Adoption
Instance	Date	Décision
Comité de direction	28 mai 2018	1580-1,2b

 

Modification
Instance	Date	Décision	Commentaires
Régie du Rectorat

 

Révision	Aux trois (3) ans
Responsable	Vice-recteur ou vice-rectrice aux affaires administratives et aux ressources
Parties prenantes	Direction des infrastructures

1.  Dispositions générales

La présente directive vise à déterminer les principes et modalités qui ont trait aux clés de l’Université.

1.1   Principes

Les clés permettant l’accès aux locaux de l’Université sont uniquement prêtées pour servir aux fins propres de l’Université; leur utilisation est placée sous l’autorité de la Direction des infrastructures qui peut en refuser le prêt, si elle le juge à propos.

1.2   Objectifs

–      Déterminer les règles relatives à l’utilisation des clés

–      Assurer un service et un contrôle adéquats

1.3   Champ d’application

La présente directive s’adresse à tout employé qui reçoit les clés qui lui sont prêtées pour permettent l’accès à son lieu de travail.

1.4   Référence

Politique relative à l’acquisition et à la gestion des biens meubles et immeubles de l’Université

1.5   Responsable de l’application

La Direction des infrastructures est responsable de l’application de la présente directive.

1.6   Définitions

Aux fins d’application de la présente directive, les expressions suivantes se définissent comme suit :

« Clé maîtresse » : clé permettant l’accès à tous les locaux d’une même aile ou d’un même étage.

« Grande maîtresse » :  clé permettant l’accès à tous les locaux.

2.  Processus

• Lors de son entrée en fonction, l’employée ou l’employé se rend à la Direction des infrastructures, muni d’une réquisition de la direction de l’unité administrative auquel il est affecté, pour obtenir une clé qui donne accès à son lieu de travail.

• L’employée ou l’employé remplit et signe la formule identifiée à cette fin.

• Lorsqu’il quitte définitivement l’Université, l’employée ou l’employé remet la clé en sa possession à la direction de l’unité administrative qui est responsable de l’acheminer à la Direction des infrastructures.

• En cas de perte ou de bris, l’employée ou l’employé doit aviser la Direction des infrastructures le plus tôt possible.

• Seule la Direction des infrastructures est autorisée à faire des copies de clés existantes.

• Les clés maîtresses ne sont remises qu’au personnel de conciergerie, de sécurité, d’entretien et de réparation. Ceux-ci doivent les déposer au bureau du Service de sécurité, une fois leur journée de travail terminée.

• Seuls les cadres supérieurs de l’UQAC, la directrice ou le directeur et les professionnelles et professionnels de la Direction des infrastructures, ainsi que le Service de sécurité du campus peuvent détenir les clés « Grandes maîtresses ».

• En certaines circonstances, si la Direction des infrastructures le juge à propos, un dépôt en argent pourra être exigé pour l’attribution de clés, dépôt qui sera remboursé au retour des clés allouées.

3.  Mise à jour

La présente directive est mise à jour au besoin ou minimalement, tous les trois (3) ans. La mise à jour est adoptée par la Régie du Rectorat.

4.  Dispositions finales

La présente directive entre en vigueur au moment de son adoption par le Comité de direction.