Adoption
Instance	Date	Décision
Commission des études	8 juin 1993	CET-3407

 

Modification
Instance	Date	Décision	Commentaires
Commission des études	2 avril 2002	CET-5097

 

Révision	Aux trois (3) ans
Responsable	Vice-recteur ou vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite
Parties prenantes

1.  Dispositions générales

1.1          Préambule

Déterminer les modalités d’établissement d’un plan de cours, son contenu et son utilisation.

1.2          Objectifs

• Vérifier l’adéquation du plan de cours avec la description officielle du cours, ses objectifs généraux et spécifiques et s’assurer que le plan de cours rencontre les exigences du programme.
• Coordonner les plans de cours de manière à les harmoniser à l’intérieur d’un même programme et à planifier la charge de travail qui sera exigée des étudiantes  et des étudiants durant le trimestre.
• Identifier les formules pédagogiques usuelles à employer ainsi que les techniques d’enseignement à utiliser.
• Fixer les modes d’évaluation et le processus à suivre.
• S’assurer que les étudiantes et les étudiants reçoivent une copie du plan des cours auxquels ils sont inscrits.
• Compléter le régime des études de l’Université du Québec.

1.3          Références

• Règlement général 2 « Les études de premier cycle » de l’Université du Québec.
• Procédure relative à l’évaluation de l’apprentissage d’un étudiant dans un cours.
• Procédure relative aux règles de présentation et de rédaction des travaux des étudiants.
• Politique relative aux études de premier, deuxième et troisième cycles.

1.4          Responsable de l’application

Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite est responsable de son application.

1.5          Définitions

« Activité pédagogique » : désigne une activité d’enseignement et d’apprentissage permettant l’atteinte d’objectifs de formation précis. Elle peut prendre la forme d’un cours ou d’une autre activité éducative.

« Cours » : activité créditée d’enseignement et d’apprentissage pouvant contribuer à la composition d’un ou de plusieurs programmes.  Plusieurs formules pédagogiques peuvent être utilisées dont entre autres : leçons magistrales, travaux pratiques, séminaires, stages, activités de supervision, recherches, travaux personnels, etc.  Le département assume la responsabilité des cours.

Un cours comporte généralement trois (3) crédits, il comporte également un code qui l’identifie à un département et une description qui doit être approuvée par la Commission des études, de la recherche et de la création.

« Crédit » : unité qui permet d’attribuer une valeur numérique à la charge de travail requise pour atteindre les objectifs particuliers des cours; un crédit correspond normalement, selon l’estimation de l’Université, à quarante-cinq (45) heures de formation, planifiées et encadrées, ce qui inclut les heures de cours en salle de classe ou en milieu professionnel (ex. : milieu scolaire et milieu communautaire) et des travaux obligatoires, selon des formules pédagogiques variées et adaptées aux exigences des cours.

« Plan de cours » : document préparé par la personne ou l’équipe pédagogique responsable du groupe/cours précisant les éléments essentiels du cours, les modes d’évaluation et le calendrier d’apprentissage de l’étudiante ou de l’étudiant.

« Enseignant » : désigne une professeure ou un professeur ou une chargée ou un chargé de cours engagé à ce titre par l’Université.

« Groupe/cours » : désigne un regroupement d’étudiantes et d’étudiants inscrits à un cours sous la responsabilité d’un enseignant ou d’une équipe pédagogique.

« Cours répété » : cours qui, au même trimestre, est offert à plus d’un groupe/cours.

« Responsable » : désigne soit la directrice ou le directeur de module, soit la directrice ou le directeur de l’unité d’enseignement, soit le responsable de programme.

2.  Rôles et modalités

2.1 Principes

2.1.1 Le plan de cours est conçu de manière à favoriser l’atteinte des finalités du premier cycle universitaire telles que définies à l’article 2.3.6 de la Politique des études de premier cycle de l’Université du Québec.

2.1.2 Le département est responsable d’assurer, avant le début de chaque trimestre, la coordination des plans de cours relativement aux programmes dans lesquels s’inscrivent ces cours de manière à les harmoniser, notamment dans le cas de cours répétés, et de manière à planifier la charge de travail qui sera exigée des étudiantes et des étudiants durant le trimestre, le tout en collaboration avec le ou les responsables impliqués[1].

2.1.3 Le responsable collabore avec les départements à la coordination des plans de cours notamment en ce qui touche les objectifs de formation des programmes placés sous sa responsabilité, les finalités du premier cycle et les modalités pédagogiques propres à en favoriser l’atteinte.

2.1.4 Le responsable, s’il le juge à propos, peut faire valoir auprès de la directrice ou du directeur de département concerné une demande de modification au plan de cours lorsque celui-ci ne lui apparaît pas conforme aux objectifs de formation poursuivis par le programme ou aux règles en vigueur.

3.  Contenu

Le plan de cours comporte normalement :

• le code du cours, le numéro de groupe, le titre du cours;
• l’objectif général poursuivi par le cours ou les compétences professionnelles spécifiquement visées par l’activité d’enseignement-apprentissage;
• le type de cours (obligatoire ou optionnel);
• l’énoncé des objectifs spécifiques ou les intentions éducatives liées aux composantes pour développer les compétences retenues;
• un aperçu de contenu;
• des activités d’apprentissage (ex. : lecture de documentation);
• une bibliographie;
• les formules pédagogiques devant être utilisées (ex. : réalisation d’exercices, de travaux individuels ou en équipe, de résumés de lecture, de projets, préparation d’un exposé oral, conduite d’une entrevue ou d’une expérience de laboratoire, visite d’un milieu professionnel…);
• les modalités d’évaluation des apprentissages en conformité avec la procédure relative à l’évaluation de l’apprentissage d’une étudiante ou d’un étudiant dans un cours.

Plus particulièrement, le plan de cours fera état des dates d’échéance de remise des travaux, des dates d’examen, des dates ultimes de l’évaluation de mi-trimestre, de la pondération des différentes composantes de l’évaluation et, s’il y a lieu, des critères (dans le cas où on évalue un travail, un stage, etc.).  Lorsque le système numérique est utilisé pour évaluer les travaux et les examens, le plan de cours précisera la note de passage.

En outre, chaque plan de cours comportera un article sur la qualité de la communication dans les travaux oraux ou écrits des étudiantes et étudiants et précisera en particulier le pourcentage de pénalité possible pour les déficiences linguistiques, ceci conformément à la Politique institutionnelle en matière de maîtrise du français et les exigences linguistiques en cours de formation.

Y seront aussi précisés les règles de présentation des travaux des étudiantes et étudiants et le guide méthodologique qui sera utilisé pour évaluer la recevabilité du ou des travaux.

Pour les activités de formation pratique, le cahier ou le guide de stage tient lieu de plan de cours.

4.   Processus régulier

Le processus régulier s’applique lorsque l’attribution des tâches d’enseignement pour un trimestre donné est fait dans les délais suffisants (trois (3) semaines avant les inscriptions au minimum) pour permettre à l’enseignant de préparer son plan de cours complet et de le transmettre au département concerné en respectant les échéances prévues audit processus.

1. Deux (2) semaines avant le début du trimestre, l’enseignant transmet à la directrice ou au directeur de département concerné le projet de plan de cours complet qu’il a préparé.
2. Le département s’assure de la concordance du projet de plan de cours avec la description officielle du cours et les objectifs de formation des programmes dans lesquels s’inscrivent ces cours, ceci en collaboration avec le ou les responsables concernés.
3. Dans le cas de cours répétés, le département s’assure que les projets de plan de cours sont harmonisés (notamment en ce qui a trait à l’objectif général poursuivi par le cours, l’énoncé des objectifs spécifiques, le contenu, les formules pédagogiques usuelles devant être utilisées et, s’il y a lieu, les modalités d’évaluation des apprentissages), en collaboration avec le ou les responsables concernés et tous les enseignants.
4. Les projets de plan de cours approuvés par le département sont transmis aux responsables des groupes/cours concernés. Ces projets de plan de cours doivent être disponibles dans les différents modules et unités d’enseignement lors des inscriptions tardives.
5. Dès la première séance de cours, l’enseignant présente aux étudiantes et aux étudiants le projet de plan de cours complet. Il les informe plus particulièrement du choix des modes et des critères d’évaluation, précise les projets d’examens et les travaux à fournir et détermine le calendrier de tout le travail de l’étudiante ou de l’étudiant dans son cours.
6. Si le projet de plan de cours est révisé suite à cette présentation, l’enseignant transmet, avant la fin de la deuxième semaine de cours, le plan de cours corrigé au responsable et au département concernés et remet le texte corrigé aux étudiantes et aux étudiants.

5.  Processus particulier

Le processus particulier s’applique lorsque l’attribution d’une tâche d’enseignement pour un groupe/cours prévue à l’horaire à un trimestre donné n’est pas fait dans les délais suffisants pour respecter les échéances prévues au processus régulier.

1. Deux (2) semaines avant le début du trimestre, un projet de plan de cours partiel est préparé par le département en collaboration avec le module ou l’unité d’enseignement responsable du groupe/cours.
2. Le projet de plan de cours partiel est en concordance avec la description officielle du cours et comprend :
   • le code du cours, le numéro de groupe, le titre du cours, le type de cours (obligatoire ou optionnel);
   • la description officielle de son contenu;
   • l’objectif général ou les objectifs généraux du cours ainsi que les objectifs spécifiques si nécessaire;
   • à titre indicatif :
   1. la ou les formules pédagogiques usuelle(s) du cours;
   2. une bibliographie sommaire;
   3. s’il y a lieu, les modalités particulières d’évaluation des apprentissages (moyens, pondération, calendrier et critères).
3. Dans le cas de cours répétés, le département s’assure que les projets de plan de cours partiel sont harmonisés avec les projets de plan de cours complet, si une telle situation se présente.
4. Les projets de plan de cours partiel préparés par le département sont transmis au module ou à l’unité d’enseignement responsable des groupes/cours concernés. Ces projets de plan de cours partiel doivent être disponibles dans les différents modules et unités d’enseignement lors des inscriptions.
5. Dès la première séance de cours, l’enseignant présente aux étudiantes et aux étudiants le projet de plan de cours qu’il aura complété sur la base du projet partiel. Il les informe plus particulièrement du choix des modes et des critères d’évaluation, précise les projets d’examens et les travaux à fournir et détermine le calendrier de tout le travail de l’étudiante ou de l’étudiant dans son cours.
6. Avant la fin de la deuxième semaine de cours, le plan de cours complet tel que présenté ou tel que modifié suite à la première séance de cours est transmis par l’enseignant au responsable et au département concernés. S’il y a lieu, il remet le texte corrigé aux étudiantes et aux étudiants.

6.   Utilisation

Le plan de cours sert notamment aux fins suivantes :

1. à l’étudiante ou à l’étudiant comme guide à son apprentissage et comme cadre de référence pour toute activité d’évaluation de l’enseignement;
2. au conseil de module ou d’unité d’enseignement :
   • comme cadre de référence pour l’évaluation de l’enseignement;
   • comme cadre de référence pour l’évaluation et la révision des programmes;
3. au département comme cadre de référence pour l’évaluation de l’enseignant;
4. au Décanat des études comme cadre de référence pour la révision de l’évaluation dans un cours ou pour une révision de note.

7.  Mise à jour

La présente procédure doit être mise à jour au besoin et minimalement, tous les trois (3) ans. La mise à jour est adoptée par la Commission des études, de la recherche et de la création.

8.  Dispositions finales

La présente procédure entre en vigueur à compter de son adoption par la Commission des études.

[1]   Article 63 du Règlement général 2 « Les études de premier cycle».