Chapitre 1 – Le Manuel

Règlement relatif à l’organisation, à la révision et à la standardisation du Manuel de gestion

Chapitre 2 – L’Institution

Règlement relatif à la mission, à la vision et aux valeurs de l’UQAC

• Politique relative à la planification stratégique
• Procédure relative à la planification stratégique
• Guide d’éthique et de déontologie
• Code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil d’administration de l’Université du Québec à Chicoutimi
• Politique relative aux conflits d’intérêts.
• Politique relative à la conduite responsable en recherche et en création
• Procédure relative au dépôt et à la gestion des allégations d’inconduite en recherche et en création
• Politique relative à la divulgation des actes répréhensibles commis à l’égard de l’Université du Québec à Chicoutimi 
• Procédure relative au traitement des divulgations d’actes répréhensibles.
• Procédure relative au traitement des plaintes concernant l’inconduite
• Politique relative à l’attribution de distinctions honorifiques
• Procédure relative à l’attribution de distinctions honorifiques
• Politique linguistique
•  Politique de développement durable
•  Politique sur la liberté académique universitaire.

Règlement relatif à l’organisation institutionnelle et à la régie interne

• Politique relative aux organismes statutaires et la régie interne
• Procédure relative au fonctionnement des organismes statutaires de l’Université du Québec à Chicoutimi
• Plan d’organisation – en révision
• Procédure relative à la nomination et au renouvellement du mandat des cadres supérieurs
• Procédure relative à la nomination et au renouvellement du mandat du doyen ou de la doyenne des études et du doyen ou de la doyenne de la recherche, de la création et de l’innovation
• Procédure relative à la nomination et au renouvellement du mandat du doyen ou de la doyenne des affaires départementales
• Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat du doyen ou de la doyenne associé(e).
• Politique relative à l’autorisation, à la validation juridique et à la signature des contrats
• Procédure relative aux affaires juridiques
• Politique de confidentialité concernant les renseignements personnels recueillis par moyens technologiques
• Organigramme

Règlement relatif aux communications, aux relations publiques et aux évènements institutionnels

• Politique relative à l’information et aux relations publiques
• Procédure en matière de publicité institutionnelle
• Procédure en matière d’information officielle à l’extérieur de l’Université
• Procédure en matière d’informations universitaires auprès des clientèles potentielles d’étudiants
• Plan de communication organisationnelle
• Politique relative aux conflits d’intérêts
• Politique de placement
• Procédure relative aux dons en document ou en argent à la Bibliothèque.
• Politique d’acquisition et de conservation des œuvres d’art
• Directive relative à l’affichage
• Politique générale de dons

Chapitre 3 – L’enseignement, la formation, la recherche, la création et l’innovation

Règlement relatif aux unités administratives et pédagogiques et au soutien aux activités d’enseignement

• Procédure relative au mode de création, d’abolition, de fusion, de division d’un département et à la suspension de ses modes réguliers d’administration et de fonctionnement.
• Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de département.
• Procédure relative au fonctionnement des organismes statutaires
• Procédure relative à la réalisation de projets ou d’accords de coopération internationale
• Politique sur la formation continue
• Politique relative aux unités d’éducation continue.
• Procédure relative à la création, la fusion, la division ou la fermeture d’une unité pédagogique.
• Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat de la direction d’une unité pédagogique.
• Procédure relative à la composition d’une unité pédagogique et aux responsabilités du comité et de la direction de l’unité pédagogique.
• Procédure relative à la tenue des réunions des unités pédagogiques
• Procédure relative à la planification trimestrielle des activités d’enseignement.
• Politique institutionnelle relative au soutien à l’enseignement aux groupes-cours de forte taille
• Procédure relative au soutien à l’enseignement
• Procédure relative à la création et au fonctionnement d’une clinique universitaire
• Politique relative au Bureau du registraire
• Politique relative à la Bibliothèque Paul-Émile-Boulet
• Procédure relative au prêt de document
• Procédure relative à l’élagage de documents
• Procédure relative aux dons en document ou en argent.
• Politique sur le libre accès et le dépôt institutionnel de l’Université du Québec à Chicoutimi.
• Politique relative au patrimoine scientifique
• Directive relative aux modalités reliées au dépôt de documents dans Constellation
• Politique d’accueil et de soutien aux étudiants en situation de handicap.

Règlement relatif aux études

• Politique relative à l’admission
• Politique relative à la valorisation du français
• Procédure relative à la valorisation du français
• Politique relative à la maîtrise des compétences informationnelles
• Procédure relative à la création et à la modification d’un cours
• Politique relative à la création et à la modification de programmes et de cours
• Procédure relative à la création et à la modification d’un programme
• Politique sur la formation continue
• Politique relative à l’offre hors campus d’un programme d’études de cycles supérieurs
• Procédure relative à l’offre de programmes d’études hors campus
• Politique relative à l’évaluation institutionnelle de programme
• Procédure relative à l’évaluation  institutionnelle de programme
• Procédure relative en matière d’information universitaire auprès des clientèles potentielles d’étudiants
• Procédure relative à l’admission au premier cycle 
• Procédure relative à l’admission à un programme d’études de cycles supérieurs
• Directive sur l’établissement d’un quota de traitement des demandes d’admissions reçues de la part des étudiants internationaux réguliers
• Procédure relative à l’admission, à l’inscription et à la gestion des dossiers étudiants
• Procédure relative à la confidentialité du dossier étudiant
• Procédure relative à l’émission d’attestations
• Procédure relative à l’émission d’attestations d’études dans le cadre d’études de cycles supérieurs
• Calendrier universitaire
• Procédure relative à l’inscription
• Directive relative à l’annulation ou à l’abandon d’un cours pour des raisons médicale, professionnelle ou judiciaire attestées
• Procédure relative à la progression et à l’évaluation de l’étudiant dans un programme : durée des études, échec à un cours obligatoire, moyenne cumulative et restrictions
• Procédure relative à la reconnaissance des acquis et des compétences
• Procédure relative à la reconnaissance de la participation à valeur formatrice des étudiants à la vie institutionnelle
• Procédure relative à l’évaluation d’un apprentissage dans un cours
• Procédure relative à la remise, à la modification et à la révision d’un résultat
• Procédure relative à la progression et à l’évaluation de l’étudiant dans un programme : durée des études, échec à un cours obligatoire, moyenne cumulative et restrictions
• Procédure relative aux restrictions à la poursuite des activités d’un programme d’études de cycles supérieurs
• Politique relative à l’habilitation institutionnelle
• Procédure relative à l’habilitation institutionnelle
• Procédure relative aux mémoires, essais doctoraux et thèses
• Politique relative à l’encadrement financier des étudiants des programmes d’études de cycles supérieurs
• Procédure relative aux activités jugées intensives pour les programmes d’études de cycles supérieurs
• Politique relative à l’accueil et au soutien aux étudiants en situation de handicap
• Procédure relative au plan de cours
• Procédure relative aux règles de présentation et de rédaction des travaux des étudiants
• Politique institutionnelle d’utilisation des technologies de l’information et de la communication dans les salles de cours
• Politique sur les infractions relatives aux études et sanctions
• Politique relative à la conduite responsable en recherche
• Procédure relative à l’organisation des activités de formation pratique au premier cycle
• Politique relative à l’évaluation de la qualité des enseignements
• Procédure relative à l’évaluation de la qualité des enseignements
• Procédure relative aux conditions d’obtention et d’émission d’un diplôme
• Procédure relative à l’octroi du grade de bachelier sur la base d’un cumul de programmes (majeure, mineure, certificat)
• Procédure relative à l’octroi du grade de maître sur la base d’un cumul de programmes d’études de cycles supérieurs
• Procédure relative à l’approbation d’un programme de cycles supérieurs sur mesure

Règlement relatif à la recherche, à la création et à l’innovation

• Politique relative à l’organisation de la recherche et de la création
• Procédure relative à l’accréditation des unités de recherche ou de recherche-création
• Procédure relative à la nomination (ou au renouvellement) d’une Personne Responsable d’une unité de recherche ou de recherche-création
• Politique relative aux contrats et commandites de recherche
• Politique relative aux subventions de recherche.
• Procédure relative à l’allocation de locaux de recherche et de création
• Politique relative aux droits d’auteurs  
• Politique relative aux inventions et aux brevets
• Politique sur le libre accès et le dépôt institutionnel de l’Université du Québec à Chicoutimi
• Directive relative aux modalités reliées au dépôt de documents dans Constellation
• Politique relative à la conduite responsable en recherche et en création
• Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains
• Politique encadrant l’accès aux données du fichier BALSAC à des fins de recherche
• Politique relative à l’utilisation et la protection des animaux
• Procédure relative à l’analyse des protocoles par le Comité de protection des animaux de l’UQAC
• Politique de radioprotection
• Guide de radioprotection
• Politique relative à la gestion des risques biologiques
• Manuel de biosécurité en laboratoire
• Politique relative aux conflits d’intérêts

Chapitre 4 – Les affaires administratives et les ressources (humaines, financières, matérielles, informationnelles)

Règlement relatif aux ressources humaines

• Politique institutionnelle de gestion des ressources humaines
• Politique institutionnelle de création et d’ouverture de postes de professeur
• Procédure relative à l’élaboration du plan d’effectifs (création, abolition et fusion de postes de personnel non-enseignant)
• Procédure en matière d’engagement du personnel des catégories professionnel, technique, bureau, métiers et service de l’UQAC
• Procédure en matière d’embauche du personnel cadre
• Procédure d’embauche d’étudiants
• Procédure relative à la nomination et au renouvellement du mandat du doyen ou de la doyenne des études et du doyen ou de la doyenne de la recherche, de la création et de l’innovation
• Procédure relative à la nomination et au renouvellement du mandat du doyen ou de la doyenne des affaires départementales.
• Procédure en matière de perfectionnement du personnel professionnel, technique, de bureau, métier et services
• Politique de perfectionnement et de sabbatique des professeurs
• Politique en matière de perfectionnement d’un membre du personnel cadre et d’inscription au programme de mobilité des cadres 
• Procédure pour une demande de perfectionnement d’un membre du personnel cadre et d’inscription au programme de mobilité des cadres
• Procédure relative au télétravail
• Directive sur les technologies de l’information en télétravail
• Cadre de rémunération des cadres supérieurs de l’Université du Québec à Chicoutimi
• Procédure relative à l’établissement des conditions de travail du personnel administratif de l’Université du Québec à Chicoutimi
• Procédure en matière de temps supplémentaire
• Procédure en matière de passage à la classe I pour le groupe technique
• Politique relative à la retraite anticipée et à la retraite graduelle

Règlement relatif aux affaires financières

• Politique relative au budget de fonctionnement sans restriction et au budget d’investissement
• Procédure relative à l’élaboration et à la gestion du budget de fonctionnement sans restriction
• Procédure relative à l’élaboration et à la gestion du budget d’investissement
• Procédure relative aux virements budgétaires
• Procédure en matière de signature des demandes de paiement
• Procédure en matière de soutien aux frais de déménagement
• Procédure concernant le remboursement et le paiement de frais de déplacement et de séjour, de représentation, de réception et de réunion
• Politique d’audition

Règlement relatif à l’approvisionnement

• Politique relative à l’autorisation, à la validation juridique et à la signature des contrats
• Directive concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics
• Politique relative à l’attribution de contrats et à la gestion contractuelle
• Politique sur la gestion des risques de corruption et de collusion dans le processus de gestion contractuelle
• Directive relative à l’attribution et à la gestion des contrats en matière de technologies de l’information
• Procédure relative aux affaires juridiques
• Politique relative aux inventions et aux brevets
• Directive relative aux contrats de services de voyage
• Directive relative aux contrats de publicité
• Politique relative aux conflits d’intérêts.
• Directive relative à l’attestation de confidentialité et à la déclaration des conflits d’intérêts des employés impliqués dans le processus d’acquisition
• Procédure concernant la réception et l’examen des plaintes en vertu de l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics

Règlement relatif à la gestion des biens meubles et immeubles

• Politique relative à l’acquisition et à la gestion des biens meubles et immeubles de l’Université
• Politique relative à la disposition des biens meubles et immeubles appartenant à l’UQAC.
•  Politique d’acquisition et de conservation des œuvres d’art
• Procédure relative à l’utilisation des véhicules de l’Université
• Procédure en matière d’acquisition, de renouvellement et de gestion des polices d’assurances
• Procédure en matière de permis de boisson
• Procédure en matière d’activité sociale et de réception
• Procédure relative à la circulation et au stationnement sur le campus
• Politique sur les transports avec un véhicule lourd
• Procédure en matière de reproduction de documents
• Procédure en matière de distribution et de vente des notes de cours
• Directive relative à la distribution du courrier
• Directive relative à l’affichage
• Directive relative à l’utilisation des clés
• Procédure relative à l’allocation des locaux
• Procédure relative à l’amélioration et à la conservation des locaux et des bâtiments de l’Université
• Procédure en matière de prêt et de location des locaux
• Procédure relative à la location d’espaces
• Procédure relative à l’allocation de locaux de recherche
• Directive relative au prêt et à la location du « Petit théâtre »
• Procédure relative à la gestion de la Forêt d’enseignement et de recherche « Simoncouche »
• Directive relative à la réservation et à l’utilisation des espaces et des installations de la Forêt d’enseignement et de recherche « Simoncouche »

Règlement relatif aux ressources informationnelles

• Politique relative au Service des technologies de l’information
• Politique relative à la sécurité des actifs informationnels
•  Directive relative à la gestion des comptes de courriel
• Directive sur la sécurité de l’information gouvernementale
• Cadre de gestion des actifs informationnels
• Directive de gestion des droits et des profils d’accès informatiques
• Politique relative à l’utilisation des équipements et des services informatiques et de télécommunications
• Procédure relative à l’équipement et au matériel informatique
• Directive relative à l’attribution et à la gestion de la téléphonie à l’UQAC
• Directive d’accès à l’information de l’UQAC en télétravail 
• Calendrier de conservation
• Politique relative à la gestion des documents administratifs et des archives
• Directive relative au transfert et au rappel de documents administratifs – Archives
• Directive relative à la gestion des courriers électroniques
• Directive relative à la collecte et à la détention des informations reliées au statut vaccinal
• Directive relative à l’utilisation des outils infonuagiques Microsoft 365
• Directive relative au cycle de vie des ordinateurs

Chapitre 5 – La qualité de vie

Règlement relatif aux services aux étudiants et à la communauté

• Politique sur les services personnels et collectifs offerts aux étudiants
• Procédure relative à la reconnaissance de la participation à valeur formatrice des étudiantes et des étudiants à la vie institutionnelle
• Politique d’accueil et de soutien aux étudiants en situation de handicap
• Procédure relative à l’aide financière aux étudiants et aux étudiantes
• Procédure relative à l’exonération des frais de scolarité pour les enfants d’une même famille
• Procédure relative au financement de projets étudiants par les Services aux étudiants
• Procédure relative à l’attribution des bourses d’excellence à l’UQAC
• Procédure relative à l’attribution des bourses d’exemption de frais de scolarité
• Directive relative aux Programmes de bourses pour les étudiants et les étudiantes provenant de l’international à titre régulier/déréglementé dans un programme diplômant de 1^er cycle et de 2^e cycle – volet professionnel
• Directive précisant le Programme de bourses d’exemption découlant de la Politique relative aux droits de scolarité exigés des étudiants étrangers par les universités du Québec du Ministère de l’Enseignement supérieur du Québec
• Politique relative au Service des activités et des aménagements sportifs de l’UQAC.
• Directive relative à l’inscription des activités, à l’accès aux installations ainsi qu’à la location de plateaux et de matériel du Service des activités et des aménagements sportifs de l’Université du Québec à Chicoutimi
• Politique sur l’encadrement du sport d’excellence.

Règlement relatif au milieu de vie et à la sécurité

• Politique pour promouvoir la civilité, prévenir et contrer la discrimination, le harcèlement et la violence
• Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
• Politique concernant le protecteur universitaire
• Politique sur la lutte contre le tabagisme et pour un environnement sans fumée sur les campus de l’UQAC
• Politique relative au programme d’aide aux employés et aux employées (PAE)
• Politique sur la sécurité des membres de la communauté universitaire sur le campus
• Procédure relative à la sécurité des membres de la communauté universitaire sur le campus
• Procédure relative aux mesures d’intervention en cas d’urgence et à l’évacuation des locaux universitaires
• Politique institutionnelle relative à la santé et à la sécurité en milieu universitaire
• Procédure relative à la sécurité dans les laboratoires et les ateliers
• Politique relative à l’utilisation et à la protection des animaux à l’Université du Québec à Chicoutimi
• Politique relative à la gestion des risques biologiques
• Politique relative à la radioprotection
• Politique institutionnelle en matière de santé mentale de la communauté universitaire.