Procédure relative au prêt de documents

 

Adoption
Instance Date Décision
Comité exécutif 6 avril 1982 CEX-1009

 

Modification
Instance Date Décision Commentaires
Comité exécutif 27 octobre 1992 CEX-2251  

 

Révision Aux trois (3) ans
Responsable Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources
Parties prenantes

1.        Dispositions générales

1.1    Préambule

Établir les modalités relatives au prêt de documents.

1.2    Objectifs

  • Permettre la consultation des documents à l’extérieur de la bibliothèque.
  • Assurer une accessibilité équitable aux documents de la bibliothèque.
  • Assurer un contrôle des documents prêtés par la Bibliothèque Paul-Émile-Boulet.

1.3    Références

Politique relative à la Bibliothèque Paul-Émile-Boulet.

1.4    Responsable de l’application

Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources est responsable de son application.

 2.        Rôles et modalités

2.1    Principes

  1. Le lieu privilégié de consultation des documents demeure la bibliothèque.
  2. La Bibliothèque Paul-Émile-Boulet reconnaît qu’il peut s’avérer utile qu’une personne puisse emprunter le document.
  3. À cette fin :
  • La Bibliothèque Paul-Émile-Boulet garantit à tous une accessibilité la plus large possible aux documents de sa collection.
  • La Bibliothèque Paul-Émile-Boulet favorise une politique d’égalité de toutes les personnes à l’accès de la documentation.
  • La Bibliothèque Paul-Émile-Boulet met de l’avant des mesures appropriées de contrôle.

2.2    Processus

La personne se présente au comptoir du prêt avec le document qu’elle désire emprunter. Elle complète les formalités requises. Après consultation, elle retourne le document emprunté. Le tout doit s’effectuer en conformité avec les règlements de la Bibliothèque Paul-Émile-Boulet, lesquels sont établis par sa direction  après consultation du Comité de la bibliothèque et approbation du vice-recteur ou de la vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources.

 3.        Mise à jour

La présente procédure doit être mise à jour au besoin et minimalement, tous les trois (3) ans. La mise à jour est adoptée par le Comité exécutif.

 4.        Dispositions finales

La présente procédure entre en vigueur à compter de son adoption par le Comité exécutif.