Par la reconnaissance des acquis et des compétences (RAC), l’UQAC reconnaît la valeur de la formation, des connaissances et des habiletés que possède une personne et qui correspondent soit à un ou des objectifs du programme, soit à un ou des cours qui le composent. Ces acquis peuvent avoir été développés dans un établissement reconnu, de niveau universitaire, collégial ou autre, ou à l’extérieur du milieu scolaire.

La reconnaissance des acquis et des compétences se fait au terme d’une démarche où la personne étudiante doit démontrer l’adéquation entre ses acquis et les objectifs d’un ou de plusieurs cours. Dès lors que la personne en fournit la démonstration requise, elle peut être exemptée d’une ou plusieurs activités de son programme.

IMPORTANT

Le Bureau du registraire ne procède à aucune étude avant qu’une personne soit admise à un programme et inscrite. Toute demande placée avant la première inscription sera refusée. La demande de reconnaissance des acquis et des compétences doit être faite idéalement avant la fin du premier trimestre d’inscription au programme.

Pour tous types de demande de reconnaissance, la personne étudiante à la responsabilité de faire la démonstration des ses acquis et de ses compétences en remplissant adéquatement sa demande et en fournissant toutes les preuves nécessaires à l’analyse.

Si vous avez des questions sur la façon de compléter votre demande de reconnaissance et sur les cours pouvant être pris en compte dans l’analyse, communiquez avec votre équipe de programme.

Règles

Toute demande de reconnaissance des acquis doit être soumise après l’admission au programme idéalement avant la fin du premier trimestre d’inscription.

  • La reconnaissance des acquis et des compétences ne peut jamais dépasser les deux tiers des crédits d’un baccalauréat ou d’un baccalauréat avec majeure.
  • Dans le cadre d’un certificat ou d’une mineure, on peut accorder jusqu’à 27 crédits obtenus à l’UQAC ou dans une autre institution et jusqu’à la moitié des crédits d’un diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS) et les deux tiers des crédits de la scolarité de la maîtrise et du doctorat. Toutefois, les validations n’interviennent pas dans les calculs précédents.
  • Dans le cas d’un programme court, seule la substitution peut s’appliquer.
  • Exceptionnellement, dans le cadre d’une entente, des exemptions ou des intégrations jusqu’à un maximum de neuf (9) crédits peuvent être approuvées par la direction de l’unité pédagogique, pour un programme collégial préuniversitaire.
  • Les programmes de formation collégiale technique (DEC technique ou AEC) terminés peuvent conduire, sous forme de passerelles, à l’exemption ou encore faire l’objet d’intégration. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la liste des Reconnaissances des acquis pour certains DEC techniques.
  • La personne étudiante qui se croit lésée peut faire appel, au cours des trois (3) mois suivant la réception de la réponse écrite du bureau du registraire.

 

Différentes formes de reconnaissance

La reconnaissance des acquis peut prendre l’une des formes suivantes.

  • Exemption
    Consiste à lever l’obligation de suivre un cours donné dans un programme, les crédits rattachés à ce cours figurent sur le relevé de notes de la personne étudiante avec la mention « K ».L’exemption s’appuie sur un jugement d’équivalence entre le ou les cours demandés en reconnaissance et les connaissances et les habiletés acquises dans un établissement reconnu OU développées dans le cadre de l’expérience de la personne étudiante OU une combinaison de ces éléments.
  • Transfert
    Consiste à porter au relevé de notes de la personne étudiante, le résultat et les crédits d’un cours déjà réussi à l’UQAC dans le cadre d’un programme terminé.
  • Validation
    Consiste à porter au relevé de notes de la personne étudiante, le résultat et les crédits d’un cours déjà réussi à l’UQAC dans le cadre d’un programme non terminé.
  • Intégration
    Permet de reconnaître que certains objectifs du programme ont été atteints lorsqu’il n’est pas possible de trouver le ou les cours correspondants dans la banque des cours. Dans ce cas, l’UQAC intègre des crédits au dossier étudiant informatisé pour reconnaître les acquis antérieurs correspondants aux objectifs.
  • Substitution
    Consiste à porter au relevé de notes de la personne étudiante, en remplacement d’un cours prévu à son programme, les crédits et le résultat obtenus dans un autre cours. La substitution peut être utilisée tout au long du parcours académique de la personne étudiante. Elle peut être attribuée par la direction de l’unité pédagogique dans les cas suivants :

    • cours ayant changé de code suite à la modification de son contenu;
    • cours ne pouvant apparaître à l’horaire en raison d’une offre de cours limitée;
    • cours ne s’offrant plus à la suite d’une modification de programme;
    • cours suivi dans un autre établissement dans le cadre d’un programme commun;
    • cours suivi par autorisation d’études hors établissement.
Faire appel lors d'un refus

Au cours des trois (3) mois suivant la réception d’un avis de refus, la personne qui se croit lésée peut faire appel en faisant une demande écrite de révision au Bureau du registraire accompagnée d’un dépôt de vingt-cinq dollars (25 $), remboursable si la décision du comité est favorable. La demande de révision est transmise au Décanat des études qui forme un comité. Le comité communique par écrit sa décision au Bureau du registraire qui en informe la personne étudiante dans les meilleurs délais. La décision du comité est finale et sans appel.

Procédure relative à la reconnaissance des acquis et des compétences