| Conseil d’administration | 29 octobre 2024 | CAD-13397 | Modification de la structure organisationnelle |
| Adoption | ||
| Instance | Date | Décision |
| Conseil d’administration | 22 mai 2018 | CAD-11716 |
| Modification | |||
| Instance | Date | Décision | Commentaires |
| Conseil d’administration | 1er juillet 2020 | CAD-12286 | Modification de la structure organisationnelle |
| Conseil d’administration | 29 octobre 2024 | CAD-13397 | Modification de la structure organisationnelle |
| Révision | Aux cinq (5) ans |
| Responsable | Vice-recteur ou vice-rectrice à la recherche, à la création, l’innovation et aux partenariats
Vice-recteur ou vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite |
1. Dispositions générales
Le présent règlement vise à exposer les différentes structures administratives et pédagogiques déterminées par le Conseil d’administration et leurs mandats respectifs pour assumer l’enseignement par l’Université. Il vise également à préciser certaines des règles entourant les activités d’enseignement offertes par lesdites structures au sein de l’Université et le soutien offert à celles-ci.
2. Unités administratives et pédagogiques
2.1 Départements
Le département désigne l’entité académique et administrative qui regroupe les professeurs par affinité de disciplines ou de champs d’études ainsi que les autres personnes supportant les activités d’enseignement, de recherche et d’administration au sein de cette entité.
Tout ce qui entoure la création, la fusion, la division ou encore, la fermeture d’un département se retrouve dans la Procédure relative au mode de création, d’abolition, de fusion, de division d’un département et à la suspension de ses modes réguliers d’administration et de fonctionnement.
L’Université du Québec à Chicoutimi compte neuf (9) départements :
- Arts, lettres et du langage
- Informatique et de mathématique
- Sciences appliquées
- Sciences de la santé
- Sciences de l’éducation
- Sciences économiques et administratives
- Sciences fondamentales
- Sciences humaines et sociales
- Création 3D et design numérique
2.1.1 Direction du département
Un directeur ou une directrice de département est nommé dans chacun des départements selon la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de département.
Les tâches et les responsabilités du directeur ou de la directrice de département sont notamment :
- de présider les réunions de l’assemblée départementale;
- d’assurer l’application et le suivi des politiques et des résolutions adoptées, dans la limite de sa juridiction, par l’assemblée départementale;
- d’assurer, de façon générale, la gestion au quotidien du département;
- de veiller au respect par le département des normes et des échéances administratives fixées par l’Université;
- d’agir comme interlocuteur officiel de l’assemblée départementale auprès de l’Université;
2.1.2 Assemblée départementale
L’assemblée départementale regroupe tous les professeurs rattachés à un département. Elle peut décider en tout temps de s’adjoindre toute personne qui exerce à l’intérieur de l’Université des fonctions d’enseignement ou de recherche, sans pour autant que cette personne ait droit de vote.
- Fonctionnement
Ses fonctions sont notamment de décider, dans les limites de sa juridiction, des règles académiques et administratives nécessaires à la bonne marche et à l’orientation du département.
- Tenue des réunions de l’assemblée départementale
L’assemblée départementale est responsable de définir ses règles internes relatives au fonctionnement des réunions de l’assemblée départementale. À défaut de définir ses règles internes, la Procédure relative au fonctionnement des organismes statutaires de l’UQAC s’appliquera en cas de difficulté ou de différend à l’occasion de l’exécution d’une décision ou d’une action de l’assemblée départementale.
- Résolutions de l’assemblée départementale
Les résolutions émises par l’assemblée départementale sont transmises au Décanat des affaires départementales.
2.2 École, Centre, Formation continue et Bureau de l’international
L’Université compte au sein de son organisation l’École des arts numériques, de l’animation et du design NAD-UQAC, le Centre des Premières Nations NIKANITE, la Formation continue, le Bureau de l’international ainsi que trois (3) centres hors campus.
L’UQAC procède au développement de réseaux d’enseignement supérieur par l’entremise du Bureau de l’international.
La Formation continue de l’UQAC apporte une contribution importante en ce qui a trait à l’apprentissage tout au long de la vie ainsi que la démarche et l’approche pédagogique à préconiser dans l’élaboration de programmes de formation sur mesure créditée et non- créditée. Chaque formation ou programme de formation non crédité mène à l’obtention d’une attestation d’unités d’éducation continue (UEC). Les règles et les procédures relatives à l’organisation des activités de formation et d’éducation continue ainsi que les modalités de gestion académique et administrative sont prévues à la Politique sur la formation continue et à la Politique relative aux unités d’éducation continue.
2.3 Unités pédagogiques
Plusieurs types d’unités pédagogiques sont mises en place à l’UQAC pour assumer la gestion des programmes et pour l’encadrement des étudiants. Conformément aux règlements généraux de l’Université du Québec, la direction d’un programme est toujours assumée par un membre du corps professoral.
2.3.1 Types d’unités pédagogiques
Les types d’unités pédagogiques répertoriées au sein de l’UQAC sont les suivantes :
- module;
- unité d’enseignement;
- regroupement de programmes de premier cycle;
- regroupement de programmes de cycles supérieurs.
Le type d’unité pédagogique est déterminé par la Commission des études, de la recherche et de la création (CERC), qui est aussi responsable d’approuver la création, la fusion, la division ou la fermeture d’une unité pédagogique selon la Procédure relative à la création, la fusion, la division ou la fermeture d’une unité pédagogique.
2.3.2 Nomination des responsables d’unités pédagogiques
La nomination des responsables d’unités pédagogiques s’effectue selon la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat de la direction d’une unité pédagogique.
2.3.3 Composition et fonctionnement des unités
pédagogiques
La composition des différents types d’unités pédagogiques et leur fonctionnement sont prévus selon la Procédure relative à la composition d’une unité pédagogique et aux responsabilités du comité et de la direction de l’unité pédagogique.
2.3.4 Tenue des réunions des unités pédagogiques
La tenue des réunions des unités pédagogiques s’effectue selon la Procédure relative à la tenue des réunions des unités pédagogiques.
3. Gestion des activités d’enseignement
La planification et la gestion des activités d’enseignement sont conduites selon la Procédure relative à la planification trimestrielle des activités d’enseignement.
4. Soutien à l’enseignement
Le soutien à l’enseignement prend différentes formes, en plus des services de l’UQAC qui y sont consacrés. On retrouve à cet effet la Politique institutionnelle relative au soutien à l’enseignement aux groupes-cours de forte taille et la Procédure relative au soutien à l’enseignement.
4.1 Carrefour de l’enseignement et de l’apprentissage
Le Carrefour de l’enseignement et de l’apprentissage a pour mission d’être le lieu unique au sein duquel chaque projet ou besoin pédagogique bénéficie, au moment approprié, de la collaboration entre tous les acteurs liés à l’enseignement et l’apprentissage à l’UQAC, c’est-à-dire les enseignants, les étudiants, les spécialistes de la pédagogie et ceux de la technologie (médiatisation), l’administration et tous les services. Il se veut être l’acteur principal de la mise en œuvre du mode d’enseignement et d’apprentissage actif privilégié à l’UQAC et un leader de la pédagogie inclusive.
Le Carrefour est aussi un facilitateur pour les échanges entre les acteurs de la communauté universitaire permettant l’évolution des pratiques et de l’offre de services en fonction des besoins de l’enseignement et de l’apprentissage et de la diversité de la communauté.
4.2 Centre de valorisation du français (CVF)
Le Centre de valorisation du français (CVF) est responsable de coordonner en un seul endroit les services et les ressources qui permettent de répondre aux besoins actuels et futurs des personnes étudiantes, du personnel enseignement et autres personnes intervenantes en lien avec l’application de la politique et de la procédure relatives à la valorisation d’un français de qualité dans les différents programmes de l’UQAC, de manière transversale et pour l’ensemble de la communauté universitaire. Pour réaliser une partie de son mandat, le CVF travaille conjointement avec le Bureau du registraire et le Comité de coordination des programmes en enseignement (CCPE). Au besoin, il peut faire appel au Décanat des études pour réaliser le déploiement de certains projets.
Le CVF est notamment responsable:
- de planifier une offre de formation trimestrielle pour l’ensemble de la population étudiante en adéquation avec les spécifications de la Politique relative à la valorisation du français et de la Procédure relative à la valorisation du français en fonction des résultats aux différents tests sous sa responsabilité;
- de développer et planifier une offre trimestrielle de services pour l’ensemble de la communauté universitaire en fonction des besoins exprimés par les programmes ou par les différents secteurs de l’UQAC;
- d’assurer une veille en ce qui concerne les changements qui affectent l’usage et la qualité du français et faire des recommandation pour la mise à jour de la politique et de la procédure relative à la valorisation du français;
- d’administrer les différents tests de français (TECFÉE, TF-UQAC, Diagram, TCF, etc.) d’évaluer leur pertinence et leurs impacts relatifs à la valorisation du français à partir de données probantes et ainsi valider la pertinence des différentes actions mises en place par le CVF;
- de s’assurer d’offrir des programmes de formation en français langue seconde qui répondent aux besoins linguistiques des personnels apprenantes tout en tenant compte du contexte socioéconomique.
5. Chaire de leadership en enseignement
En plus d’encourager l’innovation pédagogique, le Programme de chaires en leadership en enseignement vise à reconnaître et à soutenir l’excellence des travaux du corps enseignant de l’UQAC favorisant le développement des savoirs et des savoir-faire en matière de formation et d’enseignement.
6. Comité de liaison institutionnel (CLI)
Le Comité de liaison institutionnel a pour mandat, notamment, de favoriser l’intégration des chargés de cours afin de permettre des discussions, notamment sur des mesures pouvant favoriser une plus grande qualité de l’enseignement, un encadrement pédagogique des étudiants assurant un meilleur taux de réussite ainsi qu’une meilleure intégration de ceux-ci aux divers aspects de la vie universitaire.
La composition et les mandats précis du CLI sont prévus à la Convention collective des chargées et chargés de cours de l’UQAC.
7. Cliniques universitaires
La mise sur pied de cliniques universitaires s’effectue selon la Procédure relative à la création et au fonctionnement d’une clinique universitaire.
8. Bureau du registraire
Le Bureau du registraire offre un important soutien administratif au niveau de l’enseignement, tel que prévu dans la Politique relative au Bureau du registraire.
9. Bibliothèque Paul-Émile-Boulet
9.1 Mandat et fonctionnement
La Bibliothèque Paul-Émile-Boulet a pour mandat de fournir à la communauté universitaire les ressources, les services documentaires et informationnels nécessaires à l’apprentissage, l’enseignement, à la recherche et à la création, tel que le prévoit la Politique relative à la Bibliothèque Paul-Émile-Boulet.
Le fonctionnement plus précis est décrit dans les procédures suivantes :
Les modalités relatives aux dons en documents ou en argent qui sont offerts à la Bibliothèque sont décrites dans la Procédure relative aux dons en document ou en argent.
9.2 Libre accès et dépôt institutionnel
La Bibliothèque est également responsable du dépôt institutionnel, tel que le prévoit la Politique sur le libre accès et le dépôt institutionnel de l’Université du Québec à Chicoutimi.
Les modalités plus précises de dépôt sont dictées dans la Directive relative aux modalités reliées au dépôt de documents dans Constellation.
10. Soutien aux étudiants en situation de
handicap
L’UQAC est d’avis que le principe de soutien scolaire, professionnel et social des personnes en situation de handicap demeure une responsabilité partagée par tous les membres de la communauté universitaire. Les principes et les modalités relatives à ce soutien sont prévus dans la Politique d’accueil et de soutien aux étudiants en situation de handicap.
11. Mise à jour
Le présent règlement est mis à jour au besoin ou minimalement, tous les cinq (5) ans. La mise à jour est adoptée par le Conseil d’administration.
12. Dispositions finales
Le présent règlement entre en vigueur au moment de son adoption par le Conseil d’administration.