{"id":2446,"date":"2021-12-16T16:01:06","date_gmt":"2021-12-16T21:01:06","guid":{"rendered":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion-dev\/?page_id=2446"},"modified":"2026-02-12T10:51:19","modified_gmt":"2026-02-12T15:51:19","slug":"politique-relative-a-lorganisation-de-la-recherche-et-de-la-creation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/chapitre-3\/reglement-relatif-a-la-recherche-et-a-la-creation\/politique-relative-a-lorganisation-de-la-recherche-et-de-la-creation\/","title":{"rendered":"Politique relative \u00e0 l’organisation de la recherche et de la cr\u00e9ation"},"content":{"rendered":"

<\/p>\n\n\n\n\n\n
\n
Adoption<\/strong><\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n
Instance<\/strong><\/td>\n Date<\/strong><\/td>\n Décision<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Conseil d’administration<\/a><\/td>\n 7 décembre 2021<\/td>\n CAD-12649<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n\n\n\n\n\n
\n
Modification<\/strong><\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n
Instance<\/strong><\/td>\n Date<\/strong><\/td>\n Décision<\/strong><\/td>\n Commentaires<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
<\/td>\n <\/td>\n <\/td>\n <\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n
Révision<\/strong><\/td>\n Aux cinq (5) ans<\/td>\n<\/tr>\n
Responsable<\/strong><\/td>\n Vice-recteur ou vice-rectrice à la recherche, à la création et à l’innovation<\/td>\n<\/tr>\n
Parties prenantes<\/strong><\/td>\n Décanat de la recherche, de la création et de l’innovation<\/td>\n<\/tr>\n
<\/td>\n <\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
<\/u>1.    Dispositions générales<\/h2>\n
1.1 Préambule<\/h4>\n
La réalisation d’activités de recherche et de création (inclut les activités de recherche-création) contribue à la mission de l’Université du Québec à Chicoutimi<\/a> (ci-après appelée « UQAC »). Elle nécessite certes l’obtention de fonds de recherche, mais également la mise en place de diverses formes d’organisation des équipes de recherche permettant à ces dernières, et aux membres de la communauté de l’UQAC qui les constituent, d’exprimer leur plein potentiel de créativité et d’innovation.<\/p>\n
1.2 Objectifs<\/h4>\n
La présente politique a pour objectif principal d’établir les balises institutionnelles visant à reconnaître les unités de recherche ou de recherche-création accréditées, qu’elles soient émergentes ou établies, tout en favorisant les collaborations interdisciplinaires à l’UQAC.<\/p>\n
Plus spécifiquement, la Politique vise à :<\/p>\n
\n
encourager le regroupement de professeure et professeur<\/a>, et, si cela est applicable, leur équipe de recherche (incluant les étudiantes et étudiants), au sein d’unité de recherche ou de recherche-création accréditée structurée de manière à maximiser l’interaction et la collaboration entre eux ainsi qu’à favoriser la productivité scientifique en tenant compte des particularités de chaque domaine de recherche ;<\/li>\n
permettre aux activités de recherche ou de recherche-création de se réaliser dans un milieu permanent, stable et de s’inscrire dans un cadre où les projets sont planifiés et soutenus;<\/li>\n
définir les types d’unités de recherche ou de recherche-création accréditées reconnues par l’UQAC et leurs caractéristiques respectives ;<\/li>\n
orienter et soutenir la structuration des unités de recherche ou de recherche-création accréditées, d’une façon qui soit à la fois souple et rigoureuse;<\/li>\n
énoncer les modalités de création, d’évolution, de financement et de suivi de ces unités de recherche ou de recherche-création accréditées;<\/li>\n
établir les principaux rôles et responsabilités relatifs à la mise en œuvre de la présente Politique.<\/li>\n<\/ul>\n
1.3 Champ d’application<\/h4>\n
La Politique s’applique à tous les membres de la communauté universitaire<\/a>.<\/p>\n
1.4 Références<\/h4>\n
\n
Loi sur l’Université du Québec, L.R.Q., Chapitre U-1<\/em><\/a><\/li>\n
Convention collective du Syndicat des professeures et professeurs de l’Université du Québec à Chicoutimi (SPPUQAC)<\/em><\/a><\/li>\n
Règlement relatif à la recherche, à la création et à l’innovation<\/em><\/a><\/li>\n
Politique relative au financement de la recherche et de la création<\/em><\/a><\/li>\n
Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em><\/a><\/li>\n
Procédure relative à la nomination (ou au renouvellement) d’une Personne Responsable d’une unité de recherche ou de recherche-création<\/em><\/a><\/li>\n
Plan stratégique de la recherche et de la création 2024-2029<\/em><\/a><\/li>\n<\/ul>\n
1.5 Responsable de l’application<\/h4>\n
Le vice-recteur ou la vice-rectrice à la recherche, à la création et à l’innovation est responsable de l’application de la Politique.<\/p>\n
1.6 Définitions<\/h4>\n
Aux fins d’application de la présente politique, les termes suivants se définissent comme suit :<\/p>\n
« Corps professora<\/strong>l » :<\/strong> désigne les personnes ayant le statut de professeur<\/a> à l’UQAC tel que défini à la Convention collective du Syndicat des professeures et professeurs de l’Université du Québec à Chicoutimi (SPPUQAC)<\/em><\/a><\/span><\/p>\n
« Doyen ou doyen<\/strong>ne » : <\/strong>désigne le doyen ou la doyenne de la recherche, de la création et de l’innovation ou la personne qui le représente.<\/p>\n
« Personne responsable » : <\/strong>désigne, de manière générale, la personne en charge d’une unité de recherche ou de recherche-création, et ce, nonobstant le titre spécifique (coordonnateur, directeur, titulaire, etc.) qui lui a été conféré lors de l’accréditation de cette unité. Cependant, pour identifier la personne en charge d’une unité de recherche ou de recherche-création en particulier, le titre spécifique sera utilisé.<\/p>\n
« Professeure et professeur<\/a> » <\/strong>:<\/strong> <\/strong>désigne, a moins de spécifications contraires, les professeures et professeurs ayant le statut de professeur régulier<\/a> à l’UQAC tel que défini à la Convention collective du Syndicat des professeures et professeurs de l’Université du Québec à Chicoutimi (SPPUQAC)<\/em><\/a><\/span>.<\/p>\n
« Unité de recherche ou de recherche-création accréditée <\/strong>(ci-après appelée « Unité ») » :<\/strong> désigne un regroupement de membres ayant démontré leur compétence en recherche ou en recherche-création dans des activités significatives, s’inscrivant dans une programmation de recherche ou de recherche-création, caractérisées par un potentiel de développement de nouvelles connaissances. L’Unité est reconnue formellement par le Conseil d’administration<\/a> de l’UQAC conformément à la présente politique et à la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/span><\/a><\/p>\n
2. Rôles et responsabilités relativement à l’organisation de la recherche et de la création<\/h2>\n
2.1 Le rôle du Conseil d’administration (ci-après appelé « CAD »)<\/h4>\n
Le CAD octroie et renouvèle l’accréditation des Unités sur recommandation de la Commission des études, de la recherche et de la création. Il en est de même pour la nomination (ou le renouvellement du mandat) des personnes responsables de ces Unités.<\/p>\n
2.2 Le rôle de la Commission des études, de la recherche et de la création (ci-après appelé « CERC »)<\/h4>\n
La CERC, sur recommandation du doyen ou de la doyenne, formule un avis au CAD pour l’octroi d’une accréditation (ou le renouvellement) d’une Unité ainsi que pour la nomination (ou le renouvellement) de la Personne Responsable.<\/p>\n
2.3 Le rôle du v<\/strong>ice-recteur ou de la vice-rec<\/strong>trice à la recherche, à la création et à l’innovation  <\/strong><\/h4>\n
Le vice-recteur ou la vice-rectrice à la recherche, à la création et à l’innovation a la responsabilité générale du développement de la recherche, de la création et de l’innovation à l’UQAC. À ce titre, il ou elle peut notamment, en collaboration avec le doyen ou la doyenne, mettre en place divers comités, ponctuels ou permanents, pour réfléchir et discuter sur des sujets en lien avec le développement ou la gestion de la recherche et de la création ayant une portée institutionnelle ou aborder des questions plus spécifiques et appliquées à la recherche et à la création ou obtenir des recommandations quant à l’application des politiques et règlements touchant la recherche et la création.<\/p>\n
2.4 Le rôle du d<\/strong>oyen ou de la doyen<\/strong>ne de la recherche, de la création et de l’innovation<\/strong><\/h4>\n
En plus d’agir dans l’application de l’ensemble de la réglementation établie par les instances décisionnelles de l’UQAC et les organismes externes, le doyen ou la doyenne est responsable de la gestion et participe au développement de la recherche et de la création à l’UQAC.<\/p>\n
2.5 Le rôle du Comité conseil de la recherche et de la création (CCRC)<\/strong><\/h4>\nLe CCRC est un lieu d’échange d’information et de discussion concernant des questions plus spécifiques en lien avec la recherche et la création qui s’effectue dans les divers départements à l’UQAC ou l’application des politiques et règlements touchant la recherche et la création. Ainsi, on peut notamment s’attendre à ce que les membres du CCRC présentent les préoccupations vécues en lien avec la recherche et la création dans les divers départements et la Direction de l’École des arts numériques, de l’animation et du design NAD-UQAC et rendent compte à l’ensemble du corps professoral de leur département<\/a> ou du NAD-UQAC des informations transmises par le doyen ou la doyenne. Enfin, à la demande du doyen ou de la doyenne, les membres du CCRC peuvent faire partie du Comité d’évaluation constitué conformément à la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/p>\n
Le CCRC relève directement du doyen ou de la doyenne qui le préside.<\/p>\n
2.5.1 Composition<\/strong><\/h5>\nLe CCRC est composé d’un professeur<\/a> ou professeure par département<\/a>, incluant la Direction de l’École des arts numériques, de l’animation et du design NAD-UQAC, nommé par le biais d’une résolution de l’Assemblée départementale<\/a>.<\/p>\n
2.5.2 Nomination et durée du mandat des membres<\/strong><\/h5>\nLa durée du mandat des personnes nommées au CCRC est d’un (1) an débutant le 1er août de chaque année et renouvelable. Il revient au doyen ou à la doyenne d’enclencher le processus de nomination auprès des directions départementales et de la Direction de l’École des arts numériques, de l’animation et du design NAD-UQAC. L’assemblée départementale<\/a> procède dans les meilleurs délais à la nomination des membres et le département<\/a> envoie au doyen ou à la doyenne ne la résolution prise à cet effet.<\/p>\n
En lien avec l’engagement formel de l’UQAC quant aux principes d’équité, de diversité et d’inclusion (ÉDI), les départements doivent encourager et considérer la nomination de personnes provenant de groupes désignés.<\/p>\n
2.5.3 Fréquence des réunions<\/strong><\/h5>\nLe CCRC siège au moins deux (2) fois par trimestre<\/a> (excluant le trimestre<\/a> d’été).<\/p>\n
2.6 Le rôle des départements<\/h4>\n
Le département<\/a> s’avère le milieu le plus propice pour le déploiement des projets et des collaborations de recherche reliés aux disciplines et aux champs d’études qui lui sont associés. À ce titre, il est souhaitable que chaque département<\/a> se dote d’une planification en recherche ou en création articulée, laquelle favorise une meilleure synergie entre le développement de la recherche ou de la création et celui de l’enseignement.<\/p>\n
Idéalement, tous les départements devraient se doter d’un comité de la recherche, dont le mandat est l’appui au corps professoral dans leurs projets de recherche, notamment par la relecture de demande de subventions, la validation d’une stratégie d’obtention de financement ou la gestion de fonds départementaux dédiés à la recherche lorsque de tels fonds sont disponibles. Enfin, chaque département<\/a> nomme le membre du CCRC qui le représentera.<\/p>\n
3.    Les unités<\/h2>\n
Les unités présentent des caractéristiques hétérogènes. Certaines de ces unités sont essentiellement institutionnelles avec des liens limités à un seul département<\/a>, d’autres incorporent des membres en provenance de plusieurs départements, et enfin, d’autres œuvrent en collaboration formelle avec d’autres universités ou partenaires au plan national ou international.<\/p>\n
La responsabilité d’une unité peut être partagée entre deux ou plusieurs professeures ou professeurs. Cette alternative doit être approuvée par les instances décisionnelles de l’UQAC lors de l’accréditation ou du renouvellement de ladite unité.<\/p>\n
3.1 Laboratoire de recherche<\/h4>\n
Le laboratoire de recherche est une Unité structurée visant le développement d’une thématique de recherche spécifique.<\/p>\n
3.1.1 Composition<\/strong><\/h5>\n
Au moins deux (2) professeures ou professeurs de l’UQAC pouvant provenir d’un ou de plusieurs départements.<\/p>\n
3.1.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\n
L‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/p>\n
3.1.3 Rattachement administratif<\/h5>\nLe laboratoire de recherche est rattaché au département<\/a> de provenance du responsable. Dans le cas où les membres proviennent de plusieurs départements, le laboratoire doit œuvrer en concertation avec les départements concernés.<\/p>\n
3.1.4 Ressources matérielles<\/h5>\n
Lorsque requis par les activités de l’Unité, le département<\/a> de provenance, par voie de résolution, doit accorder les espaces nécessaires à la réalisation des activités. Il est entendu que si, à un moment donné, les espaces alloués à l’Unité ne sont plus utilisés, ceux-ci pourront être réaffectés à d’autres fins par le département<\/a>.<\/p>\n
3.1.5 Modalités organisationnelles<\/h5>\n
Le titre spécifique donné à la personne qui a la responsabilité d’un laboratoire de recherche est : responsable.<\/p>\n
3.1.6 Mandat et rôle du r<\/strong>esponsable d’un laboratoire de recherche<\/strong><\/h5>\n
Le responsable du laboratoire de recherche doit:<\/p>\n
\n
veiller au développement et au fonctionnement du laboratoire de recherche et de ses relations avec l’ensemble de l’UQAC et les départements;<\/li>\n
préparer les rapports d’activités du laboratoire de recherche conformément à la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/li>\n<\/ul>\nL‘ensemble des modalités concernant la nomination d’une personne responsable d’une Unité se retrouve dans la Procédure relative à la nomination (ou au renouvellement) d’une personne responsable d’une unité de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/a><\/p>\n
3.2 Groupe de recherche<\/h4>\nLe groupe de recherche<\/a> est une Unité qui vise à mettre en commun les intérêts et les ressources matérielles de ses membres de façon à développer et à réaliser des projets et des activités de recherche et création. La réalisation de ces projets ou activités se fait habituellement à l’intérieur d’une programmation rigoureuse des activités montrant les liens étroits des projets poursuivis autour d’objectifs communs.<\/p>\n
3.2.1 Composition<\/strong><\/h5>\n
Au moins quatre (4) professeures ou professeurs pouvant provenir d’un ou de plusieurs départements.<\/p>\n
3.2.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\n
L‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/p>\n
3.2.3 Rattachement administratif<\/h5>\nLe groupe de recherche<\/a> est rattaché au département<\/a> de provenance de la coordonnatrice ou du coordonnateur. Dans le cas où les membres proviennent de plusieurs départements, le groupe doit œuvrer en concertation avec les départements concernés.<\/p>\n
3.2.4 Ressources matérielles<\/h5>\n
Lorsque requis par les activités de l’unité, le département<\/a> d’attache, par voie de résolution, doit accorder les espaces nécessaires à la réalisation des activités. Il est entendu que si, à un moment donné, les espaces alloués à l’Unité ne sont plus utilisés, ceux-ci pourront être réaffectés à d’autres fins par le département<\/a>.<\/p>\n
3.2.5 Modalités organisationnelle<\/h5>\n
Le titre spécifique donné à la personne qui a la responsabilité d’un groupe de recherche<\/a> est : coordonnatrice ou coordonnateur.<\/p>\n
3.2.6 Mandat et rôle de la coordonnatrice ou du coordonnateur d’un groupe de recherche<\/h5>\n
En plus des fonctions définies dans la convention collective du SPPUQAC, la coordonnatrice ou le coordonnateur du groupe de recherche<\/a> doit :<\/p>\n
\n
veiller au développement et au fonctionnement du groupe de recherche<\/a> et de ses relations avec l’ensemble de l’UQAC, plus particulièrement avec les départements;<\/li>\n
préparer les rapports d’activités du groupe de recherche<\/a> conformément à la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/u><\/em>;<\/a><\/li>\n
s’assurer que les demandes appropriées soient formulées et envoyées aux instances concernées afin de soutenir l’infrastructure du groupe de recherche<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n
L‘ensemble des modalités concernant la nomination d’une personne responsable d’une Unité se retrouve dans la Procédure relative à la nomination (ou au renouvellement) d’une personne responsable d’une unité de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/a><\/span><\/p>\n
3.3 Centre de recherche<\/h4>\n
Essentiellement inscrit à l’intérieur de l’UQAC, le centre de recherche réalise des activités présentant un potentiel de développement important de la recherche attesté par l’excellence de la programmation scientifique, par la formation d’étudiantes et d’étudiants de cycles supérieurs et par la stratégie de financement. Ses caractéristiques principales sont d’avoir déjà acquis la stabilité dans ses activités de recherche, stabilité qui repose sur une recherche commune depuis au moins trois (3) ans, sur une reconnaissance auprès d’organismes nationaux ou internationaux ainsi que sur la pertinence de connaissances développées pour des utilisateurs potentiels. Le centre de recherche peut établir, par convention, des ententes administratives avec un ou plusieurs départements.<\/p>\n
3.3.1 Composition<\/h5>\n
Au moins six (6) professeures ou professeurs de l’UQAC pouvant provenir de divers départements.<\/p>\n
3.3.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\n
L‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em><\/a>.<\/p>\n
3.3.3 Rattachement administratif<\/h5>\n
Le Centre de recherche est rattaché au Vice-rectorat à la recherche, à la création et à l’innovation (VRRCI). Le vice-recteur ou la vice-rectrice peut déléguer au Décanat de la recherche, de la création et de l’innovation (DRCI) le suivi des opérations du centre de recherche.<\/p>\n
3.3.4 Ressources matérielles<\/h5>\n
L’UQAC est responsable de fournir les ressources matérielles, dont les espaces, nécessaires au fonctionnement du centre de recherche. L’utilisation de ces espaces doit être justifiée par les activités de recherche des membres en tout temps.<\/p>\n
3.3.5 Modalités organisationnelles<\/strong><\/h5>\nLe titre spécifique donné à la personne qui a la responsabilité d’un centre de recherche est : directrice ou directeur. La définition des membres du centre de recherche, de son assemblée et de son comité de direction s’effectue selon les modalités prévues à la Convention collective du Syndicat des professeures et professeurs de l’Université du Québec à Chicoutimi (SPPUQAC)<\/em><\/a>.<\/span><\/p>\n
3.3.6 Mandat et rôle de la directrice ou du directeur d’un centre de recherche<\/h5>\nLe mandat et les responsabilités de la directrice ou du directeur sont prévus dans la Convention collective du Syndicat des professeures et professeurs de l’Université du Québec à Chicoutimi (SPPUQAC)<\/em><\/a><\/span>.<\/p>\n
L‘ensemble des modalités concernant la nomination d’une personne responsable d’une Unité se retrouve dans la Procédure relative à la nomination (ou au renouvellement) d’une personne responsable d’une unité de recherche ou de recherche-création<\/span><\/em>.<\/span><\/a><\/p>\n
3.4 Chaire institutionnelle de recherche<\/h4>\nLa chaire institutionnelle de recherche est une Unité dont les activités de la personne responsable se situent dans un secteur de pointe et d’excellence de la recherche et de la création à l’UQAC. Elle relève directement du ou des département<\/a>(s) auxquels ses membres appartiennent. Le département<\/a> est un promoteur essentiel de l’accréditation d’une chaire institutionnelle.<\/p>\n
3.4.1 Composition<\/h5>\n
Au moins un professeur<\/a> ou professeure de l’UQAC.<\/p>\n
3.4.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\n
L‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/a><\/span><\/p>\n
3.4.3 Rattachement administratif<\/strong><\/h5>\nLa chaire institutionnelle de recherche est rattachée au département<\/a> de provenance de la personne responsable.<\/p>\n
3.4.4 Ressources matérielles<\/h5>\n
Lorsque requis par les activités de l’Unité, le département<\/a> de provenance, par voie de résolution, doit accorder les espaces nécessaires à la réalisation des activités. Il est entendu que si, à un moment donné, les espaces alloués à l’Unité ne sont plus utilisés, ceux-ci pourront être réaffectés à d’autres fins par le département<\/a>.<\/p>\n
3.4.5 Modalités organisationnelles<\/strong><\/h5>\n
Le titre spécifique donné à la personne qui a la responsabilité d’une chaire institutionnelle de recherche est : titulaire ou directrice\/directeur.<\/p>\n
La chaire institutionnelle de recherche relève d’un titulaire lorsque son obtention est tributaire de la notoriété et de l’expertise de cette personne. Bénéficiant d’une renommée nationale et internationale, cette personne a démontré, notamment par ses publications, qu’elle maîtrise son champ de compétence et qu’elle possède des capacités de recherche reconnues. C’est donc essentiellement une équipe dirigée par une seule personne sur qui reposent la responsabilité et la crédibilité de l’Unité.<\/p>\n
La chaire institutionnelle de recherche relève d’une directrice ou d’un directeur lorsque son soutien repose non pas sur l’expertise individuelle, mais sur une expertise collective.<\/p>\n
3.4.6 Mandat et rôle du titulaire ou du directeur\/directrice d’une chaire institutionnelle<\/h5>\n
Le titulaire ou le directeur\/directrice doit:<\/p>\n
\n
veiller au développement et au fonctionnement de la chaire et de ses relations avec l’ensemble de l’UQAC et ses partenaires externes, le cas échéant;<\/li>\n
préparer les rapports d’activités conformément à la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>;<\/a><\/span><\/li>\n
s’assurer que la planification scientifique de la chaire se réalise.<\/li>\n<\/ul>\nL‘ensemble des modalités concernant la nomination d’une personne responsable d’une Unité se retrouve dans la Procédure relative à la nomination (ou au renouvellement) d’une Personne Responsable d’une unité de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/span><\/a><\/p>\n
3.5 Institut de recherche<\/h4>\nCette unité se caractérise par l’existence d’une équipe de professeures et professeurs aux compétences et expertises reconnues au plan national et international, un potentiel de développement bien identifié en ce qui a trait au transfert des connaissances, ainsi que la constitution d’un portfolio de formation pour des clientèles ciblées en fonction des domaines de recherche de l’institut (ordres professionnels, praticiennes ou praticiens et chercheures ou chercheurs dans des organisations publiques, parapubliques, organismes à but non lucratif et privés, etc.). Cette Unité se caractérise également par une programmation d’activités de recherche scientifique larges et diversifiées, ainsi que par des statuts prévoyant le mode d’organisation et de fonctionnement scientifique et administratif. L’institut de recherche dont il est question dans la présente politique n’est pas un organisme créé en vertu des dispositions de la section IV de la Loi sur l’Université du Québec, L.R.Q., chapitre U-1.<\/a><\/p>\n
3.5.1 Composition<\/h5>\n
L’institut peut accueillir en son sein des membres provenant d’universités, d’organismes publics et parapublics ainsi que d’organismes à but non lucratif ou privés. L’institut peut aussi s’associer des partenaires institutionnels. Dans de tels cas, les statuts de l’institut devront prévoir les modalités de ces diverses collaborations.<\/p>\n
3.5.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\n
L‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-créati<\/a>on<\/a><\/em>.<\/p>\n
3.5.3 Rattachement administratif<\/h5>\n
L’institut de recherche est rattaché au Vice-rectorat à la recherche, à la création et à l’innovation (VRRCI).<\/p>\n
3.5.4 Ressources matérielles<\/h5>\n
Lorsque requis par les activités de l’institut, l’UQAC est responsable de fournir les espaces nécessaires. L’utilisation de ces espaces doit être justifiée par les activités de recherche des membres en tout temps.<\/p>\n
3.5.5 Modalités organisationnelles<\/h5>\n
Le titre spécifique donné à la personne qui a la responsabilité d’un institut de recherche est : directrice ou directeur. Les modalités organisationnelles et structurelles d’un Institut sont définies par les membres et les établissements partenaires, dans un règlement soumis à la Commission des études, de la recherche et de la création pour avis au Conseil d’administration<\/a> de l’UQAC, qui doit prendre une décision quant à son approbation. L’offre d’activités de formation\/transfert par un institut devra être encadrée par des ententes avec les instances académiques et les services administratifs de l’UQAC.<\/p>\n
3.5.6 Mandat et rôle de la directrice ou du d<\/strong>irecteur<\/strong> de l’institut<\/strong><\/h5>\n
La directrice ou le directeur doit:<\/p>\n
\n
veiller au développement et au fonctionnement de l’institut et de ses relations avec l’ensemble de l’UQAC et ses partenaires externes, le cas échéant;<\/li>\n
préparer les rapports d’activités conformément à la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>;<\/a><\/span><\/li>\n<\/ul>\nL‘ensemble des modalités concernant la nomination d’une personne responsable d’une institut se retrouve dans la Procédure relative à la nomination (ou au renouvellement) d’une personne responsable d’une unité de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/a><\/span><\/p>\n
3.6 Regroupement interétablissement<\/h4>\n
Le regroupement interétablissement est une Unité réunissant des membres du corps professoral de l’UQAC et d’autres établissements québécois, canadiens ou internationaux. Le regroupement peut prendre des formes diverses (centre, pôle, regroupement, consortium, réseau de recherche, observatoire, etc.) et faire l’objet d’un partenariat officiel entre les divers établissements partenaires. Il se distingue par une programmation d’activités en lien avec une thématique de recherche. Son mode d’organisation et de fonctionnement scientifique et administratif est régi par des protocoles de collaboration entre les établissements.<\/p>\n
3.6.1 Composition<\/h5>\n
Au moins un professeur<\/a> ou professeure de l’UQAC affilié avec un statut de membre régulier au regroupement interétablissement.<\/p>\n
3.6.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\n
L‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/p>\n
3.6.3 Rattachement administratif<\/h5>\n
Le regroupement interétablissement est rattaché au Vice-rectorat à la recherche, à la création et à l’innovation (VRRCI).<\/p>\n
3.6.4 Modalités organisationnelles<\/h5>\n
Le titre spécifique donné à la personne qui a la responsabilité à l’UQAC d’un regroupement interétablissement est : responsable local. Cette structure de fonctionnement est constituée d’instances comme un comité scientifique, un comité directeur, une coordination ou une direction, une assemblée des membres, ou toute autre instance convenant à la configuration particulière du regroupement interétablissement.<\/p>\n
3.6.5 Mandat et rôle du ou de la r<\/strong>esponsable local<\/strong> d’un regroupement interétablissement<\/strong><\/h5>\n
Les responsabilités du ou de la responsable local sont définies par le regroupement interétablissement. Il n’y a donc pas de processus formel de nomination par l’UQAC.<\/p>\n
3.7 Infrastructure de recherche<\/h4>\n
L’infrastructure de recherche est un ensemble d’équipements, de bases de données, de matériel biologique, de composés chimiques ainsi que de services techniques et professionnels permettant de réaliser des projets de recherche fondamentale ou appliquée, ou de recherche et développement (R&D), et ce, dans divers domaines scientifiques.<\/p>\n
3.7.1 Composition<\/h5>\n
Au moins un professeur<\/a> ou professeure de l’UQAC.<\/p>\n
3.7.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\n
L‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/a><\/p>\n
3.7.3 Rattachement administratif<\/h5>\n
L’infrastructure de recherche est rattachée au Vice-rectorat à la recherche, à la création et à l’innovation (VRRCI).<\/p>\n
3.7.4 Modalités organisationnelles<\/h5>\n
Le titre spécifique donné à la personne qui a la responsabilité d’une infrastructure de recherche est : responsable.<\/p>\n
3.7.5 Mandat et rôle du r<\/strong>esponsable d’une infrastructure de recherche<\/strong><\/h5>\n
Le ou la responsable doit :<\/p>\n
\n
s’assurer de la disponibilité du personnel nécessaire pour le développement, la gestion et l’exploitation de l’infrastructure;<\/li>\n
gérer l’utilisation de l’infrastructure;<\/li>\n
élaborer un système d’inventaire des équipements, des banques de données, des expertises, des services techniques et professionnels et un bilan des ressources;<\/li>\n
proposer une structure de tarification;<\/li>\n
produire un plan de promotion;<\/li>\n
préparer les rapports d’activités conformément à la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/a><\/span><\/li>\n<\/ul>\nL‘ensemble des modalités concernant la nomination d’une personne responsable d’une Unité se retrouve dans la Procédure relative à la nomination (ou au renouvellement) d’une personne responsable d’une unité de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/a><\/span><\/p>\n
3.8 Centre d’exposition<\/h4>\n
Le Centre d’exposition désigne une unité visant à mettre à la disposition de la collectivité régionale les ressources et les talents de développés au sein de l’UQAC. Le centre d’exposition peut aussi accueillir des expositions d’artistes de renom.<\/p>\n
3.8.1 Composition<\/h5>\n
Au moins un professeur<\/a> ou professeure de l’UQAC.<\/p>\n
3.8.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\n
L‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/a><\/p>\n
3.8.3 Rattachement administratif<\/strong><\/h5>\nLe centre d’exposition est rattaché au département<\/a> de provenance de la personne responsable. Dans le cas où les membres proviennent de plusieurs départements, le centre d’exposition doit œuvrer en concertation avec les départements concernés. Le centre d’exposition est rattaché au département<\/a> de provenance de la personne responsable (titre spécifique donné à la personne qui a la responsabilité d’un centre d’exposition).<\/p>\n
3.8.4 Ressources matérielles<\/h5>\n
Lorsque requis par les activités de l’Unité, le département<\/a> d’attache, par voie de résolution, doit accorder les espaces nécessaires à la réalisation des activités. Il est entendu que si, à un moment donné, les espaces alloués à l’Unité ne sont plus utilisés, ceux-ci pourront être réaffectés à d’autres fins par le département<\/a>.<\/p>\n
3.8.5 Modalités organisationnelles<\/strong><\/h5>\n
Le titre spécifique donné à la personne qui a la responsabilité d’un centre d’exposition est : responsable.<\/p>\n
3.8.6 Mandat et rôle du ou de la responsable d’un centre d’exposition<\/h5>\n
Le ou la responsable doit:<\/p>\n
\n
voir au développement et au fonctionnement du centre d’exposition et de ses relations avec l’ensemble de l’UQAC, plus particulièrement avec les départements;<\/li>\n
préparer les rapports d’activités du centre d’exposition conformément à la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/a><\/span><\/li>\n<\/ul>\nL‘ensemble des modalités concernant la nomination d’une personne responsable d’une unité se retrouve dans la Procédure relative à la nomination (ou au renouvellement) d’une personne responsable d’une unité de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/a><\/span><\/p>\n
3.9 Revue scientifique ou artistique<\/h4>\n
La Revue scientifique ou artistique est une unité mettant en valeur les publications scientifiques ou les productions artistiques auprès des différentes collectivités en diffusant le plus largement possible les travaux de recherche et de création réalisés au sein de la communauté scientifique locale, nationale ou internationale.<\/p>\n
3.9.1 Composition<\/strong><\/h5>\nAu moins un professeur<\/a> ou professeure de l’UQAC.<\/p>\n
3.9.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\n
L‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/a><\/span><\/p>\n
3.9.3 Rattachement administratif<\/h5>\nLa revue est rattachée au département<\/a> de provenance de la personne responsable.<\/p>\n
3.9.4 Ressources matérielles<\/h5>\n
Lorsque requis par les activités de l’Unité, le département<\/a> d’attache, par voie de résolution, doit accorder les espaces nécessaires à la réalisation des activités. Il est entendu que si, à un moment donné, les espaces alloués à l’Unité ne sont plus utilisés, ceux-ci pourront être réaffectés à d’autres fins par le département<\/a>.<\/p>\n
3.9.5 Modalités organisationnelles<\/strong><\/h5>\n
Le titre spécifique donné à la personne qui a la responsabilité d’une revue scientifique ou artistique est : directrice ou directeur.<\/p>\n
3.9.6 Mandat et rôle de la directrice ou du directeur d’une revue scientifique ou artistique<\/h6>\n
La directrice ou le directeur doit:<\/p>\n
\n
voir au développement et au fonctionnement de la revue et de ses relations avec l’ensemble de l’UQAC, plus particulièrement avec le département<\/a> dont la revue relève;<\/li>\n
préparer le rapport des activités de la revue conformément Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/a>;<\/em><\/span><\/li>\n
promouvoir le rayonnement de la revue aux plans national et international.<\/li>\n<\/ul>\n
L‘ensemble des modalités concernant la nomination d’une personne responsable d’une unité se retrouve dans la Procédure relative à la nomination (ou au renouvellement) d’une personne responsable d’une unité de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/a><\/span><\/p>\n
4.    Autre type d’unité de recherche ou de recherche-création reconnue par l’UQAC<\/h2>\n4.1 Consortium de recherche<\/h4>\n
Le consortium de recherche est structuré essentiellement à partir d’un partenariat entre l’UQAC et un ou plusieurs organisme(s) œuvrant dans des secteurs diversifiés (industriel, public, parapublic, etc.). Le consortium est indépendant de l’UQAC. Cette dernière n’est qu’une partenaire parmi plusieurs, toutefois, seul le Conseil d’administration<\/a> peut décider de l’adhésion de l’UQAC.<\/p>\n
Dans ce contexte de partenariat, les instances de l’UQAC interviennent au plan administratif (au niveau du conseil d’administration<\/a> de la corporation) et au plan scientifique (lors de l’évaluation de l’entité de rattachement de l’UQAC à un consortium).<\/p>\n
L’engagement de l’UQAC dans un consortium nécessite, en tout premier lieu, qu’un groupe de professeures et professeurs répondent aux modalités d’accréditation et d’évaluation de l’entité et, en second lieu, que le financement direct soit assumé en majeure partie par les intervenants externes.<\/p>\n
5.    Mise à jour<\/h2>\n
La présente politique doit être mise à au jour au besoin, ou au minimum, à tous les cinq (5) ans. La mise à jour est adoptée par le Conseil d’administration<\/a>.<\/p>\n
6.    Dispositions finales<\/h2>\n
La présente politique entre en vigueur au moment de son adoption par le Conseil d’administration<\/a>.<\/p>\n
<\/u><\/strong><\/p>\n
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Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration<\/a> 7 décembre 2021 CAD-12649 Modification Instance Date Décision Commentaires Révision Aux cinq (5) ans Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice à la recherche, à la création et à l’innovation Parties prenantes Décanat de la recherche, de la création et de l’innovation 1.    Dispositions générales 1.1 Préambule La réalisation d’activités de … Continuer la lecture de Politique relative à l’organisation de la recherche et de la création<\/span> →<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"parent":495,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2446"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2446"}],"version-history":[{"count":28,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2446\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6284,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2446\/revisions\/6284"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/495"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2446"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}

3.2.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\n
L‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/p>\n

3.2.5 Modalités organisationnelle<\/h5>\n
Le titre spécifique donné à la personne qui a la responsabilité d’un groupe de recherche<\/a> est : coordonnatrice ou coordonnateur.<\/p>\n

3.3.1 Composition<\/h5>\n
Au moins six (6) professeures ou professeurs de l’UQAC pouvant provenir de divers départements.<\/p>\n

3.3.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\n
L‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em><\/a>.<\/p>\n

3.3.4 Ressources matérielles<\/h5>\n
L’UQAC est responsable de fournir les ressources matérielles, dont les espaces, nécessaires au fonctionnement du centre de recherche. L’utilisation de ces espaces doit être justifiée par les activités de recherche des membres en tout temps.<\/p>\n

3.4.1 Composition<\/h5>\n
Au moins un professeur<\/a> ou professeure de l’UQAC.<\/p>\n

3.4.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\n
L‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/a><\/span><\/p>\n

3.5.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\n
L‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-créati<\/a>on<\/a><\/em>.<\/p>\n

3.5.4 Ressources matérielles<\/h5>\n
Lorsque requis par les activités de l’institut, l’UQAC est responsable de fournir les espaces nécessaires. L’utilisation de ces espaces doit être justifiée par les activités de recherche des membres en tout temps.<\/p>\n

3.6.1 Composition<\/h5>\n
Au moins un professeur<\/a> ou professeure de l’UQAC affilié avec un statut de membre régulier au regroupement interétablissement.<\/p>\n

3.7.1 Composition<\/h5>\n
Au moins un professeur<\/a> ou professeure de l’UQAC.<\/p>\n

3.7.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\n
L‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/a><\/p>\n

3.7.4 Modalités organisationnelles<\/h5>\n
Le titre spécifique donné à la personne qui a la responsabilité d’une infrastructure de recherche est : responsable.<\/p>\n

3.8.1 Composition<\/h5>\n
Au moins un professeur<\/a> ou professeure de l’UQAC.<\/p>\n

3.8.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\n
L‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/a><\/p>\n

3.9.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\n
L‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/a><\/span><\/p>\n

5. Mise à jour<\/h2>\n
La présente politique doit être mise à au jour au besoin, ou au minimum, à tous les cinq (5) ans. La mise à jour est adoptée par le Conseil d’administration<\/a>.<\/p>\n

1.3 Champ d’application<\/h4>\n
La Politique s’applique à tous les membres de la communauté universitaire<\/a>.<\/p>\n

1.5 Responsable de l’application<\/h4>\n
Le vice-recteur ou la vice-rectrice à la recherche, à la création et à l’innovation est responsable de l’application de la Politique.<\/p>\n

3.1.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\n
L‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/p>\n

1.5 Responsable de l’application<\/h4>\nLe vice-recteur ou la vice-rectrice à la recherche, à la création et à l’innovation est responsable de l’application de la Politique.<\/p>\n

1.6 Définitions<\/h4>\nAux fins d’application de la présente politique, les termes suivants se définissent comme suit :<\/p>\n

3.1.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\nL‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/p>\n

3.2.2 Critères d’accréditation et durée<\/h5>\nL‘ensemble des critères et des modalités d’accréditation ou de renouvellement se retrouve dans la Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création<\/em>.<\/p>\n

3.3.1 Composition<\/h5>\nAu moins six (6) professeures ou professeurs de l’UQAC pouvant provenir de divers départements.<\/p>\n

3.3.4 Ressources matérielles<\/h5>\nL’UQAC est responsable de fournir les ressources matérielles, dont les espaces, nécessaires au fonctionnement du centre de recherche. L’utilisation de ces espaces doit être justifiée par les activités de recherche des membres en tout temps.<\/p>\n

3.5.4 Ressources matérielles<\/h5>\nLorsque requis par les activités de l’institut, l’UQAC est responsable de fournir les espaces nécessaires. L’utilisation de ces espaces doit être justifiée par les activités de recherche des membres en tout temps.<\/p>\n