Comités

Mandat

Le comité paritaire en santé et sécurité des employés de soutien a pour fonction :

• Étudier et enquêter sur toute question relative à la sécurité, à l’hygiène et à l’amélioration de l’environnement physique de travail, et ce, conformément aux dispositions de la loi;

• Formuler les recommandations appropriées aux services impliqués, lesquels y accorderont une attention prioritaire;

• Veiller à ce que l’Employeur et les salariés respectent leurs obligations découlant de la loi et des règlements en matière d’hygiène, de santé et de sécurité au travail;

• Participer à l’identification et à l’évaluation des risques reliées aux postes de travail à écran cathodique et au travail exécuté par les salariés sur ces postes;

• Assumer toute autre fonction prévue par la loi et applicable à l’établissement.

Règles de fonctionnement

1. Le comité désigne deux personnes coprésidentes parmi ses membres : l’une des personnes représente le personnel et est choisie par les membres qui représentent le personnel au sein du comité; l’autre représente l’Employeur et est choisie par les personnes représentantes de l’Employeur au sein du comité.

2. Les réunions sont présidées à tour de rôle par les personnes coprésidentes.

3. L’ordre du jour d’une réunion est déterminé par les personnes coprésidentes. L’avis de convocation à une réunion fait mention des objets qui doivent être pris en considération. Tout membre du comité peut proposer des points additionnels à l’ordre du jour au début de la réunion et, s’il a l’accord des autres membres, ces points doivent aussi être pris en considération au cours de la réunion.

4. Une réunion ne peut être tenue que si au moins deux membres qui représentent le personnel et au moins deux membres représentant l’Employeur au sein du comité y prennent part (quorum).

5. À chacune des réunions, le comité doit adopter le procès-verbal de sa réunion précédente. L’employeur remettra au syndicat une copie du procès-verbal dans les dix (10) jours suivant la rencontre du comité. Les procès-verbaux ainsi adoptés doivent être conservés par l’Employeur.

6. Le comité doit consigner dans un registre prévu à cette fin les procès-verbaux de ses réunions. Ledit registre est conservé dans un endroit déterminé par le comité.

7. Le comité doit tenir trois rencontres par année, préférablement dans les mois de février, mai et octobre. Le comité a la possibilité de tenir des rencontres extraordinaires qui peuvent s’additionner au calendrier de rencontres régulières.

Composition du comité

Personnes représentantes du personnel de soutien

Rémi Lavoie, Menuisier, Co-président

Benoît Mérette, Mécanicien de machine fixe

Stéphane Perron, Technicien en électrotechnique

Personnes représentantes de l’employeur

Marie-Eve Bradette Hébert, Responsable de la santé, sécurité et mesures d’urgence, Co-présidente

Geneviève Couillard, Conseillère en ressources humaines

Pascal Vandal, Responsable partenariat RT-UQAC

Mandat

Le comité paritaire en santé et sécurité des professionnelles et professionnels a pour fonction :

• Étudier et enquêter sur toute question relative à la sécurité, à l’hygiène et à l’amélioration de l’environnement physique de travail, et ce, conformément aux dispositions de la loi;

• Formuler les recommandations appropriées aux services impliqués, lesquels y accorderont une attention prioritaire;

• Veiller à ce que l’Employeur et les salariés respectent leurs obligations découlant de la loi et des règlements en matière d’hygiène, de santé et de sécurité au travail;

• Participer à l’identification et à l’évaluation des risques reliées aux postes de travail à écran cathodique et au travail exécuté par les salariés sur ces postes;

• Assumer toute autre fonction prévue par la loi et applicable à l’établissement.

Règles de fonctionnement

1. Le comité désigne deux personnes coprésidentes parmi ses membres : l’une des personne représente le personnel et est choisie par les membres qui représentent le personnel au sein du comité; l’autre représente l’Employeur et est choisie par les représentants de l’Employeur au sein du comité.

2. Les réunions sont présidées à tour de rôle par les personnes coprésidentes.

3. L’ordre du jour d’une réunion est déterminé par les personnes coprésidentes. L’avis de convocation à une réunion fait mention des objets qui doivent être pris en considération. Tout membre du comité peut proposer des points additionnels à l’ordre du jour au début de la réunion et, s’il a l’accord des autres membres, ces points doivent aussi être pris en considération au cours de la réunion.

4. Une réunion ne peut être tenue que si au moins deux membres qui représentent le personnel et au moins deux membres représentant l’Employeur au sein du comité y prennent part (quorum).

5. À chacune des réunions, le comité doit adopter le procès-verbal de sa réunion précédente. L’employeur remettra au syndicat une copie du procès-verbal dans les dix (10) jours suivant la rencontre du comité. Les procès-verbaux ainsi adoptés doivent être conservés par l’Employeur.

6. Le comité doit consigner dans un registre prévu à cette fin les procès-verbaux de ses réunions. Ledit registre est conservé dans un endroit déterminé par le comité.

7. Le comité doit tenir trois rencontres par année, préférablement dans les mois de février, mai et octobre. Le comité a la possibilité de tenir des rencontres extraordinaires qui peuvent s’additionner au calendrier de rencontres régulières.

Composition du comité

Personnes représentantes des professionnelles et professionnels

Dany Racine, Responsable de laboratoire, Co-président

Ève Simard, Chargée de gestion et conseillère aux ESH

Dave Shepherd, Coordonnateur et agent de stage

Personnes représentantes de l’employeur

Marie-Eve Bradette Hébert, Responsable de la santé, sécurité et mesures d’urgence, Co-présidente

Geneviève Couillard, Conseillère en ressources humaines

Josianne Gauthier, Conseillère en ressources humaines en équité, diversité et inclusion

Les organismes subventionnaires exigent que tout projet de recherche qu’ils subventionnent pouvant comporter des risques biologiques soit examiné et approuvé par un Comité de gestion des risques biologiques (CGRB) conformément aux Normes et lignes directrices canadiennes sur la biosécurité. Les travaux de recherche et les expérimentations liées à l’enseignement qui touchent aux microorganismes, aux cultures cellulaires et aux endoparasites humains ne peuvent être réalisés que dans des laboratoires qui présentent un niveau de sécurité adéquat.

Tout membre de la communauté universitaire concerné par un aspect quelconque de la gestion des risques biologiques à l’Université doit se conformer à la Politique sur la gestion des risques biologiques.

Mandat

Le mandat général du Comité de gestion des risques biologiques (CGRB) :

• Assurer le suivi des questions touchant l’utilisation de matériel biologique à des fins d’enseignement et de recherche à l’Université, en se basant sur les principes directeurs en vigueur.
• Examiner les protocoles soumis par les utilisateurs d’agents biologiques
• Vérifier régulièrement le respect des normes dans les laboratoires de recherche et d’enseignement où ces agents biologiques sont manipulés.

En recherche, un protocole sera en vigueur pour la durée de la subvention accordée (un à cinq ans); pour l’enseignement, il devra être révisé aux trois ans.

Composition du comité

Patricia Blackburn, Professeure, Présidente du Comité
Pascal Tremblay, Responsable de laboratoires, Coordonnateur du comité
Daniel Rivard, Directeur de l’assurance-qualité à Écogène 21, Représentant externe à l’Université
Marie-Eve Bradette-Hébert, Responsable de la santé, de la sécurité et des mesures d’urgence, Agente de sécurité biologique (administration)
Claire Fournier, Technicienne en laboratoire, Agent de sécurité biologique (opération)
Catherine Dussault, Technicienne de recherche en biologie, Membre utilisatrice d’agents biologiques
Claude Thibeault, Agente de recherche, Représentante du décanat de la recherche et de la création

Le mandat des membres du CGRB est de deux ans, renouvelable.

Formulaires

Protocole d’utilisation de matériel biologique en recherche et en enseignement

Liste des procédures opératoires normalisées (PON)

PON-01 Règles de base au laboratoire
PON-02 Accidents et incidents
PON-03 Identification et étiquetage
PON-04 Utilisation des différents appareils
PON-05 Enceintes de sécurité biologique
PON-06 Contamination du matériel biologique
PON-07 Décontamination et gestion des déchets
PON-08 Transport d’agent biologique
PON-09 Entreposage de matériel biologique
PON-10 Gestion des piquants-tranchants
PON-11 Gestion des sarreaux et tissus
PON-12 Déplacement d’appareillage
PON-13 Inspection des laboratoires

L’utilisation de la radioactivité dans les projets de recherche à l’Université du Québec à Chicoutimi (UQAC) nécessite l’obtention d’un permis de possession de radio-isotopes émis par la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN).

La CCSN règlemente tout ce qui entoure l’utilisation des sources de rayonnements, de leur achat, leur importation ou leur exportation jusqu’à leur élimination. Cela inclut :

• les appareils à rayonnement
• les substances nucléaires
• les dispositifs émettant des radiations

Responsabilités légales et administratives

Afin d’aider à administrer le permis ainsi que pour répondre à toutes les responsabilités qui incombent en matière de radioprotection, la personne vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources (VRRAAR) a nommé deux responsables en radioprotection chargés d’administrer le programme de radioprotection, la mise en application des politiques, règlements et procédures en matière de radioprotection, dont la Politique de radioprotection de l’Université. Une des personnes responsables en radioprotection est en charge du volet institutionnel en santé, sécurité et mesures d’urgence et l’autre est responsable des laboratoires dans un des départements utilisateurs de radioactivité.

Mandat du comité consultatif

Le Comité consultatif a pour mandat :

• Conseiller les gestionnaires et les responsables de la radioprotection sur des questions de radioprotection, y compris l’utilisation sûre des matières radioactives dans le cours des activités autorisées.
• Informer les gestionnaires de tout besoin de ressources complémentaires pour établir, maintenir ou améliorer les programmes de radioprotection.

Composition du comité consultatif

Ce comité a pour mandat de soutenir les RRP, de conseiller le ou la VRAAR sur des questions de radioprotection et d’informer les gestionnaires de tout besoin de ressources complémentaires (humaines, financières ou matérielles) pour établir, maintenir ou améliorer le programme de radioprotection.

Le comité consultatif sur la radioprotection est composé des deux personnes désignées à titre de RRP et d’une personne représentant le Décanat de la recherche, de la création et de l’innovation mandatée par le doyen ou la doyenne.

Au besoin, et après en avoir informé préalablement le ou la VRAAR, le Comité peut s’adjoindre à toute autre personne jugée utile.

Guide de radioprotection

Le Guide de radioprotection a été rédigé conformément aux exigences de la CCSN pour tout établissement détenteur d’un permis de possession de radio-isotopes. S’adressant à la communauté universitaire, il précise les responsabilités et devoirs de chaque membre de la communauté de façon à assurer une utilisation sécuritaire des radio-isotopes à la fois pour l’utilisateur, pour l’ensemble de la collectivité et pour l’environnement.

Pour toute information, on peut consulter une des personnes responsables de la radioprotection (Tommy Perron ou Marie-Eve Bradette Hébert).

Mandat

Le CSSE-MIRE a pour mandat :

• Prendre en charge le volet santé, sécurité et environnement dans les infrastructures lourdes de recherches.
• Faire respecter le cadre de référence en matière de prévention à l’UQAC.
• Identifier, éliminer et contrôler les risques présents dans le milieu de travail, d’études et de recherche.
• Proposer des recommandations d’amélioration à la direction des différents groupes.

Proposer des activités de sensibilisation et de formation pour l’ensemble des personnes des différents groupes dans le but d’améliorer la santé et la sécurité.

Rôles et fonctions

Les membres du comité ont pour rôle d’assurer un environnement sain et sécuritaire pour toutes les personnes de leur secteur en cohérence avec les principes de l’institution en matière de santé, de sécurité et d’environnement.

Les principales fonctions du CSSE-MIRE sont :

• Définir et mettre en place un programme de prévention sectoriel en matière de santé et de sécurité;
• Participer au choix des équipements de protection individuelle qui sont les mieux adaptés au besoin du personnel et de la communauté étudiante;
• Participer à l’élaboration des programmes d’information et de formation en SSE pour le personnel et la communauté étudiante;
• Coordonner le travail des différentes personnes dans la réalisation du plan d’action;
• Évaluer la performance des activités de sensibilisation et de prévention et faire la promotion des actions préventives (bons coups);
• Vérifier si les actions prévues ont été faites, si l’échéancier a été respecté, si les documents ont été remplis adéquatement, si des recommandations ont été émises, etc.

Composition du comité

Tous les laboratoires de recherche participants à la mutualisation des infrastructures majeures de recherche sont représentés dans le CSSE-MIRE. La présidence du comité est assurée pas la personne responsable du partenariat TTBR.

Pascal Vandal (TTBR), Responsable partenariat RT-UQAC

Luc Chatigny (LarGIS, Haute tension, P2Risque), Technicien de laboratoire de la recherche

Marie-Lucia Yapi (ViAHT), Professionnelle de la recherche

Nathalie Gagné (LIMA, Fonderie), Technicienne de recherche

Joëlle Lachance (TTBR), Mécanicienne d’entretien de la recherche

Josianne Savard (CTVB), Technicienne de laboratoire

Alexandre Maltais (CSFM), Technicien de recherche (CSFM-UQAC)