ADOPTION
Instance	Date	Décision
Conseil d’administration	25 mars 2025	CAD-13488

 

MODIFICATION
Instance	Date	Décision	Commentaires

 

RÉVISION	Aux cinq (5) ans
Responsable	La personne vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite
Parties prenantes	Décanat des études, Décanat des affaires départementales, Services de la Bibliothèque, Carrefour de l’enseignement et de l’apprentissage, Comités d’unités pédagogiques, Directions d’unités pédagogiques, Directions départementales, Assemblées départementales, Personnes enseignantes, personnes étudiantes, Service des technologies de l’information, Service des immeubles et équipements, Syndicat des professeures et professeurs de l’UQAC, Syndicat des chargées et chargés de cours de l’UQAC

1.   Dispositions générales

1.1        Préambule

L’Université s’assure d’offrir une formation de qualité, et ce, peu importe la modalité d’enseignement. L’enseignement se décline selon les modalités suivantes : présence, distance synchrone, distance asynchrone, autoportante ou comodale.

En tant qu’établissement universitaire misant sur la proximité, l’Université priorise la formation en présence comme modalité d’enseignement principale pour la majorité de ses programmes d’études. Cette vision contribue à un milieu de vie et d’apprentissage dynamique et stimulant, où les échanges directs entre pairs et avec le corps enseignant renforcent autant l’acquisition des savoirs que le sentiment d’appartenance à la communauté universitaire. En évoluant dans un même espace, les personnes étudiantes cultivent une identité universitaire forte, nourrie par des interactions humaines qui enrichissent leur expérience universitaire, affinent leur pensée critique et approfondissent leur formation citoyenne.

Toutefois, étant donné l’éloignement de certaines communautés étudiantes, de même que le désir d’atteindre de nouvelles personnes étudiantes ou encore de s’adapter aux réalités émergentes, l’enseignement à distance, sous toutes ses formes, ainsi que l’enseignement en comodalité peuvent aussi être préconisés pour atteindre des objectifs d’apprentissage ou favoriser le développement de compétences spécifiques en lien avec la formation.

Dans l’objectif d’offrir de la prévisibilité pour les personnes étudiantes, une ou des modalités principales sont déterminées pour chaque programme d’études afin que cette information soit connue et disponible au moment de l’admission. Des règles relatives aux modalités d’enseignement sont également adoptées pour chaque programme d’études afin de prévoir les conditions dans lesquelles une activité pédagogique créditée peut être offerte dans une modalité d’enseignement autre qu’en présence, le cas échéant.

Pour chaque groupe d’une activité pédagogique créditée figurant à l’offre de cours, une modalité d’enseignement est déterminée et celle-ci est affichée au moment de l’inscription. La détermination de la modalité d’enseignement est effectuée en accord avec les règles établies par le Comité d’unité pédagogique. La personne enseignante peut aussi varier la modalité des séances de l’activité pédagogique créditée en respectant les balises fixées pour la modalité d’enseignement déterminée.

Enfin, les activités pédagogiques créditées autoportantes sont réservées à des contextes de formation particuliers et demeurent une exception.

1.2       Objectifs

Les objectifs de la présente politique sont les suivants :

• Assurer la mise en œuvre et le maintien d’une offre de formation de qualité;
• Définir les différentes modalités d’enseignement offertes à l’UQAC;
• Doter la communauté universitaire d’une compréhension commune des différentes modalités d’enseignement en établissant un cadre relatif à celles-ci;
• Maintenir un équilibre entre la formation en présence et l’enseignement à distance afin de respecter les principes de proximité, d’interaction et d’apprentissage actif;
• Offrir une prévisibilité pour les personnes enseignantes;
• Offrir une prévisibilité pour les personnes étudiantes;
• Répondre aux différents besoins de certaines communautés étudiantes;
• Préciser les responsabilités pédagogiques et administratives des unités pédagogiques relativement aux modalités d’enseignement prévues par la présente politique;
• Permettre à la direction d’unité pédagogique d’assurer le respect de la vision et de la modalité principale du programme d’études pour une formation de qualité;
• Préciser les responsabilités de toute personne intervenant dans la gestion pédagogique et administrative des modalités d’enseignement;
• Compléter avec exactitude la déclaration de la modalité d’enseignement de chaque activité pédagogique créditée auprès du ministère.

1.3    Champ d’application

La Politique s’applique à toute activité pédagogique créditée offerte par l’UQAC, à moins d’une exception prévue par un protocole d’entente avec un partenaire externe.

1.4    Références

• Règlement relatif aux études
• Politique sur la liberté académique universitaire
• Procédure relative à la création et à la modification d’un programme
• Procédure relative à la planification trimestrielle des activités d’enseignement
• Politique institutionnelle d’utilisation des technologies de l’information et de la communication dans les salles de cours
• Politique relative à l’appréciation de la qualité des enseignements
• Procédure relative au plan de cours
• Procédure relative à l’élaboration et à l’utilisation du plan de cours des activités des programmes d’études de cycles supérieurs
• Politique relative aux droits d’auteur
• Loi sur le droit d’auteur (L.R.C., c. C-42) 2023

1.5    Responsable de l’application

La personne vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite est responsable de l’application de cette politique.

« Activité pédagogique créditée »: Ensemble d’activités de formation offertes selon différentes modalités d’enseignement, permettant l’atteinte d’objectifs précis et pouvant ainsi contribuer à la composition d’un ou de plusieurs programmes. Elle est de différents types, notamment : cours, ateliers, séminaires, lectures dirigées, travaux dirigés, laboratoires, stages, internats, activités de recherche ou de création d’une œuvre, ou d’intervention conduisant à un essai, un mémoire ou une thèse, etc.

« Enseignement »: L’enseignement inclut les activités prévues aux différentes conventions collectives.

« Hybridation »: Dans le contexte de cette politique, l’hybridation consiste à varier les modalités d’enseignement lors des différentes séances d’une même activité pédagogique créditée selon la flexibilité permise par le cadre institutionnel établi au paragraphe 2.1.18 (et plus particulièrement la section du tableau intitulée « PARAMÈTRES DES SÉANCES POUR LA PERSONNE ENSEIGNANTE »). Le but de cette hybridation vise ainsi à optimiser l’expérience d’apprentissage tout en s’assurant d’arrimer la séquence des séances selon les objectifs poursuivis.

« Modalités d’enseignement »: Les modalités d’enseignement définissent la façon dont sont prévues les interactions (en présence, distance synchrone, distance asynchrone, autoportante, comodale) entre la personne enseignante et la personne étudiante. Il peut être nécessaire d’utiliser différents outils technologiques selon les modalités.

Définitions des modalités d’enseignement[1]

« Présence »: Activité de formation avec présence prévue à un moment commun dans un ou des espaces pédagogiques physiques communs déterminés pour toutes les personnes participantes.

« Distance synchrone »: Activité de formation sans déplacement sur les lieux de la formation, à l’exception des examens qui peuvent être en présence dans un lieu avec surveillance. La personne étudiante se connecte à partir d’un appareil à un ou des espaces pédagogiques physiques ou en ligne (ou virtuels) proposés, à un moment commun à toutes les personnes participantes.

« Distance asynchrone »: Activité de formation sans déplacement sur les lieux de la formation, à l’exception des examens qui peuvent être en présence dans un lieu avec surveillance. La formation est offerte en différée, au moment qui convient à la personne étudiante dans le respect de la progression prévue au plan de cours par la personne enseignante.

« Autoportante »: Activité de formation dispensée à distance de façon asynchrone. Ce type de formation est conçue pour que la personne étudiante progresse à son rythme et de façon autonome en incluant les évaluations.

 « Comodale »:  Activité de formation combinant, en simultané, des modes en présence et à distance synchrone. Les personnes étudiantes peuvent alors choisir de participer aux activités pédagogiques créditées en présence ou en distance. Il existe différents niveaux de flexibilité dans le comodal (voir : https://www.uqac.ca/ressourcespedago/flexible_comodal/) et c’est à la personne enseignante de prévoir le niveau de flexibilité selon ce qui est permis par les règles relatives aux modalités d’enseignement du programme d’études.

« Règles relatives aux modalités d’enseignement »: Désignent le cadre établi pour chaque programme d’études par le Comité d’unité pédagogique afin de permettre à la direction d’unité pédagogique d’assurer le respect de la vision et de la (ou des) modalité(s) principale(s) du programme d’études lors de la demande d’activités pédagogiques créditées.

 « Séance »: Désigne une unité de temps structurée durant laquelle les personnes étudiantes et la personne enseignante se réunissent pour la prestation de l’activité pédagogique créditée auxquelles se sont inscrites les personnes étudiantes.

 « Stratégies d’enseignement et d’apprentissage »: Ensemble d’actions coordonnées et de ressources pédagogiques prévues par l’enseignant ou l’enseignante dans le but d’atteindre les objectifs d’apprentissage visés. Elles sont déterminées, entre autres, par les objectifs de l’activité pédagogique créditée et du programme, le contexte de formation et les personnes à qui on s’adresse. Voici quelques exemples (non-exhaustif) de stratégies d’enseignement et d’apprentissage :

• Méthode des cas;
• Apprentissage par problème (APP);
• Classe inversée;
• Approche par projets.

 « Trimestre universitaire »:  Désigne les divisions de l’année universitaire prévues au calendrier adopté par les instances de l’UQAC.

 « Types d’activités pédagogiques »: Terme utilisé pour identifier le format de l’activité pédagogique créditée: cours, ateliers, séminaires, laboratoires, stages, internats, activités de recherche (ou de création d’une œuvre, ou d’intervention) conduisant à un essai, un mémoire ou une thèse, lecture dirigée, travaux dirigés, travaux pratiques, etc.

2.   Principes et responsabilités

2.1 Principes généraux

L’Université convient des principes généraux suivants concernant les modalités d’enseignement.

Détermination des règles relatives aux modalités d’enseignement

2.1.1 Les règles relatives aux modalités d’enseignement pour un programme d’études sont élaborées par la direction d’une unité pédagogique, en collaboration avec le Comité d’unité pédagogique, selon les principes établis par la présente politique.  Elles sont ensuite approuvées par le Comité d’unité pédagogique, qui verra d’abord à prioriser la modalité d’enseignement priorisée par l’UQAC, soit l’enseignement en présence.

2.1.2  Les règles relatives aux modalités d’enseignement doivent           prévoir ce qui suit:

 2.1.2.1 La détermination de la modalité principale  d’enseignement d’un programme d’études afin d’offrir de  la prévisibilité aux personnes étudiantes au moment de  leur admission;

2.1.2.2  Les exceptions aux principes établis par la présente politique lorsque les exigences du programme le requièrent en vertu d’un agrément ou d’un ordre professionnel;

2.1.2.3   Le fait qu’un programme d’études pourrait être offert avec différentes modalités principales selon le lieu ou encore les besoins des personnes étudiantes à qui il est offert (à titre d’exemple : sur le campus de Chicoutimi, un programme pourrait avoir comme modalité principale en présence de jour, et de soir la modalité principale pourrait être à distance synchrone alors qu’en formation continue, la modalité principale pourrait être à distance asynchrone).

2.1.2.4 Les conditions dans lesquelles une activité pédagogique créditée peut être offerte dans une modalité d’enseignement autre qu’en présence, le cas échéant (quelques exemples: les activités pédagogiques obligatoires sont normalement toutes offertes en présence, mais celles optionnelles peuvent l’être dans toutes les modalités d’enseignement, ou encore toutes les activités pédagogiques créditées avec une composante pratique ou laboratoire sont obligatoirement offertes en présence, etc.);

2.1.2.5  L’impact que peuvent avoir les différentes modalités d’enseignement sur la réussite étudiante en fonction des différents besoins des personnes étudiantes.

2.1.3  Les règles relatives aux modalités d’enseignement d’un programme d’études offrent de la prévisibilité à la personne   étudiante afin de faciliter ses choix lors de la demande d’admission et lors de l’inscription pour ses activités pédagogiques créditées. Cela signifie que la modalité principale pour l’entièreté du programme d’études est indiquée dans la description officielle du programme d’études et fait également partie intégrante des règles relatives aux modalités d’enseignement. De telles règles offrent aussi de la prévisibilité à la personne enseignante dans la planification de ses stratégies d’enseignement et d’apprentissage.

2.1.4 Lors de l’élaboration des règles relatives aux modalités d’enseignement d’un programme d’études, pour permettre la dispensation d’activités pédagogiques avec une modalité d’enseignement autre qu’en présence, le Comité d’unité pédagogique tient compte, notamment, de l’éloignement de certaines communautés étudiantes, de même que du désir d’atteindre de nouvelles personnes étudiantes, de s’adapter aux réalités émergentes et d’optimiser l’expérience d’apprentissage de la personne étudiante. En tout temps le Comité d’unité pédagogique peut bénéficier de l’accompagnement des Services de la bibliothèque afin de sélectionner la modalité d’enseignement la plus adéquate pour un programme d’études.

Consultation

2.1.5 Avant que le Comité d’unité pédagogique ne procède à l’adoption des règles relatives aux modalités d’enseignement pour un programme d’études qui prévoient des modalités d’enseignement différentes qu’en présence (aucune consultation n’est effectuée si les modalités d’enseignement autorisées sont strictement en présence), la direction d’unité pédagogique procède à une consultation de dix (10) jours ouvrables auprès des personnes enseignantes qui ont dispensé des activités pédagogiques créditées au sein du programme concerné au cours des neuf (9) trimestres qui précèdent l’élaboration du projet de règles relatives aux modalités d’enseignement.

2.1.6 Le but de cette consultation est de connaître les enjeux et les préoccupations des personnes enseignantes en fonction de leur expertise par rapport au contenu enseigné. Si cela est nécessaire dans le contexte du programme d’études, la direction d’unité pédagogique consulte également les autres unités pédagogiques impliquées, ainsi que les centres hors-campus, la Formation continue, le Centre des Premières nations Nikanite et le Bureau de l’international pour une période équivalente. Les résultats de cette consultation sont partagés au Comité d’unité pédagogique.

Établissement des règles relatives aux modalités d’enseignement lors de la création de programmes d’études

2.1.7 Lors d’une création de programmes d’études, des règles relatives aux modalités d’enseignement sont établies. Si le programme d’études est créé avec plus du deux tiers (2/3) d’activités pédagogiques créditées existantes, le processus de consultation est effectué avec les adaptations nécessaires. S’il s’agit de moins du deux tiers (2/3) d’activités pédagogiques créditées existantes ou nouvelles activités pédagogiques créditées, la direction d’unité pédagogique ne procède pas à une telle consultation, mais le Comité d’unité pédagogique fixe tout de même des règles relatives aux modalités d’enseignement et une ou des modalités d’enseignement principales pour le programme d’études.

Adoption et entérinement des règles relatives aux modalités d’enseignement

2.1.8 Une fois l’analyse complétée par le Comité d’unité pédagogique, la direction d’unité pédagogique finalise l’élaboration des règles relatives aux modalités d’enseignement pour chaque programme d’études sous sa responsabilité et le Comité d’unité pédagogique procède à leur adoption.

2.1.9 Les résolutions du Comité d’unité pédagogique concernant l’adoption des règles relatives aux modalités d’enseignement pour chaque programme d’études sont transmises à l’Assemblée départementale.

2.1.10 L’Assemblée départementale entérine ou non la résolution du Comité d’unité pédagogique, dans les limites de sa juridiction, soit l’impact des règles adoptées sur les ressources mises à la disposition du département.

2.1.11 Dans l’éventualité où l’Assemblée départementale n’entérine pas la résolution du Comité d’unité pédagogique sur les règles relatives aux modalités d’enseignement d’un programme d’études, le dossier est retourné au Comité d’unité pédagogique avec les motifs du refus pour une réévaluation de ces règles et du justificatif au soutien de celles-ci par le Comité d’unité pédagogique.

2.1.12 La direction départementale est responsable d’acheminer le dossier déposé relativement aux règles relatives aux modalités d’enseignement ainsi que les résolutions au Décanat des études pour qu’elles soient associées aux programmes d’études et que les modalités principales soient diffusées à toute la communauté universitaire. Le Décanat des études transmet ensuite les règles relatives aux modalités d’enseignement pour chaque programme d’études au Décanat des affaires départementales afin de pouvoir suivre le tout au moment de l’offre de cours.

Modification des règles relatives aux modalités d’enseignement

2.1.13   Toute modification aux règles relatives aux modalités d’enseignement est effectuée selon le processus qui est prévu pour l’élaboration de celles-ci dans cette politique.

Détermination de la modalité principale d’enseignement du programme d’études

2.1.14 Pour établir la modalité principale d’un programme d’études, le Comité d’unité pédagogique respecte le cadre suivant :

Tableau 1 : Modalité d’enseignement principale d’un programme d’études

MODALITÉS D’ENSEIGNEMENT PRINCIPALE	PARAMÈTRES À RESPECTER POUR ÉTABLIR LA MODALITÉ D’ENSEIGNEMENT PRINCIPALE POUR UN PROGRAMME D’ÉTUDES	PRÉCISIONS – SOUS RÉSERVES des règles relatives aux modalités d’enseignement établies par le Comité d’unité pédagogique
Présence	Plus de 75% du total des crédits des activités pédagogiques du programme d’études ont lieu en présence	La balance des activités pédagogiques créditées pourrait être offerte selon d’autres modalités d’enseignement
Distance synchrone	100% du total des crédits des activités pédagogiques sont à distance, dont 75% du total des crédits le sont de façon synchrone	La balance des activités pédagogiques créditées pourrait être offerte selon d’autres modalités d’enseignement, en excluant celle en « présence »
Distance asynchrone	100 % du total des crédits des activités pédagogiques créditées sont offertes à distance asynchrone	—
Comodale	Environ 75% du total des crédits du programme est offert en comodalité	La balance des activités pédagogiques créditées pourrait être offerte selon d’autres modalités d’enseignement, en excluant celle en « présence »
Autoportante	100% du total des crédits des activités pédagogiques sont offertes selon la modalité autoportante	Aucune autre modalité d’enseignement ne peut être offerte dans un programme d’études dont la modalité principale est « autoportante »

2.1.15 Plusieurs modalités principales peuvent être déterminées au sein d’un même programme d’études en fonction des différents besoins des personnes étudiantes qui y cheminent. Toute modalité principale ainsi déterminée est également mentionnée dans la description officielle du programme d’études et fait partie intégrante des règles relatives aux modalités d’enseignement.

Application des règles relatives aux modalités d’enseignement établies pour un programme d’études et respect de la modalité principale du programme d’études

2.1.16 La direction d’unité pédagogique est responsable de l’application des règles relatives aux modalités d’enseignement établies pour un programme d’études et du respect de la modalité principale prévue pour celui-ci.  La direction d’unité pédagogique effectue la demande d’activités pédagogiques créditées à la direction départementale de façon conséquente.

2.1.17 Au moment de la demande d’activités pédagogiques créditées pour un trimestre, la direction d’unité pédagogique s’assure d’avoir une vue d’ensemble des impacts du choix de la modalité d’enseignement pour chaque groupe d’une activité pédagogique créditée offerte au sein d’un même programme et de l’optimisation de l’expérience d’apprentissage de la personne étudiante (voici des exemples de facteurs qui peuvent être pris en compte : horaires (contrainte espace-temps), cheminement, enjeux pédagogiques, gestion études-famille-travail, expérience universitaire, dosage adéquat d’interactions humaines et technologiques selon la modalité d’enseignement principale déterminée pour le programme).

2.1.18 Le cadre établi pour les différentes modalités d’enseignement est celui-ci :

Tableau 2 : Cadre établi pour les modalités d’enseignement à l’UQAC

MODALITÉS D’ENSEIGNEMENT	PARAMÈTRES DES SÉANCES POUR LA PERSONNE ENSEIGNANTE	SELON UNE PLAGE HORAIRE FIXE	À L’INTÉRIEUR DES TRIMESTRES UNIVERSITAIRES	CHEMINEMENT DES PERSONNES ÉTUDIANTES	ÉVALUATIONS
Présence	Minimum de 75% séances en présence ou plus de l’activité pédagogique créditée (excluant les évaluations)	Oui	Oui	Groupe	Dates fixes   En présence (dans un lieu avec surveillance) et/ou à distance
Distance synchrone	Minimum de 75% des séances de façon synchrone ou plus de l’activité pédagogique créditée (excluant les évaluations)	Oui	Oui	Groupe	Dates fixes   En présence (dans un lieu avec surveillance) et/ou à distance
Distance asynchrone	Aucune séance synchrone n’est prévue (des plages horaires de disponibilité peuvent toutefois être offertes)	Non	Oui	Groupe	Dates fixes   En présence (dans un lieu avec surveillance) et/ou à distance
Comodale	Minimum de 75% des séances en comodalité ou plus de l’activité pédagogique créditée (excluant les évaluations)	Oui	Oui	Groupe	Dates fixes   En présence (dans un lieu avec surveillance) et/ou à distance
Autoportante	Aucune séance n’est prévue entre les personnes étudiantes et la personne enseignante	Non	Oui	Individuel	Selon l’avancement et le cheminement de la personne étudiante   À distance

Exceptions autorisées en lien avec l’application du cadre établi à 2.1.18

2.1.19 Un comité d’unité pédagogique peut déterminer des exceptions au cadre établi pour les modalités d’enseignement à 2.1.18 lorsque les exigences du programme d’études le requièrent en vertu d’un agrément ou d’un ordre professionnel.

2.1.20 Pour certains besoins d’accommodement temporaires des personnes étudiantes, la personne enseignante peut permettre à des personnes étudiantes de se connecter à distance même si la modalité d’enseignement a été déterminée en « présence », et ce, sans que l’activité pédagogique créditée n’ait été prévue de cette façon à l’offre de cours et sans que cela ne soit affiché ou considéré comme de la comodalité puisque celle-ci n’a pas été demandée comme telle.

2.1.21 En cas de situation exceptionnelle, la modalité d’enseignement d’une activité pédagogique créditée affichée à l’offre de cours peut être modifiée, avec l’accord de la personne enseignante, de la direction d’unité pédagogique (pour les aspects académiques) et de la direction départementale (pour les aspects liés aux ressources). La direction d’unité pédagogique en informe les personnes étudiantes et le Décanat des études. La direction départementale en informe le Décanat des affaires départementales. Toutefois, en aucun temps une activité pédagogique créditée prévue à distance ou en comodalité ne peut être modifiée pour être en présence.

Enseignement

2.1.22 L’enseignement est la responsabilité du personnel enseignant conformément aux conventions collectives en vigueur. Les personnes enseignantes s’assurent de l’atteinte des objectifs des activités pédagogiques et du programme; de la mise en place des conditions pour l’acquisition des compétences souhaitées au terme de la formation; ainsi que du respect de la modalité d’enseignement associée à l’activité pédagogique créditée lors de l’offre de cours.

2.1.23 Les personnes enseignantes disposent d’une flexibilité au niveau de l’organisation des séances de l’activité pédagogique créditée.  Cette flexibilité a pour but de permettre l’hybridation des modalités d’enseignement et de les varier au fil des séances en fonction des stratégies d’enseignement et d’apprentissage retenues par la personne enseignante et de ce qui est indiqué sous la colonne Paramètres des séances de cours dans le tableau prévu au paragraphe 2.1.18 Cadre établi pour les modalités d’enseignement à l’UQAC.

2.1.24 Le plan de cours élaboré par la personne enseignante indique la modalité d’enseignement principale pour l’activité pédagogique créditée tel que défini à l’offre de cours et celle retenue pour chaque séance lorsque l’hybridation est permise selon le cadre établi au paragraphe 2.1.18, et ce, conformément à la Procédure relative au plan de cours ainsi qu’à la Procédure relative à l’élaboration et à l’utilisation du plan de cours des activités des programmes d’études de cycles supérieurs.

2.1.25 En tout temps et peu importe la modalité d’enseignement, la personne enseignante peut bénéficier de l’accompagnement du Carrefour dont le mandat est d’encourager l’innovation pédagogique et la bonification des pratiques enseignantes.

Exceptions pour les activités pédagogiques avec parcours individualisé

2.1.26 Pour toute activité pédagogique créditée qui implique un cheminement individuel (notamment les lectures dirigées, les travaux dirigés, les activités de recherche ou de création, les mémoires, essais et thèses), aucun horaire hebdomadaire n’est affiché et la modalité d’enseignement est convenue par écrit par la personne enseignante avec la personne étudiante dans le respect de la modalité principale du programme d’études et des règles relatives aux modalités d’enseignement.

2.1.27 Concernant plus spécifiquement les stages ou tout type d’activité pédagogique créditée s’y apparentant, les modalités d’enseignement varient en fonction de la nature de l’activité et sont déterminées notamment en fonction des paramètres établis dans le Guide de stage et/ou par la personne enseignante qui supervise l’activité, à moins que le Comité d’unité pédagogique en ait décidé autrement dans ses règles relatives aux modalités d’enseignement.

Particularités pour les activités pédagogiques créditées autoportantes

2.1.28 Pour qu’une activité pédagogique créditée soit offerte selon la modalité autoportante, cette possibilité doit être autorisée dans les règles relatives aux modalités d’enseignement. Ensuite, cela nécessite une recommandation conjointe par le Décanat des études et les Services de la bibliothèque de priorisation de l’offre de cette modalité pour cette activité pédagogique créditée.

Pour formuler leur recommandation, une analyse de faisabilité en fonction de la capacité à supporter la médiatisation de l’activité pédagogique créditée est effectuée et une approbation est requise par la vice-rectrice ou le vice-recteur aux études, à la formation et à la réussite pour valider si cela s’aligne avec les orientations institutionnelles.  Cette demande doit être effectuée préalablement à l’élaboration de l’offre de cours.

2.1.29 Devant l’impossibilité de prioriser une activité pédagogique créditée autoportante, l’activité pédagogique créditée peut alors être offerte selon la modalité distance asynchrone jusqu’à la priorisation de celle-ci.

2.1.30 Dans le cas où le déploiement d’un programme ou d’une activité pédagogique créditée en modalité autoportante relève d’un financement externe, les Services de la Bibliothèque évaluent principalement la disponibilité des ressources humaines impliquées dans la réalisation et le montage de l’activité pédagogique créditée dans l’analyse de faisabilité. Avec la collaboration du Carrefour, ils s’assurent, lorsque les cours sont développés à l’externe pour être offerts ici, que cela répond aux standards de qualité d’enseignement prévus à l’UQAC.

2.1.31 La dispensation d’une activité pédagogique créditée autoportante est soumise aux règles établies en vertu des conventions collectives applicables.

Infrastructures rattachées aux différentes modalités d’enseignement 

2.1.32 Le Carrefour de l’enseignement de l’apprentissage conseille le Service des immeubles et équipements et le Service des technologies de l’information sur les considérations pédagogiques relatives à l’aménagement et le choix des technologies dans les locaux utilisés pour l’enseignement.

2.1.33 Le Service des immeubles et équipements s’assure que le local attribué à une activité pédagogique créditée est adapté pour la modalité d’enseignement déterminée pour ce groupe.

2.1.34 Le Service des technologies de l’information s’assure d’offrir le soutien technologique aux personnes enseignantes lorsque des activités pédagogiques créditées sont offertes avec l’usage des technologies de l’information et des communications.

2.2 Responsabilités

2.2.1 Personne vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite

La personne vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite est responsable de :

• Appliquer la présente politique;
• Promouvoir la mise en place de conditions propices à la priorisation de la formation en présence comme principale modalité d’enseignement pour la majorité des programmes d’études offerts à l’UQAC;
• Approuver la priorisation des activités pédagogiques créditées autoportantes en fonction des orientations institutionnelles.

2.2.2 Décanat des études

Le Décanat des études est responsable de :

• Recueillir l’analyse effectuée ainsi que la résolution adoptée par le Comité d’unité pédagogique et entérinée par l’Assemblée départementale pour la détermination de la ou des modalités d’enseignement principales du programme d’études ainsi que les règles relatives aux modalités d’enseignement élaborées afin de faciliter leur opérationnalisation;
• S’assurer que la ou les modalités d’enseignement principales apparaissent à la description officielle du programme d’études;
• Recommander, conjointement avec les Services de la Bibliothèque, une priorisation pour le déploiement d’une activité pédagogique créditée avec la modalité d’enseignement autoportante, à la personne vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite.

2.2.3 Décanat des affaires départementales

Le Décanat des affaires départementales est responsable de :

• S’assurer que les personnes enseignantes soient informées lors de l’offre de cours, dans le respect des conventions collectives applicables, des modalités d’enseignement des activités pédagogiques créditées dont elles ont la responsabilité.

2.2.4 Comité d’unité pédagogique

Le Comité d’unité pédagogique est responsable de :

• Répondre aux différents besoins de certaines communautés étudiantes;
• S’adapter aux réalités émergentes et d’optimiser l’expérience d’apprentissage de la personne étudiante;
• Effectuer une analyse et élaborer, en collaboration avec la direction d’unité pédagogique, des règles relatives aux modalités d’enseignement selon les principes établis;
• Déterminer la modalité principale d’enseignement d’un programme d’études;

2.2.5 Direction d’unité pédagogique

La direction d’unité pédagogique est responsable de :

• Procéder à une consultation auprès des personnes enseignantes qui ont dispensé des activités pédagogiques créditées dans le ou les programmes concernés au cours des neuf (9) trimestres qui précèdent l’élaboration des règles relatives aux modalités d’enseignement ou un changement souhaité à celles-ci, ainsi que les parties prenantes concernées et partager les résultats au Comité d’unité pédagogique;
• Contribuer à l’analyse et à l’élaboration des règles relatives aux modalités d’enseignement;
• Transmettre à la direction départementale les règles relatives aux modalités d’enseignement retenues par le Comité d’unité pédagogique pour chaque programme d’études afin qu’elles soient entérinées;
• Indiquer la modalité d’enseignement pour chaque groupe lors de la demande des activités pédagogiques créditées, selon les besoins étudiants et dans le respect des règles relatives aux modalités d’enseignement établies;
• S’assurer de transmettre au Service des immeubles et équipements, pour chaque activité pédagogique créditée, les informations nécessaires à la gestion des espaces d’enseignement selon la modalité d’enseignement de chaque groupe.

2.2.6 Direction départementale

La direction départementale est responsable de :

• Soumettre à l’Assemblée départementale les résolutions en provenance des Comités d’unités pédagogiques pour entériner les règles relatives aux modalités d’enseignement;
• Transmettre la décision au Décanat des études pour que les personnes étudiantes soient informées de la ou des modalités principales d’enseignement des programmes d’études à l’admission;
• S’assurer que la modalité d’enseignement des activités pédagogiques créditées est indiquée lors de la répartition des tâches des personnes professeures et de l’affichage des charges de cours aux personnes chargés de cours et aux personnes superviseures de stages ainsi que pour les activités pédagogiques créditées destinées aux maîtres de français.

2.2.7 Assemblées départementales

Les Assemblées départementales sont responsables de :

• Entériner ou non les résolutions du Comité d’unité pédagogique en lien avec les règles relatives aux modalités d’enseignement, et ce, dans les limites de leur juridiction, soit l’impact des règles adoptées sur les ressources mises à la disposition du département.

2.2.8 Personne enseignante

La personne enseignante est responsable de :

• Répondre aux consultations effectuées par les directions d’unités pédagogiques;
• Donner, sur une base volontaire, de la rétroaction à la direction d’unité pédagogique en lien avec la modalité d’enseignement de l’activité pédagogique créditée sous sa responsabilité afin d’assurer le maintien ou l’amélioration de la qualité de l’enseignement;
• Indiquer dans le plan de cours la modalité d’enseignement pour l’activité pédagogique créditée tel que déterminée à l’offre de cours et celle retenue pour chaque séance lorsque l’hybridation est permise selon le cadre établi.

2.2.9 Services de la bibliothèque 

Les Services de la bibliothèque sont responsables de :

• Accompagner le personnel enseignant à sa demande dans la planification et la mise en œuvre de son enseignement en fonction de la modalité d’enseignement;
• Accompagner les unités pédagogiques dans l’établissement de la modalité d’enseignement des programmes selon les considérations pédagogiques;
• Identifier les technologiques éducatives appropriées en fonction des besoins spécifiques de l’enseignement et en assurer le soutien auprès des personnes enseignantes;
• Recommander, conjointement avec le Décanat des études, un niveau de priorisation pour le déploiement d’une activité pédagogique créditée avec la modalité d’enseignement autoportante selon les orientations institutionnelles à cet égard à la personne vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite.

2.2.10 Carrefour de l’enseignement et de l’apprentissage

Le Carrefour de l’enseignement et de l’apprentissage est responsable de :

• Encourager l’innovation pédagogique et la bonification des pratiques enseignantes par l’accompagnement, l’offre de formation continue, la veille informationnelle, la recherche ou toutes autres stratégies utiles;
• Organiser la concertation entre les différentes personnes de l’institution (services, personnes enseignantes, communauté étudiante, etc.) en lien avec les enjeux pédagogiques rencontrés;
• Conseiller le SIE et le STI sur les considérations pédagogiques relatives à l’aménagement et le choix des technologies dans les locaux utilisés pour l’enseignement.

2.2.11 Personne étudiante

La personne étudiante est responsable de :

• Mettre en place les conditions favorables à son apprentissage, peu importe la modalité d’enseignement;
• S’assurer d’avoir à sa disposition le matériel audiovisuel et technologique requis pour permettre une participation pleine et entière à l’activité pédagogique créditée suivie;
• Répondre aux questions d’évaluation de la qualité de l’enseignement en lien avec la modalité d’enseignement, le cas échéant;
• S’engager envers sa réussite.

2.2.12 Service des immeubles et équipements

Le Service des immeubles et équipements est responsable de :

• S’assurer que le local attribué à une activité pédagogique créditée est adapté pour la modalité d’enseignement déterminée pour ce groupe;
• Consulter le Carrefour de l’enseignement et de l’apprentissage au sujet des considérations pédagogiques relatives à l’aménagement dans les locaux utilisés pour l’enseignement.

2.2.10 Service des technologies de l’information

Le Service des technologies de l’information est responsable de :

• S’assurer d’offrir le soutien technologique aux personnes enseignantes lorsque des activités pédagogiques créditées sont offertes avec l’usage des technologies de l’information et des communications;
• Consulter le Carrefour de l’enseignement et de l’apprentissage au sujet des considérations pédagogiques relatives au choix des technologies dans les locaux utilisés pour l’enseignement.

3.   Mise à jour

La présente politique doit être mise à au jour au besoin ou au minimum, tous les cinq (5) ans.

4.   Dispositions finales

La présente politique entre en vigueur selon les modalités transitoires indiquées au moment de son adoption par le Conseil d’administration.

 

[1] Les définitions sont tirées de la Typologie des modes de formation du gouvernement du Québec : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/enseignement-superieur/Numerique/Campus_numerique_Quebec_Typologie-modes-formation_VF.pdf