| Adoption | ||
| Instance | Date | Décision |
| Conseil d’administration | 27 avril 1982 | CAD-2980 |
| Modification | |||
| Instance | Date | Décision | Commentaires |
| Commission des études | 13 avril 1993 | CET-3353 | |
| Commission des études | 1er juin 1999 | CET-4464 | |
| Révision | Aux trois (3) ans |
| Responsable | Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite |
| Parties prenantes | |
1. Dispositions générales
1.1 Préambule
- Fixer les critères permettant d’identifier les activités intensives pour les programmes d’études de cycles supérieurs.
- Identifier l’autorité compétente pour en juger.
1.2 Objectifs
Pédagogique :
Permettre aux étudiantes et aux étudiants de suivre des activités où il est reconnu que celles-ci doivent se donner selon un horaire concentré nécessaire à l’acquisition des connaissances ou de la formation visée dans les objectifs de l’activité.
Administratif :
Permettre aux étudiantes et aux étudiants de prendre connaissance de la restriction de leur droit de modification d’inscription ou d’abandon d’activités intensives.
1.3 Références
- Politique relative aux études de cycles supérieurs.
- Règlement général 3 « Les études de cycles supérieurs » de l’Université du Québec.
1.4 Responsable de l’application
Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite est responsable de son application.
1.5 Définitions
« Activité » : aux études de cycles supérieurs, une activité est un terme générique désignant un ensemble d’activités de formation par la scolarité, la recherche, la création, l’intervention et le stage. Il inclut également le travail dirigé et les travaux reliés aux divers rapports, au mémoire, à la thèse ou à la réalisation d’une œuvre ou de l’équivalent. Une activité entre normalement dans la composition d’un ou plusieurs programmes d’études.
Une activité est jugée intensive par l’autorité compétente quand il est reconnu que la seule formule pédagogique devant être utilisée pour atteindre les objectifs visés nécessite un horaire concentré.
Toute activité dont l’horaire est distribué sur moins de quinze (15) semaines peut être jugée « intensive » par l’autorité compétente.
« Études de cycles supérieurs » : programme d’études de deuxième et de troisième cycles.
2. Rôles et modalités
2.1 Modalités
Dans le cadre d’une activité intensive, la réglementation relative à la modification d’inscription et à l’abandon autorisé n’est pas applicable.
La direction de programme identifie les activités intensives et informe le doyen ou la doyenne des études qui en avise le registraire.
Les activités intensives sont identifiées comme telles lors de la publication de l’horaire à chacun des trimestres et font l’objet d’informations supplémentaires quant aux restrictions imposées aux droits des étudiantes et des étudiants.
3. Mise à jour
La présente procédure doit être mise à jour au besoin et minimalement, tous les trois (3) ans. La mise à jour est adoptée par le Comité exécutif.
4. Dispositions finales
La présente procédure entre en vigueur à compter de son adoption par le Conseil d’administration de l’Université.