{"id":2647,"date":"2022-04-13T08:35:03","date_gmt":"2022-04-13T12:35:03","guid":{"rendered":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion-dev\/?page_id=2647"},"modified":"2026-02-09T13:50:41","modified_gmt":"2026-02-09T18:50:41","slug":"procedure-relative-a-loffre-de-programmes-detudes-hors-campus","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/chapitre-3\/reglement-sur-les-programmes-detudes\/procedure-relative-a-loffre-de-programmes-detudes-hors-campus\/","title":{"rendered":"Proc\u00e9dure relative \u00e0 l\u2019offre de programmes d\u2019\u00e9tudes hors campus"},"content":{"rendered":"

<\/p>\n\n\n\n\n\n
Adoption<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Instance<\/strong><\/td>\n Date<\/strong><\/td>\n Décision<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Comité exécutif<\/a><\/td>\n 6 avril 1993<\/td>\n CEX-2280<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n
Modification<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Instance<\/strong><\/td>\n Date<\/strong><\/td>\n Décision<\/strong><\/td>\n Commentaires<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Conseil d’administration<\/a><\/td>\n 25 mars 1997<\/td>\n CAD-6081<\/td>\n <\/em><\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n
Révision<\/strong><\/td>\n Aux trois (3) ans<\/td>\n<\/tr>\n
Responsable<\/strong><\/td>\n Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite<\/td>\n<\/tr>\n
Parties prenantes<\/strong><\/td>\n <\/td>\n<\/tr>\n
<\/td>\n <\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
<\/u>1.        Dispositions générales<\/h3>\n
1.1    Préambule<\/h4>\n
Déterminer le processus relatif à l’offre de programmes de premier et deuxième cycles hors campus.<\/p>\n
1.2    Objectifs<\/h4>\n
Préciser les responsabilités et le cheminement à suivre lors de la détermination et l’offre d’un programme de premier et deuxième cycles hors campus.<\/strong><\/p>\n
1.3    Références<\/h4>\n
\n
Règlement général 2 « Les études de premier cycle »<\/a> de l’Université du Québec.<\/li>\n
Règlement général 3 « Les études de cycles supérieurs »<\/a> de l’Université du Québec.<\/li>\n
Politique relative aux études de premier, deuxième et troisième cycles.<\/li>\n
Procédure relative à la planification trimestrielle des activités pédagogique<\/a>s.<\/li>\n<\/ul>\n
1.4    Responsable de l’application<\/h4>\n
Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite est responsable de son application.<\/p>\n
1.5    Définitions<\/h4>\n
« Programme offert hors campus<\/strong> »<\/strong> : programme d’études de l’UQAC déjà implanté par le Conseil d’administration<\/a> et pour lequel on permettra l’admission<\/a> d’étudiantes et d’étudiants qui suivront les activités dudit programme dans des endroits autres qu’au campus principal de l’UQAC.<\/p>\n
<\/strong>2.        Rôles et modalités<\/h3>\n
2.1    Principe<\/h4>\n
L’offre d’un programme hors campus doit se justifier par une clientèle suffisamment nombreuse, l’existence de ressources humaines et moyens pédagogiques adéquats.<\/p>\n
2.2    Processus<\/h4>\n
\n
Le Décanat des études en concertation avec la direction du module ou de programme concerné, inventorie les clientèles, afin de déterminer l’opportunité d’offrir un programme dans les centres hors campus.<\/li>\n<\/ol>\n
\n
Si le Décanat des études juge la clientèle suffisante, (environ trente (30) étudiants), il fait part au vice-recteur ou à la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite de son intention d’offrir le programme.<\/li>\n<\/ol>\n
\n
Par la suite le Décanat des études sollicite l’appui de la direction de module ou de programme concerné quant au projet d’offre d’un programme hors campus.<\/li>\n<\/ol>\n
\n
La direction du module ou de programme vérifie auprès des directions de département<\/a> concernés, si les ressources humaines nécessaires seront disponibles.<\/li>\n<\/ol>\n
\n
Le Décanat des études vérifie auprès de la personne directrice des infrastructures, les possibilités quant aux locaux et au matériel spécifique exigés.<\/li>\n<\/ol>\n
\n
Le Décanat des études établit, avec la direction du module ou de programme, un échéancier et une planification des cours.<\/li>\n<\/ol>\n
\n
Ensuite, le Décanat des études présente à la personne directrice des ressources financières une planification annuelle des activités d’enseignement par centre par trimestre<\/a> pour chaque département<\/a>.<\/li>\n<\/ol>\n
\n
La personne directrice des ressources financières distribue les budgets nécessaires aux départements respectifs.<\/li>\n<\/ol>\n
\n
Advenant une décision favorable des divers intervenants, les responsables de la région concernée en collaboration avec le Bureau du registraire recrutent les étudiants intéressés.<\/li>\n<\/ol>\n
\n
L’offre de programmes d’études hors campus sera présentée à la Commission des études, de la recherche et de la création pour information.<\/li>\n<\/ol>\n
\n
Le Comité exécutif<\/a> de l’université approuve l’offre de programmes d’études dans les centres hors campus.<\/li>\n<\/ol>\n
<\/strong>3.        Mise à jour<\/h3>\nLa présente procédure doit être mise à jour au besoin et minimalement, tous les trois (3) ans. La mise à jour est adoptée par le Comité exécutif<\/a>.<\/p>\n
4.        Dispositions finales<\/h3>\n
La présente procédure entre en vigueur à compter de son adoption par le Comité exécutif<\/a>.<\/p>\n
<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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1.1 Préambule<\/h4>\nDéterminer le processus relatif à l’offre de programmes de premier et deuxième cycles hors campus.<\/p>\n

1.2 Objectifs<\/h4>\nPréciser les responsabilités et le cheminement à suivre lors de la détermination et l’offre d’un programme de premier et deuxième cycles hors campus.<\/strong><\/p>\n

1.4 Responsable de l’application<\/h4>\nLe vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite est responsable de son application.<\/p>\n

2.1 Principe<\/h4>\nL’offre d’un programme hors campus doit se justifier par une clientèle suffisamment nombreuse, l’existence de ressources humaines et moyens pédagogiques adéquats.<\/p>\n

1.1 Préambule<\/h4>\n
Déterminer le processus relatif à l’offre de programmes de premier et deuxième cycles hors campus.<\/p>\n

1.2 Objectifs<\/h4>\n
Préciser les responsabilités et le cheminement à suivre lors de la détermination et l’offre d’un programme de premier et deuxième cycles hors campus.<\/strong><\/p>\n

1.4 Responsable de l’application<\/h4>\n
Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite est responsable de son application.<\/p>\n

2.1 Principe<\/h4>\n
L’offre d’un programme hors campus doit se justifier par une clientèle suffisamment nombreuse, l’existence de ressources humaines et moyens pédagogiques adéquats.<\/p>\n