Adoption
Instance	Date	Décision
Conseil d’administration	24 avril 2018	CAD-11647

 

Modification
Instance	Date	Décision	Commentaires
Conseil d’administration	18 décembre 2020	CAD-12384	Article 7

Révision	Tous les cinq (5) ans
Responsable	Le recteur ou la rectrice

1.  Dispositions générales

L’Université du Québec à Chicoutimi est une personne morale de droit public légalement constituée le 19 mars 1969, en vertu de la Loi sur l’Université du Québec (RLRQ, chapitre U-1). Elle est une constituante du Réseau de l’Université du Québec et jouit d’une autonomie qui lui permet de se considérer comme une université à part entière.

2.  Mission

L’Université propose une expérience unique de l’enseignement supérieur, de la recherche, de la création et de l’innovation, par un accès aux savoirs qui mise sur la proximité. Elle contribue au développement des communautés et exerce sa mission sans frontières.

Afin de remplir sa mission et ses obligations légales en vertu du Règlement général 8 « Planification stratégique » de l’Université du Québec, l’UQAC établit sa planification institutionnelle selon la Politique relative à la planification stratégique ainsi que la Procédure relative à la planification stratégique.

La planification stratégique de l’Université du Québec à Chicoutimi se retrouve à l’adresse suivante: http://www.uqac.ca/pstrat/.

3.  Vision

Reconnue pour son appartenance régionale ainsi que son rayonnement national et international, l’Université du Québec à Chicoutimi est l’institution que l’on choisit pour y développer son autonomie intellectuelle et professionnelle en raison de la pertinence des programmes, de la diversité de la recherche, de la création et de l’innovation, ainsi que son investissement dans le développement durable.

L’UQAC est une université inclusive, qui reconnaît la contribution de tous les membres de sa communauté et de ses partenaires.

4.  Valeurs de l’UQAC

En accord avec sa mission, l’UQAC prône des valeurs qui sont formulées dans le cadre de sa planification stratégique :

 Le respect,

des personnes, des idées et des points de vue, pour un dialogue sain et constructif à l’Université;

 L’engagement,

afin d’offrir une expérience unique à la population étudiante et aux partenaires de l’Université;

 La reconnaissance,

pour que les contributions de toutes et tous nourrissent l’appartenance à l’Université;

 L’intégrité,

professionnelle et institutionnelle, au cœur de toutes les activités de l’Université.

Afin de permettre l’adhésion et l’appropriation par la communauté universitaire des valeurs de l’UQAC, celle-ci se dote également d’un Guide d’éthique et de déontologie.

En plus de devoir respecter le Guide d’éthique et de déontologie, les membres du Conseil d’administration de l’UQAC sont également assujettis au Code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil d’administration de l’Université du Québec à Chicoutimi.

La notion d’intégrité et plus précisément celle des conflits d’intérêts est traitée de façon plus spécifique dans la Politique relative aux conflits d’intérêts.

Par ailleurs, en ce qui concerne spécifiquement les activités de recherche et de création, ces notions sont traitées dans la Politique relative à la conduite responsable en recherche et en création.

Tout acte répréhensible est traité selon la Politique relative à la divulgation des actes répréhensibles commis à l’égard de l’Université du Québec à Chicoutimi et la Procédure relative au traitement des divulgations d’actes répréhensibles.

Lorsqu’il ne s’agit pas d’un acte répréhensible au sens de la Politique sur la divulgation des actes répréhensibles commis à l’égard de l’Université du Québec à Chicoutimi, les comportements définis comme de l’inconduite sont ceux qui sont des dérogations aux règles et obligations découlant des devoirs individuels, des devoirs professionnels, des devoirs sociaux ainsi que des devoirs communautaires, et peuvent être traités selon la Procédure relative au traitement des plaintes concernant l’inconduite.

5.  Distinctions honorifiques

L’attribution de distinctions honorifiques par l’UQAC vise à reconnaître l’importance de célébrer et de récompenser les contributions exemplaires de ses membres et partenaires à la société, à la collectivité, aux domaines d’études et aux champs de recherche. Les distinctions honorifiques sont une façon pour l’Université d’exprimer sa reconnaissance institutionnelle envers ces personnes remarquables et de mettre en valeur des modèles inspirants pour sa communauté et la société en général. Ces distinctions contribuent également à la promotion de questions importantes liées aux sciences, à la culture et à la société.

Dans cet esprit, l’UQAC s’est dotée d’une Politique relative à l’attribution de distinctions honorifiques et d’une Procédure relative à l’attribution de distinctions honorifiques, celles-ci définissent le cheminement et les mécanismes d’attribution des distinctions honorifiques suivantes : le Doctorat honoris causa, la Médaille et les personnes ambassadrices.

6.  Développement durable

De façon à répondre aux besoins de la communauté universitaire tout en ne compromettant pas la capacité des générations futures de répondre aux leurs, l’UQAC s’est dotée d’une Politique de développement durable dans laquelle elle prône le développement durable en accord avec sa mission, sa vision et ses valeurs.

7. Liberté académique

L’Université afin de se conformer à la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire, s’est doté d’une Politique sur la liberté académique universitaire.

8.  Usage du français

L’UQAC, comme université publique de langue française, attache la plus haute importance à l’usage du français et à la qualité de la langue écrite et parlée, comme le prévoit sa Politique linguistique.

9.  Groupes désignés

En plus de souscrire à un programme d’accès à l’égalité en emploi, l’UQAC valorise et encourage les personnes issues des groupes désignés, soit les femmes, les minorités visibles, les minorités ethniques, les autochtones, les personnes handicapées et la communauté LGBTQAIS2+ à faire partie de la communauté universitaire.

10.  Mise à jour

Le présent règlement est mis à jour au besoin ou minimalement, tous les cinq (5) ans. La mise à jour est adoptée par le Conseil d’administration.

11.  Dispositions finales

Le présent règlement entre en vigueur au moment de son adoption par le Conseil d’administration.