\/h4>\nLe doctorat<\/a> sur mesure comporte des activités de formation obligatoires dont la valeur totale est de quatre-vingt-dix (90) crédits répartis comme suit :<\/p>\n
\n
\n
\n
Méthodologie de la recherche[1]: 3 crédits<\/li>\n
Lectures dirigées et\/ou séminaire doctoral : 6 crédits<\/li>\n
Examen de doctorat<\/a> : 6 crédits<\/li>\n
Recherche (thèse<\/a>) : 75 crédits<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n
L’appellation de ce type de doctorat<\/a> est philosophiae docteur <\/em>(Ph. D. )<\/p>\n
À la demande de la personne étudiante, le grade de doctorat<\/a> (Ph. D. ) peut être conféré.<\/p>\n
L’expression « sur mesure » fait partie du nom officiel du programme suivi de l’axe intégrateur et ils apparaissent au libellé du diplôme.<\/p>\n
2.2    Conditions d’admission<\/strong><\/h3>\nCompte tenu de la nature du programme, la maîtrise sur mesure et le doctorat<\/a> sur mesure ne sont pas assujettis aux modalités prévues à la Politique relative à l’admission.<\/u><\/i><\/a><\/p>\n
<\/strong>2.2.1 Maîtrise sur mesure <\/strong><\/h4>\n
Base études universitaires :<\/p>\n
\n
Être titulaire d’un diplôme universitaire de premier cycle<\/a> dans une discipline jugée pertinente au projet d’études proposé, obtenu avec une moyenne cumulative<\/a> d’au moins 3,2 sur 4,3.<\/li>\n<\/ul>\n
2.2.2 Doctorat sur mesure <\/strong><\/h4>\n
Base études universitaires :<\/p>\n
\n
Être titulaire d’une maîtrise, ou l’équivalent, dans une discipline jugée pertinente au projet d’études proposé, obtenue avec une moyenne cumulative<\/a> d’au moins 3,2 sur 4,3.<\/li>\n<\/ul>\n
2.3    Processus de création du programme sur mesure<\/strong><\/h3>\n2.3.1 <\/strong>Avant de soumettre une demande d’admission<\/a> pour un programme sur mesure, l’étudiante ou l’étudiant cible un ou des domaines et choisit une directrice ou un directeur (et une codirectrice ou codirecteur, s’il y a lieu) dont l’expertise est en lien avec le sujet de recherche envisagé.<\/p>\n
2.3.2   <\/strong>La directrice ou le directeur de recherche (et la codirectrice ou codirecteur, s’il y a lieu), en collaboration avec la ou les directions de l’unité pédagogique<\/a> concernées, élaborent un projet de création d’un programme de cycles supérieurs sur mesure<\/a><\/em> [2] qui respecte l’une des structures de programme précisées ci-dessus.<\/p>\n
2.3.3   <\/strong>La directrice ou directeur de recherche transmet, pour validation, le projet de création de programme au Décanat des études, qui s’assure qu’il répond aux exigences ministérielles concernant les programmes de cycles supérieurs sur mesure. Si des ajustements sont nécessaires, la directrice ou directeur de recherche sera accompagné par le Décanat des études.<\/p>\n
2.3.4<\/strong> Dans un délai approximatif d’un mois, le Décanat des études retourne le projet validé ou propose des corrections à la directrice ou au directeur de recherche.<\/p>\n
2.3.5<\/strong> Lorsque le projet de création est validé par le Décanat des études, la directrice ou le directeur de recherche le transmet à la direction de l’unité pédagogique<\/a> concernée. Celle-ci le présente au comité d’unité pédagogique<\/a> pour approbation par voie de résolution.<\/p>\n
2.3.6 <\/strong>La direction de l’unité pédagogique<\/a> transmet ensuite la résolution à la directrice ou au directeur de recherche qui a la responsabilité de l’acheminer au Décanat des études accompagnée de la version définitive du projet de création du programme sur mesure.<\/p>\n
2.3.7 <\/strong>Le doyen ou la doyenne des études approuve le projet de création du programme sur mesure et le transmet à l’Université du Québec pour l’obtention d’un code de programme spécifique pour ce projet de création. Un bilan annuel des programmes de cycles supérieures sur mesure adoptés de même que l’état de l’évolution de cette programmation sont inclus pour information au rapport déposé annuellement par le Décanat des études à la Commission des études, de la recherche et de la création ainsi qu’au Conseil d’administration<\/a>.<\/p>\n
2.4   Processus de demande d’admission[3]<\/strong><\/h3>\n
2.4.1<\/strong> Sur réception du code de programme :<\/p>\n
\n
le doyen ou la doyenne des études finalise le formulaire de demande d’admission<\/a> qui a été préalablement rempli par l’étudiante ou l’étudiant lors de l’élaboration du projet de création du programme de cycle<\/a> supérieur sur mesure, en y inscrivant le code de programme.<\/li>\n
le doyen ou la doyenne des études approuve le formulaire de recommandation relative à la demande d’admission<\/a>.<\/li>\n
le doyen ou la doyenne des études transmet les formulaires ci-dessus mentionnés avec le relevé de notes de l’étudiante ou de l’étudiant au Bureau du registraire.<\/li>\n<\/ol>\n
2.4.2 <\/strong>Le Bureau du registraire s’assure que les conditions d’admission<\/a> sont respectées (article 2.2 de la présente procédure) et officialise l’admission<\/a> de l’étudiante ou de l’étudiant à son programme. Il en avise l’étudiante ou l’étudiant ainsi que le Décanat des études pour que celui-ci ferme le programme aux admissions.<\/p>\n
2.5 Encadrement des étudiantes et des étudiants<\/strong><\/h3>\nLa directrice ou le directeur de recherche (et la codirectrice ou le codirecteur, le cas échéant) accompagnera et conseillera l’étudiante ou l’étudiant pendant la durée de ses études et veillera à la valeur scientifique du projet de maîtrise ou de doctorat<\/a> de l’étudiante ou de l’étudiant.<\/p>\n
Le cadre de gestion des mémoires et des thèses incluant les modalités qui ont trait à l’inscription du sujet, au dépôt initial, à l’évaluation, à la préparation, à la soutenance et au dépôt officiel sont prévues dans la Procédure relative aux mémoires, essais doctoraux et thèses<\/em>.<\/a> Cependant, dans le cadre d’un programme sur mesure, l’inscription du sujet de recherche doit obligatoirement se faire au moment de la demande de création du programme, tel qu’exigé dans le gabarit de création.<\/p>\n
2.6 Cheminement des étudiantes et des étudiants<\/strong><\/h3>\n
Les dispositions régissant le cheminement des étudiantes et des étudiants prévues au Règlement relatif aux études s’appliquent normalement.<\/p>\n
Il est de la responsabilité de la directrice ou du directeur de recherche de s’assurer que l’étudiante ou l’étudiant chemine selon le plan de formation préétabli.<\/p>\n
3.   <\/strong>Mise à jour<\/strong><\/h2>\nLa présente procédure doit être mise à jour au besoin et minimalement, tous les cinq (5) ans. La mise à jour est adoptée par le Conseil d’administration<\/a> suivant la recommandation de la Commission des études, de la recherche et de la création.<\/p>\n
4.   <\/strong>Dispositions finales<\/strong><\/h2>\n
La présente procédure entre en vigueur au moment de son adoption par la Commission des études, de la recherche et de la création.<\/p>\n
[1] Le cours « Méthodologie de la recherche » peut être emprunté à un programme de doctorat<\/a> ou de maîtrise existant à l’UQAC.<\/p>\n
[2] Le projet de création d’un programme sur mesure contient : le gabarit de création de programme de cycles supérieurs sur mesure, le formulaire de demande d’admission<\/a>, le dernier relevé de notes et le formulaire d’inscription du sujet.<\/p>\n
[3] Ce type de programme est ouvert aux admissions aux trimestres d’automne, d’hiver et d’été.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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