| Adoption | ||
| Instance | Date | Décision |
| Comité exécutif | 11 mai 1993 | CEX-2311 |
| Modification | |||
| Instance | Date | Décision | Commentaires |
| Comité exécutif | 15 juin 1999 | CEX-2736 | |
| Révision | Aux cinq (5) ans |
| Responsable | Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite |
| Parties prenantes | |
1. Dispositions générales
1.1 Préambule
Établir le cadre général relatif à l’offre d’un programme d’études de cycles supérieurs.
1.2 Objectifs
Préciser les responsabilités et le cheminement à suivre lors de la détermination et de l’offre d’un programme d’études de cycles supérieurs dans un centre hors campus.
1.3 Références
Règlement général 3 « Les études de cycles supérieurs » de l’Université du Québec.
Politique relative aux études de cycles supérieurs.
1.4 Responsable de l’application
Le vice-recteur ou la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite est responsable de son application.
1.5 Définitions
« Programme offert hors campus » : programme d’études de l’UQAC déjà implanté par le Conseil d’administration et pour lequel on permettra l’admission d’étudiants qui suivront les activités dudit programme dans des endroits autres qu’au campus principal de l’UQAC.
« Études de cycles supérieurs » : programme d’études de deuxième et de troisième cycles.
« Doyen » : doyen ou doyenne des études.
2. Rôles et modalités
2.1 Principes
Avant d’être élaboré, tout projet d’offre hors campus d’un programme d’études de cycles supérieurs est soumis à l’attention du doyen ou de la doyenne des études.
L’offre d’un programme doit se justifier par une clientèle suffisamment nombreuse, par l’existence de ressources humaines et avec moyens pédagogiques adéquats.
2.2 Processus
- La direction du programme avise le doyen ou la doyenne des études d’un projet d’offre hors campus de programme. La direction de programme concerné, inventorie les clientèles, afin de déterminer avec le doyen ou la doyenne de l’opportunité d’offrir un programme ailleurs qu’au campus principal de l’UQAC.
- Le doyen ou la doyenne soumet le dossier d’avant-projet d’offre hors campus de programme au vice-recteur ou à la vice-rectrice aux études, à la formation et à la réussite, pour avis et recommandation.
- La direction de programme vérifie auprès du(des) direction(s) de département la disponibilité des ressources humaines nécessaires à l’offre hors campus du programme et il établit avec le doyen ou la doyenne un calendrier d’étapes pour l’offre hors campus du programme.
- Le direction du programme vérifie auprès de la direction du Service des immeubles et équipements, les spécifications quant aux locaux et au matériel exigés pour l’offre hors campus du programme.
- Le doyen ou la doyenne demande à la direction du Service des ressources financières, un estimé des coûts engendrés par le projet d’offre hors campus.
- Le dossier du projet d’offre hors campus de programme est soumis pour recommandation à la Commission des études, de la recherche et de la création et pour acceptation au Comité exécutif.
3. Mise à jour
La présente politique doit être mise à jour au besoin et minimalement, tous les cinq (5) ans. La mise à jour est adoptée par le Conseil d’administration.
4. Dispositions finales
La présente politique entre en vigueur à compter de son adoption par le Comité exécutif de l’Université.