{"id":511,"date":"2018-04-19T08:43:49","date_gmt":"2018-04-19T12:43:49","guid":{"rendered":"http:\/\/www.uqac.ca\/mgestion-dev\/?page_id=511"},"modified":"2026-02-09T15:10:07","modified_gmt":"2026-02-09T20:10:07","slug":"reglement-relatif-a-la-gestion-des-biens-meubles-et-immeubles","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.uqac.ca\/mgestion\/chapitre-4\/reglement-relatif-a-la-gestion-des-biens-meubles-et-immeubles\/","title":{"rendered":"R\u00e8glement relatif \u00e0 la gestion des biens meubles et immeubles"},"content":{"rendered":"

<\/h1>\n\n\n\n\n\n
Adoption<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Instance<\/strong><\/td>\n Date<\/strong><\/td>\n Décision<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Conseil d’administration<\/a><\/td>\n 22 mai 2018<\/td>\n CAD-11719<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n
Modification<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Instance<\/strong><\/td>\n Date<\/strong><\/td>\n Décision<\/strong><\/td>\n Commentaires<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Conseil d’administration<\/a><\/td>\n <\/td>\n <\/td>\n <\/em><\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n
Révision<\/strong><\/td>\n Aux cinq (5) ans<\/td>\n<\/tr>\n
Responsable<\/strong><\/td>\n Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources<\/td>\n<\/tr>\n
Partie prenante<\/strong><\/td>\n Direction des infrastructures<\/td>\n<\/tr>\n
<\/td>\n <\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
<\/u>1.  <\/strong>Dispositions générales<\/strong><\/h3>\n
L’Université du Québec à Chicoutimi<\/a> dispose d’un parc mobilier et immobilier pour mener à terme sa mission d’enseignement universitaire, de recherche et de services à la collectivité. Le présent règlement traite de l’acquisition, de la gestion et de la disposition de ces biens meubles et immeubles.<\/p>\n
Tout le processus d’acquisition doit être conforme aux lois et aux règles prévues dans le Règlement relatif à l’approvisionnement et les documents administratifs en découlant. Il est à noter qu’en cas de disparité entre le présent règlement et celui sur l’approvisionnement, c’est le Règlement relatif à l’approvisionnement<\/em><\/a><\/span> et les politiques et procédures qui en découlent qui prévalent.<\/p>\n
2.  <\/strong>Gestion des biens meubles et immeubles<\/strong><\/h3>\n2.1 Gestion générale <\/strong><\/h4>\nLa gestion des biens meubles et immeubles appartenant à l’UQAC s’effectue en conformité avec la Politique relative à l’acquisition et à la gestion des biens meubles et immeubles de l’Université<\/span><\/a> et la Politique relative à la valorisation et à la disposition des biens meubles appartenant à l’UQAC<\/span><\/a>.<\/a><\/em><\/p>\n
Concernant plus particulièrement les œuvres d’art, l’acquisition et la conservation s’effectue selon la Politique d’acquisition et de conservation des œuvres d’art<\/a><\/span>.<\/p>\n
Par ailleurs, les différents documents administratifs ont été regroupés selon les secteurs suivants :<\/p>\n
\n
opérations;<\/li>\n
espaces;<\/li>\n
projets.<\/li>\n<\/ul>\n
Afin d’assurer la gestion de ces trois secteurs, les politiques, les procédures et les directives suivantes ont été élaborées.<\/p>\n
2.2.1 Opérations<\/strong><\/h5>\n
La gestion des opérations s’effectue conformément avec les règles mises en place institutionnellement. Les différentes procédures et directives suivantes ont été adoptées en lien avec la gestion des opérations :<\/p>\n
\n
Procédure relative à la valorisation et à la disposition des biens meubles de l’UQAC<\/a><\/li>\n
Procédure relative à l’utilisation des véhicules de l’Université<\/a><\/span><\/li>\n
Procédure en matière d’acquisition, de renouvellement et de gestion des polices d’assurances<\/a><\/span><\/li>\n
Procédure en matière de permis de boisson<\/li>\n
Procédure en matière d’activité sociale et de réception<\/li>\n
Procédure relative à la circulation et au stationnement sur le campus <\/a><\/span><\/li>\n
Politique sur les transports avec un véhicule lourd<\/a><\/span><\/li>\n
Procédure en matière de reproduction de documents<\/li>\n
Procédure en matière de distribution et de vente des notes de cours<\/li>\n
Directive relative à la distribution du courrier<\/a><\/span><\/li>\n
Directive relative à l’affichage<\/a><\/span><\/li>\n
Directive relative à l’utilisation des clés<\/a><\/span><\/li>\n<\/ul>\n
2.2.2 Espaces<\/strong><\/h5>\n
La gestion des espaces s’effectue conformément avec les règles mises en place institutionnellement. Les différentes procédures et directives suivantes ont été adoptées en lien avec la gestion des espaces :<\/p>\n
\n
Politique sur la gestion des locaux et autres espaces de l’UQAC<\/a><\/li>\n
Procédure relative à l’allocation des locaux<\/a><\/span><\/li>\n
Procédure relative à l’amélioration et à la conservation des locaux et des bâtiments de l’Université <\/a><\/span><\/li>\n
Procédure en matière de prêt et de location des locaux<\/a><\/span><\/li>\n
Procédure relative à la location d’espaces<\/a><\/span><\/li>\n
Procédure relative à l’allocation de locaux de recherche<\/a><\/span><\/li>\n
Directive relative au prêt et à la location du « Petit théâtre »<\/a><\/span><\/li>\n
Procédure relative à la gestion de la Forêt d’enseignement et de recherche « Simoncouche »<\/a><\/span><\/li>\n
Directive relative à la réservation et à l’utilisation des espaces et des installations de la Forêt d’enseignement et de recherche « Simoncouche »<\/span><\/a><\/li>\n<\/ul>\n
2.2.3 Projets<\/strong><\/h5>\n
La gestion des projets s’effectue conformément avec les règles mises en place institutionnellement.<\/p>\n
2.2 Santé et sécurité<\/strong><\/h4>\nL’UQAC porte un intérêt particulier envers la santé et la sécurité des membres de la communauté universitaire<\/a> ainsi que la protection de ses biens sur ses différentes propriétés, et ce, conformément au Règlement relatif au milieu de vie et à la sécurité<\/a>.<\/p>\n
3.  <\/strong>Mise à jour<\/strong><\/h3>\nLe présent règlement est mis à jour au besoin ou minimalement, tous les cinq (5) ans. La mise à jour est adoptée par le Conseil d’administration<\/a>.<\/p>\n
4.  <\/strong>Dispositions finales <\/strong><\/h3>\nLe présent règlement entre en vigueur au moment de son adoption par le Conseil d’administration<\/a>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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