| Adoption | ||
| Instance | Date | Décision |
| Comité exécutif | 6 avril 1982 | CEX-1009 |
| Modification | |||
| Instance | Date | Décision | Commentaires |
| Conseil d’administration | 25 mars 1997 | CAD-6081 | |
| Révision | Aux trois (3) ans |
| Responsable | Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources |
| Parties prenantes | |
1. Dispositions générales
1.1 Préambule
Établir les modalités relatives à l’admission, à l’inscription et à la gestion des dossiers des étudiants.
1.2 Objectifs
Déterminer les modalités et les principes relatifs à l’organisation et au fonctionnement du Bureau du registraire.
1.3 Références
Politique relative au Bureau du registraire.
Politique relative aux études de premier, deuxième et troisième cycles.
1.4 Responsable de l’application
Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources est responsable de son application.
2. Rôles et modalités
2.1 Principes
2.1.1. Le Bureau du registraire est responsable de l’admission, de l’inscription et de la gestion des dossiers pour tous les étudiantes et étudiants.
2.1.2. Le Bureau du registraire effectue le contrôle du cheminement des étudiantes et étudiants dans leur programme.
2.1.3. Le Bureau du registraire fournit les statistiques officielles relatives à la clientèle étudiante et les attestations officielles afférentes au dossier de chaque étudiante et étudiant.
2.2 Processus
2.2.1. Lors de l’admission et l’inscription, l’étudiante ou étudiant doit se conformer aux politiques et procédures des études de premier cycle ou des études de cycles supérieurs et se présente au Bureau du registraire.
2.2.2. Toute demande de statistiques officielles sera adressée, par écrit, au Bureau du registraire.
2.2.3. Suite à une réquisition écrite d’une personne relativement à une demande d’attestation de ses études à l’UQAC, le Bureau du registraire fera parvenir directement l’attestation à qui de droit.
2.2.4. Les documents relatifs au cheminement académique de l’étudiante ou étudiant doivent être envoyés au Bureau du registraire par les directions de départements ou de module, selon les cas, dans les délais requis. Le Bureau du registraire en assurera la gestion conformément aux politiques et procédures des études de premier cycle et des études de cycles supérieurs.
3. Mise à jour
La présente procédure doit être mise à jour au besoin et minimalement, tous les trois (3) ans. La mise à jour est adoptée par le Comité exécutif.
4. Dispositions finales
La présente procédure entre en vigueur à compter de son adoption par le Comité exécutif de l’Université.