Manuel de gestion

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  • Chapitre 1
    • Règlement relatif à l’organisation, à la révision et à la standardisation du Manuel de gestion
  • Chapitre 2
    • Règlement relatif à la mission, à la vision et aux valeurs de l’UQAC
    • Règlement relatif à l’organisation institutionnelle et à la régie interne
    • Règlement relatif aux communications, aux relations publiques et aux évènements institutionnels
  • Chapitre 3
    • Règlement relatif aux unités administratives et pédagogiques et au soutien aux activités d’enseignement
    • Règlement relatif aux études
    • Règlement relatif à la recherche, à la création et à l’innovation
  • Chapitre 4
    • Règlement relatif aux ressources humaines
    • Règlement relatif aux affaires financières
    • Règlement relatif à l’approvisionnement
    • Règlement relatif à la gestion des biens meubles et immeubles
    • Règlement relatif aux ressources informationnelles
  • Chapitre 5
    • Règlement relatif aux services aux étudiants et à la communauté
    • Règlement relatif au milieu de vie et à la sécurité

Conseil d’administration

Désigne le Conseil d’administration de l’Université du Québec à Chicoutimi tel que défini par l’article 32 de la Loi sur l’Université du Québec.

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Chapitre 1

  • Règlement relatif à l’organisation, à la révision et à la standardisation du Manuel de gestion

Chapitre 2

  • Règlement relatif à la mission, à la vision et aux valeurs de l’UQAC
    • Politique linguistique
  • Règlement relatif à l’organisation institutionnelle et à la régie interne
  • Règlement relatif aux communications, aux relations publiques et aux évènements institutionnels

Chapitre 3

  • Règlement relatif aux unités administratives et pédagogiques et au soutien aux activités d’enseignement
  • Règlement relatif aux études
  • Règlement relatif à la recherche, à la création et à l’innovation

Chapitre 4

  • Règlement relatif aux ressources humaines
  • Règlement relatif aux affaires financières
  • Règlement relatif à l’approvisionnement
  • Règlement relatif à la gestion des biens meubles et immeubles
  • Règlement relatif aux ressources informationnelles

Chapitre 5

  • Règlement relatif aux services aux étudiants et à la communauté
  • Règlement relatif au milieu de vie et à la sécurité

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  • Chapitre 1
    • Règlement relatif à l’organisation, à la révision et à la standardisation du Manuel de gestion
  • Chapitre 2
    • Règlement relatif à l’organisation institutionnelle et à la régie interne
      • Politique de confidentialité concernant les renseignements personnels recueillis par moyens technologiques
      • Politique relative à l’autorisation, à la validation juridique et à la signature des contrats
      • Politique relative aux organismes statutaires et à la régie interne
        • Annexe I – Élections aux organismes statutaires de l’UQAC
        • Procédure relative au fonctionnement des organismes statutaires
          • Annexe II – Déclaration d’intérêts applicable aux membres des organismes statutaires de l’UQAC
          • Annexe III – Désignation d’un observateur régulier au Conseil d’administration de l’UQAC
          • Annexe IV – Règles pour la gouverne des délibérations des organismes statutaires de l’Université
      • Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des cadres supérieurs
      • PROCÉDURE RELATIVE À LA NOMINATION ET AU RENOUVELLEMENT DE MANDAT DU DOYEN OU DE LA DOYENNE ASSOCIÉ(E)
      • Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat du doyen ou de la doyenne des affaires départementales
      • Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat du doyen ou de la doyenne des études et du doyen ou de la doyenne de la recherche, de la création et de l’innovation
      • Procédure relative aux affaires juridiques
    • Règlement relatif à la mission, à la vision et aux valeurs de l’UQAC
      • Politique de développement durable
      • POLITIQUE DE TOPONYMIE
      • Politique linguistique
      • Politique relative à l’attribution de distinctions honorifiques
      • Politique relative à la divulgation des actes répréhensibles commis à l’égard de l’Université du Québec à Chicoutimi
      • Politique relative à la planification stratégique
      • Politique relative aux conflits d’intérêts
      • Procédure relative à l’attribution de distinctions honorifiques
      • Procédure relative à la planification stratégique
      • Procédure relative au traitement des divulgations d’actes répréhensibles
      • Procédure relative au traitement des plaintes concernant l’inconduite
    • Règlement relatif aux communications, aux relations publiques et aux évènements institutionnels
      • Politique de placement
      • Politique générale de dons
      • Politique relative à l’information et aux relations publiques
      • Procédure en matière d’information officielle à l’extérieur de l’Université
      • Procédure en matière d’information universitaire auprès des clientèles potentielles d’étudiants
      • Procédure en matière de publicité institutionnelle
  • Chapitre 3
    • Règlement relatif à la recherche, à la création et à l’innovation
      • Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains
      • Politique encadrant l’accès aux données du fichier Balsac à des fins de recherche
      • Politique relative à l’organisation de la recherche et de la création
      • Politique relative à l’utilisation et à la protection des animaux
      • Politique relative à la conduite responsable en recherche et en création
        • Annexe 1 – Références
        • Annexe 3 – Procédure pour le partage de l’information aux organismes subventionnaires fédéraux
        • Annexe 4 – Procédure pour le partage de l’information aux fonds de recherche du Québec
      • Politique relative aux contrats et commandites de recherche
      • Politique relative aux droits d’auteurs
      • Politique relative aux inventions et aux brevets
      • Politique relative aux subventions de recherche
      • Politique sur la gestion des risques biologiques à l’UQAC
      • Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création
      • Procédure relative à l’analyse des protocoles par le Comité de protection des animaux de l’UQAC
      • Procédure relative à la nomination ou au renouvellement d’une personne responsable d’une unité de recherche ou de recherche-création
      • Procédure relative au dépôt et à la gestion des allégations d’inconduite en recherche et en création
    • Règlement relatif aux études
      • Directive relative à l’annulation ou à l’abandon d’un cours pour des raisons médicale, professionnelle ou judiciaire attestées
        • Annexe 1 – Activités d’enseignement ne donnant pas droit à un remboursement au cas d’annulation ou d’abandon
      • Directive sur l’établissement d’un quota de traitement des demandes d’admissions reçues de la part des étudiants internationaux réguliers
      • Politique en matière de maîtrise des compétences informationnelles dans les programmes de cycles supérieurs
      • Politique institutionnelle d’utilisation des technologies de l’information et de la communication dans les salles de cours
      • POLITIQUE RELATIVE À L’ADMISSION
      • Politique relative à l’appréciation de la qualité des enseignements
      • Politique relative à l’évaluation institutionnelle de programme
      • Politique relative à l’encadrement financier des étudiants des programmes d’études de cycles supérieurs
      • Politique relative à l’habilitation institutionnelle
      • Politique relative à l’offre hors campus d’un programme d’études de cycles supérieurs
      • Politique relative à la création et à la modification de programmes et de cours
      • Politique relative à la valorisation du français
      • Politique sur la formation continue
      • Politique sur les infractions relatives aux études et sanctions
      • Procédure relative à l’évaluation institutionnelle de programme
      • Procédure relative à l’admission, à l’inscription et à la gestion des dossiers des étudiants
      • Procédure relative à l’appréciation de la qualité des enseignements
      • Procédure relative à l’élaboration et à l’utilisation du plan de cours des activités des programmes d’études de cycles supérieurs
      • Procédure relative à l’embauche d’étudiants pour l’aide pédagogique
      • Procédure relative à l’émission d’attestations
      • Procédure relative à l’émission d’attestations d’études dans le cadre d’études de cycles supérieurs
      • Procédure relative à l’évaluation de l’apprentissage d’un étudiant dans un cours
      • Procédure relative à l’habilitation institutionnelle
      • Procédure relative à l’inscription
      • Procédure relative à l’octroi du grade de bachelier sur la base d’un cumul de programmes (majeure, mineure, certificat)
      • Procédure relative à l’octroi du grade de maître sur la base d’un cumul de programmes de cycles supérieurs
      • Procédure relative à l’offre de programmes d’études hors campus
      • Procédure relative à l’organisation des activités de formation pratique au premier cycle
      • Procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant
      • Procédure relative à la création d’un programme de cycles supérieurs sur mesure
      • Procédure relative à la création et à la modification d’un programme
      • Procédure relative à la création et à la modification d’un cours
      • Procédure relative à la délocalisation de programmes d’enseignement de l’UQAC à l’étranger
      • Procédure relative à la progression et à l’évaluation de l’étudiante ou étudiant dans un programme : durée des études, échec à un cours obligatoire, moyenne cumulative et restrictions
      • Procédure relative à la reconnaissance de la participation à valeur formatrice des étudiantes et des étudiants à la vie institutionnelle
      • Procédure relative à la reconnaissance des acquis et des compétences
      • Procédure relative à la remise, à la modification et à la révision d’un résultat
      • Procédure relative à la valorisation du français
      • Procédure relative au plan de cours
      • Procédure relative aux activités jugées intensives pour les programmes d’études de cycles supérieurs
      • Procédure relative aux conditions d’obtention d’un diplôme
      • Procédure relative aux mémoires, essais doctoraux et thèses
      • Procédure relative aux règles de présentation et de rédaction des travaux des étudiantes et étudiants
      • Procédure relative aux restrictions et à la poursuite des activités d’un programme d’études de cycles supérieurs
    • Règlement relatif aux unités administratives et pédagogiques et au soutien aux activités d’enseignement
      • Directive relative aux modalités reliées au dépôt de documents dans Constellation
      • Politique de développement des collections
      • Politique institutionnelle relative au soutien à l’enseignement aux groupes-cours de forte taille
      • Politique relative à la Bibliothèque Paul-Émile-Boulet
      • Politique relative au Bureau du registraire
      • Politique relative aux unités d’éducation continue
      • Politique sur le libre accès et le dépôt institutionnel de l’Université du Québec à Chicoutimi (Constellation)
      • Procédure relative à l’élagage de documents
      • Procédure relative à la composition d’une unité pédagogique et aux responsabilités du comité et de la direction de l’unité pédagogique
      • Procédure relative à la création d’une clinique universitaire et à son mode de fonctionnement
      • Procédure relative à la création, la fusion, la division ou la fermeture d’une unité pédagogique
      • Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat de la direction d’une unité pédagogique
      • Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directions de département
      • Procédure relative à la planification trimestrielle des activités d’enseignement
      • Procédure relative à la tenue des réunions de comités d’unité pédagogique
      • Procédure relative au mode de création, d’abolition, de fusion, de division d’un département et à la suspension de ses modes réguliers d’administration et de fonctionnement
      • Procédure relative au prêt de documents
      • Procédure relative au soutien à l’enseignement
      • Procédure relative aux dons en documents ou en argent à la Bibliothèque
  • Chapitre 4
    • Règlement relatif à l’approvisionnement
      • Politique relative à l’attribution de contrats et à la gestion contractuelle
      • Politique sur la gestion des risques de corruption et de collusion dans le processus de gestion contractuelle
      • Procédure concernant la réception et l’examen des plaintes en vertu de l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics
    • Règlement relatif à la gestion des biens meubles et immeubles
      • Directive relative à l’affichage
      • Directive relative à l’utilisation des clés
      • Directive relative à la distribution du courrier
      • Directive relative à la réservation et à l’utilisation des espaces et des installations de la Forêt d’enseignement et de recherche « Simoncouche »
      • Directive relative au prêt et à la location du « Petit théâtre »
      • Politique d’acquisition et de conservation des œuvres d’art
      • Politique relative à l’acquisition et à la gestion des biens meubles et immeubles de l’Université
      • Politique relative à la disposition de biens meubles et immeubles appartenant à l’UQAC
      • Procédure en matière d’acquisition, de renouvellement et de gestion des polices d’assurance
      • Procédure en matière de prêt et de location de locaux
      • Procédure relative à l’allocation de locaux
      • Procédure relative à l’allocation de locaux de recherche et de création
      • Procédure relative à l’amélioration et à la conservation des locaux et bâtiments de l’Université
      • Procédure relative à l’utilisation des véhicules de l’Université
      • Procédure relative à la circulation et au stationnement sur le campus
      • Procédure relative à la gestion de la Forêt d’enseignement et de recherche «Simoncouche»
      • Procédure relative à la location d’espace
      • Procédure sur les transports avec un véhicule lourd
    • Règlement relatif aux affaires financières
      • Politique d’audition
      • Politique relative au budget de fonctionnement sans restriction et au budget d’investissement
      • Procédure concernant le remboursement et le paiement de frais de déplacement et de séjour, de représentation, de réception et de réunion
      • Procédure en matière de signature des demandes de paiement
      • Procédure en matière de soutien aux frais de déménagement
      • Procédure relative à l’élaboration et à la gestion du budget d’investissement
      • Procédure relative à l’élaboration et à la gestion du budget de fonctionnement sans restriction
      • Procédure relative aux virements budgétaires
    • Règlement relatif aux ressources humaines
      • Cadre de rémunération des cadres supérieurs de l’Université du Québec à Chicoutimi
      • Politique de perfectionnement et de sabbatique des professeures et professeurs
      • Politique en matière de perfectionnement d’un membre du personnel cadre et d’inscription au programme de mobilité des cadres
      • Politique institutionnelle de création et d’ouverture de postes de professeures et professeurs
      • Politique institutionnelle de gestion des ressources humaines
      • Politique relative à l’engagement du personnel des catégories professionnel, technique, bureau, métiers et services de l’UQAC
      • Politique relative à la retraite anticipée et à la retraite graduelle
      • Procédure en matière d’embauche du personnel cadre
      • Procédure en matière d’engagement du personnel des catégories professionnel, technique, bureau, métiers et services de l’UQAC
      • Procédure en matière de passage à la classe 1 pour le groupe technique
      • Procédure en matière de perfectionnement du personnel professionnel, technique, de bureau, métiers et services
      • Procédure en matière de temps supplémentaire
      • Procédure pour une demande de perfectionnement d’un membre du personnel cadre et d’inscription au programme de mobilité des cadres
      • Procédure relative à l’élaboration du plan d’effectifs (création, abolition et fusion de postes de personnel non-enseignant)
      • Procédure relative à l’établissement des conditions de travail du personnel administratif de l’Université du Québec à Chicoutimi
      • Procédure relative au télétravail
        • Directive d’accès à l’information de l’UQAC en télétravail
    • Règlement relatif aux ressources informationnelles
      • Cadre de gestion de la sécurité de l’information
      • Directive de gestion des droits et des profils d’accès informatiques
        • Directive de gestion des accès à Siga3-Safirh
        • Directive de gestion des droits et accès informatiques
        • Directive de vérification des accès informatiques
      • Directive relative à l’attribution et à la gestion de la téléphonie à l’UQAC
      • Directive relative à la collecte et à la détention des informations reliées au statut vaccinal
      • Directive relative à la gestion des comptes de courriel
      • DIRECTIVE RELATIVE AU CYCLE DE VIE DES ORDINATEURS
      • Directive relative au transfert et au rappel de documents administratifs – Archives
      • Politique relative à l’utilisation des équipements et des services informatiques et de télécommunications
      • Politique relative à la gestion des documents administratifs et des archives
      • Politique relative à la sécurité des actifs informationnels
      • Politique relative au Service des technologies de l’information
      • Procédure relative à l’équipement et au matériel informatique
  • Chapitre 5
    • Règlement relatif au milieu de vie et à la sécurité
      • Politique de radioprotection
      • Politique institutionnelle en matière de santé mentale de la communauté universitaire
      • Politique institutionnelle relative à la santé et la sécurité du travail
      • Politique pour promouvoir la civilité, prévenir et contrer la discrimination, le harcèlement et la violence
      • Politique relative à la sécurité des membres de la communauté universitaire sur le campus
      • Politique relative au programme d’aide aux employées et employés (PAE)
      • Politique sur la lutte contre le tabagisme et pour un environnement sans fumée sur les campus de l’UQAC
      • Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
        • Annexe 1 – Code de conduite des personnes en relation pédagogique ou d’autorité
      • Procédure relative à la sécurité dans les laboratoires et les ateliers
      • Procédure relative à la sécurité des membres de la communauté universitaire sur le campus
      • Procédure relative aux mesures d’intervention en cas d’urgence et à l’évacuation des locaux universitaires
    • Règlement relatif aux services aux étudiants et à la communauté
      • Directive précisant le Programme de bourses d’exemption découlant de la Politique relative aux droits de scolarité exigés des étudiantes et étudiants étrangers par les universités du Québec du Ministère de l’Enseignement supérieur du Québec
      • Directive relative à l’inscription des activités, l’accès aux installations ainsi qu’à la location de plateaux et de matériel du Service des activités et des aménagements sportifs de l’Université du Québec à Chicoutimi
      • Directive relative aux Programmes de bourses pour les étudiantes et étudiants en provenance de l’international à titre régulier/déréglementé diplômant dans un programme de 1er cycle et de 2e cycle – volet professionnel
      • Politique d’accueil et de soutien aux étudiantes et aux étudiants en situation de handicap
      • Politique relative à l’encadrement du sport d’excellence
        • Directive sur l’encadrement du sport d’excellence
      • Politique relative au Service des activités et des aménagements sportifs de l’Université du Québec à Chicoutimi
      • Politique relative aux services personnels et collectifs offerts à la communauté étudiante
      • Procédure relative à l’aide financière aux étudiantes et étudiants
      • Procédure relative à l’attribution des bourses d’excellence à l’UQAC
      • Procédure relative à l’attribution des bourses d’exemption de frais de scolarité
      • Procédure relative à l’exonération de frais de scolarité pour les enfants d’une même famille
      • Procédure relative à la reconnaissance de l’implication des étudiants à la vie institutionnelle
      • Procédure relative au financement des projets étudiants par les Services aux étudiants
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  • DIRECTIVE RELATIVE À L’UTILISATION DES OUTILS INFONUAGIQUES MICROSOFT 365
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