| Adoption | ||
| Instance | Date | Décision |
| Conseil d’administration | 27 avril 1982 | CAD-2980 |
| Modification | |||
| Instance | Date | Décision | Commentaires |
| Conseil d’administration | 25 mars 1997 | CAD-6081 | |
| Révision | Aux cinq (5) ans |
| Responsable | Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources |
| Parties prenantes | |
1. Dispositions générales
1.1 Objectifs
- Établir le cadre général régissant l’organisation et le fonctionnement du Bureau du registraire.
- Déterminer les modalités et les principes relatifs à l’organisation et au fonctionnement du Bureau du registraire.
1.2 Références
- Règlement général 1 « Organisation et dispositions générales en matière d’enseignement et de recherche » de l’Université du Québec.
- Règlement général 2 « Les études de premier cycle » de l’Université du Québec.
- Règlement général 3 « Les études de cycles supérieurs » de l’Université du Québec.
1.3 Responsable de l’application
Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources est responsable de son application.
2. Principes et responsabilités
2.1 Principes
2.1.1 Le Bureau du registraire constitue un soutien important à l’enseignement.
2.1.2 Le Bureau du registraire se donne une organisation et un fonctionnement qui aident l’atteinte des objectifs de l’Université.
2.1.3 Le Bureau du registraire est accessible à tous les membres de la communauté universitaire.
2.1.4 Le Bureau du registraire répond aux besoins de toutes les personnes en respectant la confidentialité des dossiers qui sont sous sa responsabilité.
2.2 Responsabilités
2.2.1 Le Bureau du registraire se structure de la façon la plus efficace pour atteindre ses objectifs et ceux de l’Université.
2.2.2 Les procédures requises pour l’application de cette politique sont établies après consultation des personnes intervenantes de l’Université.
3. Mise à jour
La présente politique doit être mise à jour au besoin et minimalement, tous les cinq (5) ans. La mise à jour est adoptée par le Conseil d’administration.
4. Dispositions finales
La présente politique entre en vigueur à compter de son adoption par le Conseil d’administration de l’Université.