Procédure relative à la planification trimestrielle des activités d’enseignement

Adoption
Instance	Date	Décision
Conseil d’administration	24 mars 1992	CAD-5049
Conseil d’administration	25 mars 1997	CAD-6081

Modification
Instance	Date	Décision	Commentaires
Conseil d’administration	20 avril 1993	CAD-5313
Conseil d’administration	14 avril 2009	CAD-9066

Révision	Aux trois (3) ans
Responsable	Vice-recteur ou vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite
Parties prenantes

1. Dispositions générales

1.1 Préambule

Établir les principes et modalités régissant la planification trimestrielle des activités d’enseignement de premier, deuxième et troisième cycles.

1.2 Objectifs

Permettre à toute étudiante et tout étudiant, quel que soit son régime d’études, de cheminer normalement dans le programme auquel il est inscrit.

Permettre aux directions de département, de module, d’unité d’enseignement, aux responsables de programmes d’études de premier cycle, aux directions d’études de cycles supérieurs et à la direction de la Formation continue de se concerter afin que la planification trimestrielle des activités d’enseignement réponde le plus adéquatement possible aux besoins de la communauté étudiante, en tenant compte des ressources humaines et financières de l’Université.

Identifier les responsabilités des différentes personnes intervenants concernées par la planification trimestrielle des activités d’enseignement.

Déterminer le processus à suivre lors de la planification trimestrielle des activités d’enseignement.

1.3 Références

Règlement général 1 « Organisation et dispositions générales en matière d’enseignement et de recherche » de l’Université du Québec.

Règlement général 2 « Les études de premier cycle » de l’Université du Québec.

Règlement général 3 « Les études de cycles supérieurs et la recherche » de l’Université du Québec.

Procédure relative à l’offre de programmes d’études hors campus

Politique relative à l’offre hors campus d’un programme d’études de cycles supérieurs.

Politique relative aux études de premier, deuxième et troisième

1.4 Responsable de l’application

Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite est responsable de son application.

2. Modalités

2.1 Définitions

« Activité d’enseignement » : activité permettant l’atteinte d’objectifs de formation précis. Elle peut prendre la forme d’un cours ou d’une autre activité éducative.

« Cours » : activité créditée d’enseignement et d’apprentissage pouvant contribuer à la composition d’un ou de plusieurs programmes. Il peut prendre diverses formes : leçons magistrales, travaux pratiques, séminaires, stages, activités de supervision, recherches, travaux personnels, etc. Le département assume la responsabilité des cours. Il comporte généralement trois (3) crédits, un code qui l’identifie à un département et une description qui doit être approuvée soit par le Décanat des études, soit par la Commission des études, de la recherche et de la création.

« Activités éducatives » : exigences de formation, reliées ou non à un cours, que l’étudiant peut être tenu de compléter pour atteindre les objectifs de son programme. Elles prennent la forme d’activités d’apprentissage non créditées, telles les visites industrielles, les sorties sur le terrain, la participation à des ateliers, conférences, concerts, expositions, etc. Selon le cas, le module, l’unité d’enseignement ou le comité de programmes d’études de premier cycle ou de cycles supérieurs assume la responsabilité de ces activités, s’il y a lieu.

« Planification trimestrielle des activités d’enseignement»: ensemble des cours et des autres activités éducatives que les départements, les modules, les unités d’enseignement, les responsables de programmes d’études de premier cycle ou les directions de programmes d’études de cycles supérieurs comptent offrir trimestriellement en vue de dispenser les différents programmes d’études que l’Université met à la disposition de la population qu’elle dessert.

« Trimestre » : division de l’année universitaire qui s’étend normalement sur quinze (15) semaines. La scolarité d’un programme, qui correspond à sa durée théorique, s’exprime en trimestre. On distingue les trimestres d’été, d’automne et d’hiver.

« Demande des activités d’enseignement » : liste des cours et des activités éducatives préparée pour chaque trimestre par les directeurs de module, d’unité d’enseignement, responsables de programmes d’études de premier cycle, par les directeurs de programmes d’études de cycles supérieurs et sanctionnée par le Vice-rectorat aux études, à la formation et à la réussite afin de respecter les exigences et l’intégrité des programmes et les engagements de l’Université; elle contient pour chaque cours demandé la prévision des clientèles basée sur la moyenne d’étudiantes et d’étudiants inscrits pendant les trois années précédentes.

« Offre de cours » : liste des groupes-cours établie pour chaque trimestre par les départements et par la direction du service de formation continue en fonction de la demande d’activités d’enseignement et d’autres facteurs tels que détaillés à l’article 2.3.4 de la présente procédure. Cette liste est formée des catégories suivantes : cours régulier de premier, deuxième et troisième cycles, cours offerts dans les centres d’études et cours à ratio (premier, deuxième et troisième cycles). Ces cours peuvent être comptabilisés ou non dans le cadre de l’offre de cours.

2.2 Principe

2.2.1 La planification trimestrielle est le processus par lequel l’Université prépare et approuve sa programmation initiale des activités d’enseignement en vue, notamment, de réaliser les horaires pour les trimestres d’été, d’automne et d’hiver. Cette planification comporte deux éléments majeurs : la demande de cours et l’offre de cours.

2.2.2 La planification trimestrielle des activités d’enseignement doit permettre à l’Université de remplir sa mission d’enseignement et de recherche en regard des ressources humaines, financières et matérielles dont elle dispose.

2.2.3 Sous réserve des contraintes énoncées à l’article 2.2.2 de la présente procédure, l’Université offrira à chaque trimestre suffisamment d’activités d’enseignement pour que chaque étudiante ou étudiant puisse réaliser son programme d’études dans les meilleures conditions possibles.

2.2.4 Les budgets alloués pour le financement des activités d’enseignement doivent être ventilés selon les catégories suivantes : cours réguliers et à ratio offerts à Chicoutimi, cours offerts dans les centres d’études et cours non comptabilisés.

2.3 Processus

2.3.1 Le processus de planification des activités d’enseignement est sous la responsabilité du vice-recteur ou de la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite. Il est établi distinctement pour chacun des trimestres d’été, d’automne et d’hiver.

Le Vice-rectorat aux études, à la formation et à la réussite fait parvenir aux directions de département, module, unité d’enseignement, aux responsables de programmes d’études de premier cycle, aux directions de programmes d’études de cycles supérieurs et à la direction de la Formation continue, l’échéancier détaillé indiquant les dates de chacune des étapes du processus de planification. Toutefois, il est de la responsabilité des directions et responsables de s’assurer d’avoir reçu toute l’information pertinente leur permettant de respecter l’échéancier établi pour chacun des trimestres.

2.3.2 Demande des activités : le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite s’adresse aux directions de module, d’unité d’enseignement, aux responsables de programmes de premier cycle et aux directions de programmes d’études de cycles supérieurs pour que ceux-ci fassent connaître leur demande de cours pour le trimestre concerné.

2.3.3 Vérification des demandes : les demandes des activités d’enseignement sont vérifiées et compilées à chaque trimestre par le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite et transmises par la suite aux directions de département et à la direction de la Formation continue aux fins de déterminer l’offre trimestrielle de cours relevant de leur juridiction.

2.3.4 Approbation des activités : pour établir leur offre de cours trimestrielle, le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite, les directions de départements et la direction de la Formation continue tiennent compte du nombre maximal d’activités fixé annuellement par le Conseil d’administration et des consultations menées auprès de chaque direction de module, d’unité d’enseignement, responsable de programmes d’études de premier cycle ou direction de programmes d’études de cycles supérieurs concerné. Lors de cette étape, les facteurs suivants sont considérés, notamment :

la disponibilité des ressources humaines (professeures et professeurs, chargées et chargés de cours), financières et matérielles;
le type de clientèle inscrite à chaque programme à temps complet ou à temps partiel à Chicoutimi ou dans les centres d’études;
la provenance et le volume de la clientèle susceptible de s’inscrire à chaque activité d’enseignement;
le caractère obligatoire ou optionnel des activités;
les formules pédagogiques utilisées, notamment, leçon magistrale, séminaire, enseignement individualisé, tutorat, « team teaching », autodidaxie assistée ou non…;
le type d’activité, soit régulière ou à ratio;
la politique institutionnelle de soutien à l’enseignement.

2.3.5 Arbitrage : les activités d’enseignement qui n’ont pas été accordées par les départements à l’étape « Approbation des activités » peuvent être soumises à l’arbitrage. Les directions de modules, d’unités d’enseignement, les responsables de programmes de premier cycle et les directions de programmes d’études de cycles supérieurs doivent faire parvenir au vice-recteur ou à la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite les activités d’enseignement ayant été refusées sur le tableau conçu à cette fin ainsi qu’un argumentaire donnant les raisons pour lesquelles ces activités devraient être ajoutées à l’offre de cours.

Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite et le doyen ou la doyenne des études analysent la pertinence d’ajouter ces activités et informent les directions de département, module, unités d’enseignement, responsables de programmes d’études de premier cycle et les directions de programmes d’études de cycles supérieurs concernés de leurs décisions.

2.3.6 Attribution des horaires : chaque direction de module, unité d’enseignement, responsable de programmes de premier cycle et direction de programmes d’études de cycles supérieurs prépare et saisit l’horaire de leurs activités d’enseignement durant la période dédiée à cette fin en tenant compte de la disponibilité des locaux et de la totalité des plages horaires disponibles.

Le Vice-rectorat aux études, à la formation et à la réussite est responsable de la préparation des horaires de chaque trimestre. Le Bureau du registraire est responsable de leur publication.

2.3.7 Modification de l’offre de cours : les directions de département doivent s’assurer de respecter le nombre d’activités allouées par le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite.

L’examen de l’état des inscriptions permet aux directions de département, en consultation avec les directions de module, d’unité d’enseignement, les responsables de programmes d’études de premier cycle et les directions de programmes d’études de cycles supérieurs concernés, de déterminer si tel cours doit être annulé, dédoublé ou maintenu. La décision en découlant doit être communiquée sur le formulaire approprié au vice-recteur ou à la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite qui approuve ou refuse la modification proposée.

En cas de mésentente entre une direction de département et une direction de module, ou de programme d’études de cycles supérieurs, il appartiendra au vice-recteur ou à la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite de régler le différend après consultation du doyen ou de la doyenne des études.

3. Mise à jour

La présente procédure doit être mise à jour au besoin et minimalement, tous les trois (3) ans. La mise à jour est adoptée par la Commission des études, de la recherche et de la création.

4. Dispositions finales

La présente procédure entre en vigueur à compter de son adoption par le Conseil d’administration de l’Université.