ADOPTION
Instance	Date	Décision
Conseil d’administration	24 avril 2018	CAD-11649

MODIFICATION
Instance	Date	Décision	Commentaires
Conseil d’administration	1er juillet 2020	CAD-12286	Modification de la structure organisationnelle

RÉVISION	Aux cinq (5) ans
Responsable	Vice-recteur ou vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite
Parties prenantes	Services aux étudiants Service des activités et des aménagements sportifs

1.  Dispositions générales

Le présent règlement a pour objet de baliser les différents services offerts aux étudiantes et étudiants, à la communauté universitaire et au grand public. Pour tout ce qui concerne le milieu de vie et la sécurité, les informations et documents administratifs pertinents se retrouvent dans le Règlement relatif au milieu de vie et à la sécurité.

2.  Services individuels et collectifs offerts aux
étudiants

Afin d’améliorer l’expérience étudiante et les conditions de réussite tout au long du parcours universitaire plusieurs services complémentaires sont offerts aux étudiantes et étudiants.

Ainsi, conformément à la Politique sur les services personnels et collectifs offerts aux étudiants, les Services aux étudiants dispensent des services de soutien à l’apprentissage qui permettent des conditions favorables aux études dont notamment :

• aide psychosociale;
• orientation scolaire et professionnelle;
• aide au métier d’étudiant;
• aide financière;
• bourse d’excellence;
• aide aux étudiantes et étudiants en situation de handicap;
• vie étudiante.

Par ailleurs, l’UQAC reconnaît la valeur formatrice des activités réalisées à titre de bénévole par les étudiantes et les étudiants au sein de l’établissement. L’étudiante ou l’étudiant qui souhaite obtenir des crédits universitaires pour sa participation à valeur formatrice doit soumettre sa demande conformément à la Procédure relative à la reconnaissance de la participation à valeur formatrice des étudiantes et des étudiants à la vie institutionnelle.

L’UQAC est d’avis que le principe de soutien scolaire, professionnel et social des personnes en situation de handicap demeure une responsabilité partagée par tous les membres de la communauté universitaire. Les principes et les modalités relatives à ce soutien sont prévus dans la Politique d’accueil et de soutien aux étudiants en situation de handicap.

3.  Soutien financier, bourses d’études et distinctions

Plusieurs programmes de bourses soutiennent financièrement les étudiantes et les étudiants de l’UQAC dans la poursuite de leurs études universitaires. Ces soutiens financiers sont offerts par l’UQAC ou en collaboration avec d’autres partenaires et s’adressent soit, aux étudiantes et aux étudiants ou encore, sont destinés à des projets étudiants.

3.1  Soutien financier

Le soutien financier est présenté dans les procédures suivantes :

• Procédure relative à l’aide financière aux étudiants et aux étudiantes
• Procédure relative à l’exonération des frais de scolarité pour les enfants d’une même famille
• Procédure relative au financement de projets étudiants par les Services aux étudiants

3.2  Bourses d’études

Différents types de bourses d’études sont disponibles à l’UQAC, lesquelles sont attribuées selon les documents suivants :

Bourses d’excellence

• Procédure relative à l’attribution des bourses d’excellence à l’UQAC
• Procédure relative à l’attribution des bourses d’exemption de frais de scolarité
• Directive relative aux Programmes de bourses pour les étudiants et les étudiantes provenant de l’international à titre régulier/déréglementé dans un programme diplômant de 1^er cycle et de 2^e cycle – volet professionnel
• Directive précisant le Programme de bourses d’exemption découlant de la Politique relative aux droits de scolarité exigés des étudiants étrangers par les universités du Québec du Ministère de l’Enseignement supérieur du Québec

Autres distinctions

D’autres distinctions peuvent être offertes selon les modalités institutionnelles prescrites, tel qu’une nomination au Tableau d’honneur de l’UQAC, la remise des médailles du Gouverneur général du Canada ou la présélection des personnes candidates à la médaille du Lieutenant-gouverneur.

4.  Service des activités et aménagements
sportifs

Afin de favoriser les saines habitudes de vie, l’UQAC met à la disposition de l’ensemble de la communauté universitaire et au grand public plusieurs activités et équipements sportifs. Les principes relatifs à cette offre de services se retrouvent dans la Politique relative au Service des activités et des aménagements sportifs de l’UQAC.

Les modalités relatives à l’inscription, l’accès aux installations ainsi que la location des plateaux et du matériel se déroulent selon la Directive relative à l’inscription des activités, à l’accès aux installations ainsi qu’à la location de plateaux et de matériel du Service des activités et des aménagements sportifs de l’Université du Québec à Chicoutimi.

4.1  Sport d’excellence

Par l’entremise du programme de sport d’excellence, l’Université désire offrir à des étudiante et étudiants athlètes ayant un intérêt marqué et des aptitudes exceptionnelle dans leur sport respectif, les moyens nécessaires pour favoriser leur réussite académique et sportive.  C’est pourquoi l’Université s’est doté d’une Politique sur l’encadrement du sport d’excellence.  Par cette politique, l’Université reconnaît que la pratique d’un sport d’excellence contribue au développement d’un milieu stimulant qui favorise l’excellence académique.

5.  Mise à jour

Le présent règlement est mis à jour au besoin ou minimalement, tous les cinq (5) ans. La mise à jour est adoptée par le Conseil d’administration.

6.  Dispositions finales

Le présent règlement entre en vigueur au moment de son adoption par le Conseil d’administration.