Instances du 13 juin 2023
Règlement, politiques et procédures adoptées
Politique sur la liberté académique universitaire
L’Université afin de se conformer à la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire, s’est doté de la Politique sur la liberté académique.
Politique institutionnelle en matière de santé mentale de la communauté universitaire
Les institutions en enseignement supérieur du Québec se devaient d’adopter, dans l’année en cours, une politique en santé mentale étudiante dans le cadre du Plan d’action en santé mentale étudiante du ministère de l’Enseignement. Le comité mandaté pour élaborer cette politique a choisi d’élargir cette politique et d’y inclure l’ensemble de la communauté universitaire.
Politique générale de dons
La politique de dons de l’UQAC ayant été suspendue depuis plusieurs années, et L’UQAC désirant être en mesure de recevoir des dons, il était donc nécessaire de travailler sur une nouvelle politique de dons qui répond mieux aux besoins de l’UQAC en la matière.
Politique de développement durable
De façon à répondre aux besoins de la communauté universitaire tout en ne compromettant pas la capacité des générations futures de répondre aux leurs, l’UQAC s’est dotée d’une politique dans laquelle elle prône le développement durable en accord avec sa mission, sa vision et ses valeurs.
Règlement, politiques et procédures modifiées
La Politique de linguistique (révision majeure)
Le Règlement relatif aux études
Règlement, politiques et procédures abrogées
SO