{"id":2643,"date":"2022-04-13T08:26:05","date_gmt":"2022-04-13T12:26:05","guid":{"rendered":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion-dev\/?page_id=2643"},"modified":"2026-02-09T13:49:39","modified_gmt":"2026-02-09T18:49:39","slug":"politique-relative-a-loffre-hors-campus-dun-programme-detudes-de-cycles-superieurs","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/chapitre-3\/reglement-sur-les-programmes-detudes\/politique-relative-a-loffre-hors-campus-dun-programme-detudes-de-cycles-superieurs\/","title":{"rendered":"Politique relative \u00e0 l\u2019offre hors campus d\u2019un programme d\u2019\u00e9tudes de cycles sup\u00e9rieurs"},"content":{"rendered":"

 <\/p>\n\n\n\n\n\n
Adoption<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Instance<\/strong><\/td>\nDate<\/strong><\/td>\nDécision<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Comité exécutif<\/a><\/td>\n11 mai 1993<\/td>\nCEX-2311<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

 <\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n
Modification<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Instance<\/strong><\/td>\nDate<\/strong><\/td>\nDécision<\/strong><\/td>\nCommentaires<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Comité exécutif<\/a><\/td>\n15 juin 1999<\/td>\nCEX-2736<\/td>\n <\/em><\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

 <\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n
Révision<\/strong><\/td>\nAux cinq (5) ans<\/td>\n<\/tr>\n
Responsable<\/strong><\/td>\nLe vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite<\/td>\n<\/tr>\n
Parties prenantes<\/strong><\/td>\n<\/td>\n<\/tr>\n
<\/td>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

1.        Dispositions générales<\/h3>\n

1.1    Préambule<\/h4>\n

Établir le cadre général relatif à l’offre d’un programme d’études de cycles supérieurs.<\/p>\n

1.2    Objectifs<\/h4>\n

Préciser les responsabilités et le cheminement à suivre lors de la détermination et de l’offre d’un programme d’études de cycles supérieurs dans un centre hors campus.<\/p>\n

1.3    Références<\/h4>\n

Règlement général 3 « Les études de cycles supérieurs »<\/a> de l’Université du Québec.<\/p>\n

Politique relative aux études de cycles supérieurs.<\/p>\n

1.4    Responsable de l’application<\/h4>\n

Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite est responsable de son application.<\/p>\n

1.5    Définitions<\/h4>\n

« Programme offert hors campus » :<\/strong> programme d’études de l’UQAC déjà implanté par le Conseil d’administration<\/a> et pour lequel on permettra l’admission<\/a> d’étudiants qui suivront les activités dudit programme dans des endroits autres qu’au campus principal de l’UQAC.<\/p>\n

« Études <\/strong>de cycles supérieurs » :<\/strong> programme d’études de deuxième et de troisième cycles.<\/p>\n

« Doyen » : <\/strong>doyen ou doyenne des études.<\/p>\n

2.        Rôles et modalités<\/h3>\n

2.1    Principes<\/h4>\n

Avant d’être élaboré, tout projet d’offre hors campus d’un programme d’études de cycles supérieurs est soumis à l’attention du doyen ou de la doyenne des études.<\/p>\n

L’offre d’un programme doit se justifier par une clientèle suffisamment nombreuse, par l’existence de ressources humaines et avec moyens pédagogiques adéquats.<\/p>\n

2.2    Processus<\/h4>\n
    \n
  1. La direction du programme avise le doyen ou la doyenne des études d’un projet d’offre hors campus de programme. La direction de programme concerné, inventorie les clientèles, afin de déterminer avec le doyen ou la doyenne de l’opportunité d’offrir un programme ailleurs qu’au campus principal de l’UQAC.<\/li>\n<\/ol>\n
      \n
    1. Le doyen ou la doyenne soumet le dossier d’avant-projet d’offre hors campus de programme au vice-recteur ou à la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite, pour avis et recommandation.<\/li>\n<\/ol>\n
        \n
      1. La direction de programme vérifie auprès du(des) direction(s) de département<\/a> la disponibilité des ressources humaines nécessaires à l’offre hors campus du programme et il établit avec le doyen ou la doyenne un calendrier d’étapes pour l’offre hors campus du programme.<\/li>\n<\/ol>\n
          \n
        1. Le direction du programme vérifie auprès de la personne directrice des infrastructures, les spécifications quant aux locaux et au matériel exigés pour l’offre hors campus du programme.<\/li>\n<\/ol>\n
            \n
          1. Le doyen ou la doyenne demande à la personne directrice des ressources financières, un estimé des coûts engendrés par le projet d’offre hors campus.<\/li>\n<\/ol>\n
              \n
            1. Le dossier du projet d’offre hors campus de programme est soumis pour recommandation à la Commission des études, de la recherche et de la création et pour acceptation au Comité exécutif<\/a>.<\/li>\n<\/ol>\n

              3.        Mise à jour<\/h3>\n

              La présente politique doit être mise à jour au besoin et minimalement, tous les cinq (5) ans. La mise à jour est adoptée par le Conseil d’administration<\/a>.<\/p>\n

               <\/strong>4.        Dispositions finales<\/h3>\n

              La présente politique entre en vigueur à compter de son adoption par le Comité exécutif<\/a> de l’Université.<\/p>\n

               <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                Adoption Instance Date Décision Comité exécutif<\/a> 11 mai 1993 CEX-2311   Modification Instance Date Décision Commentaires Comité exécutif<\/a> 15 juin 1999 CEX-2736     Révision Aux cinq (5) ans Responsable Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite Parties prenantes 1.        Dispositions générales 1.1    Préambule Établir le cadre général … Continuer la lecture de Politique relative à l’offre hors campus d’un programme d’études de cycles supérieurs<\/span> →<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":7,"featured_media":0,"parent":200,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2643"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/users\/7"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2643"}],"version-history":[{"count":9,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2643\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6144,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2643\/revisions\/6144"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/200"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2643"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}