{"id":499,"date":"2018-04-19T08:39:11","date_gmt":"2018-04-19T12:39:11","guid":{"rendered":"http:\/\/www.uqac.ca\/mgestion-dev\/?page_id=499"},"modified":"2026-02-09T14:26:53","modified_gmt":"2026-02-09T19:26:53","slug":"reglement-relatif-aux-ressources-humaines","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/chapitre-4\/reglement-relatif-aux-ressources-humaines\/","title":{"rendered":"R\u00e8glement relatif aux ressources humaines"},"content":{"rendered":"

<\/h1>\n\n\n\n\n\n
Adoption<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Instance<\/strong><\/td>\nDate<\/strong><\/td>\nDécision<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Conseil d’administration<\/a><\/td>\n19 juin 2018<\/td>\nCAD-11750<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n\n\n\n\n\n
Modification<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Instance<\/strong><\/td>\nDate<\/strong><\/td>\nDécision<\/strong><\/td>\nCommentaires<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Conseil d’administration<\/a><\/td>\n<\/td>\n<\/td>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

 <\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n
Révision<\/strong><\/td>\nAux cinq (5) ans<\/td>\n<\/tr>\n
Responsable<\/strong><\/td>\nVice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources<\/td>\n<\/tr>\n
Partie prenante<\/strong><\/td>\nDirection des ressources humaines et Décanat du développement académique et départemental<\/td>\n<\/tr>\n
<\/td>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

<\/u>1.  <\/strong>Dispositions générales<\/strong><\/h3>\n

Ce règlement s’applique à l’ensemble du personnel travaillant pour l’UQAC. Il n’a pas pour effet de limiter la portée des différentes conventions collectives du personnel syndiqué, des protocoles et des règlements relatifs aux conditions de travail du personnel cadre et administratif. Il s’inscrit aussi dans le respect des lois en vigueur en matière de ressources humaines.<\/p>\n

En plus de souscrire à un programme d’accès à l’égalité en emploi et dans une perspective inclusive de gestion de la diversité, l’UQAC valorise et encourage les personnes issues des groupes désignés, soit les femmes, les minorités visibles, les minorités ethniques, les autochtones et les personnes handicapées à faire partie de la communauté universitaire<\/a>.<\/p>\n

2.  <\/strong>Gestion des ressources humaines<\/strong><\/h3>\n

Afin d’assurer l’atteinte des objectifs visés dans le cadre des différentes politiques et procédures visées par le présent règlement l’Université prévoit, dans sa structure de gestion, des personnes responsables et des services dont la vocation est de répondre aux besoins de l’Institution et de son personnel en matière : de dotation et de planification de la main-d’œuvre; de gestion des conditions de travail; de développement organisationnel et professionnel de même que de maintien d’un milieu de travail sain et sécuritaire.<\/p>\n

Ces services, adaptés à la réalité du personnel enseignant<\/a> comme à celle du personnel non-enseignant<\/a>, assurent la qualité et le suivi des processus de gestion des ressources humaines dans leur champ respectif, tout en assurant le rôle de porte-parole institutionnel auprès des différentes associations représentatives des employées et des employés. La fonction de gestion des ressources humaines transcende cependant ces services car cette responsabilité est partagée par l’ensemble du personnel d’encadrement en fonction des politiques et procédures afférentes.<\/p>\n

Les ressources humaines constituent l’élément fondamental sur lequel l’Université compte pour réaliser sa mission. C’est dans ce sens qu’un cadre général de gestion des ressources humaines de l’UQAC a été élaboré dans la Politique institutionnelle de gestion des ressources humaines<\/u><\/a>.<\/p>\n

Par ailleurs, l’Université adhère au principe d’équité en matière d’emploi, laquelle doit être maintenue dans le temps, de façon à ce qu’elle survive à tout ce qui est susceptible de modifier la réalité de l’Institution (création de nouveaux postes, modifications aux postes existants, négociation des conventions collectives, etc.).<\/p>\n

3.  <\/strong>La dotation<\/strong><\/h3>\n

3.1  Planification des effectifs<\/strong><\/h4>\n

Le plan des effectifs découle de la programmation annuelle réalisée dans le cadre du processus budgétaire. Il est réévalué annuellement, dans le cadre de l’élaboration du budget de fonctionnement, afin d’identifier les postes à ajouter, à supprimer ou à modifier. Afin d’établir un cadre général régissant la création, l’abolition et la fusion des postes au sein du plan d’effectifs, l’Institution s’est dotée des documents administratifs suivants :<\/p>\n