Règlement relatif au milieu de vie et à la sécurité

 

Adoption
Instance Date Décision
Conseil d’administration 2018-05-22 CAD-11718

 

Modification
Instance Date Décision Commentaires
CAD

 

Révision Tous les cinq (5) ans
Responsable Vice-recteur aux affaires administratives
Partie prenante Service des immeubles et équipements
Code de classification 1165-02.001

1.  Dispositions générales

L’UQAC offre un milieu de vie sécuritaire et respectueux pour l’ensemble de la communauté universitaire. Le présent règlement traite plus spécifiquement des mesures en place pour assurer un milieu de vie approprié pour l’ensemble des membres de la communauté universitaire, toutefois il est aussi possible de consulter le Règlement relatif aux services aux étudiants et à la communauté pour en apprendre davantage sur les services offerts et l’aide disponible en lien, notamment, avec les saines habitudes de vie.

2.  Milieu et qualité de vie

L’UQAC est un milieu d’échanges stimulant où chaque individu, outre le fait de pouvoir profiter d’un choix de programmes variés à tous les cycles d’études, peut, dans le respect, participer à une multitude d’activités dynamiques. Il en est de même pour chaque membre du personnel, qui doit contribuer à rendre l’expérience étudiante enrichissante et agir en toute civilité dans son milieu de travail.

2.1  Harcèlement et la violence

Conformément à ses obligations légales en la matière, l’UQAC s’est dotée de politiques pour prévenir et contrer le harcèlement et la violence, dont celles-ci:

Le Bureau de prévention et d’intervention est responsable du traitement de ces plaintes. La gestion du bureau relève du Protecteur universitaire, dont les fonctions sont prévues dans la Politique concernant le protecteur universitaire.

2.2  Usage du tabac et/ou de ses dérivés

L’UQAC favorise et encourage un environnement sans fumée sur ses différents campus, faisant en sorte d’interdire en grande majorité la fumée de tabac et/ou ses dérivés. Les principes et les modalités derrière cette interdiction et les exceptions en découlant sont prévus dans la Politique sur la lutte contre le tabagisme et pour un environnement sans fumée sur les campus de l’UQAC.

2.3  Programme d’aide

L’Université se préoccupe du bien-être et de la santé de ses employés. En ce sens, elle met en place un programme d’aide dont les principes et modalités sont prévus à la Politique relative au programme d’aide aux employés (PAE).

3.  Sécurité

L’UQAC porte un intérêt particulier envers la sécurité des membres de la communauté universitaire ainsi que la protection de ses biens sur ses différentes propriétés.

3.1  Sécurité sur les propriétés de l’UQAC

Afin d’assurer la sécurité sur ses différentes propriétés, l’Université a adopté la Politique sur la sécurité des membres de la communauté universitaire sur le campus.

Dans un souci de prévention et afin d’instaurer un milieu de vie sécuritaire, l’UQAC adopte toute procédure ou directive appropriée, en particulier :

3.2  Santé et sécurité en milieu universitaire

Soucieuse d’offrir un milieu d’études et de travail sécuritaire, l’UQAC s’est dotée d’une Politique institutionnelle relative à la santé et à la sécurité en milieu universitaire.

Les modalités s’appliquant de façon plus spécifique à la sécurité dans les laboratoires et les ateliers sont prévues dans les documents suivants :

Les infractions relatives aux politiques ou aux procédures en vigueur en matière de santé et sécurité en milieu d’études et au travail sont traitées selon ce qui est applicable à chaque situation, le cas échéant (ex : convention collective, conduite responsable en recherche, etc.).

4.  Mise à jour

Le présent règlement est mis à jour au besoin ou minimalement, tous les cinq (5) ans. La mise à jour est adoptée par le Conseil d’administration.

5.  Dispositions finales

Le présent règlement entre en vigueur au moment de son adoption par le Conseil d’administration.