Adoption
Instance	Date	Décision
Comité exécutif	6 avril 1993	CEX-2280

 

Modification
Instance	Date	Décision	Commentaires
Conseil d’administration	25 mars 1997	CAD-6081

 

Révision	Aux trois (3) ans
Responsable	Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite
Parties prenantes

1.        Dispositions générales

1.1    Préambule

Déterminer le processus relatif à l’offre de programmes de premier et deuxième cycles hors campus.

 1.2    Objectifs

Préciser les responsabilités et le cheminement à suivre lors de la détermination et l’offre d’un programme de premier et deuxième cycles hors campus.

1.3    Références

• Règlement général 2 « Les études de premier cycle » de l’Université du Québec.
• Règlement général 3 « Les études de cycles supérieurs » de l’Université du Québec.
• Politique relative aux études de premier, deuxième et troisième cycles.
• Procédure relative à la planification trimestrielle des activités pédagogiques.

1.4    Responsable de l’application

Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite est responsable de son application.

1.5    Définitions

« Programme offert hors campus » : programme d’études de l’UQAC déjà implanté par le Conseil d’administration et pour lequel on permettra l’admission d’étudiantes et d’étudiants qui suivront les activités dudit programme dans des endroits autres qu’au campus principal de l’UQAC.

 2.        Rôles et modalités

2.1    Principe

L’offre d’un programme hors campus doit se justifier par une clientèle suffisamment nombreuse, l’existence de ressources humaines et moyens pédagogiques adéquats.

2.2    Processus

1. Le Décanat des études en concertation avec la direction du module ou de programme concerné, inventorie les clientèles, afin de déterminer l’opportunité d’offrir un programme dans les centres hors campus.

2. Si le Décanat des études juge la clientèle suffisante, (environ trente (30) étudiants), il fait part au vice-recteur ou à la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite de son intention d’offrir le programme.

3. Par la suite le Décanat des études sollicite l’appui de la direction de module ou de programme concerné quant au projet d’offre d’un programme hors campus.

4. La direction du module ou de programme vérifie auprès des directions de département concernés, si les ressources humaines nécessaires seront disponibles.

5. Le Décanat des études vérifie auprès de la direction du Service des immeubles et équipements, les possibilités quant aux locaux et au matériel spécifique exigés.

6. Le Décanat des études établit, avec la direction du module ou de programme, un échéancier et une planification des cours.

7. Ensuite, le Décanat des études présente à la direction du Service des ressources financières une planification annuelle des activités d’enseignement par centre par trimestre pour chaque département.

8. La direction du Service des ressources financières distribue les budgets nécessaires aux départements respectifs.

9. Advenant une décision favorable des divers intervenants, les responsables de la région concernée en collaboration avec le Bureau du registraire recrutent les étudiants intéressés.

10. L’offre de programmes d’études hors campus sera présentée à la Commission des études, de la recherche et de la création pour information.

11. Le Comité exécutif de l’université approuve l’offre de programmes d’études dans les centres hors campus.

 3.        Mise à jour

La présente procédure doit être mise à jour au besoin et minimalement, tous les trois (3) ans. La mise à jour est adoptée par le Comité exécutif.

4.        Dispositions finales

La présente procédure entre en vigueur à compter de son adoption par le Comité exécutif.