{"id":2797,"date":"2022-04-19T07:43:50","date_gmt":"2022-04-19T11:43:50","guid":{"rendered":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion-dev\/?page_id=2797"},"modified":"2026-02-09T15:44:38","modified_gmt":"2026-02-09T20:44:38","slug":"procedure-relative-a-lamelioration-et-a-la-conservation-des-locaux-et-batiments-de-luniversite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/chapitre-4\/reglement-relatif-a-la-gestion-des-biens-meubles-et-immeubles\/procedure-relative-a-lamelioration-et-a-la-conservation-des-locaux-et-batiments-de-luniversite\/","title":{"rendered":"Proc\u00e9dure relative \u00e0 l\u2019am\u00e9lioration et \u00e0 la conservation des locaux et b\u00e2timents de l\u2019Universit\u00e9"},"content":{"rendered":"

<\/p>\n\n\n\n\n\n
Adoption<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Instance<\/strong><\/td>\n Date<\/strong><\/td>\n Décision<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Comité exécutif<\/a><\/td>\n 6 avril 1982<\/td>\n CEX-1009<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n
Modification<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Instance<\/strong><\/td>\n Date<\/strong><\/td>\n Décision<\/strong><\/td>\n Commentaires<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
<\/td>\n <\/td>\n <\/td>\n <\/em><\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n
Révision<\/strong><\/td>\n Aux trois (3) ans<\/td>\n<\/tr>\n
Responsable<\/strong><\/td>\n Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources<\/td>\n<\/tr>\n
Parties prenantes<\/strong><\/td>\n <\/td>\n<\/tr>\n
<\/strong><\/td>\n <\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
1.        Dispositions générales<\/h3>\n
1.1   Objectifs<\/h4>\n
\n
Déterminer les principes et modalités qui ont trait à l’amélioration et à la conservation des locaux et bâtiments de l’Université.<\/li>\n
Assurer l’adéquation entre les locaux et bâtiments de l’Université et les objectifs poursuivis par l’Université du Québec à Chicoutimi<\/a>.<\/li>\n
Assurer l’entretien des locaux et bâtiments de l’Université.<\/li>\n<\/ul>\n
1.3    Références<\/h4>\n
Politique relative à l’acquisition et à la gestion des biens meubles et immeubles de l’Université<\/a>.<\/p>\n
1.4    Responsable de l’application<\/h4>\n
Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources est responsable de son application.<\/p>\n
2.        Rôles et modalités<\/h3>\n
2.1    Modalités<\/h4>\n
\n
L’Université adapte ses biens meubles et immeubles en fonction des objectifs qu’elle poursuit.<\/li>\n<\/ol>\n
\n
L’Université prend les moyens pour assurer l’entretien et la conservation de ses biens meubles et immeubles.<\/li>\n<\/ol>\n
\n
Les travaux d’amélioration et de transformation sont exécutés en conformité avec les lois et règlements applicables.<\/li>\n<\/ol>\n
<\/strong>2.2    Processus<\/h4>\n
\n
Le calendrier annuel des améliorations et transformations est adopté à l’occasion de l’approbation du budget d’investissement.<\/li>\n<\/ol>\n
\n
La Direction des infrastructure produit un échéancier de cueillette de données afin de confectionner le calendrier annuel des améliorations et transformations. <\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
\n
Tout service de l’Université du Québec à Chicoutimi<\/a> qui entend procéder à des travaux de transformation, d’amélioration des locaux dont il a la responsabilité, adresse sa demande à la Direction des infrastructures à l’aide de la formule de réquisition prévue à cet effet.<\/li>\n<\/ol>\n
\n
La personne directrice des infrastructures analyse la demande de transformation ou d’amélioration des locaux et transmet au vice-recteur ou à la vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources sa recommandation.<\/li>\n<\/ol>\n
\n
Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources, après analyse de l’ensemble des demandes, produit un projet de calendrier annuel des travaux de transformation et d’amélioration. Ce calendrier est adopté à l’occasion du budget d’investissement et les directions de service concernés sont informés de l’échéancier de réalisation des travaux.<\/li>\n<\/ol>\n
<\/strong>3.        Mise à jour<\/h3>\nLa présente procédure doit être mise à jour au besoin et minimalement, tous les trois (3) ans. La mise à jour est adoptée par le Comité exécutif<\/a>.<\/p>\n
<\/strong>4.        Dispositions finales<\/h3>\nLa présente procédure entre en vigueur à compter de son adoption par le Comité exécutif<\/a> de l’Université.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Adoption Instance Date Décision Comité exécutif<\/a> 6 avril 1982 CEX-1009 Modification Instance Date Décision Commentaires Révision Aux trois (3) ans Responsable Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources Parties prenantes 1.        Dispositions générales 1.1   Objectifs Déterminer les principes et modalités qui ont trait à l’amélioration et à la … Continuer la lecture de Procédure relative à l’amélioration et à la conservation des locaux et bâtiments de l’Université<\/span> →<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":7,"featured_media":0,"parent":511,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2797"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/users\/7"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2797"}],"version-history":[{"count":9,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2797\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6204,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2797\/revisions\/6204"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/511"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2797"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}

1. Dispositions générales<\/h3>\n

1.3 Références<\/h4>\nPolitique relative à l’acquisition et à la gestion des biens meubles et immeubles de l’Université<\/a>.<\/p>\n

2. Rôles et modalités<\/h3>\n

1.3 Références<\/h4>\n
Politique relative à l’acquisition et à la gestion des biens meubles et immeubles de l’Université<\/a>.<\/p>\n