{"id":1970,"date":"2020-11-06T14:14:33","date_gmt":"2020-11-06T19:14:33","guid":{"rendered":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion-dev\/?page_id=1970"},"modified":"2026-06-19T11:15:30","modified_gmt":"2026-06-19T15:15:30","slug":"procedure-relative-a-levaluation-institutionnelle-de-programme","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/chapitre-3\/reglement-sur-les-programmes-detudes\/politique-relative-a-levaluation-institutionnelle-de-programme\/procedure-relative-a-levaluation-institutionnelle-de-programme\/","title":{"rendered":"Proc\u00e9dure relative \u00e0 l’\u00e9valuation institutionnelle de programme"},"content":{"rendered":"\n\n\n\n\n

Modification<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n

Instance<\/strong><\/td>\n

Date<\/strong><\/td>\n

Décision<\/strong><\/td>\n

Commentaires<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n

Conseil d’administration<\/a><\/td>\n

16 juin 2026<\/td>\n

CAD-13849<\/td>\n

<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

<\/p>\n\n\n\n\n\n
Adoption<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Instance<\/strong><\/td>\n Date<\/strong><\/td>\n Décision<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Conseil d’administration<\/a><\/td>\n 3 novembre 2020<\/td>\n CAD-12335<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
<\/strong> <\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n
Révision<\/strong><\/td>\n Aux trois (3) ans<\/td>\n<\/tr>\n
Personne responsable<\/strong><\/td>\n Vice-recteur ou vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite<\/td>\n<\/tr>\n
Personne déléguée<\/strong><\/td>\n <\/td>\n<\/tr>\n
Parties prenantes<\/strong><\/td>\n Directions d’unités pédagogiques, Doyen ou doyenne des études, Doyen ou doyenne du développement académique et départemental, Directions départementales<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
1.   Dispositions générales<\/strong><\/h3>\n
1.1 Préambule<\/h4>\n
À l’UQAC, les programmes sont évalués en continu par l’équipe programme<\/a> et le comité d’amélioration continue. Un cycle<\/a> complet d’évaluation institutionnelle de programmes se déroule sur une période de dix ans. Pour réaliser ce cycle<\/a>, le comité d’amélioration continue et l’équipe programme<\/a> planifient un calendrier de toutes les étapes à réaliser. Un rapport final doit être présenté aux instances décisionnelles de l’UQAC, avant son dépôt à l’Université du Québec. Voir les grandes étapes de l’évaluation institutionnelle de programmes présentées à l’Annexe 1<\/a> de cette procédure.<\/p>\n
1.2 Objectifs<\/strong><\/h4>\n\n
Soutenir les équipes programme dans les activités d’évaluation;<\/li>\n
Favoriser l’arrimage de l’évaluation des programmes de 1^{er<\/sup>, 2^{e<\/sup> et 3^{e<\/sup> cycles d’un secteur;<\/li>\n}}}
Favoriser l’arrimage de l’évaluation institutionnelle de programme avec celle des organismes d’agrément ou des ordres professionnels;<\/li>\n
Cibler les opérations qui doivent avoir lieu dans le cadre d’un cycle<\/a> d’évaluation des programmes de grade;<\/li>\n
Préciser le rôle des intervenants dans l’évaluation des programmes;<\/li>\n
Préciser le rôle et la composition des différents comités appelés à intervenir dans l’évaluation des programmes.<\/li>\n<\/ul>\n
1.3 Cadre de référence<\/strong><\/h4>\n
Texte habilitant:<\/p>\n
\n
Politique relative à l’évaluation institutionnelle de programme<\/a><\/li>\n<\/ul>\n
1.4 Champ d’application<\/h4>\n
La présente procédure a le même champ d’application que la Politique relative à l’évaluation institutionnelle de programmes à l’UQAC.<\/p>\n
1.5 Personne responsable<\/strong><\/h4>\n
Le vice-recteur aux études, à la formation et à la réussite est responsable de l’application de la présente procédure.<\/p>\n
1.6 Personne déléguée<\/h4>\n
La personne vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite confie en partie des responsabilités qui lui incombent aux termes de la présente politique à la personne doyenne des études.<\/p>\n
2.   Processus d’amélioration continue<\/strong><\/h3>\n
L’évaluation institutionnelle de programme est un processus permettant d’assurer la qualité et la pertinence des programmes offerts dans notre établissement universitaire.<\/p>\n
2.1 L’autoévaluation<\/strong><\/h4>\n
L’autoévaluation est menée par le comité d’amélioration continue. Elle est d’une durée maximale de neuf (9) ans. Au cours de l’autoévaluation du programme, la direction a la possibilité d’apporter des modifications qui permettront d’améliorer le programme chaque fois que les données de l’autoévaluation justifieront la nécessité de le faire et lorsque le comité le recommande. Ces modifications peuvent être mineures ou majeures Procédure relative à la création et à la modification d’un programme.<\/p>\n
L’autoévaluation est effectuée notamment sur la base de :<\/p>\n
\n
Données descriptives (description du programme, plan d’action, etc. );<\/li>\n
Données statistiques (concernant les admissions\/inscriptions, le taux de réussite, de déperdition, de diplomation);<\/li>\n
Données perceptuelles (questionnaires destinés aux étudiantes et étudiants, aux diplômées et diplômés, au corps enseignant<\/a>, aux employeurs);<\/li>\n
Documents normatifs<\/a> encadrant la gestion des programmes;<\/li>\n
Ou toute autre donnée pouvant être utile à l’évaluation du programme.<\/li>\n<\/ul>\n
Ces données peuvent être recueillies sur une base annuelle ou au cours d’un cycle<\/a> de trois (3) ans. Elles sont traitées en fonction du ou des critères retenus pour l’autoévaluation de l’année en question.<\/p>\n
Les données collectées de même que les actions auxquelles elles donnent lieu (modifications de programme, stratégies de recrutement, etc.) sont inscrites dans le Portrait annuel de programme (PAP) <\/em>déposé au comité d’unité pédagogique<\/a>. Au terme d’un cycle<\/a> de trois (3) ans, les portraits annuels sont rassemblés et déposés au Décanat des études sous la forme d’une Compilation des portraits annuels de programmes (CPAP).<\/em><\/p>\n
Au terme d’un délai maximal de neuf (9) ans, la Compilation des portraits annuels de programme (CPAP) <\/em>constitue la base du rapport d’autoévaluation institutionnelle couvrant l’ensemble des critères énoncés dans la Politique relative à l’évaluation institutionnelle de programme.<\/p>\n
2.1.1 Plan d’autoévaluation de programme<\/h5>\nLe processus d’amélioration continue débute par la composition du comité d’amélioration continue mis en place par le comité de programme. Le comité d’amélioration continue élabore un plan d’évaluation, lequel comprend un calendrier de réalisations visant à permettre l’autoévaluation. Le plan et la composition du comité d’amélioration continue sont présentés au Décanat des études à des fins de coordination de l’ensemble des plans d’évaluation de programme des différents secteurs. Il est ensuite déposé pour approbation au comité d’unité pédagogique.<\/a> Cette approbation officialise le démarrage du processus d’évaluation. Il est entendu que le calendrier de même que la composition du comité d’amélioration continue peuvent être ajustés en cours de processus et, si tel est le cas, le comité d’amélioration continue en informera le comité d’unité pédagogique<\/a> et le Décanat des études.<\/p>\n
Plus précisément, le calendrier élaboré par le comité d’amélioration continue correspond à un projet d’actions devant permettre l’autoévaluation. Les actions sont établies sur une base annuelle permettant au comité d’amélioration continue de produire le Portrait annuel de programme (PAP) <\/em>et, au terme d’un cycle<\/a> de trois (3) ans, de réaliser la Compilation des portraits annuels de programme (CPAP) <\/em>déposée au Décanat des études. De façon générale, le dépôt de la CPAP se fait à la 3e et à la 6e année du processus et se termine par la production du Rapport d’autoévaluation institutionnelle de programme <\/em>dans un délai maximal de neuf (9) ans. Dans le cas d’un programme avec agrément ou évaluation d’un ordre professionnel, le Plan d’évaluation <\/em>tient compte des exigences et des délais de l’organisme externe.<\/p>\n
Au cours de ce cycle<\/a> de neuf ans, la direction de programme a la possibilité d’apporter des modifications qui permettront d’améliorer le programme chaque fois que les données de l’autoévaluation continue justifieront la nécessité de le faire.<\/p>\n
Ces modifications, mineures ou majeures, se font dans le respect de la Politique relative à la création et à la modification de programmes et de cours ainsi que de la Procédure relative à la création et à la modification d’un programme.<\/em><\/a><\/p>\n
2.1.2 Portrait annuel de programme (PAP)<\/h5>\nLe Portrait annuel de programme <\/em>est préparé par le comité d’amélioration continue et est déposé chaque année pour information au comité d’unité pédagogique,<\/a> au directeur de département<\/a> et au décanat des études.<\/p>\n
Il présente les éléments suivants :<\/p>\n
Analyse des données statistiques :<\/u> données générées par l’Université du Québec, cette analyse regroupe divers tableaux des données des cinq (5) dernières années : nouvelles inscriptions, cote de rendement au collégial des nouveaux inscrits, régime<\/a> d’études,<\/a> déperdition, diplomation, durée des études<\/a> selon le régime d’études,<\/a> etc. À cette étape, le comité d’amélioration continue (ou un sous-comité) analyse, avec l’aide du Décanat des études si nécessaire, les données statistiques et indique les commentaires et explications sous les tableaux de données.<\/p>\n
Résultats de la collecte de données<\/u> : la collecte de données est effectuée par le comité d’amélioration continue pendant l’année, auprès d’au moins un groupe de sondés. Le comité d’amélioration continue prend connaissance des résultats de la collecte (questionnaire, table ronde ou autre) et en fait un résumé.<\/p>\n
Suivi du plan d’évaluation<\/u> : suivi du plan d’évaluation du ou des programmes et en fait la mise à jour au besoin.<\/p>\n
Synthèse et recommandations<\/u> : constat relativement à l’analyse de données et rédaction de recommandations et d’actions pour l’année à venir.<\/p>\n
2.1.3 Compilation des portraits annuels de programmes (CPAP)<\/h5>\n
À la 3e, à la 6e et à la 9e année du processus, la CPAP représente une synthèse des trois dernières années qui s’ajoute au PAP de l’année en cours. Le comité d’amélioration continue dépose la CPAP au comité d’unité pédagogique<\/a> à la direction départementale et au Décanat des études.<\/p>\n
Après analyse du dossier, le Décanat des études formule, le cas échéant, des recommandations et des orientations qui serviront à l’élaboration du Rapport d’autoévaluation institutionnelle de programme<\/em>.<\/p>\n
2.1.4<\/strong>     Rapport d’autoévaluation institutionnelle<\/strong><\/h5>\nLe Rapport d’autoévaluation institutionnelle <\/em>s’inscrit dans un cycle<\/a> d’amélioration continue et d’évaluation périodique de programme et survient à la dernière année de ce cycle<\/a>. Ce rapport d’autoévaluation doit fournir une description analytique du programme, évaluer ses forces et ses limites selon les critères définis et, le cas échéant, formuler des recommandations ou des stratégies d’amélioration fondées sur cette analyse. L’autoévaluation doit également intégrer la perception des différents groupes concernés (corps enseignant<\/a>, personnes étudiantes, personnes diplômées et milieu socio-économique) afin d’obtenir un regard global sur les diverses dimensions du programme.<\/p>\n
Le Rapport d’autoévaluation institutionnelle <\/em>comprend le(s) CPAP ainsi que les éléments manquants identifiés par le Décanat des études en fonction des critères et indicateurs énumérés dans la Politique relative à l’évaluation institutionnelle de<\/em><\/a> programme<\/em>,<\/a><\/p>\n
2.2 Avis externe<\/strong><\/h4>\n
Le comité d’amélioration continue et le décanat des études identifient les personnes évaluatrices externes. Elles sont invitées à évaluer le programme à partir du rapport d’autoévaluation institutionnelle et d’une visite de l’université organisée à cette fin.<\/p>\n
Un avis de chaque personne évaluatrice doit être remis au décanat des études au cours des semaines suivant la visite.<\/p>\n
2.2.1 Avis d’expertise externe et visite de l’établissement<\/strong><\/h5>\nLe Décanat des études transmet aux experts externes sélectionnés, au moins deux semaines avant leur visite, le Rapport d’autoévaluation institutionnelle <\/em>ainsi que toute autre information pertinente liée au mandat confié. Chaque expert prend connaissance du rapport. Une visite des lieux, organisée par le Décanat des études en collaboration avec l’équipe programme,<\/a> permet ensuite aux experts de formuler leurs propres observations sur le programme. La visite des lieux permet aux experts de rencontrer toutes les personnes désignées à cet effet par le Décanat des études.<\/p>\n
Les experts rédigent leur avis de façon individuelle et le transmettent au Décanat des études, au plus tard six (6) semaines après leur visite.<\/p>\n
2.3 Rapport final<\/strong><\/h4>\n
Le rapport final est rédigé par un comité institutionnel.<\/p>\n
Le rapport final est présenté à la CERC. Il est constitué du rapport final d’évaluation institutionnelle du programme, d’un résumé du dossier ainsi que d’un plan d’action pour le suivi des recommandations ou orientations.<\/p>\n
2.3.1 Comité institutionnel d’évaluation de programme<\/strong><\/h5>\n
Chaque dossier d’évaluation institutionnelle de programme est analysé par trois personnes professeures constituant le comité institutionnel d’évaluation de programme qui est formé par le Décanat des études. Ces personnes doivent provenir de départements différents de celui du programme évalué et doivent s’assurer qu’elles n’entretiennent pas de lien avec le programme en évaluation pouvant interférer dans l’objectivité du processus.<\/p>\n
Le comité institutionnel rédige un rapport final d’évaluation institutionnelle de programme et le transmet au Décanat des études.<\/p>\n
2.3.2 Rapport final du comité institutionnel d’évaluation de programme<\/strong><\/h5>\n
Le rapport final du comité institutionnel constitue l’étape finale de l’évaluation institutionnelle de programme.<\/p>\n
Dans la réalisation de son mandat, le comité institutionnel doit :<\/p>\n
\n
Faire une analyse critique du rapport d’autoévaluation et des avis externes en tenant compte des commentaires formulés par les responsables académiques du ou des programmes évalués;<\/li>\n
Présenter les forces et les faiblesses;<\/li>\n
Rédiger une synthèse des différents éléments du dossier et formuler des recommandations en vue de l’amélioration de la qualité du ou des programmes évalués et l’aide à la prise de décision des instances concernées;<\/li>\n
Transmettre le rapport final au décanat des études dans un délai raisonnable.<\/li>\n<\/ul>\n
2.4 Dépôt du dossier d’évaluation institutionnelle de programme à la Commission des études, de la recherche et de la création (CERC)<\/strong><\/h4>\n
Le rapport final est déposé à la Commission des études, de la recherche et de la création afin d’obtenir son avis sur le rapport et sur les recommandations qu’il comprend.<\/p>\n
2.5 Suivis effectués par le Décanat des études<\/strong><\/h4>\n
Le Décanat des études :<\/p>\n
\n
Transmet les recommandations émises dans le rapport final du comité institutionnel et collabore avec l’équipe programme<\/a> à la préparation d’un plan d’actions pour la mise en œuvre des principales actions proposées dans le plan d’action ou la planification des suivis, le cas échéant.<\/li>\n
Informe la direction du ou des programmes évalués et les directions départementales concernées des orientations et recommandations rendues par la Commission des études, de la recherche et de la création.<\/li>\n
Rédige un résumé du dossier d’évaluation institutionnelle et le rend<\/li>\n
Transmet le rapport final d’évaluation institutionnelle de programme à l’Université du Québec pour information.<\/li>\n<\/ul>\n
2.5.1 Résumé de l’évaluation institutionnelle de programmes<\/strong><\/h5>\n
Le résumé d’évaluation institutionnelle comprend minimalement les éléments suivants :<\/p>\n
\n
Nom du ou des programmes;<\/li>\n
Unités administratives responsables;<\/li>\n
Brève description du processus d’évaluation et calendrier des travaux;<\/li>\n
Principales conclusions et recommandations du comité institutionnel pour les programmes évalués (classées par catégorie);<\/li>\n<\/ul>\n
3. Programme avec agrément ou ordre professionnel<\/strong><\/h3>\n
3.1 Rapport d’autoévaluation institutionnelle<\/h4>\n
Les rapports ou questionnaires nécessaires à la reconnaissance d’un programme par un ordre professionnel ou par un organisme d’agrément peuvent faire partie du Rapport d’évaluation institutionnelle<\/em>, ou même le remplacer si tous les critères sont couverts.<\/p>\n
3.2 L’avis de l’expertise externe et visite par l’organisme d’agrément ou par l’Ordre professionnel<\/strong><\/h4>\n
Le rapport de visite de l’organisme d’agrément ou de l’Ordre professionnel peut tenir lieu d’évaluation externe.<\/p>\n
3.   Mise à jour<\/strong><\/h3>\n
La présente procédure doit être mise à jour au besoin ou au minimum, tous les trois (3) ans. La mise à jour est adoptée par la Commission des études, de la recherche et de la création.<\/p>\n
4.   Dispositions finales <\/strong><\/h3>\nLa présente procédure entre en vigueur au moment de son adoption par le Conseil d’administration<\/a>.<\/p>\n
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Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration<\/a> 16 juin 2026 CAD-13849 Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration<\/a> 3 novembre 2020 CAD-12335    Révision Aux trois (3) ans Personne responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite Personne déléguée Parties prenantes Directions d’unités pédagogiques, Doyen ou doyenne des études, Doyen ou … Continuer la lecture de Procédure relative à l’évaluation institutionnelle de programme<\/span> →<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":6,"featured_media":0,"parent":1965,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1970"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/users\/6"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1970"}],"version-history":[{"count":18,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1970\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6449,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1970\/revisions\/6449"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1965"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1970"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}

1.4 Champ d’application<\/h4>\nLa présente procédure a le même champ d’application que la Politique relative à l’évaluation institutionnelle de programmes à l’UQAC.<\/p>\n

1.6 Personne déléguée<\/h4>\nLa personne vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite confie en partie des responsabilités qui lui incombent aux termes de la présente politique à la personne doyenne des études.<\/p>\n

1.4 Champ d’application<\/h4>\n
La présente procédure a le même champ d’application que la Politique relative à l’évaluation institutionnelle de programmes à l’UQAC.<\/p>\n

1.6 Personne déléguée<\/h4>\n
La personne vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite confie en partie des responsabilités qui lui incombent aux termes de la présente politique à la personne doyenne des études.<\/p>\n