{"id":2611,"date":"2022-04-12T16:29:15","date_gmt":"2022-04-12T20:29:15","guid":{"rendered":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion-dev\/?page_id=2611"},"modified":"2023-12-20T13:37:54","modified_gmt":"2023-12-20T18:37:54","slug":"procedure-relative-a-la-progression-et-a-levaluation-de-letudiant-dans-un-programme-duree-des-etudes-echec-a-un-cours-obligatoire-moyenne-cumulative-et-restrictions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/chapitre-3\/reglement-sur-les-programmes-detudes\/procedure-relative-a-la-progression-et-a-levaluation-de-letudiant-dans-un-programme-duree-des-etudes-echec-a-un-cours-obligatoire-moyenne-cumulative-et-restrictions\/","title":{"rendered":"Proc\u00e9dure relative \u00e0 la progression et \u00e0 l\u2019\u00e9valuation de l\u2019\u00e9tudiante ou \u00e9tudiant dans un programme : dur\u00e9e des \u00e9tudes, \u00e9chec \u00e0 un cours obligatoire, moyenne cumulative et restrictions"},"content":{"rendered":"

<\/p>\n\n\n\n\n\n
Adoption<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Instance<\/strong><\/td>\n Date<\/strong><\/td>\n Décision<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Conseil d’administration<\/a><\/td>\n 27 avril 1982<\/td>\n CAD-2980<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n
Modification<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Instance<\/strong><\/td>\n Date<\/strong><\/td>\n Décision<\/strong><\/td>\n Commentaires<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Conseil d’administration<\/a><\/td>\n 20 avril 1993<\/td>\n CAD-5301<\/td>\n <\/em><\/td>\n<\/tr>\n
Conseil d’administration<\/a><\/td>\n 18 juin 2002<\/td>\n CAD-7281<\/td>\n <\/em><\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n
Révision<\/strong><\/td>\n Aux trois (3) ans<\/td>\n<\/tr>\n
Responsable<\/strong><\/td>\n Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite<\/td>\n<\/tr>\n
Parties prenantes<\/strong><\/td>\n <\/td>\n<\/tr>\n

\n<\/strong><\/td>\n <\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
1.        Dispositions générales<\/h3>\n
1.1    Préambule<\/h4>\n
Établir des critères propres à préciser la conduite à suivre concernant la progression et l’évaluation de l’étudiante ou étudiant dans un programme de premier cycle<\/a>.<\/p>\n
1.2    Objectifs<\/h4>\n
\n
Évaluer le cheminement et la progression de l’étudiante ou étudiant dans un programme de premier cycle<\/a> donné.<\/li>\n<\/ul>\n
\n
Évaluer le rendement de l’étudiante ou étudiant dans son programme d’études.<\/li>\n<\/ul>\n
\n
Jauger la capacité de l’étudiante ou étudiant à poursuivre ses études dans le programme concerné.<\/li>\n<\/ul>\n
\n
Préciser, s’il y a lieu, les modalités du cheminement de l’étudiante ou étudiant pour améliorer son rendement dans le programme.<\/li>\n<\/ul>\n
\n
Compléter le régime des études de premier cycle<\/a> de l’Université du Québec.<\/li>\n<\/ul>\n
1.3    Références<\/h4>\n
Règlement général 2 « Les études de premier cycle »<\/a> de l’Université du Québec.<\/p>\n
Politique relative aux études de premier, deuxième et troisième cycles.<\/p>\n
1.4    Responsable de l’application<\/h4>\n
Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite est responsable de son application.<\/p>\n
1.5    Définitions<\/h4>\n
« Durée des études<\/a> » :<\/strong> période maximale au terme de laquelle les étudiantes ou étudiants doivent avoir satisfait aux exigences de leur programme, compte tenu du fait qu’ils s’inscrivent à temps complet ou à temps partiel. Cette durée maximale se mesure à partir de l’inscription qui suit la dernière admission<\/a> au programme.<\/p>\n
« Cours obligatoire » :<\/strong> un cours qui doit nécessairement être complété par l’étudiante ou étudiant dans son programme.<\/p>\n
« Moyenne cumulative<\/a> » :<\/strong> une valeur numérique située entre 0 et 4.3 indiquant l’appréciation du niveau d’apprentissage atteint par l’étudiante ou étudiant dans l’ensemble des cours suivis.<\/p>\n
<\/strong>2.        Rôles et modalités<\/h3>\n2.1    Durée des études<\/h4>\n
\n
Le baccalauréat s’échelonne normalement sur trois (3) ans ou quatre (4) ans, selon le programme, à raison de deux (2) trimestres d’inscriptions à temps complet par année. Il peut aussi être complété selon un rythme plus lent à temps partiel.<\/li>\n<\/ul>\n
\n
Pour compléter un baccalauréat à l’intérieur du délai normal de six (6) trimestres, il faut s’inscrire à des cours et des activités totalisant quinze (15) crédits par trimestre<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n
\n
Le régime d’études<\/a> à temps complet requiert l’inscription à des cours totalisant un minimum de douze (12) crédits par trimestre<\/a>. L’inscription à un nombre moindre de crédits correspond au régime d’études<\/a> à temps partiel.<\/li>\n<\/ul>\n
\n
Un certificat<\/a> s’adresse normalement à des personnes qui poursuivent leurs études à temps partiel. Selon ce rythme, un tel programme peut être complété en cinq (5) ou six (6) trimestres.<\/li>\n<\/ul>\n
\n
Pour toute étudiante ou tout étudiant, la durée maximale pour l’obtention d’un certificat<\/a> (30 crédits) et d’un baccalauréat (90 crédits) à l’Université du Québec à Chicoutimi<\/a> est respectivement de cinq (5) années et de huit (8) années consécutives.<\/li>\n<\/ul>\n
<\/strong>2.1.2      Échec à un cours obligatoire<\/strong><\/h5>\n\n
Un échec obtenu à un cours obligatoire implique la reprise de ce cours.<\/li>\n<\/ul>\n
\n
L’étudiante ou étudiant peut avoir droit à deux (2) reprises du même cours obligatoire. Un troisième échec entraînera l’exclusion du programme. Cette exclusion sera d’une durée minimale d’un (1) an.<\/li>\n<\/ul>\n
<\/strong>2.1.3      Moyenne cumulative et restrictions<\/strong><\/h5>\n
L’étudiante ou étudiant qui ne réussit pas à maintenir une moyenne de 2.0 est soumis à des restrictions dans la poursuite des études en vue de lui permettre d’améliorer sa performance ou d’être réorienté.<\/p>\n
Toute étudiante ou tout étudiant qui, après avoir suivi un minimum de quatre (4) cours (incluant les cours échoués), n’a pas conservé une moyenne cumulative<\/a> de 2.0 se verra soumis à certaines restrictions selon le processus suivant :<\/p>\n
1^{re<\/sup> étape :<\/p>\n}
Avertissement donné à l’étudiante ou étudiant par la direction de module ou d’unité d’enseignement et inscrit officiellement à son dossier au Bureau du registraire dans les jours qui suivent l’émission du bulletin officiel :<\/p>\n
et\/ou<\/p>\n
Restriction dans le choix des cours au trimestre<\/a> suivant.<\/p>\n
2^{e<\/sup> étape :<\/p>\n}
(Si la moyenne cumulative<\/a> n’a toujours pas atteint 2.0 après la première étape)<\/p>\n
Suspension d’inscription à tout nouveau cours et réinscription aux cours déjà suivis pour en améliorer les résultats.<\/p>\n
3^{e<\/sup> étape :<\/p>\n}
(Si, à la deuxième étape, les nouveaux résultats n’atteignent pas 2.0):<\/strong><\/p>\n
\n
suspension dans la poursuite de ce programme pour une période de douze (12) mois;<\/li>\n<\/ol>\n
\n
la direction de module ou d’unité d’enseignement rencontre l’étudiante ou étudiant et l’invite à reconsidérer son aptitude à poursuivre ce programme d’études;<\/li>\n<\/ol>\n
\n
l’étudiante ou étudiant suspendu ne peut être inscrit comme étudiant libre<\/a> aux cours apparaissant au programme dont il a été suspendu;<\/li>\n<\/ol>\n
\n
après l’année de suspension, l’étudiante ou étudiant peut demander sa réintégration au programme. Les équivalences acquises et les cours réussis peuvent être reconnus par la direction de module ou d’unité d’enseignement, après étude du dossier, de façon que la moyenne cumulative<\/a> soit d’au moins 2.0.<\/li>\n<\/ol>\n
<\/strong>2.2    Modalités<\/h4>\n2.2.1      Durée des études<\/strong><\/h5>\n
L’étudiante ou étudiant qui ne satisfait pas aux exigences de son programme, à l’intérieur de la durée maximale mentionnée à l’article 2.1 de la présente procédure, est exclu de son programme par le ou la registraire à moins qu’une prolongation de la durée maximale ne lui ait été autorisée par le doyen ou la doyenne des études sur recommandation de la direction du module ou d’unité d’enseignement. En aucun cas, une étudiante ou un étudiant ne se verra autoriser plus de deux (2) prolongations d’une année chacune.<\/p>\n
L’autorisation de prolongation de la durée maximale des études pour une étudiante ou un étudiant pourra être accordée aux conditions suivantes :<\/p>\n
\n
au plus tard deux (2) mois avant l’échéance normale prévue dans la présente procédure, l’étudiante ou étudiant qui voudra voir prolonger la durée maximale de ses études devra en faire la demande par écrit à la direction de module ou d’unité d’enseignement en justifiant les raisons de sa requête.<\/li>\n<\/ol>\n
\n
suite à l’analyse de son dossier, la direction de module ou d’unité d’enseignement recommandera au doyen ou à la doyenne des études d’autoriser une prolongation dont il aura fixé la durée.<\/li>\n<\/ol>\n
\n
le doyen ou la doyenne des études informera le ou la registraire de l’autorisation de prolongation de la durée maximale pour l’étudiante ou étudiant concerné. Le Bureau du registraire communiquera la décision à l’étudiante ou étudiant.<\/li>\n<\/ol>\n
\n
l’étudiante ou étudiant exclu de son programme pour ne pas avoir satisfait à ses exigences à l’intérieur de la durée maximale prévue conserve toutefois le droit de présenter une nouvelle demande d’admission<\/a>.<\/li>\n<\/ol>\n
<\/strong>2.2.2    Échec à un cours obligatoire<\/strong><\/h5>\n
L’étudiante ou étudiant ayant subi un échec dans un cours obligatoire dans son programme est tenu de reprendre ce cours.<\/p>\n
En cas d’échec lors de la reprise d’un cours obligatoire, la direction de module ou d’unité d’enseignement peut donner à l’étudiante ou étudiant une autorisation pour s’inscrire une troisième fois à ce même cours. Cette autorisation doit être consignée par écrit, communiquée à l’étudiante ou étudiant et versée à son dossier au module concerné.<\/p>\n
Dans le cas d’un cours obligatoire, un troisième échec entraîne l’exclusion du programme.<\/p>\n
L’exclusion est prononcée par le ou la registraire.<\/p>\n
<\/strong>2.2.3    Moyenne cumulative et restriction<\/strong><\/h5>\nL’application des sanctions intervient après un trimestre<\/a> complet ou l’équivalent, c’est-à-dire, après quatre (4) cours.<\/p>\n
L’étudiante ou étudiant, qui a été soumis à des sanctions et qui par la suite abaisse sa moyenne cumulative<\/a> à moins de 2.0, passe automatiquement à la deuxième étape.<\/p>\n
L’étudiante ou étudiant, qui au terme d’un trimestre<\/a> n’a pas atteint la moyenne de 2.0 mais qui améliore nettement sa moyenne lors du trimestre<\/a> suivant sans pour autant atteindre encore 2.0, pourra faire l’objet d’une attention particulière de sa direction de module ou d’unité d’enseignement.<\/p>\n
L’étudiante ou étudiant doit avoir une moyenne cumulative<\/a> d’au moins 2.0, une fois son programme d’études complété pour que la Commission des études, de la recherche et de la création recommande à l’Assemblée des gouverneurs l’octroi de son diplôme.<\/p>\n
<\/strong>2.2.4    Droit d’appel<\/strong><\/h5>\n
L’étudiante ou étudiant qui se croit lésé par les sanctions qui lui sont appliquées peut en appeler par écrit à un comité d’appel, composé du doyen ou de la doyenne des études ou de son représentant qui le préside, de la direction de module ou d’unité d’enseignement et d’une étudiante ou d’un étudiant membre du conseil de module ou d’unité d’enseignement et désigné par le doyen ou la doyenne des études.<\/p>\n
<\/strong>3.        Mise à jour<\/h3>\nLa présente procédure doit être mise à jour au besoin et minimalement, tous les trois (3) ans. La mise à jour est adoptée par le Conseil d’administration<\/a>.<\/p>\n
<\/strong>4.        Dispositions finales<\/h3>\nLa présente procédure entre en vigueur à compter de son adoption par le Conseil d’administration<\/a> de l’Université.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Adoption Instance Date Décision Conseil d’administration<\/a> 27 avril 1982 CAD-2980 Modification Instance Date Décision Commentaires Conseil d’administration<\/a> 20 avril 1993 CAD-5301 Conseil d’administration<\/a> 18 juin 2002 CAD-7281 Révision Aux trois (3) ans Responsable Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite Parties prenantes 1.        … Continuer la lecture de Procédure relative à la progression et à l’évaluation de l’étudiante ou étudiant dans un programme : durée des études, échec à un cours obligatoire, moyenne cumulative et restrictions<\/span> →<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":7,"featured_media":0,"parent":200,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2611"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/users\/7"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2611"}],"version-history":[{"count":8,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2611\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4898,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2611\/revisions\/4898"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/200"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2611"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}

1. Dispositions générales<\/h3>\n

1.1 Préambule<\/h4>\nÉtablir des critères propres à préciser la conduite à suivre concernant la progression et l’évaluation de l’étudiante ou étudiant dans un programme de premier cycle<\/a>.<\/p>\n

1.3 Références<\/h4>\nRèglement général 2 « Les études de premier cycle »<\/a> de l’Université du Québec.<\/p>\nPolitique relative aux études de premier, deuxième et troisième cycles.<\/p>\n

1.1 Préambule<\/h4>\n
Établir des critères propres à préciser la conduite à suivre concernant la progression et l’évaluation de l’étudiante ou étudiant dans un programme de premier cycle<\/a>.<\/p>\n

1.3 Références<\/h4>\n
Règlement général 2 « Les études de premier cycle »<\/a> de l’Université du Québec.<\/p>\n
Politique relative aux études de premier, deuxième et troisième cycles.<\/p>\n