Règlement relatif aux études

Modification
Instance	Date	Décision	Commentaires
Conseil d’administration	1er juillet 2020	CAD-12286	Modification de la structure organisationnelle
Conseil d’administration	13 juin 2023	CAD-13091	Modification au régime des études
Conseil d’administration	24 octobre 2023	CAD-13144	Ajout de particularités pédagogiques et administratives du programme

Adoption
Instance	Date	Décision
Conseil d’administration	19 juin 2018	CAD-11749

Révision	Aux cinq (5) ans
Responsable	Vice-recteur ou vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite
Partie prenante	Décanat des études

1. Dispositions générales

Le Règlement relatif aux études présente les informations relatives au développement et au fonctionnement de la programmation de tous les cycles d’études ainsi qu’à la qualité de la formation et à l’encadrement offerts dans le cadre des divers programmes d’études. Aussi, il guide et encadre le cheminement de formation des étudiants, du dépôt de la demande d’admission jusqu’à la diplomation.

En cas de disparité entre, d’une part, le présent règlement et les politiques, procédures et directives en découlant, et d’autre part, les Règlements généraux de l’Université du Québec, ces derniers ont toujours préséance.

Section – Programmes d’études

2. Genre de programmes

L’Université offre différents genres de programmes répartis sur trois (3) cycles d’études, notamment :

2.1 Le programme de formation courte

Pour chacun des trois (3) cycles, l’Université propose des programmes de formation courte (programme court et microprogramme).

Le programme de formation courte est un ensemble d’activités créditées qui se situent dans une discipline ou un champ d’études bien délimité. Il peut répondre à des besoins d’un milieu de travail ou d’intervention ou viser un objectif de perfectionnement professionnel ou de développement culturel. Il peut exceptionnellement comporter jusqu’à vingt-trois (23) crédits, mais généralement de neuf (9) à quinze (15) crédits, de façon à pouvoir être réalisé à l’intérieur d’un trimestre ou d’un nombre restreint de trimestres, normalement consécutifs. Il mène à une attestation d’études.

2.2 Les programmes constitutifs de grade

Les programmes constitutifs de grade au premier cycle sont les suivants :

la majeure, un programme de formation totalisant entre quarante-deux (42) et soixante (60) crédits. La majeure constitue la discipline ou le champ d’études principal d’un baccalauréat avec majeure;
la mineure, un programme de formation totalisant entre vingt-quatre (24) et trente (30) crédits. La mineure de trente (30) crédits peut être traitée comme un certificat et menée à un diplôme de certificat. La mineure constitue la discipline ou le champ d’études secondaire d’un baccalauréat avec majeure;
le certificat, un programme de formation disciplinaire, multidisciplinaire ou identifié à un champ d’études, qui totalise au moins trente (30) crédits et mène à l’obtention d’un diplôme de certificat.

2.3 Le diplôme d’études supérieures spécialisées

Le diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS) comporte des activités dont la valeur totale se situe entre vingt-quatre (24) et trente (30) crédits.

2.4 Les programmes de grade

2.4.1 Au premier cycle

Les programmes menant à l’obtention d’un grade de premier cycle sont les suivants :

baccalauréat spécialisé
baccalauréat avec majeure
baccalauréat par cumul de certificats ou de mineures
baccalauréat individualisé

2.4.2 Aux cycles supérieurs

Les programmes menant à l’obtention d’un grade de deuxième cycle sont les suivants :

la maîtrise
la maîtrise par cumul
la maîtrise sur mesure

Les programmes menant à l’obtention d’un grade de troisième cycle sont les suivants :

le doctorat
le doctorat en continuum
le doctorat sur mesure

2.5 Autres genres de programme

D’autres genres de programmes peuvent être adoptés par l’Assemblée des gouverneurs de l’Université du Québec, sur recommandation de la Commission des études, de la recherche et de la création.

3. Contenu des programmes

3.1 Description d’un programme

La description d’un programme contient les éléments suivants :

l’identification du programme;
le(s) grade(s) auxquels il conduit et les concentrations ou profils faisant l’objet d’une mention au diplôme;
ses objectifs généraux et spécifiques;
les conditions d’admission;
le contingentement, la capacité d’accueil et le démarrage par cohorte, s’il y a lieu;
les règles administratives incluant le(s) trimestre(s) d’admission, le régime d’études, la durée du programme et, s’il y a lieu, la classe de financement;
les règles relatives au français;
les règles spécifiques au programme;
la reconnaissance des acquis;
la structure du programme incluant le nombre de crédits;
le plan de formation incluant la description des activités qu’il comporte et leur agencement.

3.1.1 Objectifs

Les objectifs de chaque programme d’études sont définis selon les finalités de leur cycle et prennent appui également sur les objectifs de programmes de niveaux ou de cycles antérieurs requis à des fins d’admission.

3.1.2 Conditions d’admission

Les principes relatifs aux conditions d’admission des différents programmes s’intègrent officiellement en tant que conditions d’admission selon les modalités prévues dans la Politique relative à l’admission.

Au premier cycle, lorsque la formation antérieure du candidat ne satisfait pas aux exigences du programme auquel il veut s’inscrire, celui-ci peut se voir imposer la réussite de cours d’appoint ou leur équivalent en respectant un délai prescrit.

Aux cycles supérieurs, lorsque la formation antérieure du candidat ne satisfait pas aux exigences du programme auquel il veut s’inscrire, celui-ci peut se voir imposer la réussite d’une propédeutique pour être admis au programme.

3.1.3 Conditions de contingentement, d’accueil et de
démarrage d’un programme

Les unités pédagogiques proposent, s’il y a lieu, pour chaque programme dont elles ont la responsabilité : le contingentement et la capacité d’accueil du programme; c’est-à-dire le nombre approximatif de personnes pouvant être admises simultanément à ce programme.

Les conditions de contingentement, d’accueil et de démarrage d’un programme peuvent être modifiées avec l’approbation de la Commission des études, de la recherche et de la création sur recommandations de l’unité pédagogique.

3.1.4 Compétences langagières et informationnelles

Tout candidat à un programme de baccalauréat ou à certains programmes de certificat identifiés par l’UQAC doit faire la preuve qu’il maîtrise le français. Les programmes exigeant le développement d’une compétence supérieure en français doivent le prévoir en accord avec la Politique relative à la valorisation du français

La mesure de cette compétence supérieure en français s’effectue selon la Procédure relative à la valorisation du français

Les programmes exigeant le développement de compétences informationnelles doivent le prévoir en accord avec la Politique relative à la maîtrise des compétences informationnelles.

3.1.5 Particularités pédagogiques et administratives du programme

Les programmes ont l’opportunité de mettre en place des conditions ou des règles qui leur sont propres, comme le stipule le présent Règlement de même que les Règlements généraux de l’Université du Québec. L’Université distingue deux catégories de particularités pédagogiques et administratives, lesquelles ne chemineront pas de la même façon dans les instances, en fonction de leur portée sur la population étudiante.

Conditions pédagogiques particulières au programme: ces conditions ont pour but de fournir des balises précises et objectives aux étudiantes et étudiants afin de faciliter, entre autres, leur cheminement dans les programmes auxquels elles ou ils sont inscrits. Elles peuvent notamment prévoir des exigences particulières quant à la condition physique, la vaccination, la formation en réanimation cardio-respiratoire (RCR), l’acceptation de risques de même que des frais supplémentaires exigés dans le cadre de certains cours. Sont également inclus les ajouts de préalables pour un seul groupe d’étudiants, dans le cas d’un cours partagé par exemple, un nombre de crédits à réussir avant l’inscription à un cours, l’obligation de suivre des cours en concomitance et l’accès aux
laboratoires, entre autres. Une résolution du comité d’unité pédagogique et un dossier de modification mineure, le cas échéant, doivent parvenir au Décanat des études pour que ces conditions particulières soient incluses dans le ou les programmes concernés.

•Règles spécifiques au programme : ces règles spécifiques sont plus contraignantes que la réglementation de l’UQAC ou de l’UQ déjà en place, principalement en ajoutant des obligations à la population étudiante. Elles peuvent comprendre, notamment, l’arrêt d’un stage avant qu’une décision soit rendue relativement à une infraction déclarée, l’ajout d’une moyenne cumulative minimale pour se voir reconnaître un ou des cours, des modalités d’utilisation des réseaux sociaux, le retrait du droit de reprise d’un examen ou le retrait du droit d’obtention de l’étudiante ou de l’étudiant de 20 % de sa note globale avant la mi-trimestre. Généralement, parce que ces règles sont plus contraignantes que les règlements de l’UQ ou de l’UQAC, elles doivent faire l’objet d’une analyse par la Commission des études, de la recherche et de la création de l’Université, le but étant de s’assurer du respect des droits de la population étudiante et de la légitimité de la règle spécifique proposée. Une résolution du comité d’unité pédagogique et un dossier de modification majeure doivent donc être préalablement acheminés au Décanat des études pour analyse, qui s’adjoindra des ressources du Secrétariat général pour s’assurer de l’applicabilité de la règle proposée. À noter qu’en l’absence de toute condition ou règle spécifique relative à la formation pratique, les règlements généraux de l’UQAC ou les conditions et règles spécifiques au programme s’appliquent, sans égard à la modalité d’enseignement.

3.1.6 Séquence des activités

Chaque programme identifie la séquence selon laquelle les activités interviennent dans le programme, et ce, par l’intermédiaire de règles spécifiques, de grilles de cheminement type et par la détermination des cours préalables.

3.2 Description d’un cours

La description d’un cours contient les éléments suivants :

l’identification (code et titre);
le nombre de crédits;
les objectifs;
le sommaire du contenu;
la modalité d’enseignement privilégiée;
le résultat reportable, s’il y a lieu;
le type de tâche d’enseignement (ratio);
le type de notation;
les codes de la sous-unité et de financement;
les programmes concernés (incluant la catégorie du cours);
les cours préalables, selon le cas.

3.2.1 Modalité d’enseignement

Une modalité d’enseignement consiste en une méthode d’enseignement d’un cours. Il existe notamment : cours magistral, atelier, stage, séminaire, projet, hybride formation à distance, etc.

3.2.2 Catégorie du cours

Par rapport à un programme donné, un cours est :

obligatoire s’il doit nécessairement être réussi dans le cadre du programme;
optionnel, s’il est offert au choix, selon les règles prévues au programme;
hors programme, si les crédits qui lui sont associés ne sont pas comptabilisés à l’intérieur du programme;
d’appoint, s’il est exigé lors d’une admission conditionnelle pour permettre d’acquérir les connaissances nécessaires pour entreprendre ou poursuivre le programme.

Le cours d’enrichissement est un cours choisi hors champ disciplinaire. Il peut être obligatoire ou optionnel.

3.2.3 Cours partagé

Un cours peut être utilisé par plusieurs programmes. Dans chacun de ceux-ci, la catégorie du cours peut toutefois différer.

3.2.4 Cours préalable

Un préalable est un cours dont les éléments doivent nécessairement avoir été assimilés pour permettre d’aborder les éléments d’un autre cours. Le préalable fait partie du programme.

3.2.5 Création ou modification d’un cours

La création ou la modification d’un cours s’effectue selon la Procédure relative à la création et à la modification d’un cours.

4. Offre de programmes

L’Université est autorisée par l’Université du Québec, spécifiquement par l’Assemblée des gouverneurs, à offrir, gérer et produire les certifications requises pour la délivrance des diplômes et des attestations relativement aux programmes d’études dont elle a la responsabilité.

4.1 Création ou modification d’un programme

La création d’un programme ainsi que les changements qui constituent une modification d’un programme doivent être en accord avec la Politique relative à la création et à la modification de programmes et de cours. La création ou la modification d’un programme s’effectue selon la Procédure relative à la création et à la modification d’un programme.

Lorsque l’Université prend la décision de fermer un programme ou de suspendre les admissions, elle doit en informer la Vice-présidence à l’enseignement et à la recherche de l’Université du Québec. Un rapport des fermetures ou suspensions de programmes est déposé périodiquement au Conseil des études de l’Université du Québec pour adoption et est ensuite ratifié par l’Assemblée des gouverneurs.

4.2 Formation continue

Tout ce qui concerne l’offre de programmes ou d’activités en formation continue est prévue dans la Politique sur la formation continue.

5. Mode de gestion des programmes

Lorsque l’Université se voit confier la gestion d’un programme, elle en assume alors la responsabilité.

5.1 Offre d’un programme en extension, conjoint ou en délocalisation

L’Université peut, sur avis du Conseil des études et avec l’autorisation de l’Assemblée des gouverneurs de l’Université du Québec, offrir un programme en extension, conjoint ou en délocalisation. Les règles relatives à la gestion d’un programme et à l’élaboration d’un protocole d’entente lorsqu’il s’agit d’un programme conjoint, en extension ou en délocalisation sont prévues dans la Politique relative à l’offre hors campus d’un programme d’études de cycles supérieurs et dans la Procédure relative à l’offre de programmes d’études hors campus.

L’offre d’un programme conjoint, en extension ou en délocalisation est constatée par un protocole d’entente qui peut, notamment, préciser les éléments suivants :

le partage des responsabilités afférentes à la gestion de l’offre, à la modification et à l’évaluation du programme; la composition, le fonctionnement et les responsabilités de la structure de coordination du programme; les modalités afin d’assurer la qualité de l’enseignement dans le programme;
les mesures visant l’admission, l’inscription, l’encadrement, la mobilité et l’évaluation des étudiants ainsi que les modalités relatives à la déclaration des effectifs étudiants auprès des différentes instances concernées;
le ou les établissements habilités à produire les certifications requises et à recommander la délivrance du diplôme;
les modalités relatives à la mise en commun des ressources humaines et matérielles ainsi que les modalités relatives à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur, le cas échéant;
la durée de l’entente, les modalités de modification, de renouvellement et de résiliation du protocole et les garanties assurant, au terme de l’entente, la sauvegarde des droits acquis des étudiants admis et inscrits;
dans le cas d’un programme conjoint, les modalités relatives à son offre en délocalisation.

Un avis confirmant la viabilité financière de l’offre du programme est joint au protocole d’entente par l’Université.

Les programmes impliquant plus d’un établissement sont gérés selon l’un ou l’autre des modes suivants :

5.1.1 Le programme conjoint

La gestion d’un programme conjoint peut être confiée à plus d’un établissement d’enseignement de niveau universitaire.

Un programme réseau est un programme dont la gestion est confiée exclusivement à des établissements du réseau de l’Université du Québec et qui comporte une composante commune significative.

5.1.2 Le programme en extension

L’Université peut s’associer à un ou plusieurs établissements universitaires québécois pour offrir en extension un programme dont elle a la responsabilité ou encore, recevoir par extension un programme sous la responsabilité d’un autre établissement universitaire. L’établissement d’où provient le programme en conserve la responsabilité.

5.1.3 Le programme en délocalisation

L’Université peut s’associer à un ou plusieurs partenaires pour offrir, hors Québec, un programme dont elle a la responsabilité. L’Université conserve la responsabilité du programme.

6. Évaluation institutionnelle des programmes

Il est de la responsabilité de l’Université du Québec à Chicoutimi de veiller au maintien de la qualité et de la pertinence des programmes de grade qu’elle offre. L’évaluation institutionnelle des programmes de formation constitue l’un des moyens privilégiés pour s’acquitter de cette responsabilité. Elle s’inscrit à l’intérieur d’un processus d’amélioration continue des programmes.

L’évaluation institutionnelle des programmes d’études repose sur les documents suivants :

Section – Cheminement de l’étudiant

7. Recrutement des étudiants

Rattaché aux Services aux étudiants, le recrutement des étudiants dans les différents programmes de l’UQAC s’effectue selon la Procédure relative en matière d’information universitaire auprès des clientèles potentielles d’étudiants.

Le Décanat des études est également impliqué dans l’élaboration des stratégies de recrutement des étudiants.

8. Admission

Toute personne qui désire suivre des cours offerts à l’Université doit d’abord être admise à un programme ou encore, comme étudiant libre ou auditeur libre pour pouvoir s’inscrire. Elle doit présenter une demande d’admission en remplissant le formulaire prévu à cette fin. La demande doit être accompagnée des pièces justificatives exigées et être acheminée au Bureau du registraire avant la date limite fixée au calendrier universitaire du trimestre d’admission choisi. Pour être valide, toute nouvelle admission doit être suivie d’une inscription au même trimestre, faute de quoi le dossier devient inactif.

L’admission dans chacun des programmes d’études s’effectue selon les documents suivants :

9. Dossier étudiant

9.1 Constitution du dossier étudiant

Lors d’une demande d’admission, le Bureau du registraire constitue un dossier pour chaque étudiant afin d’y consigner l’ensemble des documents afférents à son parcours universitaire.

Le dossier étudiant est la propriété de l’UQAC. Seul le Bureau du registraire est autorisé à constituer, modifier, mettre à jour et à conserver le dossier étudiant. Il en est le dépositaire officiel et est le seul à en certifier l’authenticité. La gestion du dossier étudiant s’effectue selon les principes établis dans la Procédure relative à l’admission, à l’inscription et à la gestion des dossiers étudiants.

9.2 Confidentialité du dossier étudiant

À noter que tout ce qui entoure le dossier étudiant revêt un caractère confidentiel. Seul le registraire est habilité à diffuser un renseignement ou un document officiel consigné dans le dossier d’un étudiant. Il ne peut le faire qu’avec l’autorisation écrite de l’étudiant ou en vertu de l’application d’une loi ou d’une ordonnance d’un tribunal qui autorise ce dernier à cet effet. L’UQAC détermine les possibilités et les conditions d’accès dans la Procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant.

9.3 Attestations officielles

L’émission d’attestations officielles dans le cadre des études est également sous la responsabilité du Bureau du registraire qui procède selon les procédures suivantes :

10. Inscription

10.1 Dans l’établissement

L’étudiant qui désire suivre des cours à un trimestre donné est tenu de s’inscrire selon les dates prévues au calendrier universitaire. Le choix des cours doit se faire auprès de la direction d’une unité pédagogique, sauf pour les étudiants libres ou les auditeurs libres qui doivent se présenter au Bureau du registraire. Seul l’étudiant dûment inscrit est autorisé à se présenter dans les salles de cours ou à réaliser des activités d’apprentissage. Est dûment inscrit un étudiant qui, en plus d’avoir enregistré ses choix de cours, a acquitté ses frais de scolarité dans les délais prescrits.

Pour les programmes de maîtrise et de doctorat, tout étudiant doit s’inscrire à chacun des trimestres d’automne, d’hiver et d’été jusqu’à la fin de ses études, sauf dans les cas prévus à la Procédure relative à l’inscription.

La modification d’inscription consiste à abandonner, à ajouter ou à remplacer, dans les délais fixés au calendrier universitaire, un ou des cours auxquels l’étudiant était préalablement inscrit.

Les modalités relatives à l’inscription et à la modification d’inscription s’effectuent selon la Procédure relative à l’inscription.

Les modalités d’annulation ou d’abandon d’un cours pour des raisons médicale, professionnelle ou judiciaire attestées sont décrites à la Directive relative à l’annulation ou à l’abandon d’un cours pour des raisons médicale, professionnelle ou judiciaire attestées.

10.2 Hors établissement

L’autorisation d’études hors établissement est une modalité qui permet à un étudiant, avec l’accord de l’Université, de réaliser dans un autre établissement universitaire une partie de son programme d’études.

10.2.1 Au Québec

L’inscription d’un étudiant à des cours de son programme d’études, dans une université québécoise autre que l’UQAC, doit d’abord être approuvée par la direction de l’unité pédagogique et, par la suite, autorisée par le registraire. Avant de procéder à une demande d’autorisation d’études hors établissement, l’étudiant doit s’assurer de rencontrer les règles institutionnelles en la matière, et ce, tel que prévu dans la Procédure relative à l’inscription.

10.2.2 Au Canada et à l’international

L’inscription d’un étudiant à des cours de son programme d’études, dans une université ailleurs au Canada ou à l’international, requiert l’accord de la direction de l’unité pédagogique de même que celle du registraire.

11. Régimes d’études

Il existe deux (2) types de régimes, soit à temps complet et à temps partiel. Le(s) régime(s) d’études sont déterminés par l’unité pédagogique lors de la création ou de la modification du programme.

Le régime d’études à temps complet requiert de l’étudiant de progresser dans ses études en y consacrant la majeure partie de son temps en vue de terminer sa formation à l’intérieur du délai prévu par le programme pour ce régime d’études.

Le régime d’études à temps partiel requiert de l’étudiant de progresser dans ses études en y consacrant suffisamment de son temps en vue de terminer sa formation à l’intérieur du délai prévu par le programme pour ce régime d’études.

Le régime d’études académique peut différer du régime d’études à des fins fiscales.

11.1 Au premier cycle

Aux programmes de premier cycle, le régime d’études à temps complet requiert l’inscription à des cours totalisant un minimum de douze (12) crédits par trimestre. L’inscription à un nombre moindre de crédits correspond au régime d’études à temps partiel.

11.2 Aux cycles supérieurs

Aux programmes de cycles supérieurs, le régime d’études à temps complet requiert soit d’être inscrit à neuf (9) crédits ou plus, soit d’être inscrit en régime d’études à temps complet, soit d’être inscrit «en rédaction » à temps complet.

Certaines exceptions sont prévues à cette obligation d’inscription à tous les trimestres, notamment pour les maîtrises professionnelles, à moins que le programme ne l’exige autrement. Conséquemment, le trimestre d’été est considéré comme un congé prévu au calendrier scolaire pour les étudiantes et étudiants à la maîtrise professionnelle et ces derniers n’ont pas l’obligation d’être inscrits à temps complet lorsqu’il s’agit de leur régime d’études.

Le régime d’études à temps partiel requiert soit d’être inscrit à moins de neuf (9) crédits, soit d’être inscrit en régime d’études à temps partiel, soit d’être inscrit « en rédaction » à temps partiel.

Lorsqu’un programme prévoit deux (2) régimes d’études, le choix est effectué au moment de la demande d’admission.

12. Durée des études

12.1 Au premier cycle

La durée des études d’un programme de premier cycle correspond au nombre de trimestres auxquels est inscrit l’étudiant à compter de la première inscription au programme, et ce, jusqu’à la diplomation.

Les modalités relatives à l’autorisation de prolongation de la durée maximale des études pour un étudiant sont prévues à la Procédure relative à la progression et à l’évaluation de l’étudiant dans un programme : durée des études, échec à un cours obligatoire, moyenne cumulative et restrictions.

12.1.1 Certificat

Le programme de certificat s’échelonne normalement sur une (1) année à raison de deux (2) trimestres d’inscription à temps complet. Il peut aussi être complété selon un rythme plus lent, soit à temps partiel, en cinq (5) ou six (6) trimestres.

Pour tout étudiant, la durée maximale pour l’obtention d’un certificat de trente (30) crédits est de cinq (5) années consécutives.

12.1.2 Baccalauréat

Le baccalauréat s’échelonne normalement sur trois (3) ans ou quatre (4) ans, selon le programme, à raison de deux (2) trimestres d’inscription à temps complet par année. Il peut aussi être complété selon un rythme plus lent à temps partiel.

Pour compléter un baccalauréat à l’intérieur du délai normal de six (6) ou huit (8) trimestres, il faut s’inscrire à des cours et des activités totalisant quinze (15) crédits par trimestre.

Pour tout étudiant, la durée maximale pour l’obtention d’un baccalauréat de quatre-vingt-dix (90) crédits est de huit (8) années consécutives et d’un baccalauréat de cent vingt (120) crédits est de dix (10) années consécutives.

12.2 Programmes de cycles supérieurs

La durée des études dans un programme de cycles supérieurs correspond au nombre de trimestres auxquels s’inscrit l’étudiant à compter de la première inscription qui suit la dernière admission au programme, jusqu’à la recommandation de certification produite par l’établissement, pour un programme sans mémoire ni thèse, ou jusqu’au premier dépôt du mémoire ou de la thèse pour un programme avec mémoire ou thèse.

12.2.1 Diplôme d’études supérieures spécialisées

La durée maximale d’un programme de diplôme d’études supérieures spécialisées est normalement de six (6) trimestres en régime à temps complet et de dix (10) trimestres en régime à temps partiel.

12.2.2 Maîtrise

La durée maximale d’un programme de maîtrise est normalement de neuf (9) trimestres en régime à temps complet et de quinze (15) trimestres en régime à temps partiel.

12.2.3 Doctorat

La durée maximale d’un programme de doctorat de quatre-vingt-dix (90) crédits est normalement de quinze (15) trimestres en régime à temps complet et de vingt-quatre (24) trimestres en régime à temps partiel.

La durée maximale d’un programme de doctorat de cent vingt (120) crédits est normalement de vingt et un (21) trimestres en régime à temps complet et de trente (30) trimestres en régime à temps partiel.

13. Reconnaissance des acquis et des compétences

13.1 Acquis et compétences

Par la reconnaissance des acquis et des compétences, l’UQAC reconnaît la valeur de la formation ou des compétences que possède une personne lors de sa première inscription dans un programme d’études. Cette formation doit correspondre soit à un ou des objectifs de ce programme, soit à un ou des cours qui le composent. En tout temps, une demande de reconnaissance peut être soumise par l’étudiant au Bureau du registraire. Celle-ci est traitée selon la Procédure relative à la reconnaissance des acquis et des compétences.

13.2 Vie institutionnelle

L’Université reconnaît la valeur formatrice des activités réalisées à titre de bénévole par les étudiants au sein de l’établissement. L’étudiant qui souhaite obtenir des crédits universitaires pour cette participation en fait la demande au Décanat des études.

La reconnaissance de la participation à la vie institutionnelle s’effectue selon la Procédure relative à la reconnaissance de la participation à valeur formatrice des étudiants à la vie institutionnelle.

14. Évaluation de l’apprentissage et restriction dans la poursuite des études

L’évaluation des apprentissages est l’appréciation, par diverses méthodes, des connaissances, des compétences et des habiletés acquises par l’étudiant au cours de son cheminement. Elle a pour objet de déterminer dans quelle mesure les objectifs d’un cours et d’un programme ont été atteints. L’évaluation est continue puisqu’elle se déroule pendant toute la durée du cours ou de l’activité. Elle tient compte de tous les éléments susceptibles de révéler le niveau d’apprentissage et de formation atteint.

L’évaluation de la progression de l’apprentissage d’un étudiant, la remise des résultats et le processus de révision s’effectuent selon les procédures suivantes :

Au premier cycle, la mesure de la progression des étudiants s’effectue selon la Procédure relative à la progression et à l’évaluation de l’étudiant dans un programme : durée des études, échec à un cours obligatoire, moyenne cumulative et restrictions.

Aux cycles supérieurs, la mesure de la progression des étudiants s’effectue selon la Procédure relative aux restrictions à la poursuite des activités d’un programme d’études de cycles supérieurs.

15. Encadrement des étudiants de cycles supérieurs

15.1 Encadrement pédagogique

L’encadrement des étudiants de cycles supérieurs consiste notamment à guider l’étudiant dans son choix d’activités et à l’assister dans l’élaboration et la réalisation de ses activités de recherche, de création, d’intervention ou de stage. La direction de programmes de cycles supérieurs a la responsabilité de voir à la mise en place des modes d’encadrement permettant l’atteinte des objectifs de formation du programme. Pour ce faire, il assistera l’étudiant afin de désigner des personnes responsables de l’encadrer dans son cheminement.

La direction et la codirection, le cas échéant, du mémoire ou de la thèse sont assumées par un professeur ou toute personne qui satisfait aux règles d’habilitation déterminées par l’Université. Les règles d’habilitation se retrouvent dans la Politique relative à l’habilitation institutionnelle. La façon d’obtenir une habilitation est décrite à la Procédure relative à l’habilitation institutionnelle.

15.2 Essais de deuxième (2^e) cycle et rapports de stage ou d’intervention

Les règles et modalités qui encadrent le processus de gestion des essais de deuxième (2^e) cycle et des rapports de stage ou d’intervention sont déterminées par le comité d’unité pédagogique concerné et approuvées par le Décanat des études.

15.3 Mémoires, thèses et essais doctoraux

Le cadre de gestion des mémoires, thèses et essais doctoraux, incluant les modalités qui ont trait à l’inscription du sujet, au dépôt initial, à l’évaluation, à la préparation, à la soutenance et au dépôt officiel sont prévues dans la Procédure relative aux mémoires, essais doctoraux et thèses.

15.4 Encadrement financier

L’encadrement financier des étudiants de cycles supérieurs s’effectue selon la Politique relative à l’encadrement financier des étudiants des programmes d’études de cycles supérieurs.

15.5 Encadrement des activités jugées intensives

L’encadrement des activités jugées intensives pour les programmes d’études de cycles supérieurs s’effectue selon la Procédure relative aux activités jugées intensives pour les programmes d’études de cycles supérieurs.

16. Accueil et soutien aux étudiants en situation de handicap

L’UQAC est d’avis que le principe de soutien scolaire, professionnel et social des personnes en situation de handicap demeure une responsabilité partagée par tous les membres de la communauté universitaire. Les principes et les modalités relatives à ce soutien sont prévus dans la Politique relative à l’accueil et au soutien aux étudiants en situation de handicap.

Tout ce qui concerne les services offerts aux étudiants se retrouve plus particulièrement dans le Règlement relatif aux Services aux étudiants et à la communauté.

17. Déroulement des études

Pendant le parcours d’études, plusieurs documents administratifs viennent encadrer le déroulement de celui-ci, dont :

18. Infractions relatives aux études et sanctions

Au regard de sa mission d’enseignement, l’intégrité de l’Université repose sur la loyauté et l’honnêteté de la relation d’apprentissage enseignant-étudiant et du processus d’évaluation. Sans restreindre l’obligation de l’étudiante ou de l’étudiant de s’assurer que ses pratiques inhérentes aux activités pédagogiques sont honnêtes et responsables, l’Université se doit de le sensibiliser à celles-ci. Elle détermine donc les règles et les modalités en matière d’infractions commises par une étudiante ou un étudiant dans le cadre de sa formation ainsi qu’aux sanctions qui y sont associées.

Les règles et modalités en matière d’infractions relatives aux études se retrouvent dans la Politique relative aux infractions relatives aux études et sanctions.

Lorsque l’infraction est commise en contexte de recherche, il est possible que la Politique relative à la conduite responsable en recherche s’applique en outre.

19. Stages

Il est possible d’effectuer un stage dans plusieurs des programmes d’études offerts par l’UQAC. Ce mode de formation occupe une place centrale dans l’enseignement, car il permet aux étudiants de jumeler les connaissances théoriques acquises en classe aux exigences du milieu de travail.

Les modalités à respecter et les étapes à suivre dans l’organisation des activités de formation pratique pour les étudiants inscrits dans certains programmes d’études de premier cycle sont énoncées dans la Procédure relative à l’organisation des activités de formation pratique au premier cycle.

20. Appréciation de la qualité des enseignements

L’appréciation de la qualité des enseignements est un instrument parmi d’autres destiné à favoriser l’amélioration de la qualité des enseignements, la pertinence de la formation et la valorisation de l’enseignement.

L’appréciation de la qualité des enseignements est fondée sur la Politique relative à l’appréciation de la qualité des enseignements. L’appréciation s’effectue selon la Procédure relative à l’appréciation de la qualité des enseignements.

21. Octroi de grades, délivrance des diplômes ou des attestations

La délivrance des diplômes par l’Assemblée des gouverneurs se fait sur recommandation de la Commission des études, de la recherche et de la création et sur la foi des certifications produites par le Bureau du registraire. L’émission des attestations est sous la responsabilité du Bureau du registraire. En ce qui a trait aux programmes conjoints, en extension ou en délocalisation, le protocole d’entente précise le ou les établissements habilités à recommander la délivrance du diplôme.

Les modalités relatives à l’obtention et l’émission des diplômes se retrouvent à la Procédure relative aux conditions d’obtention et d’émission d’un diplôme.

21.1 Cumul de programmes

Au premier cycle, l’octroi du grade de bachelier sur la base d’un cumul de programmes est prévu dans la Procédure relative à l’octroi du grade de bachelier sur la base d’un cumul de programmes (majeure, mineure, certificat).

Au deuxième cycle, l’octroi du grade de maître sur la base d’un cumul de programmes de cycles supérieurs est prévu dans la Procédure relative à l’octroi du grade de maître sur la base d’un cumul de programmes d’études de cycles supérieurs.

21.2 Baccalauréat individualisé

L’UQAC utilise, pour certains champs d’études déterminés, le baccalauréat individualisé comme voie de sortie pour compléter et sanctionner des formations longues que des étudiants ne mèneront pas à terme.

Le baccalauréat individualisé permet la réalisation d’un plan de formation cohérent (axe intégrateur), vise l’atteinte de l’ensemble des objectifs de premier cycle et assure le développement de connaissances et d’habiletés dans un champ d’études.

21.3 Programmes de cycles supérieurs sur mesure

Les modalités relatives à l’approbation d’un programme de doctorat sur mesure, aux conditions d’admission et à l’encadrement des étudiants sont prévues à la Procédure relative à la création d’un programme de cycles supérieurs sur mesure.

22. Mise à jour

Le présent règlement est mis à jour au besoin ou minimalement, tous les cinq (5) ans. La mise à jour est adoptée par le Conseil d’administration.

23. Dispositions finales

Le présent règlement entre en vigueur au moment de son adoption par le Conseil d’administration.