Règlement relatif aux unités administratives et pédagogiques et au soutien aux activités d’enseignement

Adoption
Instance Date Décision
Conseil d’administration 2018-05-22 CAD-11716

 

Modification
Instance Date Décision Commentaires
CAD

 

Révision Tous les cinq (5) ans
Responsable Vice-recteur à l’enseignement, à la recherche et à la création
Code de classification 1163-01.001

1.  Dispositions générales

Le présent règlement vise à exposer les différentes structures administratives et pédagogiques déterminées par le Conseil d’administration et leurs mandats respectifs pour assumer l’enseignement par l’Université. Il vise également à préciser certaines des règles entourant les activités d’enseignement offertes par lesdites structures au sein de l’Université et le soutien offert à celles-ci.

2.  Unités administratives et pédagogiques

2.1  Départements

Le département désigne l’entité académique et administrative qui regroupe les professeurs par affinité de disciplines ou de champs d’études ainsi que les autres personnes supportant les activités d’enseignement, de recherche et d’administration au sein de cette entité.

Tout ce qui entoure la création, la fusion, la division ou encore, la fermeture d’un département se retrouve dans la Procédure relative au mode de création, d’abolition, de fusion, de division d’un département et à la suspension de ses modes réguliers d’administration et de fonctionnement.

L’Université du Québec à Chicoutimi compte huit (8) départements :

  • Arts et lettres
  • Informatique et de mathématique
  • Sciences appliquées
  • Sciences de la santé
  • Sciences de l’éducation
  • Sciences économiques et administratives
  • Sciences fondamentales
  • Sciences humaines et sociales

2.1.1  Direction du département

Un directeur de département est nommé dans chacun des départements selon la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de département.

Les tâches et les responsabilités du directeur de département sont notamment :

  • de présider les réunions de l’assemblée départementale;
  • d’assurer l’application et le suivi des politiques et des résolutions adoptées, dans la limite de sa juridiction, par l’assemblée départementale;
  • d’assurer, de façon générale, la gestion au quotidien du département;
  • de veiller au respect par le département des normes et des échéances administratives fixées par l’Université;
  • d’agir comme interlocuteur officiel de l’assemblée départementale auprès de l’Université;
2.1.2  Assemblée départementale

L’assemblée départementale regroupe tous les professeurs rattachés à un département. Elle peut décider en tout temps de s’adjoindre toute personne qui exerce à l’intérieur de l’Université des fonctions d’enseignement ou de recherche, sans pour autant que cette personne ait droit de vote.

  • Fonctionnement

Ses fonctions sont notamment de décider, dans les limites de sa juridiction, des règles académiques et administratives nécessaires à la bonne marche et à l’orientation du département, telles que précisées à la Directive relative aux droits et devoirs des assemblées départementales.

L’assemblée départementale est responsable de définir ses règles internes relatives au fonctionnement des réunions de l’assemblée départementale. À défaut de définir ses règles internes, la Procédure relative au fonctionnement des organismes statutaires de l’UQAC s’appliquera en cas de difficulté ou de différend à l’occasion de l’exécution d’une décision ou d’une action de l’assemblée départementale.

Les résolutions émises par l’assemblée départementale sont transmises au Décanat des affaires départementales.

2.2  Écoles, centres et Bureau de l’international

L’Université compte au sein de son organisation l’École des arts numériques, de l’animation et du design NAD, l’École de langue française et de culture québécoise (ÉLFCQ), le Centre des Premières Nations NIKANITE, le Centre du savoir sur mesure (CESAM), le Bureau de l’international ainsi que trois (3) centres hors campus.

L’UQAC procède au développement de réseaux d’enseignement supérieur par l’entremise du Bureau de l’international, lequel détermine les principes et les modalités régissant la réalisation des projets ou accords en matière de coopération internationale dans la Procédure relative à la réalisation de projets ou d’accords de coopération internationale.

Le Centre du savoir sur mesure (CESAM) apporte une contribution importante en ce qui a trait à la démarche et l’approche pédagogique à préconiser dans l’élaboration de programmes de formation sur mesure. Chaque formation ou programme de formation non crédité mène à l’obtention d’une attestation d’unités d’éducation continue (UEC). Les règles et les procédures relatives à l’organisation des activités de formation et d’éducation continue ainsi que les modalités de gestion académique et administrative sont prévues à la Politique relative aux unités d’éducation continue.

2.3  Unités pédagogiques

Plusieurs types d’unités pédagogiques sont mises en place à l’UQAC pour assumer la gestion des programmes et pour l’encadrement des étudiants. Conformément aux règlements généraux de l’Université du Québec, la direction d’un programme est toujours assumée par un membre du corps professoral.

2.3.1  Types d’unités pédagogiques

Les types d’unités pédagogiques répertoriées au sein de l’UQAC sont les suivantes :

  • Module
  • Unité d’enseignement
  • Regroupement de programmes de premier cycle
  • Regroupement de programmes de cycles supérieurs

Le type d’unité pédagogique est déterminé par la Commission des études, de la recherche et de la création (CERC) selon la Politique relative à la gestion des unités pédagogiques, qui est aussi responsable de l’approuver la création, la fusion, la division ou la fermeture d’une unité pédagogique selon la Procédure relative à la création, la fusion, la division ou la fermeture d’une unité pédagogique.

2.3.2  Nomination des responsables d’unités pédagogiques

La nomination des responsables d’unités pédagogiques s’effectue selon la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat de la direction d’une unité pédagogique.

2.3.3  Composition et fonctionnement des unités
pédagogiques

La composition des différents types d’unités pédagogiques et leur fonctionnement sont prévus selon la Procédure relative à la composition d’une unité pédagogique et aux responsabilités du comité et de la direction de l’unité pédagogique.

2.3.4  Tenue des réunions des unités pédagogiques

La tenue des réunions des unités pédagogiques s’effectue selon la Procédure relative à la tenue des réunions des unités pédagogiques.

3.   Gestion des activités d’enseignement

La planification et la gestion des activités d’enseignement sont conduites selon la Procédure relative à la planification trimestrielle des activités d’enseignement.

4.   Soutien à l’enseignement

Le soutien à l’enseignement prend différentes formes, en plus des services de l’UQAC qui y sont consacrés. On retrouve à cet effet la Politique institutionnelle relative au soutien à l’enseignement aux groupes-cours de forte taille et la Procédure relative au soutien à l’enseignement.

4.1  Comité de pédagogie universitaire (CPU)

Le Comité de pédagogie universitaire (CPU) a pour mandat de susciter à l’UQAC, un intérêt soutenu et une préoccupation constante pour la qualité de l’enseignement. Il vise à encourager l’excellence en pédagogie universitaire en développant une culture de l’enseignement. Le CPU offre aux enseignants de l’UQAC diverses activités pour promouvoir et supporter des développements constants dans l’enseignement à l’UQAC.

5.   Comité de liaison institutionnel (CLI)

Le Comité de liaison institutionnel a pour mandat, notamment, de favoriser l’intégration des chargés de cours afin de permettre des discussions, notamment sur des mesures pouvant favoriser une plus grande qualité de l’enseignement, un encadrement pédagogique des étudiants assurant un meilleur taux de réussite ainsi qu’une meilleure intégration de ceux-ci aux divers aspects de la vie universitaire.

La composition et les mandats précis du CLI sont prévus à la Convention collective des chargées et chargés de cours de l’UQAC.

6.   Cliniques universitaires

La mise sur pied de cliniques universitaires s’effectue selon la Procédure relative à la création et au fonctionnement d’une clinique universitaire.

7.   Bureau du registraire

Le Bureau du registraire offre un important soutien administratif au niveau de l’enseignement, tel que prévu dans la Politique relative au Bureau du registraire.

8.   Bibliothèque Paul-Émile-Boulet

8.1   Mandat et fonctionnement

La Bibliothèque Paul-Émile-Boulet a pour mandat de fournir à la communauté universitaire les ressources, les services documentaires et informationnels nécessaires à l’apprentissage, l’enseignement, à la recherche et à la création, tel que le prévoit la Politique relative à la Bibliothèque Paul-Émile-Boulet.

Le fonctionnement plus précis est décrit dans les procédures suivantes :

Les modalités relatives aux dons en documents ou en argent qui sont offerts à la Bibliothèque sont décrites dans la Procédure relative aux dons en document ou en argent.

8.2  Libre accès et dépôt institutionnel

La Bibliothèque est également responsable du dépôt institutionnel, tel que le prévoit la Politique sur le libre accès et le dépôt institutionnel de l’Université du Québec à Chicoutimi.

Les modalités plus précises de dépôt sont dictées dans la Directive relative aux modalités reliées au dépôt de documents dans Constellation.

9.  Soutien aux étudiants en situation de
handicap

L’UQAC est d’avis que le principe de soutien scolaire, professionnel et social des personnes en situation de handicap demeure une responsabilité partagée par tous les membres de la communauté universitaire. Les principes et les modalités relatives à ce soutien sont prévus dans la Politique d’accueil et de soutien aux étudiants en situation de handicap.

10.  Mise à jour

Le présent règlement est mis à jour au besoin ou minimalement, tous les cinq (5) ans. La mise à jour est adoptée par le Conseil d’administration.

11.  Dispositions finales

Le présent règlement entre en vigueur au moment de son adoption par le Conseil d’administration.