<\/p>\n
Déterminer les politiques générales d’admission, <\/a>de contingentement et de sélection aux programmes de premier cycle<\/a> et de cycles supérieurs de l’Université du Québec à<\/a> Chicoutimi.<\/a><\/p>\n2. O<\/strong>BJECTIFS<\/strong><\/h1>\n\n\n\nRendre publiques les conditions d’admission, <\/a>de contingentement et de sélection ;<\/li>\nPréciser le rôle des personnes intervenant dans la détermination des conditions d’admission, <\/a>de contingentement et de sélection ;<\/li>\nDéterminer les différentes règles relatives à l’admission.<\/a><\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n3. R<\/strong>ÉFÉRENCES<\/strong><\/h1>\n\n\n\nRèglement général 2 « Les études de premier cycle <\/a>» de l’Université du Québec ;<\/li>\nRèglement général 3 « Les études de cycles supérieurs » de l’Université du Québec ;<\/li>\nRèglement relatif aux études.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n4. R<\/strong>ESPONSABLE DE L<\/strong>’<\/strong>APPLICATION<\/strong><\/h1>\nLe vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite est responsable de son application.<\/p>\n5. D<\/strong>ÉFINITIONS<\/strong><\/h1>\n« Année préparatoire » : <\/strong>est un programme de formation générale conçu pour transmettre les connaissances et habiletés requises pour poursuivre des études universitaires de premier cycle<\/a>. Il s’adresse aux personnes candidates ne détenant pas l’équivalent de la 13e année de scolarité au Québec.<\/p>\n« Comité d’admission<\/a> » <\/strong>: Comité mis sur pied par la direction de l’unité pédagogique<\/a> dans le but de procéder à l’analyse des demandes d’admission<\/a> de son secteur et de rendre les décisions relatives aux admissions selon les termes prévus à la présente politique. Celui-ci doit être identifié dans les conditions d’admission<\/a> du programme comme étant responsable de rendre les décisions en lieu et place de la direction d’unité pédagogique<\/a>, le cas échéant.<\/p>\n« Personne doyenne » : <\/strong>le doyen ou la doyenne des études.<\/p>\n« Propédeutique » : <\/strong>est un ensemble d’activités imposées à une candidate ou un candidat à un programme d’études de cycles supérieurs préalablement à son admission<\/a> au programme, lorsque sa formation antérieure ne satisfait pas aux exigences du programme auquel l’inscription est demandée.<\/p>\n« Structure d’accueil » <\/strong>: est un ensemble d’activités en appoint imposé à une personne candidate à un programme d’études de premier cycle<\/a>, préalablement à son admission<\/a> au programme, lorsque sa formation antérieure ne satisfait pas aux exigences du programme auquel l’inscription est demandée. Activité habituellement considérée comme étant des équivalences aux standards collégiaux exigés dans les conditions d’admission<\/a>.<\/p>\n6. P<\/strong>RINCIPES<\/strong><\/h1>\nL’Université reconnaît à toutes les personnes candidates à ses programmes le droit d’être dûment informées des conditions d’admission, <\/a>des méthodes de sélection utilisées et des contingentements, le cas échéant.<\/p>\nL’Université reconnaît à toute personne candidate qui achemine une demande d’admission, <\/a>en respectant les délais prévus au calendrier universitaire, <\/a>le droit de recevoir une réponse à sa demande dans des délais raisonnables.<\/p>\n7. C<\/strong>ONDITIONS GÉNÉRALES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h1>\nPour chaque programme d’étude, la direction de l’unité pédagogique<\/a> est responsable de déterminer et de rendre disponibles les conditions générales d’admission<\/a>, notamment en ce qui a trait aux bases d’admission<\/a>, au diplôme minimal requis, au domaine d’étude du programme (spécialisation), aux exigences liées aux résultats scolaires et à ses équivalences en matière d’expérience.<\/p>\n8. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU PREMIER CYCLE<\/strong><\/h1>\nLes personnes candidates peuvent être admises selon quatre (4) bases d’admission <\/a>pour les programmes de premier cycle<\/a>.<\/p>\nLes quatre (4) bases d’admission <\/a>sont :<\/p>\n\nBase DEC : <\/strong>détenir un diplôme d’études collégiales ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins 13 années de scolarité ou l’équivalent, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur hors Québec ;<\/li>\nBase Études universitaires : <\/strong>avoir réussi un minimum de quinze (15) crédits universitaires ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n8.1 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>DEC<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base DEC doivent avoir terminé leurs études collégiales avant d’entreprendre leurs études universitaires. Exceptionnellement, l’Université peut admettre conditionnellement une personne candidate qui n’a pas complété son DEC selon le critère d’exception suivant :<\/p>\n\nil ne doit pas manquer plus de deux (2) cours au dossier de la personne candidate pour l’obtention du DEC. Ces derniers doivent être complétés lors des trois (3) trimestres suivants l’inscription.<\/li>\n<\/ul>\n8.2 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>É<\/strong>TUDES HORS <\/strong>Q<\/strong>UÉBEC<\/strong><\/h2>\nPour la base Étude hors Québec, une personne candidate qui n’a pas les treize (13) années de scolarité requises pourrait recevoir une offre d’admission<\/a> conditionnelle à la réussite d’une année préparatoire lui permettant d’atteindre l’année manquante à sa scolarité.<\/p>\n8.3 S<\/strong>TRUCTURE D<\/strong>’<\/strong>ACCUEIL<\/strong><\/h2>\nPour les quatre (4) bases d’admission<\/a>, une personne candidate peut se voir imposer une structure d’accueil selon son dossier de candidature et l’atteinte de certains standards collégiaux ou leur équivalent, tel que défini dans les conditions d’admission<\/a> du programme.<\/p>\n9. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AUX CYCLES SUPÉRIEURS<\/strong><\/h1>\n <\/strong>Les personnes candidates peuvent être admises selon trois (3) bases d’admissio<\/a>n <\/u>en fonction du cycle<\/a> d’études.<\/p>\n9.1 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU DEUXIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’admission <\/a>pour le deuxième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins seize (16) années de scolarité ou l’équivalent¹, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur de l’extérieur du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n9.2 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU TROISIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’<\/u>admission <\/a>pour le troisième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de deuxième cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins dix-huit (18) années de scolarité ou l’équivalent², à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a>, une expérience pertinente et les connaissances appropriées, en plus d’avoir réussi une propédeutique.<\/li>\n<\/ul>\n9.3 E<\/strong>XCEPTIONS RELATIVES À LA BASE ÉTUDES UNIVERSITAIRES<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base Études universitaires doivent avoir complété le programme conduisant au grade exigé à l’appui de leur demande d’admission<\/a> avant d’entreprendre leurs études de cycles supérieurs. Exceptionnellement, la direction d’unité pédagogique<\/a> peut recommander l’admission<\/a> d’une personne candidate qui n’a pas complété son baccalauréat ou sa maîtrise selon les critères d’exception suivants :<\/p>\n\nPour une admission<\/a> à la maîtrise et au doctorat<\/a>, il ne doit pas manquer plus de six (6) crédits d’activité pour l’obtention du diplôme de baccalauréat ou de maîtrise. Ces derniers doivent être complétés à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’admission<\/a> ;<\/li>\nPour une admission<\/a> au doctorat<\/a>, la personne candidate doit avoir réalisé le dépôt initial du mémoire<\/a> de maîtrise au moment du dépôt de la demande d’admission<\/a> et le dépôt final à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’inscription au doctorat<\/a>, à moins d’une entente avec la direction d’unité pédagogique<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n9.4 P<\/strong>ASSAGE ACCÉLÉRÉ AU DOCTORAT<\/strong><\/h2>\nExceptionnellement, une personne inscrite à la maîtrise peut, selon l’excellence du dossier, demander son admission<\/a> à un programme de doctorat<\/a> sans avoir à compléter son programme de maîtrise. La direction d’unité pédagogique<\/a> concernée peut déterminer des conditions d’obtention du diplôme de maîtrise dans le cas d’un passage accéléré au doctorat<\/a> et doit informer le Bureau du registraire par écrit dans la recommandation relative à l’admission<\/a>.<\/p>\nUne personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite est responsable de son application.<\/p>\n
« Année préparatoire » : <\/strong>est un programme de formation générale conçu pour transmettre les connaissances et habiletés requises pour poursuivre des études universitaires de premier cycle<\/a>. Il s’adresse aux personnes candidates ne détenant pas l’équivalent de la 13e année de scolarité au Québec.<\/p>\n« Comité d’admission<\/a> » <\/strong>: Comité mis sur pied par la direction de l’unité pédagogique<\/a> dans le but de procéder à l’analyse des demandes d’admission<\/a> de son secteur et de rendre les décisions relatives aux admissions selon les termes prévus à la présente politique. Celui-ci doit être identifié dans les conditions d’admission<\/a> du programme comme étant responsable de rendre les décisions en lieu et place de la direction d’unité pédagogique<\/a>, le cas échéant.<\/p>\n« Personne doyenne » : <\/strong>le doyen ou la doyenne des études.<\/p>\n« Propédeutique » : <\/strong>est un ensemble d’activités imposées à une candidate ou un candidat à un programme d’études de cycles supérieurs préalablement à son admission<\/a> au programme, lorsque sa formation antérieure ne satisfait pas aux exigences du programme auquel l’inscription est demandée.<\/p>\n« Structure d’accueil » <\/strong>: est un ensemble d’activités en appoint imposé à une personne candidate à un programme d’études de premier cycle<\/a>, préalablement à son admission<\/a> au programme, lorsque sa formation antérieure ne satisfait pas aux exigences du programme auquel l’inscription est demandée. Activité habituellement considérée comme étant des équivalences aux standards collégiaux exigés dans les conditions d’admission<\/a>.<\/p>\n6. P<\/strong>RINCIPES<\/strong><\/h1>\nL’Université reconnaît à toutes les personnes candidates à ses programmes le droit d’être dûment informées des conditions d’admission, <\/a>des méthodes de sélection utilisées et des contingentements, le cas échéant.<\/p>\nL’Université reconnaît à toute personne candidate qui achemine une demande d’admission, <\/a>en respectant les délais prévus au calendrier universitaire, <\/a>le droit de recevoir une réponse à sa demande dans des délais raisonnables.<\/p>\n7. C<\/strong>ONDITIONS GÉNÉRALES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h1>\nPour chaque programme d’étude, la direction de l’unité pédagogique<\/a> est responsable de déterminer et de rendre disponibles les conditions générales d’admission<\/a>, notamment en ce qui a trait aux bases d’admission<\/a>, au diplôme minimal requis, au domaine d’étude du programme (spécialisation), aux exigences liées aux résultats scolaires et à ses équivalences en matière d’expérience.<\/p>\n8. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU PREMIER CYCLE<\/strong><\/h1>\nLes personnes candidates peuvent être admises selon quatre (4) bases d’admission <\/a>pour les programmes de premier cycle<\/a>.<\/p>\nLes quatre (4) bases d’admission <\/a>sont :<\/p>\n\nBase DEC : <\/strong>détenir un diplôme d’études collégiales ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins 13 années de scolarité ou l’équivalent, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur hors Québec ;<\/li>\nBase Études universitaires : <\/strong>avoir réussi un minimum de quinze (15) crédits universitaires ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n8.1 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>DEC<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base DEC doivent avoir terminé leurs études collégiales avant d’entreprendre leurs études universitaires. Exceptionnellement, l’Université peut admettre conditionnellement une personne candidate qui n’a pas complété son DEC selon le critère d’exception suivant :<\/p>\n\nil ne doit pas manquer plus de deux (2) cours au dossier de la personne candidate pour l’obtention du DEC. Ces derniers doivent être complétés lors des trois (3) trimestres suivants l’inscription.<\/li>\n<\/ul>\n8.2 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>É<\/strong>TUDES HORS <\/strong>Q<\/strong>UÉBEC<\/strong><\/h2>\nPour la base Étude hors Québec, une personne candidate qui n’a pas les treize (13) années de scolarité requises pourrait recevoir une offre d’admission<\/a> conditionnelle à la réussite d’une année préparatoire lui permettant d’atteindre l’année manquante à sa scolarité.<\/p>\n8.3 S<\/strong>TRUCTURE D<\/strong>’<\/strong>ACCUEIL<\/strong><\/h2>\nPour les quatre (4) bases d’admission<\/a>, une personne candidate peut se voir imposer une structure d’accueil selon son dossier de candidature et l’atteinte de certains standards collégiaux ou leur équivalent, tel que défini dans les conditions d’admission<\/a> du programme.<\/p>\n9. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AUX CYCLES SUPÉRIEURS<\/strong><\/h1>\n <\/strong>Les personnes candidates peuvent être admises selon trois (3) bases d’admissio<\/a>n <\/u>en fonction du cycle<\/a> d’études.<\/p>\n9.1 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU DEUXIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’admission <\/a>pour le deuxième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins seize (16) années de scolarité ou l’équivalent¹, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur de l’extérieur du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n9.2 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU TROISIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’<\/u>admission <\/a>pour le troisième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de deuxième cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins dix-huit (18) années de scolarité ou l’équivalent², à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a>, une expérience pertinente et les connaissances appropriées, en plus d’avoir réussi une propédeutique.<\/li>\n<\/ul>\n9.3 E<\/strong>XCEPTIONS RELATIVES À LA BASE ÉTUDES UNIVERSITAIRES<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base Études universitaires doivent avoir complété le programme conduisant au grade exigé à l’appui de leur demande d’admission<\/a> avant d’entreprendre leurs études de cycles supérieurs. Exceptionnellement, la direction d’unité pédagogique<\/a> peut recommander l’admission<\/a> d’une personne candidate qui n’a pas complété son baccalauréat ou sa maîtrise selon les critères d’exception suivants :<\/p>\n\nPour une admission<\/a> à la maîtrise et au doctorat<\/a>, il ne doit pas manquer plus de six (6) crédits d’activité pour l’obtention du diplôme de baccalauréat ou de maîtrise. Ces derniers doivent être complétés à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’admission<\/a> ;<\/li>\nPour une admission<\/a> au doctorat<\/a>, la personne candidate doit avoir réalisé le dépôt initial du mémoire<\/a> de maîtrise au moment du dépôt de la demande d’admission<\/a> et le dépôt final à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’inscription au doctorat<\/a>, à moins d’une entente avec la direction d’unité pédagogique<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n9.4 P<\/strong>ASSAGE ACCÉLÉRÉ AU DOCTORAT<\/strong><\/h2>\nExceptionnellement, une personne inscrite à la maîtrise peut, selon l’excellence du dossier, demander son admission<\/a> à un programme de doctorat<\/a> sans avoir à compléter son programme de maîtrise. La direction d’unité pédagogique<\/a> concernée peut déterminer des conditions d’obtention du diplôme de maîtrise dans le cas d’un passage accéléré au doctorat<\/a> et doit informer le Bureau du registraire par écrit dans la recommandation relative à l’admission<\/a>.<\/p>\nUne personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
« Comité d’admission<\/a> » <\/strong>: Comité mis sur pied par la direction de l’unité pédagogique<\/a> dans le but de procéder à l’analyse des demandes d’admission<\/a> de son secteur et de rendre les décisions relatives aux admissions selon les termes prévus à la présente politique. Celui-ci doit être identifié dans les conditions d’admission<\/a> du programme comme étant responsable de rendre les décisions en lieu et place de la direction d’unité pédagogique<\/a>, le cas échéant.<\/p>\n« Personne doyenne » : <\/strong>le doyen ou la doyenne des études.<\/p>\n« Propédeutique » : <\/strong>est un ensemble d’activités imposées à une candidate ou un candidat à un programme d’études de cycles supérieurs préalablement à son admission<\/a> au programme, lorsque sa formation antérieure ne satisfait pas aux exigences du programme auquel l’inscription est demandée.<\/p>\n« Structure d’accueil » <\/strong>: est un ensemble d’activités en appoint imposé à une personne candidate à un programme d’études de premier cycle<\/a>, préalablement à son admission<\/a> au programme, lorsque sa formation antérieure ne satisfait pas aux exigences du programme auquel l’inscription est demandée. Activité habituellement considérée comme étant des équivalences aux standards collégiaux exigés dans les conditions d’admission<\/a>.<\/p>\n6. P<\/strong>RINCIPES<\/strong><\/h1>\nL’Université reconnaît à toutes les personnes candidates à ses programmes le droit d’être dûment informées des conditions d’admission, <\/a>des méthodes de sélection utilisées et des contingentements, le cas échéant.<\/p>\nL’Université reconnaît à toute personne candidate qui achemine une demande d’admission, <\/a>en respectant les délais prévus au calendrier universitaire, <\/a>le droit de recevoir une réponse à sa demande dans des délais raisonnables.<\/p>\n7. C<\/strong>ONDITIONS GÉNÉRALES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h1>\nPour chaque programme d’étude, la direction de l’unité pédagogique<\/a> est responsable de déterminer et de rendre disponibles les conditions générales d’admission<\/a>, notamment en ce qui a trait aux bases d’admission<\/a>, au diplôme minimal requis, au domaine d’étude du programme (spécialisation), aux exigences liées aux résultats scolaires et à ses équivalences en matière d’expérience.<\/p>\n8. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU PREMIER CYCLE<\/strong><\/h1>\nLes personnes candidates peuvent être admises selon quatre (4) bases d’admission <\/a>pour les programmes de premier cycle<\/a>.<\/p>\nLes quatre (4) bases d’admission <\/a>sont :<\/p>\n\nBase DEC : <\/strong>détenir un diplôme d’études collégiales ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins 13 années de scolarité ou l’équivalent, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur hors Québec ;<\/li>\nBase Études universitaires : <\/strong>avoir réussi un minimum de quinze (15) crédits universitaires ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n8.1 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>DEC<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base DEC doivent avoir terminé leurs études collégiales avant d’entreprendre leurs études universitaires. Exceptionnellement, l’Université peut admettre conditionnellement une personne candidate qui n’a pas complété son DEC selon le critère d’exception suivant :<\/p>\n\nil ne doit pas manquer plus de deux (2) cours au dossier de la personne candidate pour l’obtention du DEC. Ces derniers doivent être complétés lors des trois (3) trimestres suivants l’inscription.<\/li>\n<\/ul>\n8.2 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>É<\/strong>TUDES HORS <\/strong>Q<\/strong>UÉBEC<\/strong><\/h2>\nPour la base Étude hors Québec, une personne candidate qui n’a pas les treize (13) années de scolarité requises pourrait recevoir une offre d’admission<\/a> conditionnelle à la réussite d’une année préparatoire lui permettant d’atteindre l’année manquante à sa scolarité.<\/p>\n8.3 S<\/strong>TRUCTURE D<\/strong>’<\/strong>ACCUEIL<\/strong><\/h2>\nPour les quatre (4) bases d’admission<\/a>, une personne candidate peut se voir imposer une structure d’accueil selon son dossier de candidature et l’atteinte de certains standards collégiaux ou leur équivalent, tel que défini dans les conditions d’admission<\/a> du programme.<\/p>\n9. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AUX CYCLES SUPÉRIEURS<\/strong><\/h1>\n <\/strong>Les personnes candidates peuvent être admises selon trois (3) bases d’admissio<\/a>n <\/u>en fonction du cycle<\/a> d’études.<\/p>\n9.1 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU DEUXIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’admission <\/a>pour le deuxième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins seize (16) années de scolarité ou l’équivalent¹, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur de l’extérieur du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n9.2 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU TROISIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’<\/u>admission <\/a>pour le troisième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de deuxième cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins dix-huit (18) années de scolarité ou l’équivalent², à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a>, une expérience pertinente et les connaissances appropriées, en plus d’avoir réussi une propédeutique.<\/li>\n<\/ul>\n9.3 E<\/strong>XCEPTIONS RELATIVES À LA BASE ÉTUDES UNIVERSITAIRES<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base Études universitaires doivent avoir complété le programme conduisant au grade exigé à l’appui de leur demande d’admission<\/a> avant d’entreprendre leurs études de cycles supérieurs. Exceptionnellement, la direction d’unité pédagogique<\/a> peut recommander l’admission<\/a> d’une personne candidate qui n’a pas complété son baccalauréat ou sa maîtrise selon les critères d’exception suivants :<\/p>\n\nPour une admission<\/a> à la maîtrise et au doctorat<\/a>, il ne doit pas manquer plus de six (6) crédits d’activité pour l’obtention du diplôme de baccalauréat ou de maîtrise. Ces derniers doivent être complétés à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’admission<\/a> ;<\/li>\nPour une admission<\/a> au doctorat<\/a>, la personne candidate doit avoir réalisé le dépôt initial du mémoire<\/a> de maîtrise au moment du dépôt de la demande d’admission<\/a> et le dépôt final à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’inscription au doctorat<\/a>, à moins d’une entente avec la direction d’unité pédagogique<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n9.4 P<\/strong>ASSAGE ACCÉLÉRÉ AU DOCTORAT<\/strong><\/h2>\nExceptionnellement, une personne inscrite à la maîtrise peut, selon l’excellence du dossier, demander son admission<\/a> à un programme de doctorat<\/a> sans avoir à compléter son programme de maîtrise. La direction d’unité pédagogique<\/a> concernée peut déterminer des conditions d’obtention du diplôme de maîtrise dans le cas d’un passage accéléré au doctorat<\/a> et doit informer le Bureau du registraire par écrit dans la recommandation relative à l’admission<\/a>.<\/p>\nUne personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
« Personne doyenne » : <\/strong>le doyen ou la doyenne des études.<\/p>\n« Propédeutique » : <\/strong>est un ensemble d’activités imposées à une candidate ou un candidat à un programme d’études de cycles supérieurs préalablement à son admission<\/a> au programme, lorsque sa formation antérieure ne satisfait pas aux exigences du programme auquel l’inscription est demandée.<\/p>\n« Structure d’accueil » <\/strong>: est un ensemble d’activités en appoint imposé à une personne candidate à un programme d’études de premier cycle<\/a>, préalablement à son admission<\/a> au programme, lorsque sa formation antérieure ne satisfait pas aux exigences du programme auquel l’inscription est demandée. Activité habituellement considérée comme étant des équivalences aux standards collégiaux exigés dans les conditions d’admission<\/a>.<\/p>\n6. P<\/strong>RINCIPES<\/strong><\/h1>\nL’Université reconnaît à toutes les personnes candidates à ses programmes le droit d’être dûment informées des conditions d’admission, <\/a>des méthodes de sélection utilisées et des contingentements, le cas échéant.<\/p>\nL’Université reconnaît à toute personne candidate qui achemine une demande d’admission, <\/a>en respectant les délais prévus au calendrier universitaire, <\/a>le droit de recevoir une réponse à sa demande dans des délais raisonnables.<\/p>\n7. C<\/strong>ONDITIONS GÉNÉRALES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h1>\nPour chaque programme d’étude, la direction de l’unité pédagogique<\/a> est responsable de déterminer et de rendre disponibles les conditions générales d’admission<\/a>, notamment en ce qui a trait aux bases d’admission<\/a>, au diplôme minimal requis, au domaine d’étude du programme (spécialisation), aux exigences liées aux résultats scolaires et à ses équivalences en matière d’expérience.<\/p>\n8. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU PREMIER CYCLE<\/strong><\/h1>\nLes personnes candidates peuvent être admises selon quatre (4) bases d’admission <\/a>pour les programmes de premier cycle<\/a>.<\/p>\nLes quatre (4) bases d’admission <\/a>sont :<\/p>\n\nBase DEC : <\/strong>détenir un diplôme d’études collégiales ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins 13 années de scolarité ou l’équivalent, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur hors Québec ;<\/li>\nBase Études universitaires : <\/strong>avoir réussi un minimum de quinze (15) crédits universitaires ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n8.1 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>DEC<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base DEC doivent avoir terminé leurs études collégiales avant d’entreprendre leurs études universitaires. Exceptionnellement, l’Université peut admettre conditionnellement une personne candidate qui n’a pas complété son DEC selon le critère d’exception suivant :<\/p>\n\nil ne doit pas manquer plus de deux (2) cours au dossier de la personne candidate pour l’obtention du DEC. Ces derniers doivent être complétés lors des trois (3) trimestres suivants l’inscription.<\/li>\n<\/ul>\n8.2 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>É<\/strong>TUDES HORS <\/strong>Q<\/strong>UÉBEC<\/strong><\/h2>\nPour la base Étude hors Québec, une personne candidate qui n’a pas les treize (13) années de scolarité requises pourrait recevoir une offre d’admission<\/a> conditionnelle à la réussite d’une année préparatoire lui permettant d’atteindre l’année manquante à sa scolarité.<\/p>\n8.3 S<\/strong>TRUCTURE D<\/strong>’<\/strong>ACCUEIL<\/strong><\/h2>\nPour les quatre (4) bases d’admission<\/a>, une personne candidate peut se voir imposer une structure d’accueil selon son dossier de candidature et l’atteinte de certains standards collégiaux ou leur équivalent, tel que défini dans les conditions d’admission<\/a> du programme.<\/p>\n9. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AUX CYCLES SUPÉRIEURS<\/strong><\/h1>\n <\/strong>Les personnes candidates peuvent être admises selon trois (3) bases d’admissio<\/a>n <\/u>en fonction du cycle<\/a> d’études.<\/p>\n9.1 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU DEUXIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’admission <\/a>pour le deuxième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins seize (16) années de scolarité ou l’équivalent¹, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur de l’extérieur du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n9.2 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU TROISIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’<\/u>admission <\/a>pour le troisième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de deuxième cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins dix-huit (18) années de scolarité ou l’équivalent², à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a>, une expérience pertinente et les connaissances appropriées, en plus d’avoir réussi une propédeutique.<\/li>\n<\/ul>\n9.3 E<\/strong>XCEPTIONS RELATIVES À LA BASE ÉTUDES UNIVERSITAIRES<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base Études universitaires doivent avoir complété le programme conduisant au grade exigé à l’appui de leur demande d’admission<\/a> avant d’entreprendre leurs études de cycles supérieurs. Exceptionnellement, la direction d’unité pédagogique<\/a> peut recommander l’admission<\/a> d’une personne candidate qui n’a pas complété son baccalauréat ou sa maîtrise selon les critères d’exception suivants :<\/p>\n\nPour une admission<\/a> à la maîtrise et au doctorat<\/a>, il ne doit pas manquer plus de six (6) crédits d’activité pour l’obtention du diplôme de baccalauréat ou de maîtrise. Ces derniers doivent être complétés à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’admission<\/a> ;<\/li>\nPour une admission<\/a> au doctorat<\/a>, la personne candidate doit avoir réalisé le dépôt initial du mémoire<\/a> de maîtrise au moment du dépôt de la demande d’admission<\/a> et le dépôt final à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’inscription au doctorat<\/a>, à moins d’une entente avec la direction d’unité pédagogique<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n9.4 P<\/strong>ASSAGE ACCÉLÉRÉ AU DOCTORAT<\/strong><\/h2>\nExceptionnellement, une personne inscrite à la maîtrise peut, selon l’excellence du dossier, demander son admission<\/a> à un programme de doctorat<\/a> sans avoir à compléter son programme de maîtrise. La direction d’unité pédagogique<\/a> concernée peut déterminer des conditions d’obtention du diplôme de maîtrise dans le cas d’un passage accéléré au doctorat<\/a> et doit informer le Bureau du registraire par écrit dans la recommandation relative à l’admission<\/a>.<\/p>\nUne personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
« Propédeutique » : <\/strong>est un ensemble d’activités imposées à une candidate ou un candidat à un programme d’études de cycles supérieurs préalablement à son admission<\/a> au programme, lorsque sa formation antérieure ne satisfait pas aux exigences du programme auquel l’inscription est demandée.<\/p>\n« Structure d’accueil » <\/strong>: est un ensemble d’activités en appoint imposé à une personne candidate à un programme d’études de premier cycle<\/a>, préalablement à son admission<\/a> au programme, lorsque sa formation antérieure ne satisfait pas aux exigences du programme auquel l’inscription est demandée. Activité habituellement considérée comme étant des équivalences aux standards collégiaux exigés dans les conditions d’admission<\/a>.<\/p>\n6. P<\/strong>RINCIPES<\/strong><\/h1>\nL’Université reconnaît à toutes les personnes candidates à ses programmes le droit d’être dûment informées des conditions d’admission, <\/a>des méthodes de sélection utilisées et des contingentements, le cas échéant.<\/p>\nL’Université reconnaît à toute personne candidate qui achemine une demande d’admission, <\/a>en respectant les délais prévus au calendrier universitaire, <\/a>le droit de recevoir une réponse à sa demande dans des délais raisonnables.<\/p>\n7. C<\/strong>ONDITIONS GÉNÉRALES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h1>\nPour chaque programme d’étude, la direction de l’unité pédagogique<\/a> est responsable de déterminer et de rendre disponibles les conditions générales d’admission<\/a>, notamment en ce qui a trait aux bases d’admission<\/a>, au diplôme minimal requis, au domaine d’étude du programme (spécialisation), aux exigences liées aux résultats scolaires et à ses équivalences en matière d’expérience.<\/p>\n8. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU PREMIER CYCLE<\/strong><\/h1>\nLes personnes candidates peuvent être admises selon quatre (4) bases d’admission <\/a>pour les programmes de premier cycle<\/a>.<\/p>\nLes quatre (4) bases d’admission <\/a>sont :<\/p>\n\nBase DEC : <\/strong>détenir un diplôme d’études collégiales ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins 13 années de scolarité ou l’équivalent, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur hors Québec ;<\/li>\nBase Études universitaires : <\/strong>avoir réussi un minimum de quinze (15) crédits universitaires ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n8.1 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>DEC<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base DEC doivent avoir terminé leurs études collégiales avant d’entreprendre leurs études universitaires. Exceptionnellement, l’Université peut admettre conditionnellement une personne candidate qui n’a pas complété son DEC selon le critère d’exception suivant :<\/p>\n\nil ne doit pas manquer plus de deux (2) cours au dossier de la personne candidate pour l’obtention du DEC. Ces derniers doivent être complétés lors des trois (3) trimestres suivants l’inscription.<\/li>\n<\/ul>\n8.2 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>É<\/strong>TUDES HORS <\/strong>Q<\/strong>UÉBEC<\/strong><\/h2>\nPour la base Étude hors Québec, une personne candidate qui n’a pas les treize (13) années de scolarité requises pourrait recevoir une offre d’admission<\/a> conditionnelle à la réussite d’une année préparatoire lui permettant d’atteindre l’année manquante à sa scolarité.<\/p>\n8.3 S<\/strong>TRUCTURE D<\/strong>’<\/strong>ACCUEIL<\/strong><\/h2>\nPour les quatre (4) bases d’admission<\/a>, une personne candidate peut se voir imposer une structure d’accueil selon son dossier de candidature et l’atteinte de certains standards collégiaux ou leur équivalent, tel que défini dans les conditions d’admission<\/a> du programme.<\/p>\n9. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AUX CYCLES SUPÉRIEURS<\/strong><\/h1>\n <\/strong>Les personnes candidates peuvent être admises selon trois (3) bases d’admissio<\/a>n <\/u>en fonction du cycle<\/a> d’études.<\/p>\n9.1 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU DEUXIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’admission <\/a>pour le deuxième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins seize (16) années de scolarité ou l’équivalent¹, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur de l’extérieur du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n9.2 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU TROISIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’<\/u>admission <\/a>pour le troisième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de deuxième cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins dix-huit (18) années de scolarité ou l’équivalent², à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a>, une expérience pertinente et les connaissances appropriées, en plus d’avoir réussi une propédeutique.<\/li>\n<\/ul>\n9.3 E<\/strong>XCEPTIONS RELATIVES À LA BASE ÉTUDES UNIVERSITAIRES<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base Études universitaires doivent avoir complété le programme conduisant au grade exigé à l’appui de leur demande d’admission<\/a> avant d’entreprendre leurs études de cycles supérieurs. Exceptionnellement, la direction d’unité pédagogique<\/a> peut recommander l’admission<\/a> d’une personne candidate qui n’a pas complété son baccalauréat ou sa maîtrise selon les critères d’exception suivants :<\/p>\n\nPour une admission<\/a> à la maîtrise et au doctorat<\/a>, il ne doit pas manquer plus de six (6) crédits d’activité pour l’obtention du diplôme de baccalauréat ou de maîtrise. Ces derniers doivent être complétés à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’admission<\/a> ;<\/li>\nPour une admission<\/a> au doctorat<\/a>, la personne candidate doit avoir réalisé le dépôt initial du mémoire<\/a> de maîtrise au moment du dépôt de la demande d’admission<\/a> et le dépôt final à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’inscription au doctorat<\/a>, à moins d’une entente avec la direction d’unité pédagogique<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n9.4 P<\/strong>ASSAGE ACCÉLÉRÉ AU DOCTORAT<\/strong><\/h2>\nExceptionnellement, une personne inscrite à la maîtrise peut, selon l’excellence du dossier, demander son admission<\/a> à un programme de doctorat<\/a> sans avoir à compléter son programme de maîtrise. La direction d’unité pédagogique<\/a> concernée peut déterminer des conditions d’obtention du diplôme de maîtrise dans le cas d’un passage accéléré au doctorat<\/a> et doit informer le Bureau du registraire par écrit dans la recommandation relative à l’admission<\/a>.<\/p>\nUne personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
« Structure d’accueil » <\/strong>: est un ensemble d’activités en appoint imposé à une personne candidate à un programme d’études de premier cycle<\/a>, préalablement à son admission<\/a> au programme, lorsque sa formation antérieure ne satisfait pas aux exigences du programme auquel l’inscription est demandée. Activité habituellement considérée comme étant des équivalences aux standards collégiaux exigés dans les conditions d’admission<\/a>.<\/p>\n6. P<\/strong>RINCIPES<\/strong><\/h1>\nL’Université reconnaît à toutes les personnes candidates à ses programmes le droit d’être dûment informées des conditions d’admission, <\/a>des méthodes de sélection utilisées et des contingentements, le cas échéant.<\/p>\nL’Université reconnaît à toute personne candidate qui achemine une demande d’admission, <\/a>en respectant les délais prévus au calendrier universitaire, <\/a>le droit de recevoir une réponse à sa demande dans des délais raisonnables.<\/p>\n7. C<\/strong>ONDITIONS GÉNÉRALES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h1>\nPour chaque programme d’étude, la direction de l’unité pédagogique<\/a> est responsable de déterminer et de rendre disponibles les conditions générales d’admission<\/a>, notamment en ce qui a trait aux bases d’admission<\/a>, au diplôme minimal requis, au domaine d’étude du programme (spécialisation), aux exigences liées aux résultats scolaires et à ses équivalences en matière d’expérience.<\/p>\n8. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU PREMIER CYCLE<\/strong><\/h1>\nLes personnes candidates peuvent être admises selon quatre (4) bases d’admission <\/a>pour les programmes de premier cycle<\/a>.<\/p>\nLes quatre (4) bases d’admission <\/a>sont :<\/p>\n\nBase DEC : <\/strong>détenir un diplôme d’études collégiales ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins 13 années de scolarité ou l’équivalent, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur hors Québec ;<\/li>\nBase Études universitaires : <\/strong>avoir réussi un minimum de quinze (15) crédits universitaires ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n8.1 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>DEC<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base DEC doivent avoir terminé leurs études collégiales avant d’entreprendre leurs études universitaires. Exceptionnellement, l’Université peut admettre conditionnellement une personne candidate qui n’a pas complété son DEC selon le critère d’exception suivant :<\/p>\n\nil ne doit pas manquer plus de deux (2) cours au dossier de la personne candidate pour l’obtention du DEC. Ces derniers doivent être complétés lors des trois (3) trimestres suivants l’inscription.<\/li>\n<\/ul>\n8.2 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>É<\/strong>TUDES HORS <\/strong>Q<\/strong>UÉBEC<\/strong><\/h2>\nPour la base Étude hors Québec, une personne candidate qui n’a pas les treize (13) années de scolarité requises pourrait recevoir une offre d’admission<\/a> conditionnelle à la réussite d’une année préparatoire lui permettant d’atteindre l’année manquante à sa scolarité.<\/p>\n8.3 S<\/strong>TRUCTURE D<\/strong>’<\/strong>ACCUEIL<\/strong><\/h2>\nPour les quatre (4) bases d’admission<\/a>, une personne candidate peut se voir imposer une structure d’accueil selon son dossier de candidature et l’atteinte de certains standards collégiaux ou leur équivalent, tel que défini dans les conditions d’admission<\/a> du programme.<\/p>\n9. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AUX CYCLES SUPÉRIEURS<\/strong><\/h1>\n <\/strong>Les personnes candidates peuvent être admises selon trois (3) bases d’admissio<\/a>n <\/u>en fonction du cycle<\/a> d’études.<\/p>\n9.1 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU DEUXIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’admission <\/a>pour le deuxième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins seize (16) années de scolarité ou l’équivalent¹, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur de l’extérieur du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n9.2 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU TROISIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’<\/u>admission <\/a>pour le troisième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de deuxième cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins dix-huit (18) années de scolarité ou l’équivalent², à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a>, une expérience pertinente et les connaissances appropriées, en plus d’avoir réussi une propédeutique.<\/li>\n<\/ul>\n9.3 E<\/strong>XCEPTIONS RELATIVES À LA BASE ÉTUDES UNIVERSITAIRES<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base Études universitaires doivent avoir complété le programme conduisant au grade exigé à l’appui de leur demande d’admission<\/a> avant d’entreprendre leurs études de cycles supérieurs. Exceptionnellement, la direction d’unité pédagogique<\/a> peut recommander l’admission<\/a> d’une personne candidate qui n’a pas complété son baccalauréat ou sa maîtrise selon les critères d’exception suivants :<\/p>\n\nPour une admission<\/a> à la maîtrise et au doctorat<\/a>, il ne doit pas manquer plus de six (6) crédits d’activité pour l’obtention du diplôme de baccalauréat ou de maîtrise. Ces derniers doivent être complétés à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’admission<\/a> ;<\/li>\nPour une admission<\/a> au doctorat<\/a>, la personne candidate doit avoir réalisé le dépôt initial du mémoire<\/a> de maîtrise au moment du dépôt de la demande d’admission<\/a> et le dépôt final à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’inscription au doctorat<\/a>, à moins d’une entente avec la direction d’unité pédagogique<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n9.4 P<\/strong>ASSAGE ACCÉLÉRÉ AU DOCTORAT<\/strong><\/h2>\nExceptionnellement, une personne inscrite à la maîtrise peut, selon l’excellence du dossier, demander son admission<\/a> à un programme de doctorat<\/a> sans avoir à compléter son programme de maîtrise. La direction d’unité pédagogique<\/a> concernée peut déterminer des conditions d’obtention du diplôme de maîtrise dans le cas d’un passage accéléré au doctorat<\/a> et doit informer le Bureau du registraire par écrit dans la recommandation relative à l’admission<\/a>.<\/p>\nUne personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
L’Université reconnaît à toutes les personnes candidates à ses programmes le droit d’être dûment informées des conditions d’admission, <\/a>des méthodes de sélection utilisées et des contingentements, le cas échéant.<\/p>\nL’Université reconnaît à toute personne candidate qui achemine une demande d’admission, <\/a>en respectant les délais prévus au calendrier universitaire, <\/a>le droit de recevoir une réponse à sa demande dans des délais raisonnables.<\/p>\n7. C<\/strong>ONDITIONS GÉNÉRALES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h1>\nPour chaque programme d’étude, la direction de l’unité pédagogique<\/a> est responsable de déterminer et de rendre disponibles les conditions générales d’admission<\/a>, notamment en ce qui a trait aux bases d’admission<\/a>, au diplôme minimal requis, au domaine d’étude du programme (spécialisation), aux exigences liées aux résultats scolaires et à ses équivalences en matière d’expérience.<\/p>\n8. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU PREMIER CYCLE<\/strong><\/h1>\nLes personnes candidates peuvent être admises selon quatre (4) bases d’admission <\/a>pour les programmes de premier cycle<\/a>.<\/p>\nLes quatre (4) bases d’admission <\/a>sont :<\/p>\n\nBase DEC : <\/strong>détenir un diplôme d’études collégiales ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins 13 années de scolarité ou l’équivalent, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur hors Québec ;<\/li>\nBase Études universitaires : <\/strong>avoir réussi un minimum de quinze (15) crédits universitaires ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n8.1 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>DEC<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base DEC doivent avoir terminé leurs études collégiales avant d’entreprendre leurs études universitaires. Exceptionnellement, l’Université peut admettre conditionnellement une personne candidate qui n’a pas complété son DEC selon le critère d’exception suivant :<\/p>\n\nil ne doit pas manquer plus de deux (2) cours au dossier de la personne candidate pour l’obtention du DEC. Ces derniers doivent être complétés lors des trois (3) trimestres suivants l’inscription.<\/li>\n<\/ul>\n8.2 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>É<\/strong>TUDES HORS <\/strong>Q<\/strong>UÉBEC<\/strong><\/h2>\nPour la base Étude hors Québec, une personne candidate qui n’a pas les treize (13) années de scolarité requises pourrait recevoir une offre d’admission<\/a> conditionnelle à la réussite d’une année préparatoire lui permettant d’atteindre l’année manquante à sa scolarité.<\/p>\n8.3 S<\/strong>TRUCTURE D<\/strong>’<\/strong>ACCUEIL<\/strong><\/h2>\nPour les quatre (4) bases d’admission<\/a>, une personne candidate peut se voir imposer une structure d’accueil selon son dossier de candidature et l’atteinte de certains standards collégiaux ou leur équivalent, tel que défini dans les conditions d’admission<\/a> du programme.<\/p>\n9. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AUX CYCLES SUPÉRIEURS<\/strong><\/h1>\n <\/strong>Les personnes candidates peuvent être admises selon trois (3) bases d’admissio<\/a>n <\/u>en fonction du cycle<\/a> d’études.<\/p>\n9.1 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU DEUXIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’admission <\/a>pour le deuxième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins seize (16) années de scolarité ou l’équivalent¹, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur de l’extérieur du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n9.2 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU TROISIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’<\/u>admission <\/a>pour le troisième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de deuxième cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins dix-huit (18) années de scolarité ou l’équivalent², à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a>, une expérience pertinente et les connaissances appropriées, en plus d’avoir réussi une propédeutique.<\/li>\n<\/ul>\n9.3 E<\/strong>XCEPTIONS RELATIVES À LA BASE ÉTUDES UNIVERSITAIRES<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base Études universitaires doivent avoir complété le programme conduisant au grade exigé à l’appui de leur demande d’admission<\/a> avant d’entreprendre leurs études de cycles supérieurs. Exceptionnellement, la direction d’unité pédagogique<\/a> peut recommander l’admission<\/a> d’une personne candidate qui n’a pas complété son baccalauréat ou sa maîtrise selon les critères d’exception suivants :<\/p>\n\nPour une admission<\/a> à la maîtrise et au doctorat<\/a>, il ne doit pas manquer plus de six (6) crédits d’activité pour l’obtention du diplôme de baccalauréat ou de maîtrise. Ces derniers doivent être complétés à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’admission<\/a> ;<\/li>\nPour une admission<\/a> au doctorat<\/a>, la personne candidate doit avoir réalisé le dépôt initial du mémoire<\/a> de maîtrise au moment du dépôt de la demande d’admission<\/a> et le dépôt final à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’inscription au doctorat<\/a>, à moins d’une entente avec la direction d’unité pédagogique<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n9.4 P<\/strong>ASSAGE ACCÉLÉRÉ AU DOCTORAT<\/strong><\/h2>\nExceptionnellement, une personne inscrite à la maîtrise peut, selon l’excellence du dossier, demander son admission<\/a> à un programme de doctorat<\/a> sans avoir à compléter son programme de maîtrise. La direction d’unité pédagogique<\/a> concernée peut déterminer des conditions d’obtention du diplôme de maîtrise dans le cas d’un passage accéléré au doctorat<\/a> et doit informer le Bureau du registraire par écrit dans la recommandation relative à l’admission<\/a>.<\/p>\nUne personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
L’Université reconnaît à toute personne candidate qui achemine une demande d’admission, <\/a>en respectant les délais prévus au calendrier universitaire, <\/a>le droit de recevoir une réponse à sa demande dans des délais raisonnables.<\/p>\n7. C<\/strong>ONDITIONS GÉNÉRALES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h1>\nPour chaque programme d’étude, la direction de l’unité pédagogique<\/a> est responsable de déterminer et de rendre disponibles les conditions générales d’admission<\/a>, notamment en ce qui a trait aux bases d’admission<\/a>, au diplôme minimal requis, au domaine d’étude du programme (spécialisation), aux exigences liées aux résultats scolaires et à ses équivalences en matière d’expérience.<\/p>\n8. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU PREMIER CYCLE<\/strong><\/h1>\nLes personnes candidates peuvent être admises selon quatre (4) bases d’admission <\/a>pour les programmes de premier cycle<\/a>.<\/p>\nLes quatre (4) bases d’admission <\/a>sont :<\/p>\n\nBase DEC : <\/strong>détenir un diplôme d’études collégiales ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins 13 années de scolarité ou l’équivalent, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur hors Québec ;<\/li>\nBase Études universitaires : <\/strong>avoir réussi un minimum de quinze (15) crédits universitaires ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n8.1 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>DEC<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base DEC doivent avoir terminé leurs études collégiales avant d’entreprendre leurs études universitaires. Exceptionnellement, l’Université peut admettre conditionnellement une personne candidate qui n’a pas complété son DEC selon le critère d’exception suivant :<\/p>\n\nil ne doit pas manquer plus de deux (2) cours au dossier de la personne candidate pour l’obtention du DEC. Ces derniers doivent être complétés lors des trois (3) trimestres suivants l’inscription.<\/li>\n<\/ul>\n8.2 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>É<\/strong>TUDES HORS <\/strong>Q<\/strong>UÉBEC<\/strong><\/h2>\nPour la base Étude hors Québec, une personne candidate qui n’a pas les treize (13) années de scolarité requises pourrait recevoir une offre d’admission<\/a> conditionnelle à la réussite d’une année préparatoire lui permettant d’atteindre l’année manquante à sa scolarité.<\/p>\n8.3 S<\/strong>TRUCTURE D<\/strong>’<\/strong>ACCUEIL<\/strong><\/h2>\nPour les quatre (4) bases d’admission<\/a>, une personne candidate peut se voir imposer une structure d’accueil selon son dossier de candidature et l’atteinte de certains standards collégiaux ou leur équivalent, tel que défini dans les conditions d’admission<\/a> du programme.<\/p>\n9. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AUX CYCLES SUPÉRIEURS<\/strong><\/h1>\n <\/strong>Les personnes candidates peuvent être admises selon trois (3) bases d’admissio<\/a>n <\/u>en fonction du cycle<\/a> d’études.<\/p>\n9.1 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU DEUXIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’admission <\/a>pour le deuxième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins seize (16) années de scolarité ou l’équivalent¹, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur de l’extérieur du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n9.2 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU TROISIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’<\/u>admission <\/a>pour le troisième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de deuxième cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins dix-huit (18) années de scolarité ou l’équivalent², à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a>, une expérience pertinente et les connaissances appropriées, en plus d’avoir réussi une propédeutique.<\/li>\n<\/ul>\n9.3 E<\/strong>XCEPTIONS RELATIVES À LA BASE ÉTUDES UNIVERSITAIRES<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base Études universitaires doivent avoir complété le programme conduisant au grade exigé à l’appui de leur demande d’admission<\/a> avant d’entreprendre leurs études de cycles supérieurs. Exceptionnellement, la direction d’unité pédagogique<\/a> peut recommander l’admission<\/a> d’une personne candidate qui n’a pas complété son baccalauréat ou sa maîtrise selon les critères d’exception suivants :<\/p>\n\nPour une admission<\/a> à la maîtrise et au doctorat<\/a>, il ne doit pas manquer plus de six (6) crédits d’activité pour l’obtention du diplôme de baccalauréat ou de maîtrise. Ces derniers doivent être complétés à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’admission<\/a> ;<\/li>\nPour une admission<\/a> au doctorat<\/a>, la personne candidate doit avoir réalisé le dépôt initial du mémoire<\/a> de maîtrise au moment du dépôt de la demande d’admission<\/a> et le dépôt final à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’inscription au doctorat<\/a>, à moins d’une entente avec la direction d’unité pédagogique<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n9.4 P<\/strong>ASSAGE ACCÉLÉRÉ AU DOCTORAT<\/strong><\/h2>\nExceptionnellement, une personne inscrite à la maîtrise peut, selon l’excellence du dossier, demander son admission<\/a> à un programme de doctorat<\/a> sans avoir à compléter son programme de maîtrise. La direction d’unité pédagogique<\/a> concernée peut déterminer des conditions d’obtention du diplôme de maîtrise dans le cas d’un passage accéléré au doctorat<\/a> et doit informer le Bureau du registraire par écrit dans la recommandation relative à l’admission<\/a>.<\/p>\nUne personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Pour chaque programme d’étude, la direction de l’unité pédagogique<\/a> est responsable de déterminer et de rendre disponibles les conditions générales d’admission<\/a>, notamment en ce qui a trait aux bases d’admission<\/a>, au diplôme minimal requis, au domaine d’étude du programme (spécialisation), aux exigences liées aux résultats scolaires et à ses équivalences en matière d’expérience.<\/p>\n8. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU PREMIER CYCLE<\/strong><\/h1>\nLes personnes candidates peuvent être admises selon quatre (4) bases d’admission <\/a>pour les programmes de premier cycle<\/a>.<\/p>\nLes quatre (4) bases d’admission <\/a>sont :<\/p>\n\nBase DEC : <\/strong>détenir un diplôme d’études collégiales ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins 13 années de scolarité ou l’équivalent, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur hors Québec ;<\/li>\nBase Études universitaires : <\/strong>avoir réussi un minimum de quinze (15) crédits universitaires ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n8.1 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>DEC<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base DEC doivent avoir terminé leurs études collégiales avant d’entreprendre leurs études universitaires. Exceptionnellement, l’Université peut admettre conditionnellement une personne candidate qui n’a pas complété son DEC selon le critère d’exception suivant :<\/p>\n\nil ne doit pas manquer plus de deux (2) cours au dossier de la personne candidate pour l’obtention du DEC. Ces derniers doivent être complétés lors des trois (3) trimestres suivants l’inscription.<\/li>\n<\/ul>\n8.2 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>É<\/strong>TUDES HORS <\/strong>Q<\/strong>UÉBEC<\/strong><\/h2>\nPour la base Étude hors Québec, une personne candidate qui n’a pas les treize (13) années de scolarité requises pourrait recevoir une offre d’admission<\/a> conditionnelle à la réussite d’une année préparatoire lui permettant d’atteindre l’année manquante à sa scolarité.<\/p>\n8.3 S<\/strong>TRUCTURE D<\/strong>’<\/strong>ACCUEIL<\/strong><\/h2>\nPour les quatre (4) bases d’admission<\/a>, une personne candidate peut se voir imposer une structure d’accueil selon son dossier de candidature et l’atteinte de certains standards collégiaux ou leur équivalent, tel que défini dans les conditions d’admission<\/a> du programme.<\/p>\n9. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AUX CYCLES SUPÉRIEURS<\/strong><\/h1>\n <\/strong>Les personnes candidates peuvent être admises selon trois (3) bases d’admissio<\/a>n <\/u>en fonction du cycle<\/a> d’études.<\/p>\n9.1 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU DEUXIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’admission <\/a>pour le deuxième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins seize (16) années de scolarité ou l’équivalent¹, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur de l’extérieur du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n9.2 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU TROISIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’<\/u>admission <\/a>pour le troisième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de deuxième cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins dix-huit (18) années de scolarité ou l’équivalent², à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a>, une expérience pertinente et les connaissances appropriées, en plus d’avoir réussi une propédeutique.<\/li>\n<\/ul>\n9.3 E<\/strong>XCEPTIONS RELATIVES À LA BASE ÉTUDES UNIVERSITAIRES<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base Études universitaires doivent avoir complété le programme conduisant au grade exigé à l’appui de leur demande d’admission<\/a> avant d’entreprendre leurs études de cycles supérieurs. Exceptionnellement, la direction d’unité pédagogique<\/a> peut recommander l’admission<\/a> d’une personne candidate qui n’a pas complété son baccalauréat ou sa maîtrise selon les critères d’exception suivants :<\/p>\n\nPour une admission<\/a> à la maîtrise et au doctorat<\/a>, il ne doit pas manquer plus de six (6) crédits d’activité pour l’obtention du diplôme de baccalauréat ou de maîtrise. Ces derniers doivent être complétés à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’admission<\/a> ;<\/li>\nPour une admission<\/a> au doctorat<\/a>, la personne candidate doit avoir réalisé le dépôt initial du mémoire<\/a> de maîtrise au moment du dépôt de la demande d’admission<\/a> et le dépôt final à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’inscription au doctorat<\/a>, à moins d’une entente avec la direction d’unité pédagogique<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n9.4 P<\/strong>ASSAGE ACCÉLÉRÉ AU DOCTORAT<\/strong><\/h2>\nExceptionnellement, une personne inscrite à la maîtrise peut, selon l’excellence du dossier, demander son admission<\/a> à un programme de doctorat<\/a> sans avoir à compléter son programme de maîtrise. La direction d’unité pédagogique<\/a> concernée peut déterminer des conditions d’obtention du diplôme de maîtrise dans le cas d’un passage accéléré au doctorat<\/a> et doit informer le Bureau du registraire par écrit dans la recommandation relative à l’admission<\/a>.<\/p>\nUne personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Les personnes candidates peuvent être admises selon quatre (4) bases d’admission <\/a>pour les programmes de premier cycle<\/a>.<\/p>\nLes quatre (4) bases d’admission <\/a>sont :<\/p>\n\nBase DEC : <\/strong>détenir un diplôme d’études collégiales ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins 13 années de scolarité ou l’équivalent, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur hors Québec ;<\/li>\nBase Études universitaires : <\/strong>avoir réussi un minimum de quinze (15) crédits universitaires ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n8.1 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>DEC<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base DEC doivent avoir terminé leurs études collégiales avant d’entreprendre leurs études universitaires. Exceptionnellement, l’Université peut admettre conditionnellement une personne candidate qui n’a pas complété son DEC selon le critère d’exception suivant :<\/p>\n\nil ne doit pas manquer plus de deux (2) cours au dossier de la personne candidate pour l’obtention du DEC. Ces derniers doivent être complétés lors des trois (3) trimestres suivants l’inscription.<\/li>\n<\/ul>\n8.2 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>É<\/strong>TUDES HORS <\/strong>Q<\/strong>UÉBEC<\/strong><\/h2>\nPour la base Étude hors Québec, une personne candidate qui n’a pas les treize (13) années de scolarité requises pourrait recevoir une offre d’admission<\/a> conditionnelle à la réussite d’une année préparatoire lui permettant d’atteindre l’année manquante à sa scolarité.<\/p>\n8.3 S<\/strong>TRUCTURE D<\/strong>’<\/strong>ACCUEIL<\/strong><\/h2>\nPour les quatre (4) bases d’admission<\/a>, une personne candidate peut se voir imposer une structure d’accueil selon son dossier de candidature et l’atteinte de certains standards collégiaux ou leur équivalent, tel que défini dans les conditions d’admission<\/a> du programme.<\/p>\n9. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AUX CYCLES SUPÉRIEURS<\/strong><\/h1>\n <\/strong>Les personnes candidates peuvent être admises selon trois (3) bases d’admissio<\/a>n <\/u>en fonction du cycle<\/a> d’études.<\/p>\n9.1 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU DEUXIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’admission <\/a>pour le deuxième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins seize (16) années de scolarité ou l’équivalent¹, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur de l’extérieur du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n9.2 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU TROISIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’<\/u>admission <\/a>pour le troisième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de deuxième cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins dix-huit (18) années de scolarité ou l’équivalent², à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a>, une expérience pertinente et les connaissances appropriées, en plus d’avoir réussi une propédeutique.<\/li>\n<\/ul>\n9.3 E<\/strong>XCEPTIONS RELATIVES À LA BASE ÉTUDES UNIVERSITAIRES<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base Études universitaires doivent avoir complété le programme conduisant au grade exigé à l’appui de leur demande d’admission<\/a> avant d’entreprendre leurs études de cycles supérieurs. Exceptionnellement, la direction d’unité pédagogique<\/a> peut recommander l’admission<\/a> d’une personne candidate qui n’a pas complété son baccalauréat ou sa maîtrise selon les critères d’exception suivants :<\/p>\n\nPour une admission<\/a> à la maîtrise et au doctorat<\/a>, il ne doit pas manquer plus de six (6) crédits d’activité pour l’obtention du diplôme de baccalauréat ou de maîtrise. Ces derniers doivent être complétés à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’admission<\/a> ;<\/li>\nPour une admission<\/a> au doctorat<\/a>, la personne candidate doit avoir réalisé le dépôt initial du mémoire<\/a> de maîtrise au moment du dépôt de la demande d’admission<\/a> et le dépôt final à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’inscription au doctorat<\/a>, à moins d’une entente avec la direction d’unité pédagogique<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n9.4 P<\/strong>ASSAGE ACCÉLÉRÉ AU DOCTORAT<\/strong><\/h2>\nExceptionnellement, une personne inscrite à la maîtrise peut, selon l’excellence du dossier, demander son admission<\/a> à un programme de doctorat<\/a> sans avoir à compléter son programme de maîtrise. La direction d’unité pédagogique<\/a> concernée peut déterminer des conditions d’obtention du diplôme de maîtrise dans le cas d’un passage accéléré au doctorat<\/a> et doit informer le Bureau du registraire par écrit dans la recommandation relative à l’admission<\/a>.<\/p>\nUne personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Les quatre (4) bases d’admission <\/a>sont :<\/p>\n\nBase DEC : <\/strong>détenir un diplôme d’études collégiales ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins 13 années de scolarité ou l’équivalent, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur hors Québec ;<\/li>\nBase Études universitaires : <\/strong>avoir réussi un minimum de quinze (15) crédits universitaires ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n8.1 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>DEC<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base DEC doivent avoir terminé leurs études collégiales avant d’entreprendre leurs études universitaires. Exceptionnellement, l’Université peut admettre conditionnellement une personne candidate qui n’a pas complété son DEC selon le critère d’exception suivant :<\/p>\n\nil ne doit pas manquer plus de deux (2) cours au dossier de la personne candidate pour l’obtention du DEC. Ces derniers doivent être complétés lors des trois (3) trimestres suivants l’inscription.<\/li>\n<\/ul>\n8.2 E<\/strong>XCEPTION RELATIVE À LA BASE <\/strong>É<\/strong>TUDES HORS <\/strong>Q<\/strong>UÉBEC<\/strong><\/h2>\nPour la base Étude hors Québec, une personne candidate qui n’a pas les treize (13) années de scolarité requises pourrait recevoir une offre d’admission<\/a> conditionnelle à la réussite d’une année préparatoire lui permettant d’atteindre l’année manquante à sa scolarité.<\/p>\n8.3 S<\/strong>TRUCTURE D<\/strong>’<\/strong>ACCUEIL<\/strong><\/h2>\nPour les quatre (4) bases d’admission<\/a>, une personne candidate peut se voir imposer une structure d’accueil selon son dossier de candidature et l’atteinte de certains standards collégiaux ou leur équivalent, tel que défini dans les conditions d’admission<\/a> du programme.<\/p>\n9. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AUX CYCLES SUPÉRIEURS<\/strong><\/h1>\n <\/strong>Les personnes candidates peuvent être admises selon trois (3) bases d’admissio<\/a>n <\/u>en fonction du cycle<\/a> d’études.<\/p>\n9.1 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU DEUXIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’admission <\/a>pour le deuxième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins seize (16) années de scolarité ou l’équivalent¹, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur de l’extérieur du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n9.2 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU TROISIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’<\/u>admission <\/a>pour le troisième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de deuxième cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins dix-huit (18) années de scolarité ou l’équivalent², à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a>, une expérience pertinente et les connaissances appropriées, en plus d’avoir réussi une propédeutique.<\/li>\n<\/ul>\n9.3 E<\/strong>XCEPTIONS RELATIVES À LA BASE ÉTUDES UNIVERSITAIRES<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base Études universitaires doivent avoir complété le programme conduisant au grade exigé à l’appui de leur demande d’admission<\/a> avant d’entreprendre leurs études de cycles supérieurs. Exceptionnellement, la direction d’unité pédagogique<\/a> peut recommander l’admission<\/a> d’une personne candidate qui n’a pas complété son baccalauréat ou sa maîtrise selon les critères d’exception suivants :<\/p>\n\nPour une admission<\/a> à la maîtrise et au doctorat<\/a>, il ne doit pas manquer plus de six (6) crédits d’activité pour l’obtention du diplôme de baccalauréat ou de maîtrise. Ces derniers doivent être complétés à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’admission<\/a> ;<\/li>\nPour une admission<\/a> au doctorat<\/a>, la personne candidate doit avoir réalisé le dépôt initial du mémoire<\/a> de maîtrise au moment du dépôt de la demande d’admission<\/a> et le dépôt final à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’inscription au doctorat<\/a>, à moins d’une entente avec la direction d’unité pédagogique<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n9.4 P<\/strong>ASSAGE ACCÉLÉRÉ AU DOCTORAT<\/strong><\/h2>\nExceptionnellement, une personne inscrite à la maîtrise peut, selon l’excellence du dossier, demander son admission<\/a> à un programme de doctorat<\/a> sans avoir à compléter son programme de maîtrise. La direction d’unité pédagogique<\/a> concernée peut déterminer des conditions d’obtention du diplôme de maîtrise dans le cas d’un passage accéléré au doctorat<\/a> et doit informer le Bureau du registraire par écrit dans la recommandation relative à l’admission<\/a>.<\/p>\nUne personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Les personnes candidates admises sur la base DEC doivent avoir terminé leurs études collégiales avant d’entreprendre leurs études universitaires. Exceptionnellement, l’Université peut admettre conditionnellement une personne candidate qui n’a pas complété son DEC selon le critère d’exception suivant :<\/p>\n
Pour la base Étude hors Québec, une personne candidate qui n’a pas les treize (13) années de scolarité requises pourrait recevoir une offre d’admission<\/a> conditionnelle à la réussite d’une année préparatoire lui permettant d’atteindre l’année manquante à sa scolarité.<\/p>\n8.3 S<\/strong>TRUCTURE D<\/strong>’<\/strong>ACCUEIL<\/strong><\/h2>\nPour les quatre (4) bases d’admission<\/a>, une personne candidate peut se voir imposer une structure d’accueil selon son dossier de candidature et l’atteinte de certains standards collégiaux ou leur équivalent, tel que défini dans les conditions d’admission<\/a> du programme.<\/p>\n9. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AUX CYCLES SUPÉRIEURS<\/strong><\/h1>\n <\/strong>Les personnes candidates peuvent être admises selon trois (3) bases d’admissio<\/a>n <\/u>en fonction du cycle<\/a> d’études.<\/p>\n9.1 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU DEUXIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’admission <\/a>pour le deuxième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins seize (16) années de scolarité ou l’équivalent¹, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur de l’extérieur du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n9.2 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU TROISIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’<\/u>admission <\/a>pour le troisième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de deuxième cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins dix-huit (18) années de scolarité ou l’équivalent², à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a>, une expérience pertinente et les connaissances appropriées, en plus d’avoir réussi une propédeutique.<\/li>\n<\/ul>\n9.3 E<\/strong>XCEPTIONS RELATIVES À LA BASE ÉTUDES UNIVERSITAIRES<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base Études universitaires doivent avoir complété le programme conduisant au grade exigé à l’appui de leur demande d’admission<\/a> avant d’entreprendre leurs études de cycles supérieurs. Exceptionnellement, la direction d’unité pédagogique<\/a> peut recommander l’admission<\/a> d’une personne candidate qui n’a pas complété son baccalauréat ou sa maîtrise selon les critères d’exception suivants :<\/p>\n\nPour une admission<\/a> à la maîtrise et au doctorat<\/a>, il ne doit pas manquer plus de six (6) crédits d’activité pour l’obtention du diplôme de baccalauréat ou de maîtrise. Ces derniers doivent être complétés à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’admission<\/a> ;<\/li>\nPour une admission<\/a> au doctorat<\/a>, la personne candidate doit avoir réalisé le dépôt initial du mémoire<\/a> de maîtrise au moment du dépôt de la demande d’admission<\/a> et le dépôt final à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’inscription au doctorat<\/a>, à moins d’une entente avec la direction d’unité pédagogique<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n9.4 P<\/strong>ASSAGE ACCÉLÉRÉ AU DOCTORAT<\/strong><\/h2>\nExceptionnellement, une personne inscrite à la maîtrise peut, selon l’excellence du dossier, demander son admission<\/a> à un programme de doctorat<\/a> sans avoir à compléter son programme de maîtrise. La direction d’unité pédagogique<\/a> concernée peut déterminer des conditions d’obtention du diplôme de maîtrise dans le cas d’un passage accéléré au doctorat<\/a> et doit informer le Bureau du registraire par écrit dans la recommandation relative à l’admission<\/a>.<\/p>\nUne personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Pour les quatre (4) bases d’admission<\/a>, une personne candidate peut se voir imposer une structure d’accueil selon son dossier de candidature et l’atteinte de certains standards collégiaux ou leur équivalent, tel que défini dans les conditions d’admission<\/a> du programme.<\/p>\n9. B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AUX CYCLES SUPÉRIEURS<\/strong><\/h1>\n <\/strong>Les personnes candidates peuvent être admises selon trois (3) bases d’admissio<\/a>n <\/u>en fonction du cycle<\/a> d’études.<\/p>\n9.1 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU DEUXIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’admission <\/a>pour le deuxième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins seize (16) années de scolarité ou l’équivalent¹, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur de l’extérieur du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n9.2 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU TROISIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’<\/u>admission <\/a>pour le troisième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de deuxième cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins dix-huit (18) années de scolarité ou l’équivalent², à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a>, une expérience pertinente et les connaissances appropriées, en plus d’avoir réussi une propédeutique.<\/li>\n<\/ul>\n9.3 E<\/strong>XCEPTIONS RELATIVES À LA BASE ÉTUDES UNIVERSITAIRES<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base Études universitaires doivent avoir complété le programme conduisant au grade exigé à l’appui de leur demande d’admission<\/a> avant d’entreprendre leurs études de cycles supérieurs. Exceptionnellement, la direction d’unité pédagogique<\/a> peut recommander l’admission<\/a> d’une personne candidate qui n’a pas complété son baccalauréat ou sa maîtrise selon les critères d’exception suivants :<\/p>\n\nPour une admission<\/a> à la maîtrise et au doctorat<\/a>, il ne doit pas manquer plus de six (6) crédits d’activité pour l’obtention du diplôme de baccalauréat ou de maîtrise. Ces derniers doivent être complétés à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’admission<\/a> ;<\/li>\nPour une admission<\/a> au doctorat<\/a>, la personne candidate doit avoir réalisé le dépôt initial du mémoire<\/a> de maîtrise au moment du dépôt de la demande d’admission<\/a> et le dépôt final à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’inscription au doctorat<\/a>, à moins d’une entente avec la direction d’unité pédagogique<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n9.4 P<\/strong>ASSAGE ACCÉLÉRÉ AU DOCTORAT<\/strong><\/h2>\nExceptionnellement, une personne inscrite à la maîtrise peut, selon l’excellence du dossier, demander son admission<\/a> à un programme de doctorat<\/a> sans avoir à compléter son programme de maîtrise. La direction d’unité pédagogique<\/a> concernée peut déterminer des conditions d’obtention du diplôme de maîtrise dans le cas d’un passage accéléré au doctorat<\/a> et doit informer le Bureau du registraire par écrit dans la recommandation relative à l’admission<\/a>.<\/p>\nUne personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
<\/strong>Les personnes candidates peuvent être admises selon trois (3) bases d’admissio<\/a>n <\/u>en fonction du cycle<\/a> d’études.<\/p>\n9.1 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU DEUXIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’admission <\/a>pour le deuxième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins seize (16) années de scolarité ou l’équivalent¹, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur de l’extérieur du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n9.2 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU TROISIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’<\/u>admission <\/a>pour le troisième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de deuxième cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins dix-huit (18) années de scolarité ou l’équivalent², à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a>, une expérience pertinente et les connaissances appropriées, en plus d’avoir réussi une propédeutique.<\/li>\n<\/ul>\n9.3 E<\/strong>XCEPTIONS RELATIVES À LA BASE ÉTUDES UNIVERSITAIRES<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base Études universitaires doivent avoir complété le programme conduisant au grade exigé à l’appui de leur demande d’admission<\/a> avant d’entreprendre leurs études de cycles supérieurs. Exceptionnellement, la direction d’unité pédagogique<\/a> peut recommander l’admission<\/a> d’une personne candidate qui n’a pas complété son baccalauréat ou sa maîtrise selon les critères d’exception suivants :<\/p>\n\nPour une admission<\/a> à la maîtrise et au doctorat<\/a>, il ne doit pas manquer plus de six (6) crédits d’activité pour l’obtention du diplôme de baccalauréat ou de maîtrise. Ces derniers doivent être complétés à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’admission<\/a> ;<\/li>\nPour une admission<\/a> au doctorat<\/a>, la personne candidate doit avoir réalisé le dépôt initial du mémoire<\/a> de maîtrise au moment du dépôt de la demande d’admission<\/a> et le dépôt final à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’inscription au doctorat<\/a>, à moins d’une entente avec la direction d’unité pédagogique<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n9.4 P<\/strong>ASSAGE ACCÉLÉRÉ AU DOCTORAT<\/strong><\/h2>\nExceptionnellement, une personne inscrite à la maîtrise peut, selon l’excellence du dossier, demander son admission<\/a> à un programme de doctorat<\/a> sans avoir à compléter son programme de maîtrise. La direction d’unité pédagogique<\/a> concernée peut déterminer des conditions d’obtention du diplôme de maîtrise dans le cas d’un passage accéléré au doctorat<\/a> et doit informer le Bureau du registraire par écrit dans la recommandation relative à l’admission<\/a>.<\/p>\nUne personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Les trois (3) bases d’admission <\/a>pour le deuxième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins seize (16) années de scolarité ou l’équivalent¹, à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ou d’ententes conclues entre l’Université et un établissement d’enseignement supérieur de l’extérieur du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir une expérience pertinente et des connaissances appropriées.<\/li>\n<\/ul>\n9.2 B<\/strong>ASES D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION AU TROISIÈME CYCLE<\/strong><\/h2>\nLes trois (3) bases d’<\/u>admission <\/a>pour le troisième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de deuxième cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins dix-huit (18) années de scolarité ou l’équivalent², à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a>, une expérience pertinente et les connaissances appropriées, en plus d’avoir réussi une propédeutique.<\/li>\n<\/ul>\n9.3 E<\/strong>XCEPTIONS RELATIVES À LA BASE ÉTUDES UNIVERSITAIRES<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base Études universitaires doivent avoir complété le programme conduisant au grade exigé à l’appui de leur demande d’admission<\/a> avant d’entreprendre leurs études de cycles supérieurs. Exceptionnellement, la direction d’unité pédagogique<\/a> peut recommander l’admission<\/a> d’une personne candidate qui n’a pas complété son baccalauréat ou sa maîtrise selon les critères d’exception suivants :<\/p>\n\nPour une admission<\/a> à la maîtrise et au doctorat<\/a>, il ne doit pas manquer plus de six (6) crédits d’activité pour l’obtention du diplôme de baccalauréat ou de maîtrise. Ces derniers doivent être complétés à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’admission<\/a> ;<\/li>\nPour une admission<\/a> au doctorat<\/a>, la personne candidate doit avoir réalisé le dépôt initial du mémoire<\/a> de maîtrise au moment du dépôt de la demande d’admission<\/a> et le dépôt final à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’inscription au doctorat<\/a>, à moins d’une entente avec la direction d’unité pédagogique<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n9.4 P<\/strong>ASSAGE ACCÉLÉRÉ AU DOCTORAT<\/strong><\/h2>\nExceptionnellement, une personne inscrite à la maîtrise peut, selon l’excellence du dossier, demander son admission<\/a> à un programme de doctorat<\/a> sans avoir à compléter son programme de maîtrise. La direction d’unité pédagogique<\/a> concernée peut déterminer des conditions d’obtention du diplôme de maîtrise dans le cas d’un passage accéléré au doctorat<\/a> et doit informer le Bureau du registraire par écrit dans la recommandation relative à l’admission<\/a>.<\/p>\nUne personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Les trois (3) bases d’<\/u>admission <\/a>pour le troisième cycle<\/a> sont :<\/p>\n\nBase Études universitaires : <\/strong>détenir un grade de deuxième cycle<\/a> ou autre grade exigé par le programme ;<\/li>\nBase Études hors Québec : <\/strong>détenir un diplôme approprié obtenu hors Québec après au moins dix-huit (18) années de scolarité ou l’équivalent², à moins d’ententes conclues avec le Gouvernement du Québec ;<\/li>\nBase Préparation suffisante : <\/strong>détenir un grade de premier cycle<\/a>, une expérience pertinente et les connaissances appropriées, en plus d’avoir réussi une propédeutique.<\/li>\n<\/ul>\n9.3 E<\/strong>XCEPTIONS RELATIVES À LA BASE ÉTUDES UNIVERSITAIRES<\/strong><\/h2>\nLes personnes candidates admises sur la base Études universitaires doivent avoir complété le programme conduisant au grade exigé à l’appui de leur demande d’admission<\/a> avant d’entreprendre leurs études de cycles supérieurs. Exceptionnellement, la direction d’unité pédagogique<\/a> peut recommander l’admission<\/a> d’une personne candidate qui n’a pas complété son baccalauréat ou sa maîtrise selon les critères d’exception suivants :<\/p>\n\nPour une admission<\/a> à la maîtrise et au doctorat<\/a>, il ne doit pas manquer plus de six (6) crédits d’activité pour l’obtention du diplôme de baccalauréat ou de maîtrise. Ces derniers doivent être complétés à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’admission<\/a> ;<\/li>\nPour une admission<\/a> au doctorat<\/a>, la personne candidate doit avoir réalisé le dépôt initial du mémoire<\/a> de maîtrise au moment du dépôt de la demande d’admission<\/a> et le dépôt final à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’inscription au doctorat<\/a>, à moins d’une entente avec la direction d’unité pédagogique<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n9.4 P<\/strong>ASSAGE ACCÉLÉRÉ AU DOCTORAT<\/strong><\/h2>\nExceptionnellement, une personne inscrite à la maîtrise peut, selon l’excellence du dossier, demander son admission<\/a> à un programme de doctorat<\/a> sans avoir à compléter son programme de maîtrise. La direction d’unité pédagogique<\/a> concernée peut déterminer des conditions d’obtention du diplôme de maîtrise dans le cas d’un passage accéléré au doctorat<\/a> et doit informer le Bureau du registraire par écrit dans la recommandation relative à l’admission<\/a>.<\/p>\nUne personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Les personnes candidates admises sur la base Études universitaires doivent avoir complété le programme conduisant au grade exigé à l’appui de leur demande d’admission<\/a> avant d’entreprendre leurs études de cycles supérieurs. Exceptionnellement, la direction d’unité pédagogique<\/a> peut recommander l’admission<\/a> d’une personne candidate qui n’a pas complété son baccalauréat ou sa maîtrise selon les critères d’exception suivants :<\/p>\n\nPour une admission<\/a> à la maîtrise et au doctorat<\/a>, il ne doit pas manquer plus de six (6) crédits d’activité pour l’obtention du diplôme de baccalauréat ou de maîtrise. Ces derniers doivent être complétés à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’admission<\/a> ;<\/li>\nPour une admission<\/a> au doctorat<\/a>, la personne candidate doit avoir réalisé le dépôt initial du mémoire<\/a> de maîtrise au moment du dépôt de la demande d’admission<\/a> et le dépôt final à l’intérieur du premier trimestre<\/a> d’inscription au doctorat<\/a>, à moins d’une entente avec la direction d’unité pédagogique<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n9.4 P<\/strong>ASSAGE ACCÉLÉRÉ AU DOCTORAT<\/strong><\/h2>\nExceptionnellement, une personne inscrite à la maîtrise peut, selon l’excellence du dossier, demander son admission<\/a> à un programme de doctorat<\/a> sans avoir à compléter son programme de maîtrise. La direction d’unité pédagogique<\/a> concernée peut déterminer des conditions d’obtention du diplôme de maîtrise dans le cas d’un passage accéléré au doctorat<\/a> et doit informer le Bureau du registraire par écrit dans la recommandation relative à l’admission<\/a>.<\/p>\nUne personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Exceptionnellement, une personne inscrite à la maîtrise peut, selon l’excellence du dossier, demander son admission<\/a> à un programme de doctorat<\/a> sans avoir à compléter son programme de maîtrise. La direction d’unité pédagogique<\/a> concernée peut déterminer des conditions d’obtention du diplôme de maîtrise dans le cas d’un passage accéléré au doctorat<\/a> et doit informer le Bureau du registraire par écrit dans la recommandation relative à l’admission<\/a>.<\/p>\nUne personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Une personne étudiante qui abandonne un programme de doctorat<\/a> auquel elle a été admise sans avoir au préalable franchi toutes les étapes de la maîtrise peut être réadmise à la maîtrise en déposant une nouvelle demande d’admission<\/a>. Elle devra également déposer une demande de reconnaissance des acquis<\/a> pour faire valoir les cours préalablement suivis.<\/p>\n9.5 P<\/strong>ROPÉDEUTIQUE<\/strong><\/h2>\nPour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Pour les trois bases d’admission<\/a>, lorsque la formation antérieure de la personne candidate ne satisfait pas aux exigences du programme, celle-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admise au programme.<\/p>\nAu deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Au deuxième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus trente (30) crédits.<\/p>\nAu troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Au troisième cycle<\/a>, la propédeutique a une durée maximale de trois (3) trimestres et elle comporte au plus dix-huit (18) crédits.<\/p>\nDans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Dans ces deux cas, après l’analyse du dossier de candidatures, le comité d’admission<\/a> ou la direction de l’unité pédagogique<\/a> spécifie sur le formulaire de recommandation relative à l’admission<\/a> le nombre et la liste des activités à suivre ainsi que la durée de la propédeutique qui doit être terminée avant la première inscription aux activités du programme. Le cas échéant, le registraire informe la personne candidate des conditions afférentes à son admission<\/a>.<\/p>\n10. O<\/strong>UVERTURE AUX ADMISSIONS<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Le Bureau du registraire est responsable de déterminer annuellement les dates pour l’ouverture et la fermeture du processus d’admission<\/a> pour chaque trimestre<\/a>, en fonction des spécificités des programmes et des différentes bases d’admissions.<\/p>\nLe Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Le Bureau du registraire informe les directions d’unité pédagogique<\/a> et inclut l’information dans le calendrier universitaire<\/a>.<\/p>\n11. P<\/strong>ROCESSUS D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION GÉNÉRALE<\/strong><\/h1>\n <\/p>\n11.1 D<\/strong>ÉPÔT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLa personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
La personne candidate dépose sa demande d’admission<\/a> au Bureau du registraire en s’assurant de fournir les pièces justificatives nécessaires à l’étude de sa candidature selon les conditions d’admission<\/a> du programme, et ce, dans le délai prescrit. Le Bureau du registraire est responsable de la conservation du dossier d’admission <\/a>conformément à la procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant. <\/a><\/p>\nL’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
L’Université détermine les frais d’admission<\/a> exigés pour l’étude de la demande d’admission<\/a>, lesquels sont non remboursables.<\/p>\nL’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
L’Université peut également déterminer des frais de dépôt à l’admission<\/a>, lesquels sont automatiquement déduits des droits de scolarités de la personne étudiante à la suite de son inscription. L’Université détermine les conditions et modalités de remboursement applicables dans le cas où la personne étudiante ne s’inscrit pas dans les délais prévus au calendrier universitaire<\/a> et ne demande pas de report d’admission<\/a>.<\/p>\nToute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Toute falsification d’un document ou usage d’un faux document au soutien d’une demande d’admission<\/a> ainsi que toute déclaration mensongère entraîne automatiquement l’annulation de l’admission<\/a> de la personne candidate ou l’exclusion de la personne étudiante de son programme par le Bureau du registraire et l’interdiction de déposer une nouvelle demande d’admission<\/a> pour une période de cinq (5) ans.<\/p>\n11.2 T<\/strong>RAITEMENT DE LA DEMANDE D<\/strong>’<\/strong>ADMISSION<\/strong><\/h2>\nLe Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Le Bureau du registraire procède à l’analyse préliminaire des documents déposés au soutien de la demande (diplôme, relevés de notes ainsi que tout autre document exigé) afin d’assurer la conformité liée aux exigences des conditions d’admission<\/a> des programmes.<\/p>\nLe Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Le Bureau du registraire transmet les dossiers à la direction, ou au comité d’admission<\/a> de programme, pour analyse et décision afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission <\/a>du programme concerné.<\/p>\nUne direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>
Une direction d’unité pédagogique<\/a> peut déléguer le Bureau du registraire pour qu’il examine chacun des dossiers afin d’établir l’admissibilité des personnes candidates conformément aux conditions d’admission<\/a> du programme concerné.<\/p>\n11.3 D<\/strong>ÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE D<\/strong>