*** À noter qu’il est possible que cet outil n’est exhaustif et qu’il est possible qu’il ne soit pas tout à fait à jour. Il est préférable de vous en remettre au Secrétariat général pour connaître tous les documents normatifs applicables à une situation précise, mais l’index analytique peut quand même servir de base de référence. En fait, le cadre juridique applicable peut s’étendre également à des lois, des conventions collectives ou des protocoles d’ententes***
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
A
Abandon d’un cours
Accès aux documents
- Politique relative à la gestion des documents administratifs et des archives
- Directive relative au transfert et au rappel de documents administratifs – Archives
Accommodement
Acquisition de biens, de services et de travaux de constructions
- Politique relative à l’attribution de contrats et à la gestion contractuelle
- Directive concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics
Actes répréhensibles
- Politique relative à la divulgation des actes répréhensibles commis à l’égard de l’Université du Québec à Chicoutimi
- Procédure relative au traitement des divulgations d’actes répréhensibles.
Activités d’enseignement
Activités extérieures à l’UQAC
Admission
- Procédure relative à l’admission au premier cycle
- Procédure relative à l’admission à un programme d’études de cycles supérieurs
- Directive sur l’établissement d’un quota de traitement des demandes d’admissions reçues de la part des étudiants internationaux réguliers
- Procédure relative à l’admission, à l’inscription et à la gestion des dossiers étudiants
Affichage
Aide financière
- Procédure relative à l’aide financière aux étudiants et aux étudiantes
- Procédure relative au financement de projets étudiants par les Services aux étudiants
- Procédure relative à l’attribution des bourses d’exemption de frais de scolarité
- Directive relative aux Programmes de bourses pour les étudiants et les étudiantes provenant de l’international à titre régulier/déréglementé dans un programme diplômant de 1er cycle et de 2e cycle – volet professionnel
- Directive précisant le Programme de bourses d’exemption découlant de la Politique relative aux droits de scolarité exigés des étudiants étrangers par les universités du Québec du Ministère de l’Enseignement supérieur du Québec
Animaux
- Politique relative à l’utilisation et la protection des animaux
- Procédure relative à l’analyse des protocoles par le Comité de protection des animaux de l’UQAC
Appel d’offres
- Politique relative à l’attribution de contrats et à la gestion contractuelle
- Procédure concernant la réception et l’examen des plaintes en vertu de l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics
Archives
- Calendrier de conservation
- Politique relative à la gestion des documents administratifs et des archives
- Directive relative au transfert et au rappel de documents administratifs – Archives
Attestations
- Procédure relative à l’émission d’attestations
- Procédure relative à l’émission d’attestations d’études dans le cadre d’études de cycles supérieurs
Attribution des espaces et locaux
- Procédure relative à l’allocation des locaux
- Procédure relative à l’allocation de locaux de recherche et de création
- Directive relative au prêt et à la location du « Petit théâtre »
Audition
Autorisations de conclure et signer des contrats au nom de l’UQAC
Avis juridique
B
Baccalauréat par cumul
Balsac
Bibliothèque
- Procédure relative au prêt de document
- Procédure relative au choix et à l’acquisition de documents par la Bibliothèque Paul-Émile-Boulet
- Procédure relative à l’élagage de documents
- Politique sur le libre accès et le dépôt institutionnel de l’Université du Québec à Chicoutimi.
Boissons alcooliques
- Procédure en matière de permis de boisson
Bourses d’études
- Procédure relative à l’attribution des bourses d’excellence à l’UQAC
- Procédure relative à l’attribution des bourses d’exemption de frais de scolarité
- Directive relative aux Programmes de bourses pour les étudiants et les étudiantes provenant de l’international à titre régulier/déréglementé dans un programme diplômant de 1er cycle et de 2e cycle – volet professionnel
- Directive précisant le Programme de bourses d’exemption découlant de la Politique relative aux droits de scolarité exigés des étudiants étrangers par les universités du Québec du Ministère de l’Enseignement supérieur du Québec
Brevets d’invention
Bureau d’intervention et de prévention (BPI)
- Politique pour promouvoir la civilité, prévenir et contrer la discrimination, le harcèlement et la violence
- Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Bureau du registraire
- Politique relative au Bureau du registraire
- Procédure relative à l’admission, à l’inscription et à la gestion des dossiers étudiants
- Procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant
- Procédure relative à l’émission d’attestations
- Procédure relative à l’émission d’attestations d’études dans le cadre d’études de cycles supérieurs
Budget
- Politique relative au budget de fonctionnement sans restriction et au budget d’investissement
- Procédure relative à l’élaboration et à la gestion du budget de fonctionnement sans restriction
- Procédure relative à l’élaboration et à la gestion du budget d’investissement
- Procédure relative aux virements budgétaires
- Procédure en matière de signature des demandes de paiement
C
Cadres supérieurs
Calendrier universitaire
Cannabis
Civilité
Clés
Clinique universitaire
Code d’éthique
- Guide d’éthique et de déontologie
- Code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil d’administration de l’Université du Québec à Chicoutimi
- Politique relative aux conflits d’intérêts
Comité exécutif
- Règlement relatif à l’organisation institutionnelle et à la régie interne
- Politique relative aux organismes statutaires et la régie interne
- Procédure relative au fonctionnement des organismes statutaires de l’Université du Québec à Chicoutimi
Comité d’unité pédagogique
- Procédure relative à la création, la fusion, la division ou la fermeture d’une unité pédagogique.
- Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat de la direction d’une unité pédagogique.
- Procédure relative à la composition d’une unité pédagogique et aux responsabilités du comité et de la direction de l’unité pédagogique.
- Procédure relative à la tenue des réunions des unités pédagogiques
Commandites
Commission des études, de la recherche et de la création
- Règlement relatif à l’organisation institutionnelle et à la régie interne
- Politique relative aux organismes statutaires et la régie interne
- Procédure relative au fonctionnement des organismes statutaires de l’Université du Québec à Chicoutimi
Communications institutionnelles
- Règlement relatif aux communications, aux relations publiques et aux évènements institutionnels
- Politique relative à l’information et aux relations publiques
- Procédure en matière d’information officielle à l’extérieur de l’Université
- Procédure en matière d’informations universitaires auprès des clientèles potentielles d’étudiants
- Plan de communication organisationnelle
Compétences informationnelles
Conditions de travail
- Procédure relative à l’établissement des conditions de travail du personnel administratif de l’Université du Québec à Chicoutimi
- Procédure en matière de temps supplémentaire
- Procédure en matière de passage à la classe I pour le groupe technique
- Politique relative à la retraite anticipée et à la retraite graduelle
Conduite responsable en recherche
Confidentialité
Conflits d’intérêts
Conseil d’administration
Contrats
- Politique relative à l’autorisation, à la validation juridique et à la signature des contrats
- Politique relative à l’attribution de contrats et à la gestion contractuelle
- Politique sur la gestion des risques de corruption et de collusion dans le processus de gestion contractuelle
Courrier
Courrier électronique
- Directive relative à la gestion des comptes de courriel
- Politique relative à l’utilisation des équipements et des services informatiques et de télécommunications
Cours
- Procédure relative à la création et à la modification d’un cours
- Politique relative à la création et à la modification de programmes et de cours
Cumul de programmes
- Procédure relative à l’octroi du grade de bachelier sur la base d’un cumul de programmes (majeure, mineure, certificat)
- Procédure relative à l’octroi du grade de maître sur la base d’un cumul de programmes d’études de cycles supérieurs
- Procédure relative à l’approbation d’un programme de cycles supérieurs sur mesure
D
Demandes de paiement
Déménagement
Département
- Procédure relative au mode de création, d’abolition, de fusion, de division d’un département et à la suspension de ses modes réguliers d’administration et de fonctionnement.
- Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de département.
Déontologie
- Guide d’éthique et de déontologie
- Code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil d’administration de l’Université du Québec à Chicoutimi
- Politique relative aux conflits d’intérêts
Dépôt institutionnel
- Politique sur le libre accès et le dépôt institutionnel de l’Université du Québec à Chicoutimi
- Directive relative aux modalités reliées au dépôt de documents dans Constellation
Désignation toponymique
Développement durable
Diplôme
- Procédure relative aux conditions d’obtention et d’émission d’un diplôme
- Procédure relative à l’octroi du grade de bachelier sur la base d’un cumul de programmes (majeure, mineure, certificat)
- Procédure relative à l’octroi du grade de maître sur la base d’un cumul de programmes d’études de cycles supérieurs
Discrimination
Doctorat honoris causa
Dons
- Politique générale de dons et commandites
- Procédure relative aux dons en document ou en argent à la Bibliothèque.
- Politique d’acquisition et de conservation des œuvres d’art
Dossier étudiant
Droits d’auteurs
Durée des études
E
Échec à un cours obligatoire
Embauche
- Procédure en matière d’engagement du personnel des catégories professionnel, technique, bureau, métiers et service de l’UQAC
- Procédure d’embauche d’étudiants
Essais doctoraux
Éthique
- Guide d’éthique et de déontologie
- Code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil d’administration de l’Université du Québec à Chicoutimi
- Politique relative aux conflits d’intérêts
- Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains
Études
Étudiantes et étudiants de cycles supérieurs
- Politique relative à l’encadrement financier des étudiants des programmes d’études de cycles supérieurs
- Procédure relative aux activités jugées intensives pour les programmes d’études de cycles supérieurs
Évaluation de l’étudiant ou de l’étudiante
- Procédure relative à la progression et à l’évaluation de l’étudiant dans un programme : durée des études, échec à un cours obligatoire, moyenne cumulative et restrictions
- Procédure relative à l’évaluation d’un apprentissage dans un cours
- Procédure relative à la remise, à la modification et à la révision d’un résultat
Évaluation de la qualité des enseignements
- Politique relative à l’évaluation de la qualité des enseignements
- Procédure relative à l’évaluation de la qualité des enseignements
Évaluation institutionnelle des programmes
- Politique relative à l’évaluation institutionnelle de programme
- Procédure relative à l’évaluation institutionnelle de programme
F
Fonds d’aide humanitaire
Fonds de dépannage
Fonds d’investissement
- Politique relative au budget de fonctionnement sans restriction et au budget d’investissement
- Procédure relative à l’élaboration et à la gestion du budget d’investissement
Formation continue
Formation pratique
Frais de voyage, de déplacement et de représentation
Frais indirects de recherche
- Politique relative aux contrats et commandites de recherche
- Politique relative aux subventions de recherche
G
Gabarits de documents normatifs du Manuel de gestion
Gestion des risques
Groupes-cours de forte taille
Guide d’éthique
- Guide d’éthique et de déontologie
- Code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil d’administration de l’Université du Québec à Chicoutimi
- Politique relative aux conflits d’intérêts
H
Habilitation institutionnelle
- Politique relative à l’habilitation institutionnelle
- Procédure relative à l’habilitation institutionnelle
Harcèlement
Hors campus
- Politique relative à l’offre hors campus d’un programme d’études de cycles supérieurs
- Procédure relative à l’offre de programmes d’études hors campus
I
Inconduites et violences à caractère sexuel
Infractions relatives aux études
Inscription
Invention
J
K
<h1id=»l»>L
Langue française
Liberté académique
Libre-accès
- Politique sur le libre accès et le dépôt institutionnel de l’Université du Québec à Chicoutimi.
- Directive relative aux modalités reliées au dépôt de documents dans Constellation
M
Maîtrise de la langue française
Matériel informatique
Médaille de l’UQAC
- Procédure relative à l’attribution et à la remise de la médaille de l’UQAC
Mémoire
Mesures d’urgence
Milieu de vie
Mission
Moyenne cumulative
N
Nomination des personnes cadres supérieures
Nomination du recteur ou de la rectrice et des doyens et doyennes
- Procédure relative à la nomination et au renouvellement du mandat du doyen ou de la doyenne des études et du doyen ou de la doyenne de la recherche, de la création et de l’innovation
- Procédure relative à la nomination et au renouvellement du mandat du doyen ou de la doyenne des affaires départementales
O
Organigramme
- Règlement relatif à l’organisation institutionnelle et à la régie interne
- Organigramme
- Plan d’organisation – en révision
Organismes statutaires
- Règlement relatif à l’organisation institutionnelle et à la régie interne
- Politique relative aux organismes statutaires et la régie interne
- Procédure relative au fonctionnement des organismes statutaires de l’Université du Québec à Chicoutimi
P
Pavillon sportif
- Politique relative au Service des activités et des aménagements sportifs de l’UQAC
- Directive relative à l’inscription des activités, à l’accès aux installations ainsi qu’à la location de plateaux et de matériel du Service des activités et des aménagements sportifs de l’Université du Québec à Chicoutimi
- Politique sur l’encadrement du sport d’excellence
Petit théâtre
Perfectionnement
- Politique de perfectionnement et de sabbatique des professeurs
- Politique en matière de perfectionnement d’un membre du personnel cadre et d’inscription au programme de mobilité des cadres
- Procédure pour une demande de perfectionnement d’un membre du personnel cadre et d’inscription au programme de mobilité des cadres
Permis de boisson
- Procédure en matière de permis de boisson
Placement
Plagiat
- Politique relative aux infractions relatives aux études et sanctions
- Politique relative à la conduite responsable en recherche
Plainte
- Politique pour promouvoir la civilité, prévenir et contrer la discrimination, le harcèlement et la violence
- Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
- Politique relative aux infractions relatives aux études et sanctions
- Politique relative à la conduite responsable en recherche
- Procédure concernant la réception et l’examen des plaintes en vertu de l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics
Plan de cours
Plan d’effectifs
Planification trimestrielle des activités d’enseignements
Planification stratégique
Politique linguistique
Présentation des travaux des étudiants et des étudiantes
Professeure ou professeur
Programme
- Procédure relative à la création et à la modification d’un cours
- Politique relative à la création et à la modification de programmes et de cours
- Procédure relative à la création et à la modification d’un programme
- Procédure relative à l’offre de programmes d’études hors campus
- Politique relative à l’offre hors campus d’un programme d’études de cycles supérieurs
- Procédure relative à l’approbation d’un programme de cycles supérieurs sur mesure
Programme d’aide aux employés (PAE)
Propriété intellectuelle
Protecteur universitaire
- Politique concernant le Protecteur universitaire
Protection des animaux
- Politique relative à l’utilisation et la protection des animaux
- Procédure relative à l’analyse des protocoles par le Comité de protection des animaux de l’UQAC
Publicité
Q
Qualité de l’enseignement
- Politique relative à l’évaluation de la qualité des enseignements
- Procédure relative à l’évaluation de la qualité des enseignements
Quota
R
Radioprotection
Recherche
- Règlement relatif à la recherche, à la création et à l’innovation
- Politique relative à la conduite responsable en recherche et en création
- Politique relative à l’organisation de la recherche et de la création
- Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création
- Politique relative aux subventions de recherche
Recherche avec des êtres humains
Recherche avec des animaux
- Politique relative à l’utilisation et la protection des animaux
- Procédure relative à l’analyse des protocoles par le Comité de protection des animaux de l’UQAC
Reconnaissance de l’engagement étudiant
Reconnaissance des acquis et des compétences
Recrutement
Régie interne
- Règlement relatif à l’organisation institutionnelle et à la régie interne
- Politique relative aux organismes statutaires et la régie interne
- Procédure relative au fonctionnement des organismes statutaires de l’Université du Québec à Chicoutimi
Révision de résultats
Révision du Manuel de gestion
Renouvellement de mandats
- Procédure relative à la nomination et au renouvellement du mandat des cadres supérieurs
- Procédure relative à la nomination et au renouvellement du mandat du doyen ou de la doyenne des études et du doyen ou de la doyenne de la recherche, de la création et de l’innovation
- Procédure relative à la nomination et au renouvellement du mandat du doyen ou de la doyenne des affaires départementales
Ressources humaines
Restrictions dans les études
- Procédure relative à la progression et à l’évaluation de l’étudiant dans un programme : durée des études, échec à un cours obligatoire, moyenne cumulative et restrictions
- Procédure relative aux restrictions à la poursuite des activités d’un programme d’études de cycles supérieurs
Risques biologiques
S
Sabbatique
Salle de cours
Santé et sécurité
- Politique sur la sécurité des membres de la communauté universitaire sur le campus
- Procédure relative à la sécurité des membres de la communauté universitaire sur le campus
- Politique institutionnelle relative à la santé et à la sécurité en milieu universitaire
- Procédure relative à la sécurité dans les laboratoires et les ateliers
- Politique relative à l’utilisation et à la protection des animaux à l’Université du Québec à Chicoutimi
- Politique relative à la gestion des risques biologiques
- Manuel de biosécurité en laboratoire
- Politique relative à la radioprotection
Sécurité de l’information
- Politique relative à la sécurité des actifs informationnels
- Directive relative à la gestion des comptes de courriel
- Directive sur la sécurité de l’information gouvernementale
- Cadre de gestion des actifs informationnels
- Directive de gestion des droits et des profils d’accès informatiques
- Politique relative à l’utilisation des équipements et des services informatiques et de télécommunications
Services aux étudiants
- Règlement relatif aux services aux étudiants et à la communauté
- Politique sur les services personnels et collectifs offerts aux étudiants
Services des technologies de l’information (STI)
- Règlement relatif aux ressources informationnelles
- Politique relative au Service des technologies de l’information
- Politique relative à l’utilisation des équipements et des services informatiques et de télécommunications
Signature des contrats au nom de l’UQAC
Simoncouche
- Procédure relative à la gestion de la Forêt d’enseignement et de recherche « Simoncouche »
- Directive relative à la réservation et à l’utilisation des espaces et des installations de la Forêt d’enseignement et de recherche « Simoncouche »
Situation de handicap
Soutien à l’enseignement
- Procédure relative au soutien à l’enseignement
- Politique institutionnelle relative au soutien à l’enseignement aux groupes-cours de forte taille
Sport d’excellence
Stages
- Procédure relative à l’organisation des activités de formation pratique au premier cycle
- https://www.uqac.ca/stages/
Stationnement
T
Tabagisme
Téléphonie
Télétravail
Thèses
Toponymie
U
Unités de recherche ou de recherche création
- Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création
- Procédure relative à la nomination (ou au renouvellement) d’une Personne Responsable d’une unité de recherche ou de recherche-création
- Politique relative aux contrats et commandites de recherche
Unité pédagogique
- Procédure relative à la création, la fusion, la division ou la fermeture d’une unité pédagogique.
- Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat de la direction d’une unité pédagogique.
- Procédure relative à la composition d’une unité pédagogique et aux responsabilités du comité et de la direction de l’unité pédagogique.
- Procédure relative à la tenue des réunions des unités pédagogiques
Usage du français
- Politique linguistique
- Politique relative à la valorisation du français
- Procédure relative à la valorisation du français
Utilisation des équipements et des services informatiques et de télécommunications
V
Valeurs
Véhicule
Véhicule lourd
Vérification
Vignette de stationnement
Violence
- Politique pour promouvoir la civilité, prévenir et contrer la discrimination, le harcèlement et la violence
- Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Violence à caractère sexuel
Vision