Index analytique

*** À noter qu’il est possible que cet outil n’est exhaustif et qu’il est possible qu’il ne soit pas tout à fait à jour. Il est préférable de vous en remettre au Secrétariat général pour connaître tous les documents normatifs applicables à une situation précise, mais l’index analytique peut quand même servir de base de référence. En fait, le cadre juridique applicable peut s’étendre également à des lois, des conventions collectives ou des protocoles d’ententes***

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

A

Abandon d’un cours

Accès aux documents

Accommodement

Acquisition de biens, de services et de travaux de constructions

Actes répréhensibles

Activités d’enseignement

Activités extérieures à l’UQAC

Admission

Affichage

Aide financière

Animaux

Appel d’offres

Archives

Attestations

Attribution des espaces et locaux

Audition

Autorisations de conclure et signer des contrats au nom de l’UQAC

Avis juridique

B

Baccalauréat par cumul

Balsac

Bibliothèque

Boissons alcooliques

  • Procédure en matière de permis de boisson

Bourses d’études

Brevets d’invention

Bureau d’intervention et de prévention (BPI)

Bureau du registraire

Budget

C

Cadres supérieurs

Calendrier universitaire

Cannabis

Civilité

Clés

Clinique universitaire

Code d’éthique

Comité exécutif

Comité d’unité pédagogique

Commandites

Commission des études, de la recherche et de la création

Communications institutionnelles

Compétences informationnelles

Conditions de travail

Conduite responsable en recherche

Confidentialité

Conflits d’intérêts

Conseil d’administration

Contrats

Courrier

Courrier électronique

Cours

Cumul de programmes

D

Demandes de paiement

Déménagement

Département

Déontologie

Dépôt institutionnel

Désignation toponymique

Développement durable

Diplôme

Discrimination

Doctorat honoris causa

Dons

Dossier étudiant

Droits d’auteurs

 

Durée des études

E

Échec à un cours obligatoire

Embauche

Essais doctoraux

Éthique

Études

Étudiantes et étudiants de cycles supérieurs

Évaluation de l’étudiant ou de l’étudiante

Évaluation de la qualité des enseignements

Évaluation institutionnelle des programmes

F

Fonds d’aide humanitaire

Fonds de dépannage

Fonds d’investissement

Formation continue

Formation pratique

Frais de voyage, de déplacement et de représentation

Frais indirects de recherche

G

Gabarits de documents normatifs du Manuel de gestion

Gestion des risques

Groupes-cours de forte taille

Guide d’éthique

H

Habilitation institutionnelle

Harcèlement

Hors campus

I

Inconduites et violences à caractère sexuel

Infractions relatives aux études

Inscription

Invention

J

 

K

<h1id=»l»>L

Langue française

Liberté académique

Libre-accès

M

Maîtrise de la langue française

Matériel informatique

Médaille de l’UQAC

  • Procédure relative à l’attribution et à la remise de la médaille de l’UQAC

Mémoire

Mesures d’urgence

Milieu de vie

Mission

Moyenne cumulative

N

Nomination des personnes cadres supérieures

Nomination du recteur ou de la rectrice et des doyens et doyennes

O

Organigramme

Organismes statutaires

P

Pavillon sportif

Petit théâtre

Perfectionnement

Permis de boisson

  • Procédure en matière de permis de boisson

Placement

Plagiat

Plainte

Plan de cours

Plan d’effectifs

Planification trimestrielle des activités d’enseignements

Planification stratégique

Politique linguistique

Présentation des travaux des étudiants et des étudiantes

Professeure ou professeur

Programme

Programme d’aide aux employés (PAE)

Propriété intellectuelle

Protecteur universitaire

  • Politique concernant le Protecteur universitaire

Protection des animaux

Publicité

Q

Qualité de l’enseignement

Quota

R

Radioprotection

Recherche

Recherche avec des êtres humains

Recherche avec des animaux

Reconnaissance de l’engagement étudiant

Reconnaissance des acquis et des compétences

Recrutement

Régie interne

Révision de résultats

Révision du Manuel de gestion

Renouvellement de mandats

Ressources humaines

Restrictions dans les études

Risques biologiques

S

Sabbatique

Salle de cours

Santé et sécurité

Sécurité de l’information

Services aux étudiants

Services des technologies de l’information (STI)

Signature des contrats au nom de l’UQAC

Simoncouche

Situation de handicap

Soutien à l’enseignement

Sport d’excellence

Stages

Stationnement

T

Tabagisme

Téléphonie

Télétravail

Thèses

Toponymie

 

U

Unités de recherche ou de recherche création

Unité pédagogique

Usage du français

Utilisation des équipements et des services informatiques et de télécommunications

V

Valeurs

Véhicule

Véhicule lourd

Vérification

Vignette de stationnement

Violence

Violence à caractère sexuel

Vision