Règlement relatif à la gestion des biens meubles et immeubles

Adoption
Instance Date Décision
Conseil d’administration 2018-05-22 CAD-11719

 

Modification
Instance Date Décision Commentaires
CAD  

 

Révision Tous les cinq (5) ans
Responsable Vice-recteur aux affaires administratives
Partie prenante Service des immeubles et équipements
Codification 1164-04.001

1.  Dispositions générales

L’Université du Québec à Chicoutimi dispose d’un parc mobilier et immobilier pour mener à terme sa mission d’enseignement universitaire, de recherche et de services à la collectivité. Le présent règlement traite de l’acquisition, de la gestion et de la disposition de ces biens meubles et immeubles.

Tout le processus d’acquisition doit être conforme aux lois et aux règles prévues dans le Règlement relatif à l’approvisionnement et les documents administratifs en découlant. Il est à noter qu’en cas de disparité entre le présent règlement et celui sur l’approvisionnement, c’est le Règlement relatif à l’approvisionnement et les politiques et procédures qui en découlent qui prévalent.

2.  Gestion des biens meubles et immeubles

2.1  Gestion générale

La gestion des biens meubles et immeubles appartenant à l’UQAC s’effectue en conformité avec la Politique relative à l’acquisition et à la gestion des biens meubles et immeubles de l’Université et la Politique relative à la disposition des biens meubles et immeubles appartenant à l’UQAC.

Concernant plus particulièrement les œuvres d’art, l’acquisition et la conservation s’effectue selon la Politique d’acquisition et de conservation des œuvres d’art.

Par ailleurs, les différents documents administratifs ont été regroupés selon les secteurs suivants :

  • Opérations
  • Espaces
  • Projets

Afin d’assurer la gestion de ces trois secteurs, les politiques, les procédures et les directives suivantes ont été élaborées.

2.2.1  Opérations

La gestion des opérations s’effectue conformément à la Politique relative aux opérations. Les différentes procédures et directives suivantes ont été adoptées en lien avec la gestion des opérations :

2.2.2  Espaces

La gestion des espaces s’effectue conformément à la Politique relative à la gestion des espaces. Les différentes procédures et directives suivantes ont été adoptées en lien avec la gestion des espaces :

2.2.3  Projets

La gestion des projets s’effectue conformément à la Politique relative à la gestion des projets.

2.2  Santé et sécurité

L’UQAC porte un intérêt particulier envers la santé et la sécurité des membres de la communauté universitaire ainsi que la protection de ses biens sur ses différentes propriétés, et ce, conformément au Règlement relatif au milieu de vie et à la sécurité.

3.  Mise à jour

Le présent règlement est mis à jour au besoin ou minimalement, tous les cinq (5) ans. La mise à jour est adoptée par le Conseil d’administration.

4.  Dispositions finales

Le présent règlement entre en vigueur au moment de son adoption par le Conseil d’administration.