| Adoption | ||
| Instance | Date | Décision |
| Conseil d’administration | 22 mai 2018 | CAD-11719 |
| Modification | |||
| Instance | Date | Décision | Commentaires |
| Conseil d’administration | |||
| Révision | Aux cinq (5) ans |
| Responsable | Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources |
| Partie prenante | Service des immeubles et équipements |
1. Dispositions générales
L’Université du Québec à Chicoutimi dispose d’un parc mobilier et immobilier pour mener à terme sa mission d’enseignement universitaire, de recherche et de services à la collectivité. Le présent règlement traite de l’acquisition, de la gestion et de la disposition de ces biens meubles et immeubles.
Tout le processus d’acquisition doit être conforme aux lois et aux règles prévues dans le Règlement relatif à l’approvisionnement et les documents administratifs en découlant. Il est à noter qu’en cas de disparité entre le présent règlement et celui sur l’approvisionnement, c’est le Règlement relatif à l’approvisionnement et les politiques et procédures qui en découlent qui prévalent.
2. Gestion des biens meubles et immeubles
2.1 Gestion générale
La gestion des biens meubles et immeubles appartenant à l’UQAC s’effectue en conformité avec la Politique relative à l’acquisition et à la gestion des biens meubles et immeubles de l’Université et la Politique relative à la disposition des biens meubles et immeubles appartenant à l’UQAC.
Concernant plus particulièrement les œuvres d’art, l’acquisition et la conservation s’effectue selon la Politique d’acquisition et de conservation des œuvres d’art.
Par ailleurs, les différents documents administratifs ont été regroupés selon les secteurs suivants :
- opérations;
- espaces;
- projets.
Afin d’assurer la gestion de ces trois secteurs, les politiques, les procédures et les directives suivantes ont été élaborées.
2.2.1 Opérations
La gestion des opérations s’effectue conformément avec les règles mises en place institutionnellement. Les différentes procédures et directives suivantes ont été adoptées en lien avec la gestion des opérations :
- Procédure relative à l’utilisation des véhicules de l’Université
- Procédure en matière d’acquisition, de renouvellement et de gestion des polices d’assurances
- Procédure en matière de permis de boisson
- Procédure en matière d’activité sociale et de réception
- Procédure relative à la circulation et au stationnement sur le campus
- Politique sur les transports avec un véhicule lourd
- Procédure en matière de reproduction de documents
- Procédure en matière de distribution et de vente des notes de cours
- Directive relative à la distribution du courrier
- Directive relative à l’affichage
- Directive relative à l’utilisation des clés
2.2.2 Espaces
La gestion des espaces s’effectue conformément avec les règles mises en place institutionnellement. Les différentes procédures et directives suivantes ont été adoptées en lien avec la gestion des espaces :
- Procédure relative à l’allocation des locaux
- Procédure relative à l’amélioration et à la conservation des locaux et des bâtiments de l’Université
- Procédure en matière de prêt et de location des locaux
- Procédure relative à la location d’espaces
- Procédure relative à l’allocation de locaux de recherche
- Directive relative au prêt et à la location du « Petit théâtre »
- Procédure relative à la gestion de la Forêt d’enseignement et de recherche « Simoncouche »
- Directive relative à la réservation et à l’utilisation des espaces et des installations de la Forêt d’enseignement et de recherche « Simoncouche »
2.2.3 Projets
La gestion des projets s’effectue conformément avec les règles mises en place institutionnellement.
2.2 Santé et sécurité
L’UQAC porte un intérêt particulier envers la santé et la sécurité des membres de la communauté universitaire ainsi que la protection de ses biens sur ses différentes propriétés, et ce, conformément au Règlement relatif au milieu de vie et à la sécurité.
3. Mise à jour
Le présent règlement est mis à jour au besoin ou minimalement, tous les cinq (5) ans. La mise à jour est adoptée par le Conseil d’administration.
4. Dispositions finales
Le présent règlement entre en vigueur au moment de son adoption par le Conseil d’administration.